Vannes-sur-Cosson
Modèle:Voir homonymes Modèle:Infobox Commune de France Vannes-sur-Cosson est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire. Modèle:Sommaire
Toponymie
Le nom de la commune peut être issu du latin médiéval venna, d’origine gauloise, signifiant : barrage pour prendre le poisson, réserve de poissons, pêcherie. D’abord panneau vertical mobile qui permet de régler le débit de l’eau dans une écluse ; au Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle, par extension, panneau mobile qui permet de régler le débit de tout liquide. Partie prise pour le tout, cf. porte, portail.
In Secalaunia vero, possidet (abbaye Saint-Mesmin de Micy) curtem Vennensem cum ecclesia, mancipis, terris cultis et incultis, silvam quae dicitur Tassinica, 836 (Bibliothèque nationale de France-Manuscrit Latin no 5420, fol. 52, Gallia Christiania t. VIII, Instrumenta, col. 723, faux diplôme de Louis le Pieux et de Lothaire, rédigé fin Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle ou début Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle) ; Villa qui dicitur Vannas, 938-939 (cartulaire de la cathédrale Sainte-Croix d'Orléans, Diplôme de Hugues Capet et de Robert) ; In Secalonia quoque, habet [abbaye Saint-Mesmin de Micy] curtem Vennensem cum ecclesia, et omnibus sibi pertinentibus, 1022 (Dom Mabillon, Ex archivio Miciacensi apud Annales ordinis Sancti Benedicti, t. 4, 705) ; Res Sancti Maximini quae vocantur Vannas, Modèle:Date- (cartulaire de Sainte-Croix d’Orléans, Modèle:P.) ; Curtem Vennensem, 1022 (Dom Bouquet, Historiens de France, t. X, Modèle:P.) ; De Vannis, 1153-1171 (archives départementales du Loiret-B 79, archives de l’Hôtel-Dieu d’Orléans) ; Vannes en Sauloigne, 1481 (archives départementales du Loiret-B 79, archives de l’Hôtel-Dieu d’Orléans) ; Vannes, 1740 (bibliothèque municipale d’Orléans, Ms 995, fol. 253) ; Vannes-en-Sologne, XVIIIe s. (carte de Cassini) ; Vannes-en-Sologne, 1823 (cadastre) ; Vannes-sur-Cosson, décret du Modèle:Date-.
Géographie
Localisation
La commune de Vannes-sur-Cosson se trouve dans le quadrant sud-ouest du département du Loiret, dans la région agricole de la Sologne<ref name="RegAgri">Modèle:Lien web.</ref> et l'aire urbaine d'Orléans<ref name="FC"/>. À vol d'oiseau, elle se situe à Modèle:Unité d'Orléans<ref> Modèle:Lien web.</ref>, préfecture du département, et à Modèle:Unité de Jargeau, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant Modèle:Date-. La commune fait partie du bassin de vie de Sully-sur-Loire<ref name="FC"> Modèle:Lien web.</ref> dont elle est éloignée de Modèle:Unité<ref> Modèle:Lien web.</ref>.
Les communes les plus proches sont : Isdes (Modèle:Unité), Sennely (Modèle:Unité), Viglain (Modèle:Unité), Souvigny-en-Sologne (Modèle:Unité, en Loir-et-Cher), Tigy (Modèle:Unité), Neuvy-en-Sullias (Modèle:Unité), Villemurlin (Modèle:Unité), Guilly (Modèle:Unité), Vienne-en-Val (Modèle:Unité) et Chaon (Modèle:Unité)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Géologie et relief
Géologie
La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques<ref name="BasPar">Modèle:Lien web.</ref>.
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a Modèle:Nobr d'années. La formation la plus ancienne est des sables et argiles de Sologne remontant à l’époque Miocène de la période Néogène. La formation la plus récente est des alluvions récentes des lits mineurs remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans les feuilles « n°398 - La Ferté-Saint-Aubin » et « n°399 - Châteauneuf-sur-Loire » de la carte géologique au Modèle:Nobr du département du Loiret<ref>Modèle:Géoportail</ref>,<ref name=SIGES>Modèle:Lien web</ref> et leurs notices associées<ref>Modèle:Lien web</ref>,<ref>Modèle:Lien web</ref>.
