Noblesse d'Empire

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La « noblesse d'Empire » est l'appellation consacrée par l'historiographie française<ref>Nathalie Petiteau, Prosopographie et noblesse impériale : de l'histoire d'une élite à l'histoire sociale, Histoire, économie & société Année 1998, pp. 277-278.</ref> qui désigne l’ensemble des personnes ayant reçu un titre sous le Premier Empire ou durant les Cent-Jours, et leurs héritiers selon la règle de la primogéniture masculine. [[Napoléon Ier|Napoléon {{#ifeq: | s | Modèle:Siècle | Ier{{#if:|  }} }}]] souhaitait constituer une nouvelle élite fondée sur le mérite et la fidélité à l'Empire en attribuant des titres inspirés de l'Ancien Régime, à l'exception toutefois des titres de vicomte et de marquis et en ajoutant celui de prince, accompagnés de majorats.

Cet octroi de titres rappelant ceux de la noblesse d’Ancien Régime n’est pas synonyme d’anoblissement de la part de Napoléon<ref name="Tulard 63"/>. Il s’agit en effet de titres honorifiques destinés à récompenser des services éminents civils autant que militaires, rendus à l’État<ref name="Bluche67"/>.

Les titres de l'Empire furent institués et organisés par deux décrets de l'empereur Napoléon Ier du Modèle:Date-<ref name="Décret1808" />. De 1808 à 1814, 3 224 titres sont décernés<ref name="Bertaud" /> dont 22,5 % à des nobles d'Ancien Régime<ref name="Bluche69" />.

Lors de la Première Restauration, par l'article 71 de la Charte constitutionnelle du 4 juin 1814 le roi Louis XVIII dispose, au sujet des bénéficiaires de titres du Premier Empire, que la « nouvelle noblesse » conserve ses titres<ref name="Charte 1814" />. Cette disposition est reprise dans les mêmes termes par le roi Louis-Philippe dans l'article 62 de la Charte constitutionnelle de 1830. Des auteurs contestent toutefois cette notion de noblesse.

Fichier:Grandes Armes Impériales (1804-1815)2.svg
Grandes armes impériales.

Genèse des titres d'Empire

Fichier:François Pascal Simon Gérard 005.jpg
Joachim Murat en prince du Premier Empire, par le baron Gérard.

En 1804 apparaissent les premières créations de titres de princes dans la famille impériale. En 1806 sont créés des titres de ducs et en 1808 les titres de comte, baron et chevalier.

Anne Sandrine de Luca, dans sa thèse de doctorat en Histoire du droit et des institutions (2006), considère que « La noblesse d’Empire est un phénomène juridique avant d’être un phénomène social.»<ref>Anne Sandrine de Luca, La noblesse du Premier Empire français, l’identité nobiliaire réinventé, Thèse de droit, Université de Perpignan, 2006, page 90 (Modèle:Pdf lire en ligne).</ref>.

Pour Napoléon Ier, l'attribution des titres nobiliaires a pour objectif, dans la lignée de la création de la Légion d'honneur, de faire émerger une nouvelle élite sociale, entièrement fondée sur le mérite et la fidélité à l'Empire<ref>Modèle:Ouvrage.</ref>.

Le décret du Modèle:Date- concernant les titres accordés par l'Empereur mentionne les titres de princes, ducs, comtes, barons et chevaliers accordés aux titulaires<ref name="Décret1808"/>, mais même si Napoléon écrit au maréchal Murat en décembre 1810 « J'ai dû reconstituer en France la noblesse »<ref>Alain Texier, Qu'est ce que la noblesse?, Tallandier, 1988, page 102.</ref>, le décret ne contient pas le mot « noblesse »<ref name="Décret1808"/>.

Une distinction honorifique sans privilèges attachés

Contrairement à la noblesse d’Ancien Régime abolie en 1790 en tant qu'ordre social disposant de privilèges<ref>Modèle:Ouvrage</ref>, « la noblesse d’Empire (...) est une élite ouverte au mérite sans droits particuliers »<ref>Modèle:Ouvrage.</ref>. Elle ne confère aucun droit assimilable aux droits féodaux, seulement des rangs et des honneurs. Ses membres sont assujettis à toutes les lois qui régissent les autres citoyens. Ils ne bénéficient d'aucune exonération d'impôts<ref name="Pierson12">Modèle:Ouvrage.</ref>.

Louis Bergeron écrit à ce sujet : « Entre noblesse d’Ancien Régime et noblesse d’Empire, la féodalité a bel et bien disparu : le titre cesse d’être attaché à une terre et à une famille ; il est exclusivement lié au service de l’État et porté par une seule personne »<ref>Modèle:Ouvrage.</ref>. Cependant, bien que les titres étaient le plus souvent personnels certains furent décernés en prenant assise sur une terre sans pour autant décerner de droits seigneuriaux au titulaire (duchesse de Navarre ; duc de Rivoli ; baron de La Chevrelière...)<ref>Modèle:Ouvrage</ref>.

Était néanmoins attaché au titre un majorat (nécessaire pour que le titre puisse échoir aux héritiers successifs) qui était un ensemble de biens fonciers ou de rentes immobilisées, inaliénables et produisant un revenu fixé dont le montant était proportionnel au degré d'importance du titre de distinction. Échappant au partage successoral, ce majorat était transmis solidairement avec le titre, selon les règles de la succession en descendance directe et légitime, naturelle ou adoptive, par primogéniture masculine<ref>voir : Décret impérial du Modèle:1er mars 1808 concernant les titres publié dans le Bulletin des lois Modèle:N°.</ref>.

