Congé

{{#ifeq:||Un article de Ziki, l'encyclopédie libre.|Une page de Ziki, l'encyclopédie libre.}}
Révision datée du 30 juillet 2023 à 21:10 par >Couleys (→‎Conge : + unité de mesure)
(diff) ← Version précédente | Voir la version actuelle (diff) | Version suivante → (diff)

Modèle:Bandeau standard pour page d'homonymie{{#if:||__DISAMBIG__{{#ifeq:{{{1}}}|nocat||}}}}

Modèle:Autres projets

Congé est principalement synonyme de vacances, mais ce terme a d'autres significations.

Ruptures du contrat de travail ou suspension de son exécution

Attestation

Fichier:Congé de réforme 06027.JPG
Congé de réforme, Bernard Helzeim du Modèle:5e d'artillerie à cheval, 20 avril 1810.

Le congé est un document attestant la sortie provisoire ou définitive d'une institution afin que le porteur puisse justifier sa position ou satisfaire à des formalités légales.

Commune

Expressions

Poésie

  • Le congé est un genre poétique médiéval.

Technique industrielle et de construction

Un congé est une surface à section circulaire partielle de forme Modèle:Page h' destinée à raccorder deux surfaces formant un angle rentrant. Il ne doit pas être confondu avec un arrondi qui, de forme Modèle:Page h', supprime une arête vive.

Impôt

Droit maritime

Droit perçu sur les navires, en France, sous l'Ancien Régime. « À son départ d’un port français, toute embarcation pourvue d’un mât était soumise au paiement d’un droit appelé congé, perçu au profit de l’Amiral de France. Ce droit était perçu par l’amirauté locale »<ref>Modèle:Article</ref>.

Alcools, vins et spiritueux

Le Congé ou capsule congé ou capsule CRD (Capsule Représentative de Droit) est une capsule apposée sur une bouteille de vin ou d'alcool. En France, elle indique que les droits sur l'alcool ont été acquittés auprès de la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) et elle autorise sa circulation et sa commercialisation sur le territoire français.

Conge

Notes et références

Modèle:Références