Rebréchien

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Modèle:Infobox Commune de France

Rebréchien est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire. Modèle:Sommaire

Géographie

Localisation

Fichier:Map commune FR insee code 45261.png
Carte de la commune de Rebréchien et des communes limitrophes.

La commune de Rebréchien se trouve dans le quadrant nord-ouest du département du Loiret, dans la région agricole de l'Orléanais<ref name="RegAgri">Modèle:Lien web.</ref> et l'aire urbaine d'Orléans<ref name="FC"/>. À vol d'oiseau, elle se situe à Modèle:Unité d'Orléans<ref> Modèle:Lien web.</ref>, préfecture du département, et à Modèle:Unité de Neuville-aux-Bois, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant Modèle:Date-. La commune fait partie du bassin de vie de Neuville-aux-Bois<ref name="FC"> Modèle:Lien web.</ref>.

Les communes les plus proches, les distances étant mesurées à vol d'oiseau entre chefs-lieux, sont : Loury (Modèle:Unité), Vennecy (Modèle:Unité), Marigny-les-Usages (Modèle:Unité), Traînou (Modèle:Unité), Bougy-lez-Neuville (Modèle:Unité), Chanteau (Modèle:Unité), Boigny-sur-Bionne (Modèle:Unité), Saint-Lyé-la-Forêt (Modèle:Unité), Donnery (Modèle:Unité) et Neuville-aux-Bois (Modèle:Unité)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.

Géologie et relief

Fichier:45261-Rebréchien-géologie.svg
Carte géologique de la commune de Rebréchien. Modèle:Légende/Début Modèle:Légende Modèle:Légende Modèle:Légende Modèle:Légende/Fin ( : Gouffre, aven
$ : Carrière à ciel ouvert
 ! : Gite fossilifère

La région d’Orléans se situe dans le sud du bassin parisien, vaste cuvette composée d’un empilement de couches sédimentaires d’origines essentiellement détritiques (issus de l’érosion d’anciennes chaînes de montagnes) et carbonatées (précipitation de carbonate de calcium). Ces dépôts s'étagent du Trias (- 250 millions d’années) au Pliocène (- 23 millions d’années) et se font surtout en contexte marin, mais aussi en milieu lacustre. Les successions de périodes glaciaires et interglaciaires au Quaternaire aboutissent à la configuration géomorphologique actuelle : altération plus ou moins profonde des roches en place, terrasses alluviales anciennes perchées sur les plateaux et incision de la vallée actuelle de la Loire<ref name="BasPar">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="NoticeGéo-1">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.

Les calcaires de Beauce, qui constituent le socle du territoire communal, se forment à l'Aquitanien (de - 23 à - 20,5 millions d’années). Leur partie supérieure, les marnes et calcaires de l'Orléanais (m2MCO), affleure sur une petite partie est du territoire communal, au droit du hameau l’Épineuse. Cette formation est constituée d'un calcaire beige, crème, carié, vacuolaire, dur ou marneux<ref name="DREAL-89">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>,<ref name="ZAC-36">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Fragmentés et fissurés, les calcaires peuvent être le siège de phénomènes karstiques. Les circulations préférentielles d’eaux souterraines érodent ces calcaires en profondeur et entraînent la formation de dépressions, gouffre ou dolines. Les manifestations en surface de ces fragilités ne sont pas rares dans la région orléanaise. Des cavités ont été inventoriées par le service régional Centre du BRGM, en Modèle:Date-. 13 ont été dénombrées sur l’ensemble de la commune. Pour la plupart (6 sur 13), ce sont des dépressions ou des dolines (dépressions circulaires ou elliptiques liées à l'activité karstique). Elles sont localisées principalement dans la forêt d'Orléans, à l'ouest de la commune. Trois gouffres sont signalés en forêt, de même qu'une ancienne carrière, toujours en forêt d’Orléans<ref name="Cavités-Reb">Modèle:Lien web.</ref>.