Une institution de l’honneur accompagnée de services et de devoirs pour soutenir la nouvelle dynastie

Lors de la présentation au Sénat des statuts des titres d’Empire, Cambacérès, archichancelier de l'Empire déclare : « Les prééminences qu’une telle institution établit, les rangs qu’elle détermine, les souvenirs qu’elle transmet sont l’aliment de l’honneur »<ref>Modèle:Ouvrage.</ref>.

La noblesse impériale n'est conférée que pour services éminents, civils ou militaires, rendus à l'État<ref name="Pierson12" />.

Par son engagement dans l’armée et dans la fonction publique, la noblesse d’Empire se voit chargée de devoirs au service du soutien de la nouvelle dynastie. Natalie Petiteau parle de « noblesse d’État »<ref>Modèle:Ouvrage.</ref>.

Statut juridique

Lors de la Restauration, la charte constitutionnelle, octroyée par le roi Louis XVIII le 4 juin 1814, qualifie, en son article 71, la noblesse d'Empire de « nouvelle noblesse » : Modèle:Citation blocSelon des historiens, il s'agit d'une reconnaissance par le roi de la noblesse d'Empire<ref name="Antonetti">Guy Antonetti , Histoire contemporaine politique et sociale, PUF 1992, Modèle:P..</ref>,<ref name="Verneuil">Christophe Verneuil, Histoire politique de la France de 1814 à 1914, Ellipses, 2008, p 19.</ref>.

Cette disposition de « nouvelle noblesse » en faveur des titrés du Premier Empire est réaffirmée par le roi Louis Philippe par l'article 62 de la Charte constitutionnelle de 1830<ref>Conseil Constitutionnel, Charte constitutionnelle du 14 août 1830.</ref>.

L'expression « Noblesse d'Empire » a été consacrée par l'historiographie contemporaine à travers les publications de nombreux auteurs :

L'universitaire, historien et spécialiste du Premier Empire Jean Tulard, dans son ouvrage Napoléon et la noblesse d'Empire (2003) qualifie de « noblesse d'Empire »<ref>Jean Tulard, Napoléon et la noblesse d'Empire, Tallandier, 2003 (Titre de l'ouvrage + 25 pages avec l'expression « noblesse d'Empire » (lire en ligne).</ref> et de « nouvelle noblesse »<ref>Jean Tulard, Napoléon et la noblesse d'Empire, Tallandier, 2003 (15 pages avec l'expression « nouvelle noblesse » (lire en ligne).</ref> les bénéficiaires des titres accordés sous le Premier Empire. Il précise la différence entre les titres impériaux et la noblesse d'Ancien Régime : Modèle:Citation bloc

L'universitaire et historien du droit Frédéric Bluche, docteur en droit, dans son ouvrage Le Bonapartisme : aux origines de la droite autoritaire, 1800-1850 (1980) écrit : Modèle:Citation bloc

Régis Valette dans son ouvrage Catalogue de la noblesse française subsistante (2002) écrit quant à lui : Modèle:Citation bloc

L’universitaire et juriste Marc Bouvet, docteur en droit, dans son ouvrage Le Conseil d'État sous la Monarchie de Juillet (2001) écrit : Modèle:Citation bloc

L'universitaire et historienne Natalie Petiteau, docteur en histoire, dans son ouvrage Élites et mobilités : la noblesse d'Empire au Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle, 1808-1914 (1997) analyse en ces termes l'Modèle:Citation instituée par l'article 71 de la Charte : Modèle:Citation bloc

Le sociologue et historien Alain Guillemin, ingénieur d'études au CNRS écrit : Modèle:Citation bloc

D'autres auteurs, en désaccord avec cette historiographie, font un clair distinguo entre les titres octroyés sous le Premier Empire et la noblesse :

Ainsi, l'universitaire et juriste Alain Texier, docteur en droit, dans son ouvrage Qu'est-ce que la noblesse ? (1995), n'évoque pas la notion de noblesse d'Empire. Tout au long de la section qu'il a consacrée au droit qui leur est applicable, il parle des Modèle:Citation de l'Empire. Il écrit : Modèle:Citation bloc

Il écrit également : Modèle:Citation bloc

Il écrit aussi : Modèle:Citation bloc

Philippe du Puy de Clinchamps, spécialiste de la noblesse française et auteur d'ouvrages sur cette dernière, écrit dans le "Que sais-je ?" sur La noblesse (1959) : Modèle:Citation bloc Il ajoute plus loin : Modèle:Citation bloc

Sur l'article 71 de la charte du Modèle:Date- il écrit : Modèle:Citation bloc

Il ajoute plus loin :Modèle:Citation bloc.

François de Coustin, essayiste et auteur de l'ouvrage Gens de noblesse aujourd'hui écrit : Modèle:Citation bloc

Éric Mension-Rigau, dans l'un de ses ouvrages intitulé Enquête sur la noblesse dans un passage qu'il nomme Les titrés d'Empire, écrit : Modèle:Citation bloc

Il ajoute :Modèle:Citation bloc

La position de l'association d'entraide de la noblesse française :

Ces familles sont admises à l'Association d'entraide de la noblesse française<ref name="Coustin">François de Coustin, Gens de noblesse aujourd'hui, Flammarion, 1989, p. 224.</ref> pour laquelle il n'existe aucune différence entre la noblesse d'Ancien Régime, la noblesse du Premier Empire et la noblesse de la Restauration<ref name="Sède">Gérard de Sède, Petite encyclopédie des grandes familles, Société des éditions modernes, 1962, p. 132.</ref> et qui admet ses membres selon ses propres critères d'admission<ref name="Coustin"/>.

