Aillant-sur-Milleron
Modèle:Voir homonymes Modèle:Infobox Commune de France Aillant-sur-Milleron Modèle:API-fr est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
Toponymie
Le ruisseau le Milleron<ref name="MilleronSandre">Modèle:Sandre.</ref> est à l’origine du nom du village.
Géographie
Localisation et communes limitrophes
La commune d'Aillant-sur-Milleron se trouve extrême-est du département du Loiret, dans la région agricole de la Puisaye<ref name="RegAgri">Modèle:Lien web.</ref>. À vol d'oiseau, elle se situe à Modèle:Unité d'Orléans<ref> Modèle:Lien web.</ref>, préfecture du département, à Modèle:Unité de Montargis<ref> Modèle:Lien web.</ref>, sous-préfecture, et à Modèle:Unité de Châtillon-Coligny, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant Modèle:Date-. La commune fait partie du bassin de vie de Châtillon-Coligny<ref> Modèle:Lien web.</ref>.
Les communes les plus proches sont : Dammarie-sur-Loing (Modèle:Unité), Le Charme (Modèle:Unité), Champcevrais (Modèle:Unité, dans l'Yonne), Rogny-les-Sept-Écluses (Modèle:Unité, dans l'Yonne), Saint-Maurice-sur-Aveyron (Modèle:Unité), Châtillon-Coligny (Modèle:Unité), Feins-en-Gâtinais (Modèle:Unité), Sainte-Geneviève-des-Bois (Modèle:Unité), La Chapelle-sur-Aveyron (Modèle:Unité) et Marchais-Beton (Modèle:Unité dans l'Yonne)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Géologie et relief
Géologie
La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques<ref name="BasPar">Modèle:Lien web.</ref>.
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a Modèle:Nobr d'années, et du Mésozoïque, anciennement appelé Ère secondaire, qui s'étend de Modèle:Unité. Les plus anciennes sont de la craie blanche à silex remontant à la période Crétacé. Les plus récentes sont des alluvions et colluvions du fond des vallées secondaires remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « n°401 - Bléneau » de la carte géologique harmonisée au Modèle:Nobr du département du Loiret<ref>Modèle:Géoportail</ref>,<ref name=SIGES>Modèle:Lien web</ref> et sa notice associée<ref>Modèle:Lien web</ref>.
Relief
La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web</ref>,Modèle:Note. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de Modèle:Unité<ref name=SIGES/>. L'altitude du territoire varie entre Modèle:Unité et Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web</ref>.
Hydrographie
Le réseau hydrographique communal, d'une longueur totale de Modèle:Unité, comprend un cours d'eau notable, le Milleron (Modèle:Unité), et six petits cours d'eau dont le fossé 01 de la Commune d'Aillant-sur-Milleron (Modèle:Unité), le fossé 01 des Piolets (Modèle:Unité), le fossé 01 des Prés des Villottes (Modèle:Unité), le ru des Glaives (Modèle:Unité), le ru des Pierres (Modèle:Unité) et le ruisseau des Philiberts (Modèle:Unité)<ref name="SIGES-fiche">Modèle:Lien web.</ref>.
Le Milleron, d'une longueur totale de Modèle:Unité, prend sa source dans la commune de Rogny-les-Sept-Écluses et se jette dans le Loing à Châtillon-Coligny, après avoir traversé Modèle:Unité<ref name="Sandre-F4107000 ">Modèle:Lien web.</ref>. Sur le plan piscicole, le Milleron est classé en deuxième catégorie piscicole. L'espèce biologique dominante est constituée essentiellement de poissons blancs (cyprinidés) et de carnassiers (brochet, sandre et perche)<ref name="Decret1958 ">Modèle:Lien web.</ref>.
Différents plans d'eau complètent le réseau hydrographique dont l'étang des Beaupieds.
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Le Milleron.
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Réseau hydrographique d'Aillant-sur-Milleron.
Lieux-dits et écarts
Les lieux-dits suivis d'une astérisque sont situés à l'écart de la route indiquée :
les Bélinieres * route de Champcevrais (D 150)
Histoire
Héraldique
Modèle:... Modèle:Article connexe Modèle:Blason-ville-fr
Urbanisme
Typologie
Aillant-sur-Milleron est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee<ref group=Note>Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le Modèle:Date- en comité interministériel des ruralités.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>. La commune est en outre hors attraction des villes<ref name="AAV2020">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="AAV20202b">Modèle:Lien web.</ref>.