Les calcaires de Beauce sont recouverts par les sables de l'orléanais (m2MSO), premiers dépôts burdigaliens (de – 20,44 à – 15,97 millions d'années) venus combler les irrégularités sur plus de Modèle:Unité d’épaisseur, affleurant sur deux langues de territoire à l’ouest de la commune, au droit du carrefour de l’Emerillon en particulier, et sur une frange est englobant le bourg. Les sables sont essentiellement composés de grains de quartz émoussés, accompagnés de feldspaths kaolinisés et friables, de silex à patine noire et de graviers calcaires particulièrement fréquents à la base de la formation. Les restes de mammifères burdigaliens sont fréquents dans cette assise, notamment près des localités de Chevilly, Ingré, Rebréchien, Marigny-les-Usages, Fay-aux-Loges et à proximité. Les principales espèces rencontrées sont : des carnassiers (Amphicyon, Hyainailurus, Brachyodus onoidus), des rongeurs (Steneofiber), des suidés (Listriodon lockharti), des Anthracotheriidae (Brachyodus onoidus), des équidés (Anchitherium aurelianense), des cervidés (Palaeomeryx kaupi, Procervulus aurelianensis), des Proboscidiens (comme les éléphants actuels : Mastodon angustidens, Deinotherium cuvieri), des rhinocéridés (Rhinoceros aurelianensis)<ref name="NoticeGéo-5">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Ces terrains burdigaliens, parfois générateurs de sols hydromorphes, forment l'essentiel du substrat de la forêt d'Orléans. En période pluvieuse, ils sont engorgés et favorisent le ruissellement, mais demeurent très secs durant l’été<ref name="ZAC-37">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.

Cette formation est elle-même surmontée par les sables et argiles de Sologne (m3-p1SASO), datés du Langhien supérieur au Pliocène inférieur, une formation composée de sables (quartz gneissique ou granitique) argileux très grossiers à fins et de lentilles d’argile verte, pure ou sableuse, occupant toute la partie centrale de la commune<ref name="DREAL-87">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>,<ref name="ZAC-36"/>.

L'altitude du territoire communal varie de Modèle:Nobr, en limite sud-est du territoire, aux abords du moulin de l'Épinay, à Modèle:Nobr, dans la forêt d'Orléans, au droit du carrefour du Marchais aux Prêtres<ref>Répertoire géographique des communes (RGC) 2015. En 2016, le RGC a été remplacé par la base Admin Express qui ne comporte plus que l'altitude moyenne de la commune, les altitudes minimale et maximale pouvant être trouvées par un système d'information géographique.</ref>,<ref>Carte de Rebréchien, sur Géoportail, consulté le 27 mai 2020.</ref>.

Climat

Modèle:Encadré La commune bénéficie d’un climat « océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord », selon la typologie des climats en France définie en 2010. Ce type affecte l’ensemble du Bassin parisien avec une extension vers le sud, dont la totalité des communes du Loiret. Le climat reste océanique mais avec de belles dégradations. Les températures sont intermédiaires et les précipitations sont faibles (moins de Modèle:Unité de cumul annuel), surtout en été, mais les pluies tombent en moyenne sur Modèle:Unité en janvier et sur 8 en juillet, valeurs moyennes rapportées à l’ensemble français. La variabilité interannuelle des précipitations est minimale tandis que celle des températures est élevée<ref name=Joly>Modèle:Article.</ref>.

Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir cette typologie comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent aux données mensuelles sur la normale 1971-2000. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-contre<ref name=Joly/>. Avec le changement climatique, ces variables ont pu depuis évoluer. Cette évolution peut être constatée sur la station météorologique historique de Météo-France la plus proche, Orléans-Bricy, qui se trouve à Modèle:Unité à vol d'oiseau<ref>Modèle:Lien web.</ref>, où la température moyenne annuelle évolue de Modèle:Unité pour la période 1971-2000<ref>Modèle:Lien web.</ref>, à Modèle:Unité pour 1981-2010<ref>Modèle:Lien web.</ref>, puis à Modèle:Unité pour 1991-2020<ref>Modèle:Lien web.</ref>.

Milieux naturels et biodiversité

Site Natura 2000

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État Membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés<ref name="MEDDE-Natura1">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="MEDDE-Natura2">Modèle:Lien web.</ref>.