Composition

Les familles titrées du Premier Empire se composent de 22,5 % de nobles d'Ancien régime (proportion qui s’élève même à 40 % à partir de la catégorie des comtes), de 58 % de bourgeois et de 19,5 % venu par l'armée des classes populaires<ref name="Bluche69">Frédéric Bluche, Le bonapartisme: aux origines de la droite autoritaire (1800-1850), Nouvelles Editions Latines, 1980, page 69.</ref>.

Au total, environ 3 300 titres seront décernés, récompensant exploits militaires et services civils<ref name="Bertaud">Jean-Paul Bertaud, Napoléon et les Français, Armand Colin, 2014, p. xxxii.</ref>, se répartissant en 34 princes et ducs, 417 comtes, 1 550 barons et 1 317 chevaliers.

E. Campardon a dressé une Liste des nobles d’Empire en 1889, que Jean Tulard a publiée, apportant des corrections, en 2003 dans l'ouvrage Napoléon et la noblesse d’Empire<ref>Thierry Lentz, Nouvelle histoire du Premier Empire: Tome 1, Napoléon et la conquête de l'Europe (1804-1810), Fayard 2002, page 348, note de bas de page n°1(lire en ligne).</ref>.

Hiérarchie

Fondée sur le talent et le mérite, la noblesse impériale récompense les services rendus à l'État<ref name="Bertaud218" />. Les titres sont créés par deux voies différentes, les uns à raison de la fonction civile exercée, les autres pour des services rendus, militaires ou civils selon la décision du souverain<ref name="Durye673">Modèle:Article</ref>. Les militaires occupent 67,9 % des places, les fonctionnaires civils 12,9 %, les magistrats 8,60 % et les membres de la cour 1,57 %<ref name="Bertaud218">Modèle:Ouvrage.</ref>.

Les titres de l'Empire sont codifiés selon les deux décrets n° 3206 et 3207 du Modèle:1er mars 1808<ref name="Décret1808">Modèle:Lien web</ref>,<ref name="Durye673" /> :

  • prince de l'Empire avec le prédicat d'Altesse Sérénissime pour les grands dignitaires de l’Empire (article 1)<ref name="Décret1808" />,<ref name="Durye673" />,<ref name="AN">Modèle:Lien web</ref>. Le titre de prince ou d'altesse sérénissime pour les grands dignitaires de l’Empire n'est jamais transmissible. ll se transforme en celui de duc de l'Empire, et devient héréditaire, pourvu que le titulaire y attache un majorat de 200,000 francs de revenu<ref name="Boissard102" />.
  • duc de l'Empire pour les fils aînés des grands dignitaires de l’Empire, sous condition de l'institution d'un majorat produisant deux cent mille francs de revenu (article 2)<ref name="Décret1808" />,<ref name="Durye673" />.
  • comte de l’Empire à vie pour les ministres, sénateurs, conseillers d’État à vie, les présidents du Corps législatif et les archevêques (articles 4,5 et 6)<ref name="Décret1808" />,<ref name="Durye673" />. Titre transmissible, si le titulaire justifie d'un revenu net de 30 000 francs en biens susceptibles de majorat, et en affecte un tiers å la dotation du titre<ref name="Boissard102">Modèle:Ouvrage.</ref>.
  • baron de l’Empire à vie pour les présidents des collèges électoraux de département (lorsqu’ils auront présidé le collège pendant trois sessions); lorsqu’ils auront dix ans d’exercice pour le premier président et le procureur général de la Cour de cassation, le premier président et le procureur général de la Cour des comptes, les premiers présidents et les procureurs généraux des Cours d’appel, les maires des trente-sept bonnes villes de l'Empire; pour les évêques (article 8)<ref name="Décret1808" />,<ref name="Durye673" />. Titre transmissible, si le titulaire justifie d'un revenu de 15,000 francs, dont le tiers sera affecté à la dotation du titre<ref name="Boissard102" /> (articles 9)<ref name="Décret1808" />.
  • chevalier pour les membres de la Légion d'honneur, titre transmissible sous réserve que le bénéficiaire justifie d’un revenu net de trois mille francs au moins (articles 11 et 12)<ref name="Décret1808" />,<ref name="Durye673" />,<ref name="Boissard102" />. Beaucoup de chevaliers de la Légion d'honneur recevaient le titre de chevalier de l'Empire, mais il fallait trois générations de chevaliers successifs par lettres patentes pour qu'il devienne héréditaire. A partir de la Restauration, trois générations successives de chevaliers avait pour conséquence l’anoblissement immédiat de droit au titre de la noblesse militaire. La famille Flury-Herard fut la dernière à obtenir confirmation du titre de chevalier selon cette disposition<ref>Modèle:Lien web</ref>.

Par l'article 13 du décret 3206 du Modèle:1er mars 1808, l'Empereur se réserve le droit d'accorder les titres qu'il jugera convenables aux généraux, préfets, officiers civils et militaires et autres de ses sujets « qui se seront distingués par les services rendus à l'État »<ref name="Durye673" />.