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (84,2 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (84,3 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (76,3 %), forêts (13,9 %), zones agricoles hétérogènes (7 %), zones urbanisées (1,8 %), prairies (0,9 %)<ref name="CLC">Modèle:Lien web.</ref>.
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Carte des infrastructures et de l'occupation des sols en 2018 (CLC) de la commune.
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Carte orthophotogrammétrique de la commune.
Planification
Carte communale
Le conseil municipal prescrit l'élaboration d'une carte communale le Modèle:Date-. Après une enquête publique qui se déroule en Modèle:Date-, le document est approuvé le Modèle:Date-<ref name="Urba-procedures">Modèle:Lien web.</ref>.
Documents supra-communaux
La carte communale doit être compatible avec le SCoT du Montargois en Gâtinais arrêté le Modèle:Date-<ref name="SCOT-Montargois-1"/> qui lui-même doit être compatible avec différents documents de portée supérieure comme le SDAGE Seine-Normandie 2016-2021 adopté le Modèle:Date-<ref name="SDAGE">Modèle:Lien web.</ref>, le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) « Nappe de Beauce » approuvé le Modèle:Date-<ref name="SCOT-19">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>, le plan de gestion des risques d'inondation du bassin Seine-Normandie approuvé le Modèle:Date-<ref name="PGRI-SN">Modèle:Lien web.</ref>, le schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire (SRADDT) de la région Centre–Val de Loire approuvé le Modèle:Date-<ref name="SRADDT-Centre">Modèle:Lien web.</ref>, le schéma départemental des carrières du Loiret approuvé le Modèle:Date-<ref name="SCOT-26">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>, le plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés (PDEDMA) du Loiret approuvé le Modèle:Date-<ref name="SCOT-27">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. À terme, le SCoT devra aussi être compatible avec le schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires prévu par la loi NOTRe du Modèle:Date-<ref name="SCOT-15">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
Le Schéma de cohérence territoriale (SCoT) est un document d’urbanisme qui permet la mise en œuvre d’une véritable stratégie de développement territoriale à l’échelle d’un bassin de vie. Il fixe les orientations fondamentales de l’organisation et de l’évolution d’un territoire sur une période de 15 à Modèle:Unité. Le syndicat mixte de gestion du SCoT du Montargois en Gâtinais a été créé par arrêté préfectoral le Modèle:Date- et regroupe 85 communes dont Aillant-sur-Milleron. Après une phase d'élaboration du diagnostic territorial de Modèle:Date- à Modèle:Date-, puis du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) jusqu'en Modèle:Date- et du Document d’Orientations et d’Objectifs (DOO) jusqu'en Modèle:Date-, le projet de SCoT a été arrêté le Modèle:Date-<ref name="SCOT-Montargois-1">Modèle:Lien web.</ref>.
Logement
Voies de communication et transports
Infrastructures routières
La commune est traversée par deux routes départementales : la RD 40 (Modèle:Unité en 2014), qui relie Châlette-sur-Loing à Préfontaines<ref name="Geoloiret-Routes">Modèle:Lien web.</ref> et la RD 150 (Modèle:Unité), qui relie la commune à Château-Renard<ref name="Geoloiret-Routes"/>. Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.
Transports en commun
Aucune ligne régulière du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret, ne dessert la commune. Par contre la commune bénéficie du service Ulys Proximité qui emmène les usagers de la commune vers un arrêt desservi par la ligne régulière la plus proche<ref name="Ulys1">Modèle:Lien web.</ref>. À compter du Modèle:Date, la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du Modèle:Date-<ref name="Notre-Transports">Modèle:Lien web.</ref>.
Risques naturels et technologiques
La commune d'Aillant-sur-Milleron est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité faible)<ref name="DDRM-liste">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>. Entre 1993 et 2019, quatre arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune d'Aillant-sur-Milleron : deux pour des inondations et coulées de boues intervenues en 1999 et 2016 et deux pour des mouvements de terrains en 1989 et 2003<ref name="Georisques1">Modèle:Lien web.</ref>.
Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités<ref name="Cavités-Aillant-sur-Milleron">Modèle:Lien web.</ref>.
Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa Modèle:Citation face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Depuis le Modèle:Date-, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante<ref name ="decret22oct2011">Modèle:Légifrance portant délimitation des zones de sismicité du territoire français</ref>. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque sismique très faible<ref name="Georisques1"/>.