Un site Natura 2000 est présent sur le territoire communal de Rebréchien<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref> : le site d'importance communautaire (SIC) (directive "Habitats, faune, flore") « Forêt d’Orléans et périphérie »<ref name="Natura-FR2400524-Arrete2014">Modèle:Lien web.</ref>. Deux entités sont localisées dans la partie nord de la commune<ref name="Cartelie">Modèle:Lien web.</ref>.

Le site de la Modèle:Citation d'une surface totale de Modèle:Unité, est morcelé en Modèle:Unité. Celles-ci, de tailles variables (de 0,9 à Modèle:Unité), sont disséminées sur les 3 massifs et leurs périphéries. Au cours de la réalisation du document d'objectifs, à la suite des inventaires de terrain, l'absence d'habitat ou habitat d'espèce d'intérêt communautaire dans certaines entités a conduit à la proposition de leur suppression (Modèle:Unité concernées, pour une surface totale de Modèle:Unité). L'intérêt du site réside dans la qualité des zones humides (étangs, tourbières, marais, mares), la grande richesse floristique, avec un intérêt élevé pour les bryophytes, les lichens et les champignons. 17 habitats naturels d’intérêt communautaire sont répertoriés sur le site qui présente aussi un intérêt faunistique, notamment l’avifaune, les chiroptères, les amphibiens et les insectes. Ce site présente une faible vulnérabilité dans les conditions actuelles de gestion ; il s’agit en effet de parcelles de forêt domaniale dont la gestion actuelle n’induit pas de contraintes particulières pour les espèces citées. Certaines comme le balbuzard pêcheur font l’objet d’une surveillance. D’autres espèces justifieraient un suivi, comme le sonneur à ventre jaune, l’aigle botté, la pie-grièche écorcheur<ref name="FR2400524_fiche" group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>.

Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Rebréchien ne comprend pas de ZNIEFF<ref>Modèle:Lien web.</ref>.

Toponymie

La première mention connue du hameau est Arrebrachien dans « Ad ballivam Noville et Arrebrachii » en 1180<ref>Actes de Philippe II Auguste, t. I, p. 5</ref> et « Apud Arrebrachien en 1183<ref>A.C. d’Orléans, AA 1, charte de Philippe II Auguste ; Actes de Philippe II Auguste en t. I, p. 108</ref>. Arrebrachien peut être un nom d’origine gauloise commençant par are ( = devant, près de) suivi de Brachi, un nom de personne, et se terminant par en, o-magus = marché. Aream Bacchi, dans « Circa Aream Bacchi ou Bachi » en 1189<ref>Archives nationales -JJ 144, no 16, Actes de Philippe II Auguste en t. I, p. 322</ref>, est la transcription latine du nom roman incompris<ref name="Jeanson">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name=Cassagnes>Modèle:Ouvrage.</ref>.

Arrebrachien aboutit ensuite à Rebréchien par aphérèse. Les mentions sont : Guillelmus de Robrechien en 1282<ref>Archives départementales 45-G 297</ref>, De Rebrechiam au Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle<ref>Archives départementales 45-H, censier de l’Hôtel-Dieu d’Orléans</ref>, Rebrechien en Modèle:Date-<ref>Archives nationales -JJ 234, no 163, fol. 94 v°</ref>, Rebrechian en 1536<ref>E. Jarry, La taille en 1536, p. 12</ref>, puis Rebréchien en 1740<ref>Bibliothèque municipale d'Orléans, Ms 995, fol. 188</ref>, au Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle sur la Carte de Cassini et en 1801, dans l'arrêté du Modèle:Date républicaine portant réduction des justices de paix du département du Loiret<ref>Modèle:Lien web.</ref>.

Histoire

Il est établi qu'en 1053, [[Henri Ier de France|Henri {{#ifeq: | s | Modèle:Siècle | Ier{{#if:|  }} }}]], trente-huitième roi de France, souhaite que sur sa table, ne lui soient servis que les vins d'Orléans, et en particulier les vins blancs de Rebréchien, qu'il préférait à ceux de toute la province<ref>Modèle:Ouvrage.</ref>.

