Sully-la-Chapelle
Modèle:Voir homonymes Modèle:Infobox Commune de France
Sully-la-Chapelle est une commune française située dans le département du Loiret, en région Centre-Val de Loire.
Ses habitants sont appelés les Sullygeois<ref>Gentilés des communes du Loiret</ref>.
Géographie
Localisation
La commune de Sully-la-Chapelle se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole de l'Orléanais<ref name="RegAgri">Modèle:Lien web.</ref> et l'aire urbaine d'Orléans<ref name="FC"/>. À vol d'oiseau, elle se situe à Modèle:Unité d'Orléans<ref> Modèle:Lien web.</ref>, préfecture du département, et à Modèle:Unité de Neuville-aux-Bois, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant Modèle:Date-. La commune fait partie du bassin de vie de Jargeau<ref name="FC"> Modèle:Lien web.</ref> dont elle est éloignée de Modèle:Unité<ref> Modèle:Lien web.</ref>.
Les communes les plus proches sont : Ingrannes (Modèle:Unité), Traînou (Modèle:Unité), Fay-aux-Loges (Modèle:Unité), Seichebrières (Modèle:Unité), Vitry-aux-Loges (Modèle:Unité), Loury (Modèle:Unité), Donnery (Modèle:Unité), Combreux (Modèle:Unité), Vennecy (Modèle:Unité) et Courcy-aux-Loges (Modèle:Unité)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Géologie et relief
La région d’Orléans se situe dans le sud du Bassin Parisien, vaste cuvette composée d’un empilement de couches sédimentaires d’origines essentiellement détritiques (issus de l’érosion d’anciennes chaînes de montagnes) et carbonatées (précipitation de carbonate de calcium). Ces dépôts s'étagent du Trias (- 250 millions d’années) au Pliocène (- 23 millions d’années) et se font surtout en contexte marin, mais aussi en milieu lacustre. Les successions de périodes glaciaires et interglaciaires au Quaternaire aboutissent à la configuration géomorphologique actuelle : altération plus ou moins profonde des roches en place, terrasses alluviales anciennes perchées sur les plateaux et incision de la vallée actuelle de la Loire<ref name="BasPar">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="NoticeGéo-1">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
Les calcaires de Beauce, qui constituent le socle du territoire communal, se forment à l'Aquitanien (de - 23 à - 20,5 millions d’années). Leur partie supérieure, les marnes et calcaires de l'Orléanais (m2MCO), affleure sur les flancs de l’Oussance dans la partie sud de la commune. Cette formation est constituée d’un calcaire beige, crème, carié, vacuolaire, dur ou marneux<ref name="DREAL-89">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Fragmentés et fissurés, les calcaires peuvent être le siège de phénomènes karstiques. Les circulations préférentielles d’eaux souterraines érodent ces calcaires en profondeur et entraînent la formation de dépressions, gouffre ou dolines. Les manifestations en surface de ces fragilités ne sont pas rares dans la région orléanaise. Des cavités ont été inventoriées par le service régional Centre du BRGM, en Modèle:Date-. Une seule doline (dépression circulaire ou elliptique liée à l'activité karstique) est recensée sur l’ensemble de la commune<ref name="Cavités-Sully">Modèle:Lien web.</ref>.
Les calcaires de Beauce sont recouverts par les marnes et sables de l’Orléanais (m2MSO), premiers dépôts burdigaliens (de – 20,44 à – 15,97 millions d'années) venus combler les irrégularités sur plus de Modèle:Unité d’épaisseur. Ils occupent principalement la partie centrale du territoire communal. Ces sables sont essentiellement composés de grains de quartz émoussés, accompagnés de feldspaths kaolinisés et friables, de silex à patine noire et de graviers calcaires particulièrement fréquents à la base de la formation<ref name="NoticeGéo-5">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>,<ref name="DREAL-89" />.
