Aulnay-la-Rivière
Modèle:Voir homonymes Modèle:Infobox Commune de France
Aulnay-la-Rivière (à prononcer ɔnɛ, le 'l' étant muet) est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
Géographie
Localisation
La commune d'Aulnay-la-Rivière se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais riche<ref name="RegAgri">Modèle:Lien web.</ref> et l'aire urbaine de Paris<ref name="FC"/>. À vol d'oiseau, elle se situe à Modèle:Unité d'Orléans<ref> Modèle:Lien web.</ref>, préfecture du département, à Modèle:Unité de Pithiviers<ref> Modèle:Lien web.</ref>, sous-préfecture, et à Modèle:Unité de Puiseaux, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Puiseaux<ref name="FC"> Modèle:Lien web.</ref>.
Les communes les plus proches sont : La Neuville-sur-Essonne (Modèle:Unité), Ondreville-sur-Essonne (Modèle:Unité), Grangermont (Modèle:Unité), Estouy (Modèle:Unité), Briarres-sur-Essonne (Modèle:Unité), Givraines (Modèle:Unité), Labrosse (Modèle:Unité), Manchecourt (Modèle:Unité), Dimancheville (Modèle:Unité) et Échilleuses (Modèle:Unité)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Géologie et relief
Géologie
La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques<ref name="BasPar">Modèle:Lien web.</ref>.
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a Modèle:Nobr d'années. Les plus anciennes sont du calcaire d'Étampes remontant à l’époque Oligocène de la période Paléogène. Les plus récentes sont des alluvions récentes des lits mineurs remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « n°328 - Pithiviers » de la carte géologique au Modèle:Nobr du département du Loiret<ref>Modèle:Géoportail</ref>,<ref name=SIGES>Modèle:Lien web</ref> et sa notice associée<ref>Modèle:Lien web</ref>.
Relief
La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web</ref>,Modèle:Note. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de Modèle:Unité<ref name=SIGES/>. L'altitude du territoire varie entre Modèle:Unité et Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web</ref>.
Hydrographie
La commune est située à Modèle:Unité à l'ouest de Puiseaux et à Modèle:Unité à l'est de Pithiviers, sur l'Essonne, à la confluence de la Rimarde et de l'Œuf.
Lieux-dits et écarts
Bouffault, Courcelette, Échainvilliers, Farault, Chilveau, Villereau, la Barde.
Milieux naturels et biodiversité
Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal d'Aulnay-la-Rivière comprend trois ZNIEFF<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
La ZNIEFF, de deuxième génération et de Modèle:Nobr<ref group=Note>Les ZNIEFF de Modèle:Nobr sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.</ref>, dénommée Modèle:Citation, d'une superficie de Modèle:Unité, s'étend sur Modèle:Nobr, dont Aulnay-la-Rivière dans la partie centrale de son territoire<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Son altitude varie entre 90 et Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Les coteaux de l'Essonne et de la Rimarde sont un des espaces les plus intéressants du Loiret sur le plan biologique et écologique et géologique, tant pour les habitats naturels et les espèces d'intérêt patrimonial qu'ils abritent que pour le rôle fonctionnel qu'ils jouent. Les éléments singuliers et typiques de la flore sont notamment l'aster amelle (station très localisée), le carex de Haller, le lin de Léon, la violette des rochers ou encore le petit pigamon<ref name ="fiche ZNIEFF">Modèle:Lien web.</ref>.
- Sélection de représentants de la flore de la ZNIEFF « Coteaux de l'Essonne et de la Rimarde ».
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Aster amelle
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carex de Haller
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Violette des rochers
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Petit pigamon
La ZNIEFF, de deuxième génération et de Modèle:Nobr, dénommée Modèle:Citation, d'une superficie de Modèle:Unité, est située environ Modèle:Unité au nord-est du bourg d'Aulnay-la-Rivière<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Son altitude varie entre 105 et Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Il s'agit de pelouses sur sable entourées de fruticées, de boisements et d'anciennes plantations de pin sylvestre, dans un contexte de grande culture. Les coteaux concernés se développent parallèlement aux vallées de l'Essonne et de la Rimarde. Il s'agit d'un des plus vastes ensembles thermophiles et calcicoles du département du Loiret. Ces pelouses sont menacées à terme de fermeture. La colonisation ligneuse est la conséquence de l'arrêt de l'activité pastorale au début des années 1950. Peuvent être rencontrées sur site l'Inule herissée (Inula hirta), espèce en limite ouest de répartition et connue dans le Loiret uniquement sur les coteaux de l'Essonne, du lin de léon (Linum leonii) et du petit pigamon (Thalictrum minus), rare dans le Loiret<ref name ="fiche ZNIEFF2">Modèle:Lien web.</ref>.