Relief
La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web</ref>,Modèle:Note. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de Modèle:Unité<ref name=SIGES/>. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint Modèle:Unité. L'altitude du territoire varie entre Modèle:Unité et Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web</ref>.
Hydrographie
Le Cosson, affluent du Beuvron, prend sa source à Vannes-sur-Cosson. Le Bourillon, affluent du Cosson et le ruisseau des Forges traversent le territoire de la commune<ref name="Géoportail"/>.
De nombreux étangs sont répartis sur le territoire de la commune, notamment ceux des Chêneaux, Neuf, Vié, d'Ossain, Grand-étang, de la Queue d'Ossain, de la Ramellière, du Grand-Voisin, de Beaugenceau, du Cul d'Assied, du Poirier, Minet, de Mondésir, de la Hutte, des Corbeillères, de Montambert, du Château, de la Racine, Angot, du Pâtis, aux Vaches, du Luet<ref name="Géoportail">Cartes de l'IGN sur Géoportail</ref>.
Lieux-dits et écarts
Les Aulnes, l'Enfer, les Grandes Forges, la Demoiselle<ref name="Géoportail"/>.
Climat
Modèle:Article détaillé Vannes-sur-Cosson possède un climat tempéré de type océanique dégradé se caractérisant par des hivers doux (3 à Modèle:Unité) et pluvieux, et des étés frais (16 à Modèle:Unité) et relativement humides. La température moyenne est de 10 à Modèle:Unité sur l'année.
Milieux naturels et biodiversité
Sites Natura 2000
Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés<ref name="MEDDE-Natura1">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="MEDDE-Natura2">Modèle:Lien web.</ref>. Un site Natura 2000 est présent sur le territoire communal de Vannes-sur-Cosson<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref> et est désigné Modèle:Citation.
La Modèle:Citation a été désignée site d'importance communautaire par arrêté du Modèle:Date-<ref name="Natura-Arrete2009">Modèle:Lien web.</ref> et est codée FR2402001. Le site occupe la quasi-totalité du territoire communal<ref name="Cartelie">Modèle:Lien web.</ref>. D'une superficie totale de Modèle:Unité,elle constitue une vaste étendue émaillée d'étangs, située en totalité sur les formations sédimentaires du burdigalien. L'agriculture est en recul et on observe une fermeture des milieux naturels (landes). Plusieurs ensembles naturels de caractère différent se distinguent sur ce site<ref name="FR2402001_fiche" group="INPN">Modèle:Lien web.</ref> :
- la Sologne des étangs ou Sologne centrale, qui recèle plus de la moitié des étangs de la région ; les sols sont un peu moins acides que dans le reste du pays ;
- la Sologne sèche ou Sologne du Cher, qui se caractérise par une plus grande proportion de landes sèches à bruyère cendrée, callune et Hélianthème faux-alysson ;
- la Sologne maraîchère, qui abrite encore une agriculture active et possède quelques grands étangs en milieu forestier ;
- la Sologne du Loiret, au nord, qui repose en partie sur des terrasses alluviales de la Loire issues du remaniement du soubassement burdigalien, ensemble auquel appartient la commune de Vannes-sur-Cosson.
Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Vannes-sur-Cosson comprend deux ZNIEFF<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>.
| Désignation | Type | Superficie | Description |
|---|---|---|---|
| Modèle:Citation | Modèle:Nobr<ref group="Note">Les ZNIEFF de Modèle:Nobr sont des secteurs d’une superficie en général limitée caractérisée par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.</ref> | Modèle:Unité | Cet étang est situé à l'ouest du bourg de Vannes-sur-Cosson<ref group="DREAL" >Modèle:Lien web.</ref>. Son altitude est de 128 m<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>. Il abrite une population d'un millier d'individus de Carex lasiocarpa<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>, espèce protégée au niveau régional et particulièrement rare en région Centre, notamment dans le Loiret<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>. |
| Modèle:Citation | Modèle:Nobr | Modèle:Unité | Cet étang est situé dans la partie sud de la commune<ref group="DREAL" >Modèle:Lien web.</ref>. Son altitude est de 130 m<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>. Il abrite des habitats tels que des végétations pérennes des rives sableuse ou des végétations enracinées flottantes. Six espèces déterminantes, dont une protégée, ont été observées sur le site<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>. |
Histoire
Par arrêt du conseil du Roi du Modèle:Date, la locature du Petit-Bouloy, alternativement rattachée à Sennely et à Vannes-sur-Cosson, est définitivement rattachée à Vannes-sur-Cosson sur le plan fiscal, et l’alternance maintenue sur le plan religieux<ref>Bibliothèque nationale de France-F 23.623, n°498</ref>.
Les tramways de Sologne desservent la commune de 1905 à 1934.
Urbanisme
Typologie
Vannes-sur-Cosson est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee<ref group=Note>Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le Modèle:Date- en comité interministériel des ruralités.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne<ref group=Note>La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.</ref>. Cette aire, qui regroupe Modèle:Unité, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de Modèle:Unité<ref name="AAV2020">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="AAV20202b">Modèle:Lien web.</ref>.
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (76,1 % en 2018), en augmentation par rapport à 1990 (70,2 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (74 %), zones agricoles hétérogènes (15,1 %), terres arables (3,8 %), prairies (3,2 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (2,1 %), zones urbanisées (1,7 %)<ref name="CLC">Modèle:Lien web.</ref>.
L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)<ref group=Carte>Modèle:Lien web.</ref>.
-
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
-
Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Planification
Plan local d'urbanisme
La commune prescrit l'élaboration d'un Plan local d'urbanisme en Modèle:Date-. Le document est approuvé en Modèle:Date-<ref name="Urba-procedures-jan2016">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>,<ref name="Urba-procedures">Modèle:Lien web.</ref>. En 2015, les sept communes de la communauté de communes Val Sol, dont Vannes-sur-Cosson est membre, décident, dans un souci de solidarité et de cohérence en termes d’aménagement du territoire et pour rendre leurs documents d'urbanisme compatibles avec les dernières lois en vigueur<ref group="Note">La loi Alur dispose que les plans d’occupation des sols (POS) qui n’ont pas été mis à jour en forme de PLU au plus tard le 31 décembre 2015 sont caducs à compter de cette date et prévoit que les PLU approuvés avant le 31 janvier 2011 doivent intégrer les dispositions de la loi ENE (loi Grenelle II) modifiées par la loi ALUR avant le Modèle:1er janvier 2017.</ref>, de confier à la communauté de communes l'élaboration d'un PLU intercommunal. Le conseil communautaire, après avoir organisé le Modèle:Date- la conférence des maires destinée à arrêter les modalités de collaboration entre la communauté de communes et les communes membres, décide le Modèle:Date- de lancer la procédure<ref name="Valsol-17dec2015">Modèle:Lien web.</ref>.
Documents d'orientations intercommunaux
La commune est membre du Pays Sologne Val-sud, qui regroupe 29 des communes de la Sologne du Loiret. Ce pays impose un certain nombre de contraintes, que les documents d’urbanisme doivent respecter en étant compatibles avec les documents d’orientations du Pays. Le pays a notamment élaboré une charte architecturale et paysagère en 2005<ref name="PLU-Guilly-Rapp63">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val Sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche d'élaboration de SCOT. Le comité syndical du Pays Sologne Val Sud se prononce majoritairement en Modèle:Date- pour prendre la compétence SCoT dans ses statuts. Les quatre communautés de communes qui composent le Pays délibèrent en avril et Modèle:Date- pour confier "l'élaboration, la gestion et le suivi du SCoT" au Pays Sologne Val Sud<ref name="SCOT1">Modèle:Lien web.</ref>. Les compétences sont modifiées en ce sens en Modèle:Date-<ref name="SCOT2">Modèle:Lien web.</ref>, le périmètre du SCOT est arrêté par le préfet le Modèle:Date-. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018<ref name="SCOT3">Modèle:Lien web.</ref>.