Politique et administration
Découpage territorial
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse et bourg d'Aillant-sur-Milleron acquiert le statut de municipalité avec le décret du Modèle:Date- de l'Assemblée Nationale<ref name="Motte24">Modèle:Harvsp.</ref> puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (Modèle:Date-)<ref name="Motte23">Modèle:Harvsp.</ref>. Il faut toutefois attendre la loi du Modèle:Date- sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central<ref name="Loi1884">Modèle:Lien web.</ref>.
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création<ref name="Cassini1"/>.
La communauté des Quatre-Rivières ou district urbain de Châtillon-Coligny, créé le Modèle:Date-, est transformée en Communauté de Communes de Châtillon-Coligny par arrêté préfectoral du Modèle:Date-. Aillant-sur-Milleron fait alors partie des douze communes qui composent cette nouvelle intercommunalité<ref name="CCJeanson">Modèle:Lien web.</ref>. La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services<ref group="Note">La commune peut faire partie de diverses autres intercommunalités qui ne sont pas représentées : des syndicats (syndicats intercommunaux à vocation unique(SIVU), (syndicats intercommunaux à vocation multiple(SIVOM), syndicats mixtes) ou d’autres regroupements intercommunaux (programme local de l'habitat (PLH), contrat local de santé (CLS), centre intercommunal d'action sociale (CIAS).</ref>.
Afin de renforcer et réduire le nombre d'intercommunalités en France, la loi du Modèle:Date- portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe) fait passer le seuil démographique minimal de 5 000 à Modèle:Unité, sauf exceptions. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le Modèle:Date- et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et Modèle:Unité de communes dont une interdépartementale)<ref name="SDCI45">Modèle:Lien web.</ref>. Les communautés de communes du canton de Lorris et canton de Châtillon-Coligny et du Bellegardois fusionnent ainsi à compter du Modèle:Date- en une seule entité : la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais, dont le siège est à Lorris. Cette nouvelle intercommunalité comprend Modèle:Unité dont Aillant-sur-Milleron<ref name="RAA-6sep2016">Modèle:Lien web.</ref>.
Circonscriptions de rattachement
Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse d'Aillant-sur-Milleron était rattachée sur le plan ecclésiastique de l'ancien diocèse de Sens<ref name="DioceseSens">Modèle:Lien web.</ref> et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis<ref name="Bailliage">Modèle:Lien web.</ref>.
La loi du Modèle:Date- divise le pays en Modèle:Unité découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune d'Aillant-sur-Milleron est alors incluse dans le canton de Chatillon, le district de Montargis et le département du Loiret<ref name="Prudhomme162">Modèle:Harvsp.</ref>.
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838<ref name="Hist-decentr-3">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions<ref name="Hist-decentr-41">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes<ref name="Hist-decentr-61">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'Modèle:Nobr intervient en 2003-2006<ref name="Hist-decentr-118">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>, puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune d'Aillant-sur-Milleron aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
| Circonscription | Nom | Période | Type | Évolution du découpage territorial |
|---|---|---|---|---|
| District | Montargis | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district de Montargis de 1790 à 1795<ref name="Cassini1">Modèle:Cassini-Ehess</ref>,<ref name="Prudhomme162"/>. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de Modèle:Nobr supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance<ref name="COG43">Modèle:Lien web.</ref>. |
| Canton | Chatillon (Coligny) | 1790-1801 | Administrative et électorale | Le Modèle:Date-, la municipalité d'Aillant-sur-Milleron est rattachée au canton de Chatillon (Coligny)<ref name="Jeanson-canton">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
| Châtillon-sur-Loing | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31<ref name="COG44">Modèle:Lien web.</ref>. Aillant-sur-Milleron est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (Modèle:Date-) au canton de Châtillon-sur-Loing<ref name="Arrete1801-43">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Cassini1"/>. | ||
| Lorris | 2015- | Électorale | La loi du Modèle:Date-<ref>Modèle:Lien web.</ref> et ses décrets d'application publiés en février et Modèle:Date-<ref name="Décret 2014">Modèle:Lien web.</ref> introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Lorris<ref name="Décret 2014"/>. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental<ref name="Canton Q460">Modèle:Lien web.</ref>. | |
| Arrondissement | Montargis | 1801- | Administrative | Aillant-sur-Milleron est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801<ref name="Cassini1"/>,<ref name="Arrete1801-43"/>. |
| Circonscription législative | [[Quatrième circonscription du Loiret|Modèle:4e]] | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du Modèle:Date-. En attribuant un siège de député « par tranche » de Modèle:Nombre, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21<ref name="Législatives2012">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Loi_juil2009">Modèle:Lien web.</ref>. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six<ref name="Carte-législatives-Loiret">Modèle:Lien web.</ref>. La réforme n'affecte pas Aillant-sur-Milleron qui reste rattachée à la quatrième circonscription<ref name="Rattachements-elect">Modèle:Lien web.</ref>. |
Collectivités de rattachement
La commune d'Aillant-sur-Milleron est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire<ref name="Rattachmts-adm">Modèle:Lien web.</ref>, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal d'Aillant-sur-Milleron, commune de moins de Modèle:Unité, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul<ref name="Loi 2013-403">Loi Modèle:N° du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.</ref>, pour un mandat de six ans renouvelable<ref name="Elec_CM">Modèle:Lien web.</ref>. Il est composé de 11 membres<ref>Article Modèle:Légifrance du code général des collectivités territoriales</ref>. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.