Princes

En dehors des membres de la famille de l'Empereur Modèle:Incise, qui avaient un statut juridique propre<ref name="De la famille impériale">titre III (article 9, De la famille impériale) de la Constitution du Modèle:Date républicaine. Modèle:Autres projets</ref>,<ref>« La lettre du Tribunal administratif de Paris - Modèle:Numéro avec majuscule », novembre 2009, Modèle:P. : Vérification des titres de noblesse - Titre de prince attribué par les anciennes lois constitutionnelles aux membres des familles régnantes - Compétence des autorités républicaines pour se prononcer sur la demande de vérification de ce titre - Absence - Titre de noblesse - Absence : « Les lois constitutionnelles de 1875 ayant rétabli la République, le titre de prince attribué aux membres des familles régnantes, éventuellement appelés à l’exercice de la fonction de chef de l’État, dans l’ordre de l’hérédité propre à chaque dynastie, n’a, dès lors, plus d’existence légale. Aucune autorité de la République ne dispose donc du pouvoir d’attribuer, reconnaître, confirmer ou vérifier le titre de prince attribué aux membres des familles ayant régné en France. Le titre de prince attribué par les anciennes lois constitutionnelles à tous les membres de la famille régnante, qui était une qualification politique, les faisant participer à l’exercice de la souveraineté, ne relève aucunement de la procédure de vérification des titres instituée par les dispositions de l’article 7 du décret du 8 janvier 1859, complétées par celles du décret du 10 janvier 1872. Cette qualification princière se distingue, ainsi, des titres de noblesse, personnels et héréditaires, attribués par des actes administratifs de l’autorité souveraine avant l’instauration de la République, qui peuvent être vérifiés par le garde des sceaux, ministre de la justice, et qui constituent une propriété familiale dont la transmission est régie par l’acte administratif les ayant conférés. » TA Paris, Modèle:7e section, Modèle:1re chambre, no 0614591, Napoléon, 25 juin 2009. Rappr. CE, 6 décembre 2002, 185836, de Coux, Rec.Modèle:P..</ref>, et à côté des princes grands dignitaires (dont le titre se rattachait à leur dignité), on distingue deux catégories de princes héréditaires :

  • les princes souverains, restés sujets français, mais véritables chefs d'État ayant reçu une principauté vassale de l'Empire en 1806, au nombre de trois ;
  • les princes de l'Empire bénéficiaires de titres de victoires, accordés par l'Empereur après des exploits militaires à quatre de ses maréchaux. Ces titres étaient assis sur des domaines érigés en principauté et fief immédiat de la couronne, mais avec un nom différent, celui d'une victoire française, et sans aucune souveraineté.
Titre Personnalité Date Observations
Prince de Neufchâtel Louis-Alexandre Berthier 30/03/1806 Prince de Wagram en 1809 (voir plus bas).
Principauté de Neuchâtel restituée en 1814 à Frédéric-Guillaume III de Prusse à la suite de l'abdication de Berthier, mais le maréchal est resté prince (de Wagram)<ref name= article71>Conformément à l'article 71 de la Charte constitutionnelle du 4 juin 1814, octroyée par Louis XVIII.</ref>.
Prince de Pontecorvo Jean-Baptiste Jules Bernadotte 05/06/1806 Prince héritier de Suède (et sujet suédois) le Modèle:Date par adoption par le roi Charles XIII (auquel il succédera en 1818 comme roi de Suède et de Norvège<ref>Ses descendants règnent toujours sur la Suède.</ref>).
Principauté de Pontecorvo ayant fait retour en 1810 à Napoléon, qui devait en accorder la souveraineté en 1812 à son propre neveu Lucien Murat.
Principauté restituée en 1815 au Saint-Siège (titre devenu de courtoisie pour le fils aîné du chef de la maison Murat).
Prince de Bénévent Charles-Maurice de Talleyrand-Périgord 05/06/1806 Prince de Talleyrand le Modèle:Date- par brevet de Louis XVIII.
Principauté de Bénévent restituée en 1815 au Saint-Siège, mais Talleyrand est resté prince (entre autres titres<ref>En particulier celui de duc (et pair) de Talleyrand, accordé en 1817 par Louis XVIII.</ref>) du fait du brevet de 1814<ref name=article71/>,<ref>Talleyrand a négocié, en outre, d'importantes compensations (Cf. notamment l'article consacré au titre de duc de Dino).</ref> — titre de prince de Talleyrand éteint avec l'unique titulaire en 1838.
Prince d'Eckmühl Louis Nicolas Davout 15/08/1809 Titre assis sur le château de Bruhl<ref>Archives nationales, Inventaire Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3) [https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/media/FRAN_IR_057698/c1dn9su5om6e--314nhyuxhj2y/FRCHANBB_A1035041_L BB/29/1035, p. 41-44.</ref>.
Éteint avec son fils en 1853 (voir plus bas Duc d'Auerstaedt).
Prince de Wagram Louis-Alexandre Berthier 31/12/1809 Titre assis sur le Château de Chambord<ref>Archives nationales, Inventaire Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3) BB/29/1035, p. 51-53.</ref>.
Aussi prince de Neufchâtel jusqu'en 1814 (voir plus haut).
Titre de prince de Wagram éteint avec son arrière-petit-fils en 1918<ref>Le dernier prince de Wagram,

mort pour la France à l'ambulance allemande de Barenton-sur-Serre (Aisne).</ref>.