Logement
Voies de communication et transports
Infrastructures routières
La commune est traversée par trois routes départementales à faible trafic<ref group="Note">Une route est dite à faible trafic lorsqu'elle supporte un trafic inférieur à Modèle:Unité.</ref> : la RD 13 (Modèle:Unité), qui relie Sandillon au bourg<ref name="Geoloiret-Routes">Modèle:Lien web.</ref>, la RD 83 (Modèle:Unité), qui relie Tigy à Isdes et traverse le bourg dans le sens nord-sur<ref name="Geoloiret-Routes"/> et la RD 120 (Modèle:Unité), qui relie Sully-sur-Loire à Sennely<ref name="Geoloiret-Routes"/>.
Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.
Transports en commun
Aucune ligne régulière du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret, ne dessert la commune. Par contre la commune bénéficie du service Ulys Proximité qui emmène les usagers de la commune vers un arrêt desservi par la ligne régulière la plus proche<ref name="Ulys1">Modèle:Lien web.</ref>.
Circulation douce et piétonne
Le sentier de grande randonnée 3C, dit sentier de pays de Sologne<ref name="Géoportail"/>.
Risques majeurs
La commune de Vannes-sur-Cosson est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque nucléaire<ref name="DDRM-liste">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>. Entre 1989 et 2019, un arrêté ministériel ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle a été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues<ref name="Georisques1">Modèle:Lien web.</ref>.
Risques naturels
Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités<ref name="Cavités-Vannes-sur-Cosson">Modèle:Lien web.</ref>.
Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie nord du territoire de la commune est exposée à un aléa Modèle:Citation face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Depuis le Modèle:Date-, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante<ref name ="decret22oct2011">Modèle:Légifrance portant délimitation des zones de sismicité du territoire français</ref>. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible<ref name="Georisques1"/>.
Risques technologiques
Dans le domaine des risques technologiques, une partie du territoire de la commune peut être concernée par le risque nucléaire. En cas d’accident grave, certaines installations nucléaires sont en effet susceptibles de rejeter dans l’atmosphère de l’iode radioactif. Or la commune se situe partiellement à l'intérieur du périmètre de Modèle:Nobr du Plan particulier d'intervention de la centrale nucléaire de Dampierre. À ce titre les habitants de la commune, comme tous ceux résidant dans le périmètre proche de Modèle:Unité de la centrale ont bénéficié, à titre préventif, d'une distribution de comprimés d’iode stable dont l’ingestion avant rejet radioactif permet de pallier les effets sur la thyroïde d’une exposition à de l’iode radioactifModèle:Note. En cas d'incident ou d'accident nucléaire, des consignes de confinement ou d'évacuation peuvent être données et les habitants peuvent être amenés à ingérer, sur ordre du préfet, les comprimés en leur possession<ref name="DDRM-nucl">Modèle:Lien web.</ref>.
Politique et administration
Découpage territorial
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse de Vannes acquiert le statut de municipalité avec le décret du Modèle:Date- de l'Assemblée Nationale<ref name="Motte24">Modèle:Harvsp.</ref> puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (Modèle:Date-)<ref name="Motte23">Modèle:Harvsp.</ref>. Il faut toutefois attendre la loi du Modèle:Date- sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central<ref name="Loi1884">Modèle:Lien web.</ref>.
La commune change de nom en 1911 et prend la dénomination de Vannes-sur-Cosson<ref name="Cassini1"/>.
La commune est membre de la Communauté de communes Valsol depuis sa création le Modèle:Date<ref name="CCJeanson">Modèle:Lien web.</ref>. Depuis le Modèle:Date-, la commune est membre de la communauté de communes du Val de Sully, issue de la fusion des communautés de communes du Sullias et de Val d'Or et Forêt, ainsi que du rattachement de la commune de Vannes-sur-Cosson<ref name="AP-23sep2016-ValSully">Modèle:Lien web.</ref>.