Révolution française et Empire

Nouvelle organisation territoriale

Le décret de l'[[Assemblée constituante de 1789|Assemblée Nationale du Modèle:Date-]] décrète Modèle:Citation. Ce décret ne crée pas encore les communes, mais les municipalités, témoignant et entretenant une confusion entre l'institution et le territoire et ouvrant la porte à un nombre considérable de municipalités<ref name="Motte24">Modèle:Harvsp.</ref>. En 1790, dans le cadre de la création des départements, le Loiret compte alors Modèle:Unité, rattachées à Modèle:Unité et Modèle:Unité<ref>Modèle:Harvsp.</ref>. La municipalité de Rébréchien est rattachée au canton de Rébréchien et au district de Neuville<ref name="EHESS"/>. Une première définition de la commune est faite avec l'Modèle:Nobr de la constitution du Modèle:Date- qui dispose que Modèle:Citation<ref name="Motte23">Modèle:Harvsp.</ref>. Enfin le terme « commune », au sens de l’administration territoriale actuelle, est imposé par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (Modèle:Date-) : Modèle:Citation<ref name="Motte23"/>. Ainsi la municipalité de Rébréchien devient formellement « commune de Rébréchien » en 1793<ref name="EHESS">Modèle:Cassini-Ehess</ref>.

Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du Modèle:Date-, et ne conservent qu'un rôle électoral, permettant l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés<ref name="COG43"/>,<ref name="Hist-decentr-6">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Mais avec la suppression des districts, considérés comme des rouages administratifs liés à la Terreur, à partir de Modèle:Nobr et en application de la Constitution du 5 fructidor an III, les cantons acquièrent dès lors plus d'importance en retrouvant une fonction administrative<ref name="COG43">Modèle:Lien web.</ref>.Enfin, sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 58 à 31<ref group=Note>La suppression d'un canton d'Orléans par la loi du 8 pluviose an IX (17 février 1800) avait ramené le nombre de cantons initial de 59 à 58</ref>,<ref>Modèle:Harvsp.</ref>. Rebréchien est alors rattachée au canton de Neuville-aux-Bois et à l'Arrondissement d'Orléans par arrêté du 9 vendémiaire an X (Modèle:Date-)<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="EHESS"/>,<ref name="COG44">Modèle:Lien web.</ref>. Cette organisation va rester inchangée jusqu'en 2015. Depuis, Rebréchien fait partie du canton de Fleury-les-Aubrais.

Époque contemporaine

Urbanisme

Typologie

Rebréchien est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee<ref group=Note>Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le Modèle:Date- en comité interministériel des ruralités.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>.

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne<ref group=Note>La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.</ref>. Cette aire, qui regroupe Modèle:Unité, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de Modèle:Unité<ref name="AAV2020">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="AAV20202b">Modèle:Lien web.</ref>.

Occupation des sols

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (57,6 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (57,7 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (51,2 %), terres arables (37,4 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (6,4 %), zones urbanisées (4,6 %), zones agricoles hétérogènes (0,4 %)<ref name="CLC">Modèle:Lien web.</ref>.

L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)<ref group=Carte>Modèle:Lien web.</ref>.

Planification

Plan local d'urbanisme

La commune prescrit l'élaboration d'un plan d'occupation des sols en Modèle:Date-. Le document est approuvé en novembre 1994 puis modifié en 1996 et 1999<ref name="Urba-procedures-jan2016"/>.

La loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du Modèle:Date-, dite loi SRU, complétée par la loi urbanisme et habitat du Modèle:Date-, marque une évolution de la planification urbaine en créant notamment les plans locaux d’urbanisme (PLU), vecteurs de projets de territoire, appelés à se substituer progressivement aux plans d’occupation des sols. Le PLU contient deux éléments nouveaux par rapport au POS : le plan d'aménagement et de développement durable (PADD), qui exprime le projet de la ville par des orientations générales en matière d'urbanisme, de développement, d'équipement et de préservation de l'environnement et les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) qui correspondent à des zooms qui peuvent porter sur des quartiers ou secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager, ou sur l'aménagement d'un espace public, etc. Dans ce cadre le conseil municipal prescrit la révision du Plan d’occupation des sols et sa transformation en plan local d'urbanisme le Modèle:Date-. Après une enquête publique qui se déroule en Modèle:Date-, le document est approuvé le Modèle:Date-<ref name="Urba-procedures-jan2016">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>,<ref name="Urba-procedures">Modèle:Lien web.</ref>.