Prince d'Essling André Masséna 31/01/1810 Titre assis sur le Château de Thouars<ref>Archives nationales, Inventaire Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3) BB/29/1035, p. 48-51.</ref>.
Toujours porté (voir plus bas Duc de Rivoli).
Prince de la Moskowa Michel Ney 25/03/1813 Titre assis sur le Château de Rivoli<ref>Archives nationales, Inventaire Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3) BB/29/1035, p. 58-60.</ref>.
Éteint avec son dernier descendant mâle en 1969 (voir plus bas Duc d'Elchingen).

À noter que les ducs de Montebello (voir plus bas) se qualifient toujours princes de Sievers (titre revendiqué à partir du Modèle:5e duc de Montebello), le maréchal Lannes, Modèle:1er duc de Montebello, ayant été donataire en 1807 de la principauté de Sievers (en Pologne), sous la souveraineté administrative et épiscopale des évêques de Cracovie. Lannes ne faisait lui-même usage de ce titre que dans le cadre de l'administration de cette principauté, bien qu'il ne reçut jamais le titre de prince de Sievers<ref>Max Reyne, Les 26 maréchaux de Napoléon : soldats de Révolution, gloires de l'Empire, Éditions Créations, 1990, 287 p. Modèle:ISBN</ref>.

Ducs

Fichier:Ornements extérieurs Ducs de l'Empire.svg
Ornements des ducs.

Les duchés grands-fiefs<ref>Modèle:Lien web</ref> sont sis en dehors de l'Empire (Italie, en particulier), mais les titres de duc de l'Empire qui y correspondent ne comportent pas de droits de souveraineté. Les titres de victoires sont comparables aux titres princiers de la même catégorie. D'autres titres s'appuient sur le seul patronyme (Dalberg, Decrès) ou le nom d'un château (château de Navarre).

Un titre ducal ne devient héréditaire que si son titulaire justifie de 200 000 francs de revenus annuels et qu'il constitue un majorat, un ensemble inaliénable de biens fonciers. Ce titre ne fut attribué qu'à des ministres, généraux, maréchaux d'Empire ou encore à l’Impératrice Joséphine après son divorce.

Le Modèle:Date, le général Girard, le dernier, a été créé duc de Ligny<ref>Modèle:Lien web</ref>,<ref>Modèle:Lien web</ref> par décret impérial ; mais il est mort six jours après, sans avoir reçu ses lettres patentes : le titre est resté inachevé.