Cette formation est elle-même surmontée par les sables et argiles de Sologne (m3p1SASO), datés du Langhien supérieur au Pliocène inférieur, une formation composée de sables (quartz gneissique ou granitique) argileux très grossiers à fins et de lentilles d’argile verte, pure ou sableuse, occupant toute la partie ouest de la commune<ref name="DREAL-87">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
Le territoire communal est relativement plat puisque la dénivelée maximale est de Modèle:Nobr. L'altitude du territoire varie en effet de Modèle:Nobr à Modèle:Nobr<ref>Répertoire géographique des communes (RGC) 2015. En 2016, le RGC a été remplacé par la base Admin Express qui ne comporte plus que l'altitude moyenne de la commune, les altitudes minimale et maximale pouvant être trouvées par un système d'information géographique.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Paysages
La commune est située dans la forêt d'Orléans, dans la zone de protection spéciale forêt d'Orléans du réseau Natura 2000<ref>Modèle:Lien web.</ref>, et traversée par la rivière Cens et les routes départementales 124, 143 et 921.
Lieux-dits et écarts
Philiponet.
Climat
Modèle:Encadré La commune bénéficie d’un climat « océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord », selon la typologie des climats en France définie en 2010. Ce type affecte l’ensemble du Bassin parisien avec une extension vers le sud, dont la totalité des communes du Loiret. Le climat reste océanique mais avec de belles dégradations. Les températures sont intermédiaires et les précipitations sont faibles (moins de Modèle:Unité de cumul annuel), surtout en été, mais les pluies tombent en moyenne sur Modèle:Unité en janvier et sur 8 en juillet, valeurs moyennes rapportées à l’ensemble français. La variabilité interannuelle des précipitations est minimale tandis que celle des températures est élevée<ref name=Joly>Modèle:Article.</ref>.
Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir cette typologie comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent aux données mensuelles sur la normale 1971-2000. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-contre<ref name=Joly/>. Avec le changement climatique, ces variables ont pu depuis évoluer. Cette évolution peut être constatée sur la station météorologique historique de Météo-France la plus proche, Orléans-Bricy, qui se trouve à Modèle:Unité à vol d'oiseau<ref>Modèle:Lien web.</ref>, où la température moyenne annuelle évolue de Modèle:Unité pour la période 1971-2000<ref>Modèle:Lien web.</ref>, à Modèle:Unité pour 1981-2010<ref>Modèle:Lien web.</ref>, puis à Modèle:Unité pour 1991-2020<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Milieux naturels et biodiversité
Sites Natura 2000
Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État Membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés<ref name="MEDDE-Natura1">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="MEDDE-Natura2">Modèle:Lien web.</ref>.
Un site Natura 2000 est présent sur le territoire communal de Sully-la-Chapelle<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref> :
| Numéro | Type | Nom | Arrêté de classement | Localisation |
|---|---|---|---|---|
| FR2400524 | SIC (directive "Habitats, faune, flore") | Forêt d’Orléans et périphérie | Modèle:Date-<ref name="Natura-FR2400524-Arrete2014">Modèle:Lien web.</ref> | Deux entités sont localisées dans les parties ouest et sud-ouest de la commune<ref name="Cartelie">Modèle:Lien web.</ref>. |
Le site de la Modèle:Citation d'une surface totale de Modèle:Unité, est morcelé en Modèle:Unité. Celles-ci, de tailles variables (de 0,9 à Modèle:Unité), sont disséminées sur les 3 massifs et leurs périphéries. Au cours de la réalisation du document d'objectifs, à la suite des inventaires de terrain, l'absence d'habitat ou habitat d'espèce d'intérêt communautaire dans certaines entités a conduit à la proposition de leur suppression (Modèle:Unité concernées, pour une surface totale de Modèle:Unité). L'intérêt du site réside dans la qualité des zones humides (étangs, tourbières, marais, mares), la grande richesse floristique, avec un intérêt élevé pour les bryophytes, les lichens et les champignons. 17 habitats naturels d’intérêt communautaire sont répertoriés sur le site qui présente aussi un intérêt faunistique, notamment l’avifaune, les chiroptères, les amphibiens et les insectes. Ce site présente une faible vulnérabilité dans les conditions actuelles de gestion ; il s’agit en effet de parcelles de forêt domaniale dont la gestion actuelle n’induit pas de contraintes particulières pour les espèces citées. Certaines comme le balbuzard pêcheur font l’objet d’une surveillance. D’autres espèces justifieraient un suivi, comme le sonneur à ventre jaune, l’aigle botté, la pie-grièche écorcheur<ref name="FR2400524_fiche" group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>.
Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Sully-la-Chapelle comprend une ZNIEFF<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref> de Modèle:Nobr<ref group="Note">Les ZNIEFF de Modèle:Nobr sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.</ref>, dénommée Modèle:Citation. D'une superficie de Modèle:Unité, elle s'étend sur Modèle:Nobr, dont Sully-la-Chapelle<ref group="DREAL" >Modèle:Lien web.</ref>. Son altitude varie entre 126 et 174 m<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>. La forêt d'Orléans repose pour l'essentiel sur des terrains de nature comparable à celle des terrains de la Sologne (Burdigalien) épandus sur le coteau de Beauce. Les formations végétales sont donc plutôt acidoclines à acidiphiles avec des secteurs secs et d'autres très humides. L'intérêt dépasse les contours complexes du massif domanial et s'étend également aux lisières et enclaves privées qui le prolongent<ref name ="fiche ZNIEFF2" group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>.
Histoire
Au cours de la Révolution française, la commune porta provisoirement le nom de Sully-le-Peletier<ref name=Cassini/>.
Révolution française et Empire
Nouvelle organisation territoriale
Le décret de l'[[Assemblée constituante de 1789|Assemblée Nationale du Modèle:Date-]] décrète Modèle:Citation. Ce décret ne crée pas encore les communes, mais les municipalités, témoignant et entretenant une confusion entre l'institution et le territoire et ouvrant la porte à un nombre considérable de municipalités<ref name="Motte24">Modèle:Harvsp.</ref>. En 1790, dans le cadre de la création des départements, le Loiret compte alors Modèle:Unité, rattachées à Modèle:Unité et Modèle:Unité<ref>Modèle:Harvsp.</ref>. La municipalité de Sully la Chapelle est rattachée au canton de Vitry aux Loges et au district de Boiscommun<ref name="EHESS"/>. Le terme « commune », au sens de l’administration territoriale actuelle, est imposé par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (Modèle:Date-) : Modèle:Citation<ref name="Motte23">Modèle:Harvsp</ref>. Ainsi la municipalité de Sully la Chapelle devient formellement « commune de Sully la Chapelle » en 1793<ref name="EHESS">Modèle:Cassini-Ehess</ref>.
Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du Modèle:Date-, et ne conservent qu'un rôle électoral, permettant l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés<ref name="COG43"/>,<ref name="Hist-decentr-6">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de Modèle:Nobr supprime les districts, considérés comme des rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance en retrouvant une fonction administrative<ref name="COG43">Modèle:Lien web.</ref>.Enfin, sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 58 à 31<ref group=Note>La suppression d'un canton d'Orléans par la loi du 8 pluviôse an IX (17 février 1800) avait ramené le nombre de cantons initial de 59 à 58</ref>,<ref>Modèle:Harvsp.</ref>. Sully-la-Chapelle est alors rattachée au canton Chécy et à l'Arrondissement d'Orléans par arrêté du 9 vendémiaire an X (Modèle:Date-)<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="EHESS"/>,<ref name="COG44">Modèle:Lien web.</ref>. En 1806, la commune est rattachée au canton de Neuville-aux-Bois, un canton nouveau formé d'une commune de l'ancien canton d'Ingré, supprimé, de sept communes issues du canton de Neuville et de trois issues du canton de Patay<ref name="Rondonneau">Modèle:Ouvrage.</ref>. Cette organisation va rester inchangée jusqu'en 2014.
Époque contemporaine
Urbanisme
Typologie
Sully-la-Chapelle est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee<ref group=Note>Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le Modèle:Date- en comité interministériel des ruralités.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne<ref group=Note>La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.</ref>. Cette aire, qui regroupe Modèle:Unité, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de Modèle:Unité<ref name="AAV2020">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="AAV20202b">Modèle:Lien web.</ref>.
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (69,8 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (69,2 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (58,7 %), prairies (13,9 %), terres arables (11,9 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (11,1 %), zones agricoles hétérogènes (3,4 %), zones urbanisées (1 %)<ref name="CLC">Modèle:Lien web.</ref>.