Modèle:ÉluDébut Modèle:Élu Modèle:Élu actuel Modèle:ÉluDonnées Modèle:ÉluFin
Finances
En 2011, la commune disposait d’un budget de Modèle:Unité dont Modèle:Unité de fonctionnement et Modèle:Unité d'investissement<ref name="Alize2011"/>, en augmentation de 37 % par rapport à 2005<ref name="Alize2005"/>.
Le budget de fonctionnement était financé à hauteur de 44,5 % par les impôts locaux, 12,1 % par d'autres impôts et taxes et 15,5 % par la dotation globale de fonctionnement. Ces indicateurs étaient cette même année pour les communes de la même strate, de 250 à 500 habitants, respectivement de 33,2 %, 6,6 % et 25,9 %. Les taux d’imposition fixés par la commune étaient de 8,4 % pour la taxe d'habitation, de 11,4 % pour la taxe foncière sur le bâti et 44 % pour la taxe foncière sur le non-bâti. Les taux de la strate des communes de 250 à 500 habitants étaient respectivement de 9,8 %, 14,6 % et 40,7 %<ref name="Alize2011"/>. Le taux de la cotisation foncière des entreprises, qui a remplacé la taxe professionnelle en 2010, fixé par l’intercommunalité, était de 18,4 %<ref>Taux des impôts locaux de la commune en 2010, sur http://www.taxe.com/, consulté le 4 mars 2013</ref>.
La dette cumulée de la commune s’élevait au Modèle:Date- à Modèle:Unité, soit Modèle:Unité par habitant, en augmentation de 103 % par rapport à 2005. La dette moyenne par habitant de la strate des communes de 250 à 500 habitants s'élevait quant à elle en 2011 à Modèle:Unité<ref name="Alize2011"/>.
| Année | Population | Fonctionnement | Investissements | Autofinancement | Endettement | Fiscalité | ||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Produits (en k€) |
Charges (en k€) |
Résultat (en k€) |
Ressources (en k€) |
Emplois (en k€) |
CAF (en k€) |
encours au 31/12 (en k€) |
encours par habitant (en € par habitant) |
TFb | TFnb | Tpfa | Potentiel fiscal par habitant |
Produits impôts locaux | ||||
| commune | strate | |||||||||||||||
| 2005<ref name="Alize2005">Compte communal détaillé 2005 sur la base Alize du ministère des Finances, consulté le 4 mars 2013</ref> | 365 | 205 | 188 | 17 | 5 | 22 | 17 | 47 | 127 | 8,4 % | 11,4 % | 44 % | 0 % | 372 | 361 | 97 |
| 2006<ref>Compte communal détaillé 2006 sur la base Alize du ministère des Finances, consulté le 4 mars 2013</ref> | 365 | 299 | 266 | 32 | 95 | 27 | 34 | 30 | 83 | 8,4 % | 11,4 % | 44 % | 0 % | 385 | 371 | 95 |
| 2007<ref>Compte communal détaillé 2007 sur la base Alize du ministère des Finances, consulté le 4 mars 2013</ref> | 365 | 207 | 175 | 32 | 11 | 50 | 34 | 13 | 36 | 8,4 % | 11,4 % | 44 % | 0 % | 375 | 389 | 100 |
| 2008<ref>Compte communal détaillé 2008 sur la base Alize du ministère des Finances, consulté le 4 mars 2013</ref> | 365 | 215 | 163 | 52 | 4 | 26 | 53 | 1 | 3 | 8,4 % | 11,4 % | 44 % | 0 % | 391 | 390 | 102 |
| 2009<ref>Compte communal détaillé 2009 sur la base Alize du ministère des Finances, consulté le 4 mars 2013</ref> | 377 | 215 | 198 | 17 | 26 | 136 | 19 | 1 | 2 | 8,4 % | 11,4 % | 44 % | 0 % | 426 | 420 | 106 |
| 2010<ref>Compte communal détaillé 2010 sur la base Alize du ministère des Finances, consulté le 4 mars 2013</ref> | 381 | 229 | 221 | 8 | 275 | 193 | 10 | 101 | 265 | 8,4 % | 11,4 % | 44 % | 0 % | 436 | 428 | 108 |
| 2011<ref name="Alize2011">Compte communal détaillé 2011 sur la base Alize du ministère des Finances, consulté le 4 mars 2013</ref> | 387 | 209 | 154 | 55 | 79 | 96 | 55 | 100 | 258 | 8,4 % | 11,4 % | 44 % | 0 % | 0 | 0 | 112 |