Titre Personnalité Date Observations
Duc de Dantzig François Joseph Lefebvre 27/05/1807 Éteint avec l'unique titulaire en 1835.
Duc de Padoue Jean-Thomas Arrighi de Casanova 19/03/1808 Éteint avec son fils en 1888.
Duc d'Auerstaedt Louis Nicolas Davout 28/03/1808 Éteint avec son fils en 1853, en même temps que le titre de prince d'Eckmühl (voir plus haut).
Réversion en 1864 du seul titre ducal au profit d'un neveu du premier duc, Léopold Davout.
Ce second titre ducal est toujours porté par les Davout.
Duc de Parme Jean-Jacques-Régis de Cambacérès 24/04/1808 Dit duc de Cambacérès à partir de 1815<ref>La deuxième impératrice des Français, Marie-Louise, devait recueillir dès 1815 le duché de Parme et s'y établir peu après (souveraineté réelle).</ref>.
Éteint en 1824.
Réversion en 1857 du titre de duc (de Cambacérès) au profit de son neveu Marie Jean Pierre Hubert de Cambacérès (seconde extinction en 1881).
Duc de Plaisance Charles-François Lebrun 24/04/1808 Éteint avec son petit-fils en 1872.
Réversion en 1872 au profit du gendre du troisième duc, Louis Armand Joseph de Maillé de La Tour-Landry (seconde extinction en 1926).
Duc de Rivoli André Masséna 24/04/1808 Transmissible à son fils cadet, François Victor Masséna, par dispositions spéciales de Louis XVIII en 1818 ; ce titre ducal ne devait pas être réuni à celui de prince d'Essling (voir plus haut) tant qu'il existerait deux branches au sein de la maison Masséna ; réunion des deux titres de 1821 à 1863 et depuis 1898.
Toujours porté par le prince d'Essling.
Duc de Castiglione Charles Pierre François Augereau 26/04/1808 Éteint avec l'unique titulaire en 1816.
Duc de Frioul Géraud Christophe Michel Duroc 05/1808 Transmissible à sa fille Hortense Eugénie Marie-des-Neiges de Michel du Roc, par dispositions spéciales ; éteint avec cette dernière en 1829.
Duc de Valmy François Christophe Kellermann 05/1808 Éteint avec son petit-fils en 1868.
Duc de Rovigo Anne Jean Marie René Savary 05/1808 Éteint avec son fils en 1888.
Duc d'Elchingen Michel Ney 6/06/1808 Transmissible à son fils cadet, Michel Louis Félix Ney, par dispositions spéciales de Napoléon Ier ; ce titre ducal ne devait pas être réuni à celui de prince de la Moskowa (voir plus haut) tant qu'il existerait deux branches au sein de la maison Ney ; réunion des deux titres en 1928 ; éteint avec le dernier prince de la Moskowa en 1969.
Duc de Vicence Armand de Caulaincourt 07/06/1808 Éteint avec son fils en 1896.
Duc de Montebello Jean Lannes 15/06/1808 Toujours porté.
Duc de Raguse Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont 28/06/1808 Éteint avec l'unique titulaire en 1852.
Duc de Dalmatie Jean-de-Dieu Soult 29/06/1808 Éteint avec son fils en 1857<ref>Nom relevé par adjonction en 1910 par les Reille et titre irrégulièrement repris par cette famille.</ref>.
Duc de Conegliano Bon Adrien Jeannot de Moncey 2/07/1808 Éteint en 1842.
Réversion accordée par avance par Charles X en 1825, en l'absence de toute descendance mâle de Moncey, au profit de son gendre Alphonse Duchesne de Gillevoisin (seconde extinction en 1901).
Duc de Trévise Adolphe Édouard Casimir Joseph Mortier 2/07/1808 Éteint avec son arrière-petit-fils en 1946.
Duc de Bellune Claude-Victor Perrin 10/09/1808 Éteint avec son arrière-petit-fils en 1917<ref>Chanoine de Saint-Gatien de Tours, le dernier duc de Bellune n'a jamais porté son titre en raison de son statut ecclésiastique.</ref>.
Duc de Tarente Étienne Jacques Joseph Macdonald 9/12/1808 Éteint avec son petit-fils en 1912.
Duc d'Abrantès Jean Andoche Junot 15/01/1809 Éteint avec son petit-fils en 1859.
Réversion en 1869 au profit du gendre du troisième duc, Maurice Le Ray (seconde extinction en 1982).
Duc d'Istrie Jean-Baptiste Bessières 28/05/1809 Éteint avec son fils en 1856. Cependant la branche cadette subsiste avec son frère cadet.
Duc d'Otrante Joseph Fouché 15/08/1809 Atteint par la loi des régicides du Modèle:Date-, Fouché n'est plus autorisé à résider en France et se fait naturaliser autrichien en 1818<ref>Modèle:Lien web.</ref> ; sa descendance demeure en France jusqu'en 1886 et continue en Suède, où elle relève de la « noblesse non introduite » (Modèle:Lien).
Subsistance controversée : titre Modèle:Citation<ref>Modèle:Article.</ref>, porté en Suède<ref group="N.">Joseph Valynseele, dans Les princes et ducs du Premier Empire, non maréchaux (1959), disait que le titre était porté en Suède par le Modèle:7e duc d'Otrante<ref>Joseph Valynseele, Les princes et ducs du Premier Empire, non maréchaux, Centrale de l'Ouest, 1959, page 77.</ref></ref>, de nos jours encore, par la famille Fouché d'Otrante<ref>Modèle:Article.</ref> — certains auteurs le présentent comme un titre régulier, tandis que d'autres l'ignorent<ref group="N.">Seréville et Saint-Simon, dans le Dictionnaire de la noblesse française (1975), indiquent que le titre est régulier et subsistant avec le Modèle:7e duc d'Otrante qui vit en Suède<ref>Seréville et Saint-Simon, Dictionnaire de la noblesse française, Editions La Société Française au Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle, Paris, 1975, pages 25 et 446.</ref> ; le titre de duc français d'Otrante est mentionné comme subsistant dans l'Almanach de Gotha (2001) avec Charles-louis-Armand Fouché duc d'Otrante, né à Stockholm en 1986<ref name="Gotha">Almanach de Gotha, 2001, page 522</ref> ; quant au Catalogue de la noblesse française au Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle (2007) de Régis Valette, il « ignore les familles nobles fixées à l'étranger qui ont perdu leur nationalité française en faisant allégeance à un souverain étranger tels les ducs de Rohan-Rohan en Autriche et les ducs d'Otrante en Suède »<ref>Régis Valette, Catalogue de la noblesse française au Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle, Editions Robert Laffont, 2007, page 17.</ref></ref> ; en effet, les juristes n'ont pas un avis unanime sur la question de la perte d'un titre et des effets juridiques, en matière nobiliaire, de la perte de la nationalité française<ref group="N."