L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)<ref group=Carte>Modèle:Lien web.</ref>.
-
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
-
Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Planification
Plan local d'urbanisme
En 2016, la commune ne dispose pas de document d'urbanisme approuvé<ref name="Urba-procedures">Modèle:Lien web.</ref>. De ce fait seules les règles générales du règlement national d'urbanisme s'appliquent. Ainsi tout terrain situé hors des parties actuellement urbanisées est inconstructible hormis dans certains cas spécifiques<ref name="Doc-urba">Modèle:Lien web.</ref>.
Documents d'orientations intercommunaux
La commune est membre du pays Forêt d'Orléans - Val de Loire, qui regroupe 32 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Forêt d'Orléans - Val de Loire décide de prendre le Modèle:Date- la compétence Modèle:Citation et, après avis favorable conforme des différentes communes membres (le Modèle:Date- pour Sully-la-Chapelle), le préfet approuve la modification des statuts en ce sens le Modèle:Date-<ref name="Pref-19fev2016">Modèle:Lien web.</ref>. Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le Modèle:Date-<ref name="SCOT_2">Modèle:Lien web.</ref>, l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études<ref name="SCOT_3">Modèle:Lien web.</ref>. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018<ref name="SCOT3">Modèle:Lien web.</ref>.
Logement
Voies de communication et transports
Infrastructures routières
La commune est traversée par trois routes départementales : la RD 921, la RD 143 et la RD 124.
La RD 921 traverse la commune et longe le Cens. Il s'agit de l'ancienne route nationale 721, qui reliait avant 1973 Étampes (RN 20), Pithiviers, Jargeau et La Ferté-Saint-Aubin (RN 20). Elle a été transférée au département du Loiret par arrêté du Modèle:Date-<ref name="Transfert-RN-1972">Modèle:Lien web.</ref>. En 2014, elle supporte un trafic de Modèle:Unité. La RD 143 (Modèle:Unité) relie la commune à Vitry-aux-Loges et la RD 124 (Modèle:Unité) la relie à Boigny-sur-Bionne.
Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.
Transports en commun
En 2016, la commune est desservie par la ligne Modèle:N° du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret<ref name="Ulys1">Modèle:Lien web.</ref>. Cette ligne, qui relie Ingrannes - Sully-la-Chapelle - Traînou - Vennecy - Orléans, propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine<ref>Fiche horaire de la ligne Ingrannes-Orléans pour la période du Modèle:Date- au 31 août 2016, Modèle:Lire en ligneModèle:Pdf.</ref>. Des correspondances SNCF sont assurées dans la gare d'Orléans. À compter du Modèle:Date, la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du Modèle:Date-<ref name="Notre-Transports">Modèle:Lien web.</ref>.
Risques majeurs
La commune de Sully-la-Chapelle est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible)<ref name="DDRM-liste">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>. Entre 1989 et 2019, cinq arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune : trois pour des inondations et coulées de boues et deux pour des mouvements de terrains<ref name="Georisques1">Modèle:Lien web.</ref>.
Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités<ref name="Cavités-Sully-la-Chapelle">Modèle:Lien web.</ref>.
Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sècheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est exposée à un aléa Modèle:Citation face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Depuis le Modèle:Date-, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante<ref name ="decret22oct2011">Modèle:Légifrance portant délimitation des zones de sismicité du territoire français</ref>. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible<ref name="Georisques1"/>.
Politique et administration
Découpage territorial
Intercommunalité
La commune de Sully-la-Chapelle est membre de la communauté de communes des Loges, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le Modèle:Date- dont le siège est à Fay-aux-Loges. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux : le SMICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, le syndicat mixte du bassin de la Bonnée, le Pôle d’équilibre territorial et rural Forêt d'Orléans-Loire-Sologne (ex pays Forêt d'Orléans-Loire-Sologne), l'Agence Loiret Numérique, l'établissement public d'aménagement et de gestion de l'eau sur le bassin versant du Loing et le syndicat mixte des bassins versants de la Bionne et du Cens <ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Circonscriptions de rattachement
Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement d'Orléans, au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire<ref name="meta">Modèle:Lien web.</ref>. Sur le plan électoral, elle dépend du canton de Châteauneuf-sur-Loire pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015<ref name="meta"/>, et de la cinquième circonscription du Loiret pour les élections législatives, depuis le dernier découpage électoral de 2010<ref name="Rattachements-elect">Modèle:Lien web.</ref>.
