Comité de division

{{#ifeq:||Un article de Ziki, l'encyclopédie libre.|Une page de Ziki, l'encyclopédie libre.}}
Révision datée du 23 mai 2022 à 06:34 par >Croquemort Nestor (ajout section Notes et références)
(diff) ← Version précédente | Voir la version actuelle (diff) | Version suivante → (diff)

{{#invoke:Bandeau|ébauche}}

Le Comité de division est l'un des comités de la Convention nationale, assemblée constituante française qui siège de 1792 à 1795.

À ce comité incombe la tâche de parachever la nouvelle division territoriale de la France, entreprise par l'Assemblée constituante<ref>ABERMAN (S.), Note sur le Comité de division et quelques problèmes liés, La Révolution française, 3, 2012. https://journals.openedition.org/lrf/708</ref>.

Notes et références

Modèle:Références

Modèle:Portail