Circonscriptions de rattachement
Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Vannes était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans<ref name="Bloch339">Modèle:Harvsp.</ref>,<ref name="Patron413">Modèle:Harvsp.</ref>.
La loi du Modèle:Date- divise le pays en Modèle:Unité découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Vannes est alors incluse dans le canton de Tigy, le district d'Orléans et le département du Loiret<ref name="Prudhomme162">Modèle:Harvsp.</ref>.
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838<ref name="Hist-decentr-3">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions<ref name="Hist-decentr-41">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes<ref name="Hist-decentr-61">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'Modèle:Nobr intervient en 2003-2006<ref name="Hist-decentr-118">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>, puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Vannes-sur-Cosson aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
| Circonscription | Nom | Période | Type | Évolution du découpage territorial |
|---|---|---|---|---|
| District | Orléans | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district d'Orléans de 1790 à 1795<ref name="Cassini1">Modèle:Cassini-Ehess</ref>,<ref name="Prudhomme162"/>. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de Modèle:Nobr supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance<ref name="COG43">Modèle:Lien web.</ref>. |
| Canton | Tigy | 1790-1801 | Administrative et électorale | Le Modèle:Date-, la municipalité de Vannes est rattachée au canton de Tigy<ref name="Jeanson-canton">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Cassini1"/>. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du Modèle:Date-, et ne conservent qu'un rôle électoral<ref name="COG43"/>. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés<ref name="Hist-decentr-6">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
| La Ferté-Saint-Aubin | 1801-1931 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31<ref name="COG44">Modèle:Lien web.</ref>. Vannes est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (Modèle:Date-) au canton de La-Ferté-Saint-Aubin, sous le nom de Vannes<ref name="Arrete1801-45">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Cassini1"/>. | ||
| Jargeau | 1931-2015 | En 1931, la commune est rattachée au canton de Jargeau, un canton issu de la division de l'ancien canton de La-Ferté-Saint-Aubin<ref name="Cassini1"/>. | ||
| Saint-Jean-le-Blanc | 2015- | Électorale | La loi du Modèle:Date-<ref>Modèle:Lien web.</ref> et ses décrets d'application publiés en février et Modèle:Date-<ref name="Décret 2014">Modèle:Lien web.</ref> introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Saint-Jean-le-Blanc<ref name="Décret 2014"/>. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale destinée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental<ref name="Canton Q460">Modèle:Lien web.</ref>. | |
| Arrondissement | Orléans | 1801- | Administrative | Vannes est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801<ref name="Cassini1"/>,<ref name="Arrete1801-45"/>. |
| Circonscription législative | [[Troisième circonscription du Loiret|Modèle:3e]] | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du Modèle:Date-. En attribuant un siège de député « par tranche » de Modèle:Nombre, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21<ref name="Législatives2012">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Loi_juil2009">Modèle:Lien web.</ref>. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six<ref name="Carte-législatives-Loiret">Modèle:Lien web.</ref>. La réforme n'affecte pas Vannes-sur-Cosson qui reste rattachée à la troisième circonscription<ref name="Rattachements-elect">Modèle:Lien web.</ref>. |
Collectivités de rattachement
La commune de Vannes-sur-Cosson est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire<ref name="Rattachmts-adm1">Modèle:Lien web.</ref>, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Vannes-sur-Cosson, commune de moins de Modèle:Unité, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul<ref name="Loi 2013-403">Loi Modèle:N° du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.</ref>, pour un mandat de six ans renouvelable<ref name="Elec_CM">Modèle:Lien web.</ref>. Il est composé de 15 membres<ref>Article Modèle:Légifrance du code général des collectivités territoriales</ref>. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. À la suite de la démission du précédent maire le 3 novembre 2020, des élections partielles ont eu lieu les 14 et 21 mars 2021. Eric Hauer a été élu maire le 26 mars 2021.