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Sully-la-Chapelle dans le canton de Châteauneuf-sur-Loire en 2020.
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Sully-la-Chapelle dans la communauté de communes des Loges en 2020.
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Sully-la-Chapelle dans le Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) Forêt d'Orléans-Loire-Sologne en 2020.
-
Sully-la-Chapelle dans l'arrondissement d'Orléans en 2020.
Politique et administration municipales
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Sully-la-Chapelle, commune de moins de Modèle:Unité, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul<ref name="Loi 2013-403">Loi Modèle:N° du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.</ref>, pour un mandat de six ans renouvelable<ref name="Elec_CM">Modèle:Lien web.</ref>. Il est composé de 11 membres<ref>Article Modèle:Légifrance du code général des collectivités territoriales</ref>. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.
Modèle:ÉluDébut Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu actuel Modèle:ÉluDonnées Modèle:ÉluFin
Équipements et services
Environnement
Gestion des déchets
Modèle:Article détaillé En 2016, la commune est membre du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, créé en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles<ref group="Note">Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.</ref>, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire<ref name="Sictom-Chateauneuf">Modèle:Lien web.</ref>. Un réseau de dix déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Vitry-aux-Loges<ref name="SICTOM-Chateauneuf-2015-7">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy<ref name="Sictom-Chateauneuf"/>.
Depuis le Modèle:Date-, la Modèle:Citation ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes des Loges en application de la loi NOTRe du Modèle:Date-<ref name="SDCI45-4">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
Production et distribution d'eau
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques<ref name="SP-Ass">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>. Au Modèle:Date-, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable d'Ingrannes - Sully-la-Chapelle, un syndicat créé en 1966<ref name="SIAEP-56">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="SIAEPb-56">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Serv-EAU-2016">Modèle:Lien web.</ref>. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du Modèle:Date. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes<ref name="CGCT-L1321-1">Modèle:Légifrance et suivants</ref>,<ref name="AMF-LoiNotre">Modèle:Lien web.</ref>.
Assainissement
La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte<ref name="Ass-16">Modèle:Harvsp, Modèle:P..</ref>, est assurée par la commune elle-même<ref name="Serv-AC-2016">Modèle:Lien web.</ref>. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le Modèle:Date- et dont la capacité nominale de traitement est de Modèle:Unité, soit Modèle:Unité. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée par la commune<ref name="STEP2016">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="STEP-Sandre">Modèle:Lien web.</ref>.
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel<ref name="ANC-Info">Modèle:Lien web.</ref>. En 2016, la communauté de communes des Loges assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations<ref name="Serv-ANC-2016">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="SPANC-CC">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>.
Population et société
Démographie
Modèle:Article détaillé Modèle:Population de France/introduction
Culture locale et patrimoine
Lieux et monuments
- Église Saint-Sulpice datant du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle, conservant des caractères de la période romane et remaniée au Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle ; elle a la particularité de posséder un corbeau à face humaine<ref>Modèle:Lien brisé.</ref> ;
- Château de Claireau du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle ; le château est entouré de douves<ref>Le château de Claireau sur la base Mémoire du Ministère de la Culture</ref>. Il fut acquis en 1733 par Louis François Roussel, baron de Courcy et est toujours propriété de ses descendants en 2018. Il ne se visite pas.
Personnalités liées à la commune
- Marie-René Roussel, marquis de Courcy (Sully-la-Chapelle, 1827 - château de Claireau, 1908), un diplomate français.
- Catherine MacLeod, née en Écosse en 1827<ref>Modèle:Ouvrage.</ref>, décédée au château de Claireau en 1865, épouse d'Alphonse de Bourboulon (1809-1877), ministre plénipotentiaire de la France en Chine.
Notes et références
Notes et cartes
- Notes
- Cartes
