Communauté de communes du Provinois
{{#invoke:Bandeau|ébauche}} Modèle:Infobox Intercommunalité de France
La communauté de communes du Provinois est une communauté de communes française, située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.
Historique
Une première communauté de communes du Provinois a été créée le 20 décembre 2003<ref>Modèle:Lien web</ref>.
Au regroupement de 25 communes à l'origine viennent s'ajouter :
- en 2005 : Maison-Rouge ;
- en 2007 : Chalautre-la-Petite et Soisy-Bouy ;
- en 2010 : Jouy-le-Châtel ;
- en 2011 : Melz-sur-Seine qui se retire de la Communauté de communes de la Bassée ;
- en avril 2013 : Chalautre-la-Grande et les neuf communes de la communauté de communes de la Gerbe, qui fusionne avec cette première intercommunalité, créant une nouvelle structure intercommunale qui conserve la dénomination de communauté de communes du Provinois. Celle-ci est instituée par un arrêté préfectoral du Modèle:Date-<ref name="BANATIC">Modèle:Lien web.</ref>.
Territoire communautaire
Géographie
Modèle:... L'intercommunalité regroupe 40 communes adhérentes au Modèle:1er juillet 2014, regroupant 35.277 habitants<ref name="PVCC14042014" />.
Composition
La communauté de communes est composée des Modèle:Nobr suivantes<ref name="Com 2019" group="Note">Elles étaient au nombre de 40 avant la création en 2019 de la commune nouvelle de Chenoise-Cucharmoy qui regroupe les communes de Chenoise et de Cucharmoy</ref> : Modèle:Tableau Liste commune de France 2
Démographie
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Administration
Siège
La communauté de communes a son siège 7 cours des Bénédictins, 77160 Provins<ref name="BANATIC"/>.
Élus
Modèle:Article détaillé La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire, composé de 71 conseillers titulaires, qui sont des conseillers municipaux représentant chacune des communes membres. À compter des élections municipales de 2014, la représentation des communes est calculée par tranches de 700 habitants<ref name="PVCC14042014" />.
Le conseil communautaire du 14 avril 2014 a réélu son président, Christian Jacob, député-maire de Provins, ses huit vice-présidents, et 18 autres membres, qui constituent le bureau de la communauté pour le mandat 2014-2020<ref name="PVCC14042014" />.
Les vice-présidents de ce mandat sont :
- Nicolas Fenart, élu de Montceaux-lès-Provins, chargé de l'administration générale, des services à la personne, du portage de repas à domicile et du relais d'assistantes maternelles ;
- Jean-Patrick Sotiez, élu de Soisy-Bouy, chargé de la culture et des sports ;
- Éric Torpier, élu de Sourdun, chargé des finances et de l'aménagement numérique ;
- Claire Crapart, élue de Beauchery-Saint-Martin, chargée de l'aménagement et du développement durable, ainsi que de la formation des élus ;
- Olivier Lavenka, élu de Provins, chargé du développement économique et des travaux ;
- Alain Balducci, élu de Sainte-Colombe, chargé des transports ;
- Yvette Galand, élue de Sancy-lès-Provins, chargée du tourisme ;
- Jean-Claude Rambaud, élu de Champcenest, chargé de l'accueil de loisirs sans hébergement<ref name="PVCC14042014" />.
Christian Jacob démissionne de ce mandat en mars 2017 en raison de sa candidature aux élections législatives de 2017, et patronne son vice-président, Olivier Lavenka (LR), conseiller départemental de Provins pour lui succéder<ref name="LP20032017"/>. Celui-ci est élu par le conseil communautaire du Modèle:Date-<ref name="LP27032017"/>.
Liste des présidents
Modèle:ÉluDébut Modèle:Élu Modèle:Élu actuel
Compétences
Régime fiscal
Modèle:Article détaillé La Communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.
Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique<ref name="BANATIC"/> (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.
Elle perçoit également une dotation globale de fonctionnement bonifiée<ref name="BANATIC"/>.
Projets et réalisations
Notes et références
Notes
Références
Annexes
Articles connexes
- Intercommunalité en France
- Établissement public de coopération intercommunale
- Liste des intercommunalités de Seine-et-Marne
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