La ZNIEFF, de deuxième génération et de Modèle:Nobr, dénommée Modèle:Citation, d'une superficie de Modèle:Unité, occupe une petite butte à moins d'un kilomètre du bourg d'Aulnay-la-Rivière et face au hameau de Farault<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Son altitude varie entre 100 et Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Cette zone appartient aux formations calcicoles des coteaux de l'Essonne. Elle se situe en vis-à-vis de la pelouse de Saint-Sulpice, au nord de la vallée. Ce site abrite des pelouses relictuelles en cours de fermeture par la fruticée. Des plantations de pins sylvestres ont par ailleurs été réalisées sur la zone. Dix espèces déterminantes, dont deux protégées, ont pu être observées sur le site<ref name ="fiche ZNIEFF3">Modèle:Lien web.</ref>.
Natura 2000
La commune d'Aulnay-la-Rivière est intégrée depuis 2004 au réseau Natura 2000. Le site Modèle:Citation, qui concerne 19 communes du Loiret, est en effet déclaré site d'importance communautaire (SIC) au titre de la directive directive habitats (92/43/CEE)<ref>Modèle:Harvsp.</ref> le 7 décembre 2004 puis zone spéciale de conservation (ZSC) le 29 novembre 2011<ref name="ZSC-ValleeEssonne">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="FR2400523_synth">Modèle:Lien web.</ref>.
Le site, très éclaté, se compose d’une multitude d’îlots plus ou moins isolés, qui se répartissent sur une surface de plus de Modèle:Unité, entre la vallée de la Juine à l’ouest et la vallée de l’Essonne à l’est, dans la petite région naturelle du Pithiverais. Le site lui-même ne couvre qu’une surface de Modèle:Unité<ref name="DoCOB2400523-7">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Il s’agit d’un ensemble formé par les coteaux et les vallées qui constituent l’entité la plus étendue et la plus remarquable du Loiret au titre de la flore calcicole. On recense plusieurs espèces végétales en limite de leur aire de répartition (cardoncelle douce, baguenaudier). Les fonds de vallée de la ZSC renferment plusieurs vastes mégaphorbiaies et stations marécageuses<ref name="FR2400523_fiche">Modèle:Lien web.</ref>. Outre les espèces thermophiles des pelouses, sont intégrées au site des espèces est-européennes également en limite d’aire de répartition comme l’inule hérissée et les pétasites. De manière complémentaire dans l’intérêt floristique, un très important cortège mycologiques, lichenique et entomologique a été identifié<ref name="FR2400523_fiche"/>.
Selon le FSD (Formulaire Standard des Données), le site Natura 2000 est occupé par une diversité d’habitats inscrits a l’annexe 1, dont on retiendra tout particulièrement les pelouses sèches seminaturelles et faciès d’embroussaillement sur calcaire<ref name="FR2400523_fiche"/>. La présence de populations d'espèces d'insectes inscrites à l’annexe II de la directive 92/43/CEE comme le lucane cerf-volant (Lucanus cervus) ou l'écaille chinée (Euplagia quadripunctaria) et de poissons comme le chabot commun (Cottus gobio), la bouvière (Rhodeus amarus ) ou la lamproie de Planer (Lampetra planeri) caractérisent le site<ref name="FR2400523_fiche"/>.
Le secteur d'Aulnay-la-Rivière comprend plusieurs noyaux du site Natura 2000 situés dans la vallée de l'Essonne où sont présents des éléments de forêt à aulne glutineux et frêne<ref name="Atlas-Pith">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Atlas-Pith2">Modèle:Lien web.</ref>.
- Sélection de représentants de la faune de la zone Natura 2000 « Vallée de l'Essonne et vallons voisins ».
Urbanisme
Typologie
Aulnay-la-Rivière est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee<ref group=Note>Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le Modèle:Date- en comité interministériel des ruralités.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>. La commune est en outre hors attraction des villes<ref name="AAV2020">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="AAV20202b">Modèle:Lien web.</ref>.
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (93,9 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (93,9 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (84,6 %), zones agricoles hétérogènes (9,3 %), zones urbanisées (3,4 %), forêts (2,7 %)<ref name="CLC">Modèle:Lien web.</ref>.
L’évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)<ref group=Carte>Modèle:Lien web.</ref>.
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Carte des infrastructures et de l'occupation des sols en 2018 (CLC) de la commune en 2018.