> Désiré Dalloz dit que « La loi ne parle pas de la perte du titre nobiliaire, qu’il ne faut pas confondre avec son extinction survenue à la mort du titulaire sans postérité ou successible appelé à recueillir la distinction héréditaire. Autrefois, la perte des titres résultait des mêmes causes qui faisaient perdre la noblesse; mais ces causes ont disparu avec l'ordre de la noblesse lui-même. »<ref>Désiré Dalloz, Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, Acquisition et perte des titres nobiliaires français, 1893, page 27.</ref>. Alain Texier écrit, de son côté : « Il faut faire référence aux formalités par lesquelles le Français d'origine acquérait une nouvelle nationalité. C'est à ce moment-là que devenant soumis aux règles de son nouveau pays, le titre pourrait, selon les règles du pays d'accueil, disparaître ou perdurer […] En règle générale, le Français, titré français, qui perdrait sa nationalité en se faisant naturaliser sans autorisation du chef de l'État, perdait son titre et son majorat »<ref>Alain Texier, Qu'est-ce que la noblesse ?, éditions Tallandier, 1995, page 378.</ref>.</ref>.
Duc de Cadore Jean-Baptiste Nompère de Champagny 15/08/1809 Éteint avec son cinquième fils en 1893<ref>Par jugement du tribunal civil de la Seine du 18 juillet 1919, confirmé par la cour d'appel de Paris le 8 octobre suivant et transcrit sur les régistres d'état civil de [[8e arrondissement de Paris|Paris {{#ifeq: | s | Modèle:Siècle | VIIIe{{#if:|  }} }}]] le 19 novembre 1919, Emma, fille du cinquième duc de Cadore, adopte, sous le nom de Modèle:Citation, son Modèle:Citation (ou plus exactement son lointain cousin) Yves de Nompère de Champagny, issu de la branche aînée de la famille. Celui-ci s'intitule proprio motu « duc de Cadore », bien que, conformément aux dispositions du décret de 1809, ce titre n'aurait pu se transmettre par la voie adoptive que dans le cadre d'une adoption de mâle en mâle par le dernier duc régulier de Cadore (E. de Seréville et F. de Saint-Simon, Dictionnaire de la noblesse Française, page 756). Son fils, mort en 2010, usera, le dernier, de ce titre irrégulier.</ref>.
Duc de Feltre Henri Jacques Guillaume Clarke 15/08/1809 Éteint avec son fils en 1852.
Réversion en 1864 au profit d'un arrière-petit-fils en ligne féminine du premier duc, Charles-Marie-Michel de Goyon (seconde extinction en 2021).
Duc de Gaëte Martin Michel Charles Gaudin 15/08/1809 Éteint avec l'unique titulaire en 1841.
Duc de Massa Claude Ambroise Regnier 15/08/1809 Éteint avec son arrière-petit-fils en 1962.
Duc de Bassano Hugues-Bernard Maret 15/09/1809 Éteint avec son petit-fils en 1906.
Duc de Navarre L'impératrice Joséphine<ref>Après son divorce d'avec Napoléon, Joséphine a conservé le titre d'impératrice.</ref> 9/04/1810 Titre assis sur le château de Navarre, offert par l'empereur à son ex-épouse.
Transmissible à la descendance mâle de son fils Eugène de Beauharnais, par dispositions spéciales de Napoléon Ier ; transmission du majorat non autorisée par le ministre des Finances en 1853 (décision confirmée par décret en Conseil d'État du Modèle:Date-) aux Beauharnais, princes français devenus ducs bavarois de Leuchtenberg puis princes Romanovsky et Altesses impériales russes, du fait de leur impossibilité de prêter serment en raison de la perte de la nationalité française — « qui, d'ailleurs, ne se présentent pas au titre de Français [...], ne sont pas aptes à réclamer les biens composant la dotation affectée au titre de duc de Navarre »<ref group="N.">En 1858, le Conseil d'État, appréciant le sens et la portée des lettres patentes du 9 avril 1810 par lesquelles le domaine de Navarre a été érigé en duché de l'Empire avec majorat et celui du serment qu'elles imposent, décide : « Les demandeurs, né princes étrangers, ayant un droit éventuel à l’hérédité d’une couronne étrangère, ne se présentent pas au titre de Français et ne réclament pas cette qualité, ne sont pas aptes à réclamer les biens composant la dotation affecté au titre du duc de Navarre. » Les ministres, répondant aux objections des demandeurs, précisent : « Quand il s’agit d’un majorat constitué au profit d'un Français, si, par un fait volontaire, ce Français ou ses héritiers, abdiquant leur nationalité, se mettent dans l'impossibilité de prêter le serment exigé comme condition de la transmission, ils ne doivent s’imputer qu’à eux-mêmes ce défaut de serment. »<ref name="Arrêt 1858">Félix Lebon, Recueil des arrêts du Conseil d'État, Paris, 1858, pages 634-635.</ref></ref>.
La maison de Beauharnais est toujours représentée.
Duc de Dalberg Emmerich Joseph de Dalberg 14/04/1810 Éteint avec l'unique titulaire en 1833.
Duc de Reggio Nicolas Charles Oudinot 14/04/1810 Succession par adoption par le dernier descendant mâle et légitime du premier duc de son fils naturel en 1956<ref>Une clause des lettres patentes impériales (Archives nationales, BB29 1035 Modèle:P.) créant ce titre permettait éventuellement sa transmission par la voie adoptive, prévue par l’article 35 du Deuxième statut du Modèle:1er mars 1808, mais avec l'autorisation de l'empereur. De nos jours, une telle autorisation n'a plus lieu d'être : bien qu'un jugement d'adoption soit nécessairement muet sur cette question, la transmission d'un titre de l'Empire s'opère de plein droit au profit d'un fils adoptif, dans le cadre d'une adoption de mâle en mâle, par ordre de primogéniture. Saisi pour ce faire, le garde des Sceaux, par un arrêté du 12 septembre 2003, a donc investi Philippe Maupas-Oudinot de Reggio, aîné des deux fils adoptifs d'Henri Oudinot duc de Reggio (décédé en 1956), du titre de son père adoptif — et naturel (Marc Guillaume, « Le Sceau de France, titre nobiliaire et changement de nom », communication à l’Académie des Sciences morales et politiques, séance du lundi 3 juillet 2006 [1]). Au terme d'un contentieux né de la contestation de l'arrêté par le cadet des fils adoptifs — et neveu — du duc, le Conseil d'État a rendu un arrêt (C. E., Modèle:2e et Modèle:7e sous-sections réunies, 16 février 2011, Modèle:N° [2]) annulant la décision de la cour administrative d'appel de Paris de 2009, par laquelle cette dernière avait fait droit à la demande d'annulation de la décision du ministre.</ref>.
Toujours porté.
Duc d'Albufera Louis Gabriel Suchet 24/01/1812 Toujours porté.
Duc Decrès Denis Decrès 28/04/1813 Éteint avec l'unique titulaire en 1820.
N'ont pas été ducs

