Bessoncourt
Modèle:Confusion Modèle:Infobox Commune de France Bessoncourt est une commune française située dans le département du Territoire de Belfort en région Bourgogne-Franche-Comté. Ses habitants sont appelés les Bessoncourtois.
Proche de l'agglomération de Belfort, cette commune a conservé un caractère villageois.
Géographie
Sur les Modèle:Unité du territoire communal, plus d'un tiers sont constitués de forêt (Modèle:Unité de forêt communale, Modèle:Unité de forêt domaniale).
Le territoire de la commune est arrosé par deux petites rivières : La Madeleine et L'Autruche.
Visualisation des coordonnées géographique Modèle:Coord
Communes limitrophes
Urbanisme
Typologie
Bessoncourt est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee<ref group=Note>Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le Modèle:Date- en comité interministériel des ruralités.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Belfort, dont elle est une commune de la couronne<ref group=Note>La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.</ref>. Cette aire, qui regroupe Modèle:Unité, est catégorisée dans les aires de 50 000 à moins de Modèle:Unité<ref name="AAV2020">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="AAV20202b">Modèle:Lien web.</ref>.
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (43,5 % en 2018), en augmentation par rapport à 1990 (41,8 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (43,5 %), zones agricoles hétérogènes (27,3 %), zones urbanisées (7,8 %), terres arables (7,7 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (7 %), prairies (6,7 %)<ref name="CLC">Modèle:Lien web</ref>. L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)<ref group=Carte>Modèle:Lien web.</ref>.
Toponymie
- Beyssingen (823), Bussincort (1186), Bussingen (1347), Buschingen (1427), Besching (1576), Bessoncourt (1793).
- En allemand: Bischingen ou Büssingen<ref>Dictionnaire topographique du département du Haut-Rhin - Georges Stoffel (1868).</ref>.
Histoire
Faits historiques
Si le territoire de la commune est traversé par l'ancienne voie romaine qui reliait Mandeure à Cernay, on ne trouve pas trace de l'existence de Bessoncourt avant le Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle. En effet, un acte de Louis Le Débonnaire du Modèle:Date, nomme Beyssingen comme faisant partie de la dotation attribuée à Maso, fondateur de l'abbaye de Masevaux. On ignore la date de création du village qui était alors situé au lieu-dit Les Près May. Il faut attendre 1344 pour que soit mentionné un lieu habité nommé Buchingen qui semble être une propriété ecclésiastique, mais dépendant alors du chapitre de Belfort.
La tradition locale place la destruction du village en 1618 à la suite d'une épidémie de peste. Les victimes ensevelies au cimetière de Phaffans auraient emprunté pour leur dernier voyage la « via des morts » qui figure d'ailleurs toujours au cadastre. Bien que dépendant de la paroisse de Phaffans, le village possédait en 1655 une chapelle dédiée à Saint-Vincent. En 1773 existe déjà un cimetière mais ce n'est qu'en 1844 que les habitants, dont le nombre a dépassé 540, disposent de l'église paroissiale actuelle, consacrée à Sainte-Suzanne.
En 1751 François Noblat, représentant du roi, parlait de Bessoncourt en ces termes : Modèle:Citation.
Après la construction du fort de 1883 à 1886<ref>Modèle:Lien web. </ref>, si l'activité agricole était toujours prédominante, le village ne comptait pas moins de sept cafés-restaurants.
Héraldique
Modèle:Article détaillé Modèle:Blason-ville-fr
Politique et administration
Liste des maires
Modèle:ÉluDébut Modèle:ÉluDonnées Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu actuel Modèle:ÉluFin
En 2014, le maire sortant, Guy Mouillesseaux, arrive en Modèle:1re avec 63,37 % des suffrages exprimés<ref>
Modèle:Lien web.</ref>.
Finances locales
Cette section est consacrée aux finances locales de Bessoncourt de 2000 à 2018<ref group="Note">Cette section est réalisée à partir des données des données du site https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/comptes-individuels-des-communes-fichier-global du ministère de l'Économie et des Finances. Pour constituer cette partie, l'outil Finances locales version 3.0.0 : Yin Yang Sigma a effectué la synthèse des tableaux du site https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/comptes-individuels-des-communes-fichier-global concernant Bessoncourt. Finances locales est un logiciel libre distribué en copyleft sous licence GNU GPL version 3. </ref>.
Les comparaisons des ratios par habitant sont effectuées avec ceux des communes de 500 à Modèle:Unité appartenant à un groupement fiscalisé, c'est-à-dire à la même Modèle:Page h' fiscale.