Modèle:ÉluDébut Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu actuel Modèle:ÉluDonnées Modèle:ÉluFin
Instances judiciaire et administrative
| Tribunaux | Lieux |
|---|---|
| Tribunal d'instance | Orléans |
| Tribunal de grande instance | Orléans |
| Cour d'appel | Orléans |
| Tribunal pour enfants | Orléans |
| Conseil de prud'hommes | Orléans |
| Tribunal de commerce | Orléans |
| Tribunal administratif | Orléans |
| Cour administrative d'appel | Nantes |
Équipements et services
Environnement
Gestion des déchets
Modèle:Article détaillé En 2016, la commune est membre du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, créé en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles<ref group="Note">Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.</ref>, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire<ref name="Sictom-Chateauneuf">Modèle:Lien web.</ref>. Un réseau de dix déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Tigy<ref name="SICTOM-Chateauneuf-2015-7">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy<ref name="Sictom-Chateauneuf"/>.
Depuis le Modèle:Date-, la Modèle:Citation ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Val de Sully en application de la loi NOTRe du Modèle:Date-<ref name="SDCI45-4">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
Production et distribution d'eau
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques<ref name="SP-Ass">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>. Au Modèle:Date-, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même<ref name="Serv-EAU-2016">Modèle:Lien web.</ref>. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du Modèle:Date. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes<ref name="CGCT-L1321-1">Modèle:Légifrance et suivants</ref>,<ref name="AMF-LoiNotre">Modèle:Lien web.</ref>.
Assainissement
La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte<ref name="Ass-16">Modèle:Harvsp, Modèle:P..</ref>, est assurée par la commune elle-même<ref name="Serv-AC-2016">Modèle:Lien web.</ref>. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le Modèle:Date- et dont la capacité nominale de traitement est de Modèle:Unité, soit Modèle:Unité. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées »<ref name="STEP2016">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="STEP-Sandre">Modèle:Lien web.</ref>.
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel<ref name="ANC-Info">Modèle:Lien web.</ref>. Depuis le Modèle:Date-, la communauté de communes du Val de Sully, issue de la fusion des communautés de communes du Sullias et de Val d'Or et Forêt, ainsi que du rattachement de la commune de Vannes-sur-Cosson, assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations<ref name="Serv-ANC-2016">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="SPANC-CC">Modèle:Lien web.</ref>
Prix de l'eau
Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)<ref name="Tarif-eau">Modèle:Lien web.</ref>. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance<ref name="Observ">Modèle:Lien web.</ref>. Le prix au mModèle:3 est calculé pour une consommation annuelle de Modèle:Unité (référence INSEE)<ref name="Px120m3">Modèle:Lien web.</ref>.
| Domaine | Commune | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Eau potable | Vannes-sur-Cosson | NC<ref name="pxeau-45331-2010">Prix de l'eau en 2010 à Vannes-sur-Cosson.</ref> | NC<ref name="pxeau-45331-2011">Prix de l'eau en 2011 à Vannes-sur-Cosson.</ref> | NC<ref name="pxeau-45331-2012">Prix de l'eau en 2012 à Vannes-sur-Cosson.</ref> | <ref name="pxeau-45331-2013">Prix de l'eau en 2013 à Vannes-sur-Cosson.</ref> | 1,96<ref name="pxeau-45331-2014">Prix de l'eau en 2014 à Vannes-sur-Cosson.</ref> | 1,96<ref name="pxeau-45331-2015">Prix de l'eau en 2015 à Vannes-sur-Cosson.</ref> |
| Loiret | 1,76<ref name="pxeau-Loiret-2010">Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.</ref> | 1,7<ref name="pxeau-Loiret-2011">Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.</ref> | 1,66<ref name="pxeau-Loiret-2012">Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.</ref> | 1,69<ref name="pxeau-Loiret-2013">Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.</ref> | |||
| France | 1,93<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 1,96<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 2<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 2,03<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> | |||
| Assainissement | Vannes-sur-Cosson | NC<ref name="pxeau-45331-2010"/> | NC<ref name="pxeau-45331-2011"/> | NC<ref name="pxeau-45331-2012"/> | 1,99<ref name="pxeau-45331-2014"/> | 1,99<ref name="pxeau-45331-2015"/> | |
| Loiret | 2,07<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 2,19<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 2,25<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 2,38<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> | |||
| France | 1,73<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 1,82<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 1,85<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 1,89<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> |
Population et société
Démographie
Modèle:Article détaillé Modèle:Population de France/introduction
Enseignement
La commune est située dans l'académie d'Orléans-Tours.