| Notes : CAF = Capacité d'autofinancement nette du remboursement en capital des emprunts, TH = Taux de la taxe d'habitation, TFb = taux de la taxe sur le foncier bâti, TFnb = taux de la taxe sur le foncier non bâti, Tpfa = Taxe professionnelle (fiscalité additionnelle) | ||||||||||||||||
Équipements et services
Environnement
Gestion des déchets
Modèle:Article détaillé En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères des cantons de Gien, Châtillon Coligny, Briare et Châtillon-sur-Loire (SMICTOM). Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles<ref group="Note">Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.</ref>, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire<ref name="Smictom-Gien-Rapp2015">Modèle:Lien web.</ref>. Un réseau de sept déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois<ref name="Smictom-Gien-décheteries">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Smictom-Gien-Décht-PaP">Modèle:Lien web.</ref>. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy<ref name="Sictom-Chateauneuf">Modèle:Lien web.</ref>
Depuis le Modèle:Date-, la Modèle:Citation ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais en application de la loi NOTRe du Modèle:Date-<ref name="SDCI45-4">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
Production et distribution d'eau
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques<ref name="SP-Ass">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>. Au Modèle:Date-, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Saint-Maurice-sur-Aveyron, un syndicat créé en 1959 desservant quatre communes : Aillant-sur-Milleron, Le Charme, Dammarie-sur-Loing et Saint-Maurice-sur-Aveyron<ref name="SIAEP-48">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="SIAEPb-48">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Serv-EAU-2016">Modèle:Lien web.</ref>. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du Modèle:Date. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes<ref name="CGCT-L1321-1">Modèle:Légifrance et suivants</ref>,<ref name="AMF-LoiNotre">Modèle:Lien web.</ref>.
Assainissement
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel<ref name="ANC-Info">Modèle:Lien web.</ref>. La communauté de communes de Châtillon-Coligny a créé, par délégation de ses communes adhérentes, le Modèle:Date- le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de contrôler les installations neuves et existantes, la mise en place d’un service de vidange et la réhabilitation des installations<ref name="Serv-ANC-2016">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="CC-SPANC">Modèle:Lien web.</ref>. Depuis le Modèle:Date-, c'est la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du canton de Lorris, de la communauté de communes de Châtillon-Coligny et de la communauté de communes du Bellegardois, qui assure, par substitution, le SPANC.
Population et société
Démographie
Modèle:Article détaillé Modèle:Population de France/introduction
Économie
Activités hors agriculture
25 établissements<ref group=Note>L'établissement, au sens de l’Insee, est une unité de production géographiquement individualisée, mais juridiquement dépendante de l'unité légale. Il produit des biens ou des services.</ref> sont implantés à Aillant-sur-Milleron au Modèle:Date-. Le tableau ci-dessous en détaille le nombre par secteur d'activité et compare les ratios avec ceux du département<ref group=Note>Le champ de ce tableau couvre les activités marchandes hors agriculture.</ref>,<ref group=I>Modèle:Lien web.</ref>.