Héritiers de titres ducaux

Quatre ducs sont morts au cours du Premier Empire. Ainsi héritent de titres de l'Empire :

Comtes, barons et chevaliers de l'Empire

Fichier:Armoiries Roederer.jpg
Armoiries d'un comte de l'Empire (Pierre-Louis Roederer).

De 1808 à 1814, 388 titres de comte sont créés. Le titre de comte est transmissible si le titulaire justifie d'un revenu net de 30 000 francs en biens susceptibles de majorat, et en affecte un tiers à la dotation du titre<ref name="Boissard102" />. Modèle:Article connexe

De 1808 à 1814, 1090 titres de baron sont créés. Le titre de baron est transmissible, si le titulaire justifie d'un revenu de 15,000 francs, dont le tiers sera affecté à la dotation du titre<ref name="Boissard102" />. Modèle:Article connexe

De 1808 à 1814, 1600 titres de chevalier furent créés. Beaucoup de chevaliers de la Légion d'honneur recevaient le titre de chevalier de l'Empire, mais il fallait trois générations de chevaliers successifs par lettres patentes pour qu'il devienne héréditaire. À partir de la Restauration, trois générations successives de chevaliers avait pour conséquence l’anoblissement immédiat de droit au titre de la noblesse militaire. La famille Flury-Herard fut la dernière à obtenir confirmation du titre de chevalier selon cette disposition<ref>Modèle:Lien web</ref>. Modèle:Article connexe

Noblesse du Royaume d'Italie

Modèle:Article détaillé

Titres conférés dans les États vassaux

Napoléon autorisa les souverains qu'il avait créés parmi ses sujets à conférer des titres. Tous n'avaient pas les mêmes droits : alors que les rois Joseph et Murat étaient autorisés à créer des titres mais aussi à rétablir dans ses titres l'ancienne noblesse de leurs États (royaume de Naples et royaume d'Espagne), Louis Bonaparte, roi de Hollande, avait eu l'interdiction de reconnaître l'ancienne noblesse.

Les souverains des États vassaux pouvaient créer les mêmes titres que ceux existant dans l'Empire (ducs, comtes, barons), mais également celui de marquis ; ils n'avaient pas le droit de créer de prince.

Royaume de Naples

Sous Joseph Bonaparte,
roi de Naples
(1806-1808) 		Sous Joachim Murat,
roi des Deux-Siciles
(1808-1815)
Ducs Charles Saligny (1772-1809), général de division, duc napolitain de San-Germano (Modèle:Date) Marzio Mastrilli (1753-1833), marquis de Gallo, ancien Premier ministre et vice-roi de Sicile sous les Bourbons, négociateur à Campo-Formio, duc de Gallo, ministre des Affaires étrangères de Murat.
Comtes

Royaume d'Espagne

Grands d'Espagne
Ducs
Marquis
Comtes
Source
Modèle:Lien web</ref>.

Royaume de Hollande

Napoléon estimait qu'il était inapproprié de rétablir l'ancienne noblesse hollandaise dans ses droits, considérant que les traditions républicaines de la Hollande s'y opposaient et que ce pays n'avait pas fait « sa » Révolution mais que « la Révolution s'était faite (dans ce pays) par la France ».

L'Empereur exprima, en deux lettres, d'un ton extrêmement violent, ses idées à son frère Louis.

Modèle:Date
Modèle:Citation La première rédaction de cette lettre, plus longue et beaucoup plus dure, comportait les précisions suivantes : Modèle:Citation
Bayonne, Modèle:Date
Modèle:Citation
Comtes
Modèle:Lien (1745-1816), ministre de l'Intérieur, comte de Rozenbourg (1810), comte de l'Empire (1811), titres éteints en 1893 avec son petit-fils.
Barons

Royaume de Westphalie

Comtes
Barons

Principauté de Neuchâtel

Source
www.genea-bdf.org</ref> (Modèle:Date - Neuchâtel † Modèle:Date - Neuchâtel), officier (en France de 1770 à 1792), conseiller d'État et colonel des milices de Neufchâtel, créé comte neuchâtelois par Berthier (lettres patentes du Modèle:Date).

Grand-duché de Berg

Comte

En Belgique

En Belgique aussi, des familles belges ont été titrées par Napoléon {{#ifeq: | s | Modèle:Siècle | Ier{{#if:|  }} }} : Le baron de Ryckman de Betz, dans son armorial de la noblesse belge de 1957 (Modèle:2e) cite les familles suivantes :

  • de Bouthier de Catus (famille originaire de France)
  • Chazal (famille originaire de France)
  • Durutte (famille originaire de France)
  • Duvivier
  • de l'Epine (famille originaire de France)
  • Herwyn (famille originaire de France)
  • de Membrède (famille originaire de Maastricht)
  • du Monceau (voir ci-dessus royaume de Hollande)
  • de Serret (Liège)
  • Travers (Hollande)
  • van de Walle (Bruges)

Autres familles non citées dans ce livre :

  • Pierets (Malines)
  • Werbrouck (Anvers)

Voir aussi

Bibliographie

Historiens

  • Claude-Isabelle Brelot, La Noblesse réinventée. Nobles de Franche-Comté de 1815 à 1870, Besançon, Annales littéraires de l’Université de Besançon / Paris, Les Belles Lettres, 1992, 2 tomes.
  • Natalie Petiteau, Élites et mobilités : la noblesse d'Empire au Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle, 1808-1914, La Boutique de l'histoire éditions, 1997, 714 p.
  • Jean Tulard, Napoléon et la noblesse d'Empire, 1979.

Autres auteurs

Articles connexes

Liens externes

Notes et références

Notes

Modèle:Références

Références

Modèle:Références

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