Germondans

Modèle:Infobox Commune de France

Germondans est une commune française située dans le département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté. Modèle:Sommaire

Géographie

Description

Germondans est un village rural du Doubs, limitrophe du département de la Haute-Saône dont il est séparé par le lit de l'Ognon et situé à vol d'oiseau à Modèle:Unité au nord-est de Besançon, Modèle:Unité à l'est de Gray, Modèle:Unité au sud de Vesoul et Modèle:Unité à l'ouest de Montbéliard.

La commune est desservie par la RD 14 la reliant à Devecey et Geneuille.

Communes limitrophes

Modèle:Carte communes limitrophes

Hydrographie

La commune est limitée sur plusieurs de ses côtés par les méandres de l'Ognon, un sous-affluent du Rhône par la Saône.

Urbanisme

Typologie

Germondans est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee<ref group=Note>Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le Modèle:Date- en comité interministériel des ruralités.</ref>^,<ref>Modèle:Lien web.</ref>^,<ref>Modèle:Lien web.</ref>^,<ref>Modèle:Lien web.</ref>.

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Besançon, dont elle est une commune de la couronne<ref group=Note>La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.</ref>. Cette aire, qui regroupe Modèle:Nobr, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de Modèle:Unité<ref name="AAV2020">Modèle:Lien web.</ref>^,<ref name="AAV20202b">Modèle:Lien web.</ref>.

Occupation des sols

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (85,7 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (87,6 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (63 %), zones agricoles hétérogènes (17,9 %), forêts (14,3 %), prairies (4,8 %)<ref name="CLC">Modèle:Lien web</ref>. L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)<ref group=Carte>Modèle:Lien web.</ref>.

Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.

Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

Habitat et logement

En 2018, le nombre total de logements dans la commune était de 37, alors qu'il était de 34 en 2013 et en 2008<ref name="LogT2" group="I"/>.

Parmi ces logements, 81,7 % étaient des résidences principales, 13,7 % des résidences secondaires et 4,6 % des logements vacants. Ces logements étaient pour 97,4 % d'entre eux des maisons individuelles et pour 2,6 % des appartements<ref name="LogT2" group="I">Modèle:Lienweb.</ref>.

Le tableau ci-dessous présente la typologie des logements à Germondans en 2018 en comparaison avec celle du Doubs et de la France entière. Une caractéristique marquante du parc de logements est ainsi une proportion de résidences secondaires et logements occasionnels (13,7 %) supérieure à celle du département (4,3 %) et à celle de la France entière (9,7 %). Concernant le statut d'occupation de ces logements, 90,3 % des habitants de la commune sont propriétaires de leur logement (88,5 % en 2013), contre 59,4 % pour le Doubs et 57,5 % pour la France entière<ref name="LogT7" group="I">Modèle:Lienweb.</ref>.

Le logement à Germondans en 2018.
Typologie	Germondans<ref name="LogT2" group="I"/>	Doubs<ref name="LogDep" group="I">Modèle:Lienweb.</ref>	France entière<ref name="LogFr" group="I">Modèle:Lienweb.</ref>
Résidences principales (en %)	81,7	87,1	82,1
Résidences secondaires et logements occasionnels (en %)	13,7	4,3	9,7
Logements vacants (en %)	4,6	8,5	8,2

Toponymie

Germondans depuis 1373<ref>Modèle:Ouvrage.</ref>.

Histoire

Modèle:…

Politique et administration

Rattachements administratifs et électoraux

Rattachements administratifs

La commune se trouve dans l'arrondissement de Besançon du département du Doubs.

Elle faisait partie depuis 1801 du canton de Marchaux<ref name="Cassini"/>. Dans le cadre du redécoupage cantonal de 2014 en France, cette circonscription administrative territoriale a disparu, et le canton n'est plus qu'une circonscription électorale.

Rattachements électoraux

Pour les élections départementales, la commune fait partie depuis 2014 du canton de Baume-les-Dames Modèle:Article détaillé Pour l'élection des députés, elle fait partie de la deuxième circonscription du Doubs. Modèle:Article détaillé

Intercommunalité

Germondans était membre de la très petite communauté de communes de la Bussière, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé fin 2001 et auquel la commune avait transféré un certain nombre de ses compétences, dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales.

Conformément aux prescriptions de la loi de réforme des collectivités territoriales du Modèle:Date-, qui a prévu le renforcement et la simplification des intercommunalités et la constitution de structures intercommunales de grande taille, cette intercommunalité fusionne le Modèle:Date- avec la communauté de communes du Val de la Dame Blanche, formant ainsi pour trois ans la communauté de communes Dame Blanche et Bussière. Toutefois, dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République du 7 août 2015, qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de Modèle:Unité, cette intercommunalité esst dissoute le Modèle:Date-, et cerftaines de ses communes, dont Germondans , rejoignent la communauté de communes du Doubs Baumois.

Modèle:Article connexe