Pour l'exercice 2018, le compte administratif du budget municipal de Bessoncourt s'établit à Modèle:Euro en dépenses et Modèle:Euro en recettes :
- les dépenses se répartissent en Modèle:Euro de charges de fonctionnement et Modèle:Euro d'emplois d'investissement ;
- les recettes proviennent des Modèle:Euro de produits de fonctionnement et de Modèle:Euro de ressources d'investissement.
Pour Bessoncourt en 2018, la section de fonctionnement<ref group="Note">La « section de fonctionnement » est constituée des dépenses courantes et récurrentes nécessaires au bon fonctionnement des services municipaux et à la mise en œuvre des actions décidées par les élus, mais sans influence sur la consistance du patrimoine de la commune. Y figure aussi le remboursement des intérêts des emprunts. Elle enregistre également les recettes fiscales, les dotations et participations de l’État ainsi que les recettes d’exploitation des services municipaux.</ref> se répartit en Modèle:Euro de charges (Modèle:Euro par habitant) pour Modèle:Euro de produits (Modèle:Euro par habitant), soit un solde de la section de fonctionnement de Modèle:Euro (Modèle:Euro par habitant) :
- le principal pôle de dépenses de fonctionnement est celui des charges de personnels<ref group="Note">Les « charges de personnel » regroupent les frais de rémunération des employés par la commune.</ref> pour un montant de Modèle:Euro (50 %), soit Modèle:Euro par habitant, ratio supérieur de 103 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (Modèle:Euro par habitant). Sur la période 2014 - 2018, ce ratio fluctue et présente un minimum de Modèle:Euro par habitant en 2016 et un maximum de Modèle:Euro par habitant en 2018. Viennent ensuite les groupes des achats et charges externes<ref group="Note">Le poste « achats et charges externes » regroupe les achats non stockés de matières et fournitures (eau, énergie...), le petit matériel, les achats de crédits-bails, les locations, primes d'assurances...</ref> pour 38 %, des subventions versées<ref group="Note">Les « subventions versées » rassemblent l'ensemble des subventions à des associations votées par le conseil municipal.</ref> pour 2 %, des contingents<ref group="Note">Les « contingents » représentent des participations obligatoires d'une commune au financement de services départementaux, notamment aux sapeurs-pompiers du département.</ref> pour 2 % et finalement celui des charges financières<ref group="Note">Les « charges financières » correspondent à la rémunération des ressources d'emprunt.</ref> pour des sommes négligeables ;
- la plus grande part des recettes est constituée des impôts locaux<ref group="Note">Les « impôts locaux » désignent les impôts prélevés par les collectivités territoriales comme les communes pour alimenter leur budget. Ils regroupent les impôts fonciers, la taxe d'habitation ou encore, pour les entreprises, les cotisations foncières ou sur la valeur ajoutée.</ref> pour Modèle:Euro (34 %), soit Modèle:Euro par habitant, ratio supérieur de 52 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (Modèle:Euro par habitant). Sur la période 2014 - 2018, ce ratio fluctue et présente un minimum de Modèle:Euro par habitant en 2016 et un maximum de Modèle:Euro par habitant en 2014. Viennent ensuite des autres impôts<ref group="Note">Les « autres impôts » couvrent certains impôts et taxes autres que les impôts locaux.</ref> pour 6 % et de la dotation globale de fonctionnement (DGF)<ref group="Note">Les « dotations globales de fonctionnement » désignent, en France, des concours financiers de l'État au budget des collectivités territoriales.</ref> pour 2 %.
La dotation globale de fonctionnement est supérieure (17 %) à celle versée en 2017.
| Modèle:Graphique polygonal |
| Valeurs en millier d'euros (k€) Bessoncourt, Valeur totale : Point bleu Produits Point rouge Charges |
| Modèle:Graphique polygonal |
| Valeurs en millier d'euros (k€) Bessoncourt, Valeur totale : Point vert Emplois Point noir Ressources |
Les taux des taxes ci-dessous sont votés par la municipalité de Bessoncourt. Ils ont varié de la façon suivante par rapport à 2017 :
- la taxe d'habitation quasiment égale 5,68 % ;
- la taxe foncière sur le bâti quasiment égale 11,95 % ;
- celle sur le non bâti quasiment égale 15,09 %.
Les emplois d'investissement en 2018 comprenaient par ordre d'importance :
- des dépenses d'équipement<ref group="Note">Les « dépenses d’équipement » servent à financer des projets d’envergure ayant pour objet d’augmenter la valeur du patrimoine de la commune et d’améliorer la qualité des équipements municipaux, voire d’en créer de nouveaux.</ref> pour un montant de Modèle:Euro (90 %), soit Modèle:Euro par habitant, ratio supérieur de 202 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (Modèle:Euro par habitant). Depuis 5 ans, ce ratio fluctue et présente un minimum de Modèle:Euro par habitant en 2017 et un maximum de Modèle:Euro par habitant en 2018 ;
- des remboursements d'emprunts<ref group="Note">Les « remboursements d'emprunts » représentent les sommes affectées par la commune au remboursement du capital de la dette.</ref> pour une somme de Modèle:Euro (9 %), soit Modèle:Euro par habitant, ratio supérieur de 41 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (Modèle:Euro par habitant).