Documents d'orientations intercommunaux

La commune est membre du pays Forêt d'Orléans - Val de Loire, qui regroupe 32 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Forêt d'Orléans - Val de Loire décide de prendre le Modèle:Date- la compétence Modèle:Citation et, après avis favorable conforme des différentes communes membres (le Modèle:Date- pour Rebréchien), le préfet approuve la modification des statuts en ce sens le Modèle:Date-<ref name="Pref-19fev2016">Modèle:Lien web.</ref>. Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le Modèle:Date-<ref name="SCOT_2">Modèle:Lien web.</ref>, l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études<ref name="SCOT_3">Modèle:Lien web.</ref>. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018<ref name="SCOT3">Modèle:Lien web.</ref>.

Logement

Voies de communication et transports

Fichier:45-Rebrechien-Routes.png
Réseau routier principal de la commune de Rebréchien (avec indication du trafic routier 2014).

Infrastructures routières

La commune est traversée par deux routes départementales : la RD 8 (Modèle:Unité en 2014), qui relie Chécy à Neuville-aux-Bois<ref name="Geoloiret-Routes">Modèle:Lien web.</ref> et la RD 208 (Modèle:Unité), qui relie le centre-bourg à Loury<ref name="Geoloiret-Routes"/>. Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.

Transports en commun routiers

En 2016, Rebréchien est desservie par la ligne régulière Modèle:N° du réseau d'autocars interurbains Ulys<ref name="Ulys1">Modèle:Lien web.</ref> qui relie Pithiviers - Chilleurs-aux-Bois - Neuville-aux-Bois - Saint-Lyé-la-Forêt - Orléans<ref>Fiche horaire de la ligne n°20 Pithiviers - Orléans pour la période du Modèle:Date- au 31 août 2016, Modèle:Lire en ligneModèle:Pdf.</ref>. Des correspondances SNCF sont assurées à la gare d'Orléans et TAO et Transbeauce à la Gare routière d'Orléans. À compter du Modèle:Date, la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du Modèle:Date-<ref name="Notre-Transports">Modèle:Lien web.</ref>.

Risques majeurs

La commune de Rebréchien est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses<ref name="DDRM-liste">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>. Entre 1989 et 2019, onze arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune  : six pour des inondations et coulées de boues et cinq pour des mouvements de terrains<ref name="Georisques1">Modèle:Lien web.</ref>.

Risques naturels

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités<ref name="Cavités-Rebréchien">Modèle:Lien web.</ref>.

Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sècheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune, dont le bourg, est exposée à un aléa Modèle:Citation face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.

Depuis le Modèle:Date-, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante<ref name ="decret22oct2011">Modèle:Légifrance portant délimitation des zones de sismicité du territoire français</ref>. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible<ref name="Georisques1"/>.

Risques technologiques

La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un gazoduc<ref name="Gaz">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="DDRM-liste"/>,<ref name="DDRM-TMD">Modèle:Lien web.</ref>.

Politique et administration

Découpage territorial

Intercommunalité

La commune de Rebréchien est membre de la communauté de communes de la Forêt, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le Modèle:Date- dont le siège est à Neuville-aux-Bois. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux : le Pôle d’équilibre territorial et rural Forêt d'Orléans-Loire-Sologne (ex pays Forêt d'Orléans-Loire-Sologne), l’Agence Loiret Numérique, le Syndicat mixte de la production d'eau potables de la Sevinerie, le Syndicat mixte pour la collecte et le traitement des déchets ménagers de l'arrondissement de Pithiviers (SMITOMAP), le SMIRTOM de la région d'Artenay, le SM des bassins versants de la Bionne et du Cens<ref>Modèle:Lien web.</ref>.