| Secteur d'activité | Commune | Département | |
|---|---|---|---|
| Nombre | % | % | |
| Ensemble | 25 | ||
| Industrie manufacturière, industries extractives et autres |
2 | 8 % | (6,9 %) |
| Construction | 4 | 16 % | (13,6 %) |
| Commerce de gros et de détail, transports, hébergement et restauration |
3 | 12 % | (30,2 %) |
| Activités immobilières | 2 | 8 % | (3,7 %) |
| Activités spécialisées, scientifiques et techniques et activités de services administratifs et de soutien |
7 | 28 % | (16,7 %) |
| Administration publique, enseignement, santé humaine et action sociale |
1 | 4 % | (12,4 %) |
| Autres activités de services | 6 | 24 % | (9,6 %) |
Le secteur des activités spécialisées, scientifiques et techniques et des activités de services administratifs et de soutien est prépondérant sur la commune puisqu'il représente 28 % du nombre total d'établissements de la commune (7 sur les 25 entreprises implantées à Aillant-sur-Milleron), contre 16,7 % au niveau départemental<ref group=I>Modèle:Lien web.</ref>.
Agriculture
La commune fait partie de la petite région agricole dénommée « Puisaye »<ref>Modèle:Lien web.</ref>. En 2010, l'orientation technico-économique de l'agriculture<ref group=Note>L'orientation technico-économique est la production dominante de l'exploitation, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel à la production brute standard.</ref> sur la commune est la production de céréales et oléoprotéagineux<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Modèle:Tableau
Le nombre d'exploitations agricoles en activité et ayant leur siège dans la commune est passé de 53 en 1988 à 18 en 2000 puis à 11 en 2010<ref name="rec">Modèle:Lien web.</ref>, soit une baisse de50 % en 22 ans. Le même mouvement est observé à l'échelle du département qui a perdu pendant cette période 58 % de ses exploitations<ref>Modèle:Lien web.</ref>. La surface agricole utilisée sur la commune a également diminué, passant de Modèle:Unité en 1988 à Modèle:Unité en 2010. Parallèlement la surface agricole utilisée moyenne par exploitation a augmenté, passant de 65 à 118 ha<ref name="rec" />.
Culture locale et patrimoine
Lieux et monuments
- L'église Saint-Martin du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle : la nef date de 1680, la construction d'une sacristie au sud du clocher et le remaniement de la façade ouest ont été effectués entre 1877 et 1891<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref>. La dernière restauration a été effectuée en 1981 ;
- Le château les Piolets ou Val Saint-Jean du début du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- Plusieurs fermes : au lieu-dit le Grand Hôtel du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ; au lieu-dit les Aubrys des {{#switch: e
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|
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}}<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ; au lieu-dit les Gojards de 1893<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ; au lieu-dit les Piolets des Modèle:S mini-, {{#switch: e
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|
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| Modèle:S mini-{{#ifeq: et|-| – | et }}Modèle:S mini- siècles
}}
}}<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref>.
- Le lavoir, datant de 1892, a été restauré puis inauguré le Modèle:Date ; il possède une enceinte close.
Environnement
Le service Milieux aquatiques et agriculture (SMAA) de l'agence de l'eau Seine-Normandie, a entrepris en 2011 de restaurer une partie du Milleron dans son cours originel qu'il occupait avant les travaux d’hydrauliques agricoles en 1975. Les Modèle:Unité choisis pour cette opération Reméandrage du Milleron devant s'achever fin 2012, se trouvent sur le territoire de la commune. Le but est de retrouver la diversité de milieux et d'habitats d'un cours d'eau naturel. C'est aussi l'occasion de créer des zones humides et de reproduction pour les batraciens et les odonates - l’agrion de Mercure est présent sur le site - en n'effectuant qu'un comblement partiel du tracé actuel afin de créer des dépressions humides<ref name="RemeandrageMilleron">Le Reméandrage du Milleron sur www.eau-seine-normandie.fr</ref>.
Manifestations culturelles et festivités
- Chaque année au mois d'août, le village accueille l'un des concerts des Estivales en Puisaye, festival de musique classique qui se déroule à travers une quinzaine de communes de la Puisaye, dans l'Yonne, la Nièvre et le Loiret.
- Fête communale : le premier dimanche de mars.
- Fête patronale : le dimanche de la saint Hubert (messe avec trompes de chasse).
Personnalités liées à la commune
- Marcel Deprez (1843-1918), ingénieur français ayant essentiellement travaillé sur l'électricité, est né dans la commune.
Voir aussi
Bibliographie
Article connexe
Liens externes
Notes et références
Notes et cartes
- Notes
- Cartes
Références
- Site de l'Insee
- Autres références