Les ressources en investissement de Bessoncourt se répartissent principalement en :
- nouvelles dettes pour Modèle:Euro (81 %), soit Modèle:Euro par habitant, ratio supérieur de 611 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (Modèle:Euro par habitant). En partant de 2014 et jusqu'à 2018, ce ratio augmente de façon continue de Modèle:Euro à Modèle:Euro par habitant ;
- fonds de Compensation pour la TVA pour une somme de Modèle:Euro (7 %), soit Modèle:Euro par habitant, ratio supérieur de 19 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (Modèle:Euro par habitant).
L'endettement de Bessoncourt au Modèle:Date- peut s'évaluer à partir de trois critères : l'encours de la dette<ref group="Note">L'« encours de la dette » représente la somme que la commune doit aux banques au Modèle:Date- de l'année considérée</ref>, l'annuité de la dette<ref group="Note">L'« annuité de la dette » équivaut à la somme des intérêts d'emprunts de la commune et du montant de remboursement du capital au cours de l'année</ref> et sa capacité de désendettement<ref group="Note">La « capacité de désendettement » est basée sur le ratio suivant défini par la formule : Modèle:Formule. Ce ratio montre, à un instant donné, le nombre d'années qui seraient nécessaires au remboursement des dettes en considérant les ressources de Bessoncourt.</ref> :
- l'encours de la dette pour une valeur de Modèle:Euro, soit Modèle:Euro par habitant, ratio voisin de la valeur moyenne de la strate. Sur les 5 dernières années, ce ratio fluctue et présente un minimum de Modèle:Euro par habitant en 2016 et un maximum de Modèle:Euro par habitant en 2018 ;
- l'annuité de la dette pour Modèle:Euro, soit Modèle:Euro par habitant, ratio supérieur de 20 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (Modèle:Euro par habitant). Depuis 5 ans, ce ratio fluctue et présente un minimum de Modèle:Euro par habitant en 2017 et un maximum de Modèle:Euro par habitant en 2018 ;
- la capacité d'autofinancement (CAF) pour une somme de Modèle:Euro, soit Modèle:Euro par habitant, ratio supérieur de 78 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (Modèle:Euro par habitant). En partant de 2014 et jusqu'à 2018, ce ratio fluctue et présente un minimum de Modèle:Euro par habitant en 2017 et un maximum de Modèle:Euro par habitant en 2015. La capacité de désendettement est d'environ Modèle:Nobr en 2018. Sur une période de Modèle:Nobr, ce ratio est constant et faible (inférieur à Modèle:Nobr ans)
Les courbes G4a et G4b présentent l'historique des dettes de Bessoncourt.
| Modèle:Graphique polygonal |
| Valeurs en euros Bessoncourt, Par habitant : Point bleu CAF Point rouge Encours total de la dette |
| Modèle:Graphique polygonal |
| Valeurs en années Bessoncourt, : Point bleu Ratio = Encours de la dette / CAF |
Population et société
Démographie
Modèle:Population de France/section
La proximité de Belfort explique l'expansion démographique.
Enseignement
Santé
Personnalités liées à la commune
Économie
Lieux et monuments
Patrimoine religieux
- L'église Sainte-Suzanne du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle en grès rose des Vosges possédant un jeu d'orgues Verschneider.
Patrimoine civil
- Une petite fontaine, vestige de l'ancien lavoir de la commune, rénovée, elle est classée monument historique.
Patrimoine militaire
- Le fort de Bessoncourt fait partie de la ceinture des fortifications de Belfort. Les casernes extérieures à son enceinte, aujourd'hui disparue, permettent d'héberger en temps de guerre 700 à Modèle:Nombre. Il ne connut guère l'épreuve du feu. En 1914 il sert d'hôpital. Durant l'entre-deux-guerres, différents régiments y tiennent garnison, puis il sert de dépôt de munitions, d'abord pour les Allemands durant l'occupation puis jusqu'en 1969 pour l'armée française. Il fut ensuite propriété de la protection civile, puis la commune en a fait l'acquisition en 1993 afin de l'entretenir et de mettre des salles à dispositions des habitants de la commune.
Pour approfondir
Bibliographie
Articles connexes
Liens externes
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