Collectivités de rattachement

Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement d'Orléans, au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire<ref name="meta">Modèle:Lien web.</ref>. Sur le plan électoral, elle dépend du canton de Fleury-les-Aubrais pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015<ref name="meta"/>, et de la cinquième circonscription du Loiret pour les élections législatives, depuis le dernier découpage électoral de 2010<ref name="Rattachements-elect">Modèle:Lien web.</ref>.

Politique et administration municipales

Conseil municipal et maire

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Rebréchien, commune de plus de Modèle:Unité, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)<ref name="Loi 2013-403">Loi Modèle:N° du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.</ref>, pour un mandat de six ans renouvelable<ref name="Elec_CM">Modèle:Lien web.</ref>. Il est composé de 15 membres<ref>Article Modèle:Légifrance du code général des collectivités territoriales</ref>. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Alain Dardonville est maire depuis 2014.

Modèle:ÉluDébut Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu actuel Modèle:ÉluDonnées Modèle:ÉluFin

Équipements et services

Environnement

Gestion des déchets

Modèle:Article détaillé Au Modèle:Date-, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles<ref group="Note">Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.</ref>, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire<ref name="SITOMAP-Rapport 2015-4">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Loury<ref name="SIRTOMRA-2015-11">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.

L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL<ref>site officiel de BEGEVAL</ref>, installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri<ref name="SIRTOMRA-2015-8">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.

Depuis le Modèle:Date-, la Modèle:Citation ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Forêt en application de la loi NOTRe du Modèle:Date-<ref name="SDCI45-4">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.

Production et distribution d'eau

Modèle:Article détaillé

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques<ref name="SP-Ass">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>. Au Modèle:Date-, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable des Usages, un syndicat créé en 1958 desservant quatre communes : Chanteau, Marigny-les-Usages, Rebréchien et Vennecy<ref name="SIAEP-54">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="SIAEPb-54">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Serv-EAU-2016">Modèle:Lien web.</ref>. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du Modèle:Date-. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes<ref name="CGCT-L1321-1">Modèle:Légifrance et suivants</ref>,<ref name="AMF-LoiNotre">Modèle:Lien web.</ref>.

Assainissement

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte<ref name="Ass-16">Modèle:Harvsp.</ref>, est assurée par le Syndicat de Traitement des Eaux Usées de la Demi-Lune, un syndicat créé en 1998 desservant 2 communes (Loury et Rebréchien)<ref name="SIAC-9">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="SIACb-9">Modèle:Lien web.</ref> affermageaffermage<ref name="Serv-AC-2016">Modèle:Lien web.</ref>. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal mise en service le Modèle:Date- et dont la capacité nominale de traitement est de Modèle:Unité, soit Modèle:Unité. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée par Lyonnaise des Eaux Orléans<ref name="STEP2016">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="STEP-Sandre">Modèle:Lien web.</ref>.

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel<ref name="ANC-Info">Modèle:Lien web.</ref>. En 2016, la communauté de communes de la Forêt assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations<ref name="Serv-ANC-2016">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="SPANC-CC">Modèle:Lien web.</ref>.

Population et société

Démographie

Modèle:Article détaillé Modèle:Population de France/introduction

Culture locale et patrimoine

Lieux et monuments

  • L'église Notre-Dame datant des {{#switch: XIII
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   {{#switch: XIII

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   Modèle:S mini-{{#ifeq: et|-| – | et }}Modèle:S mini- siècles

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}}

}} renferme 5 sculptures représentant la Vierge à l'Enfant, sainte Catherine, sainte Barbe, sainte Marthe et sainte Madeleine, classées Monuments historiques au titre d'objet le Modèle:Date-<ref>Modèle:Base Palissy.</ref>.

Héraldique

Modèle:Blason-ville-fr

Personnalités liées à la commune

Fichier:45 Rebréchien église plaque de Gaulle.jpg
La plaque dans l'église commémorant le passage du général de Gaulle en 1962.

Notes et références

Notes et cartes

  • Notes

Modèle:Références

  • Cartes

Modèle:Références

Références

Inventaire national du patrimoine naturel

Modèle:Références

Autres sources

Modèle:Références nombreuses

Pour approfondir

Modèle:Autres projets

Bibliographie

Articles connexes

Modèle:Palette Modèle:Portail

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