Culture locale et patrimoine
Lieux et monuments
- La première église construite au Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle est détruite par les protestants au cours des Guerres de religion ; une seconde église, dédiée à saint Martin, est reconstruite à l'initiative de Pierre de Choludet, seigneur de Brosseloir, en 1578<ref group="A">Modèle:Base Mérimée.</ref>. L'édifice contient notamment : un tableau d’Étienne Pinardeau daté de 1671 représentant saint François de Sales, offert à la paroisse en 1860 et inscrit à l'inventaire des monuments historiques au titre d'objet le Modèle:Date<ref group="A">Modèle:Base Palissy.</ref> ; un retable daté de 1734<ref group="A">Modèle:Base Palissy.</ref>, un tabernacle du Modèle:S mini-<ref group="A">Modèle:Base Palissy.</ref> et un autel en marbre<ref group="A">Modèle:Base Palissy.</ref> classés le Modèle:Date
- Des maisons à pans de bois de la fin du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle et du début du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle<ref group="A">Modèle:Base Mérimée.</ref>,<ref group="A">Modèle:Base Mérimée.</ref>,<ref group="A">Modèle:Base Mérimée.</ref>
- Les auberges de la Croix-Blanche<ref group="A">Modèle:Base Mérimée.</ref>, de la Croix-Rouge dite le Vieux-Relais<ref group="A">Modèle:Base Mérimée.</ref> datant du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle
- Les fermes du Poirier de 1825<ref group="A">Modèle:Base Mérimée.</ref>, de la Ramelière de 1843<ref group="A">Modèle:Base Mérimée.</ref>, de la Creuse de 1887<ref group="A">Modèle:Base Mérimée.</ref>, du Petit-Voisin de la fin du Modèle:S mini-<ref group="A">Modèle:Base Mérimée.</ref>, de la Lande de 1901<ref group="A">Modèle:Base Mérimée.</ref>
- Le château de Prépinson du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle<ref group="A">Modèle:Base Mérimée.</ref>
- Le château de Montambert construit au Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle par Gaston Tassin de Charsonville
- Un lavoir du début du Modèle:S mini-<ref group="A">Modèle:Base Mérimée.</ref>
- Le presbytère du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle<ref group="A">Modèle:Base Mérimée.</ref>
- Un atelier de forgeron du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle<ref group="A">Modèle:Base Mérimée.</ref>
Personnalités liées à la commune
- Pierre de Choludet, seigneur de Brosseloir au Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle ;
- Ythier Sylvain Pryvé (1762-1831), général des armées de la République et de l'Empire, y est né ;
- Gaston Tassin de Charsonville (1845-1893), officier de cavalerie, capitaine dans la Garde nationale mobile du Loiret, blessé en Modèle:Date- à la bataille de Buzenval, chevalier de la Légion d'honneur le Modèle:Date- ; son fils aîné Arthur Tassin de Charsonville, tué en 1916 à Verdun, est inscrit sur le monument aux morts ;
- La famille Bouygues est propriétaire des domaines de Luet et de Blancheron<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
- Gaston Schmit (1910-1985), écrivain. Livre : "Un village solognot, Vannes-sur-Cosson" (Editions Plon)
Héraldique
Modèle:Article connexe Modèle:Blason commune
Sport
La 19e étape du Tour de France 1973 a emprunté le territoire de la commune<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Notes et références
Notes et cartes
- Notes
- Cartes