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Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Risques naturels et technologiques
La commune d'Aulnay-la-Rivière est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement de l'Essonne), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses<ref name="DDRM-liste">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>. Entre 1989 et 2019, deux arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues<ref name="Georisques1">Modèle:Lien web.</ref>.
Risques naturels
Certaines parties du territoire communal sont exposées aux crues de l'Essonne<ref name="PPRI Essonne">Modèle:Lien web.</ref>. Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la vallée de l'Essonne le Modèle:Date- par arrêté inter-préfectoral<ref name="PPRI Essone2">Modèle:Lien web.</ref>.
Le territoire de la commune peut également être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités<ref name="Cavités-Aulnay-la-Rivière">Modèle:Lien web.</ref>.
Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa Modèle:Citation face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Depuis le Modèle:Date-, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante<ref name ="decret22oct2011">Modèle:Légifrance portant délimitation des zones de sismicité du territoire français</ref>. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible<ref name="Georisques1"/>.
Risques technologiques
La commune est concernée par le risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un gazoduc<ref name="Gaz">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="DDRM-liste"/>,<ref name="DDRM-TMD">Modèle:Lien web.</ref>.
Toponymie
Les mentions anciennes de la localité sont : Alnetum 1225<ref name="NEG">NEGRE (E.) Toponymie générale de la France (1990), t. 1, p. 333.</ref>, Alnetum riparie 1350<ref name="LON">LONGNON (A.) Pouillé de la Province de Sens (1904), p. 41B, 92D.en ligne</ref>, Aunoy 1370<ref name="LON"/>, Aunay-le-Rivière v. 1787<ref>IGN, plan de Cassini vers 1757.</ref>.
Selon E. Nègre les Aulnay tirent leur étymologie de alnetum, mot composé du latin alnus "aulne" + suff. collectif -etum, d'où "bois d'aunes, aunaie"<ref name="NEG"/>,<ref>CNRTL étymologie Aulnaie.CNRTL</ref>. L'aulnaie est le lieu où poussent des aulnes. Ce sont des arbres des lieux humides. Le terme « aulne » est assez récent : l'arbre s'appelait auparavant, en gaulois, verne ou vergne et cette appellation a subsisté au sud de la Loire.
Histoire
En 1921, un sarcophage mérovingien a été découvert au lieu-dit Le Paradis<ref>Bulletin trimestriel de la Société archéologique et historique de l'Orléanais (1928), t. 21, p. 157.</ref>.
Au Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle, la seigneurie d'Aulnay-la-Rivière dépendait en partie de la Châtellenie de Yèvre-le-Châtel, partie d’Augerville-la-Rivière, ancienne dépendance de Grez-sur-Loing et de Nemours<ref>BABELON (Jean Pierre), MIROT (Albert), VIELLIARD (Jeanne) Nouveaux hommages rendus à la Chambre de France: Bailliages de Melun, Meaux et Provins, … (1988), p. 83.</ref>.
Aulnay-la-Rivière a absorbé l'ancienne commune de Villereau en 1821.
Politique et administration
Découpage territorial
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse d'Aulnay-la-Rivière acquiert le statut de municipalité avec le décret du Modèle:Date- de l'Assemblée Nationale<ref name="Motte24">Modèle:Harvsp.</ref> puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (Modèle:Date-)<ref name="Motte23">Modèle:Harvsp.</ref>. Il faut toutefois attendre la loi du Modèle:Date- sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central<ref name="Loi1884">Modèle:Lien web.</ref>.
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création<ref name="Cassini1"/>.
La commune est membre de la Communauté de communes des Terres puiseautines depuis sa création le Modèle:Date jusqu'en 2017, un établissement public de coopération intercommunale issu de la transformation en communauté de communes du S.I.Vo.M du secteur d'aménagement de Puiseaux, créé en novembre 1968<ref name="CCJeanson">Modèle:Lien web.</ref>. Depuis le Modèle:Date-, la commune est membre de la Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois<ref name=" RAA-12déc2016-297">Modèle:Lien web Modèle:P..</ref>.
Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement
Modèle:Article détaillé Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune d'Aulnay-la-Rivière et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :
| Élections | Circonscription électorale | Élu de la circonscription | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Niveau | Type | Titre | Nom | Début de mandat | Fin de mandat | |
| Groupe communal | Municipales et communautaires | Commune d'Aulnay-la-Rivière | Maire | Véronique Levy | 2014 | 2020 |
| Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais | Présidente de l'intercommunalité | Delmira Dauvilliers | 2017 | 2020 | ||
| Département | Départementales | Canton de Malesherbes | Conseillère départementale | Agnès Chantereau | 29 mars 2015 | 2021 |
| Conseiller départemental | Michel Guérin | |||||
| Région | Régionales | Région Centre-Val de Loire | Président du conseil régional | François Bonneau | 18 décembre 2015<ref name="Nrep-18dec2015">Modèle:Lien web.</ref> | 2021<ref name="Cmaires-15jan2015">Modèle:Lien web.</ref> |
| Pays | Législatives | [[Cinquième circonscription du Loiret|Modèle:5e circonscription]] | Députée | Marianne Dubois | Modèle:Date | Modèle:Date |
Circonscriptions de rattachement
Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse d'Aulnay-la-Rivière était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection de Pithiviers<ref name="Bloch713">Modèle:Harvsp.</ref>.
La loi du Modèle:Date- divise le pays en Modèle:Unité découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune d'Aulnay-la-Rivière est alors incluse dans le canton de Puiseaux, le district de Pithiviers et le département du Loiret<ref name="Prudhomme162">Modèle:Harvsp.</ref>.
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838<ref name="Hist-decentr-3">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions<ref name="Hist-decentr-41">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes<ref name="Hist-decentr-61">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'Modèle:Nobr intervient en 2003-2006<ref name="Hist-decentr-118">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>, puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune d'Aulnay-la-Rivière aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
| Circonscription | Nom | Période | Type | Évolution du découpage territorial |
|---|---|---|---|---|
| District | Pithiviers | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district de Pithiviers de 1790 à 1795<ref name="Cassini1">Modèle:Cassini-Ehess</ref>,<ref name="Prudhomme162"/>. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de Modèle:Nobr supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance<ref name="COG43">Modèle:Lien web.</ref>. |
| Canton | Puiseaux | 1790-1801 | Administrative et électorale | Le 10 février 1790, la municipalité d'Aulnay-la-Rivière est rattachée au canton de Puiseaux<ref name="Jeanson-canton">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
| Puiseaux | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31<ref name="COG44">Modèle:Lien web.</ref>. Aulnay-la-Rivière est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Puiseaux<ref name="Arrete1801-43">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Cassini1"/>. | ||
| Malesherbes | 2015- | Électorale | La loi du Modèle:Date-<ref>Modèle:Lien web.</ref> et ses décrets d'application publiés en février et Modèle:Date-<ref name="Décret 2014">Modèle:Lien web.</ref> introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Malesherbes<ref name="Décret 2014"/>. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental<ref name="Canton Q460">Modèle:Lien web.</ref>. | |
| Arrondissement | Pithiviers | 1801-1926 | Administrative | Aulnay-la-Rivière est rattachée à l'arrondissement de Pithiviers par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)<ref name="Cassini1"/>,<ref name="Arrete1801-43"/>. |
| Orléans | 1926-1942 | Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du 10 septembre 1926<ref name="Masson395">Modèle:Harvsp.</ref>. Aulnay-la-Rivière est ainsi transférée de l'arrondissement de Pithiviers à celui d'Orléans<ref name="Cassini"/>,<ref name="Jeanson-arron">Modèle:Lien web.</ref>. | ||
| Pithiviers | 1942- | La loi du Modèle:1er juin 1942 rétablit l'arrondissement de Pithiviers<ref name="Jeanson-arron"/>. Aulnay-la-Rivière est alors à nouveau rattachée à l'arrondissement de Pithiviers<ref name="Rattachmts-adm">Modèle:Lien web.</ref>. | ||
| Circonscription législative | [[Cinquième circonscription du Loiret|Modèle:5e circonscription]] | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du Modèle:Date-. En attribuant un siège de député « par tranche » de Modèle:Nombre, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21<ref name="Législatives2012">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Loi_juil2009">Modèle:Lien web.</ref>. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six<ref name="Carte-législatives-Loiret">Modèle:Lien web.</ref>. La réforme n'affecte pas Aulnay-la-Rivière qui reste rattachée à la cinquième circonscription<ref name="Rattachements-elect">Modèle:Lien web.</ref>. |
Collectivités de rattachement
La commune d'Aulnay-la-Rivière est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire<ref name="Rattachmts-adm" />, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal d'Aulnay-la-Rivière, commune de moins de Modèle:Unité, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul<ref name="Loi 2013-403">Loi Modèle:N° du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.</ref>, pour un mandat de six ans renouvelable<ref name="Elec_CM">Modèle:Lien web.</ref>. Il est composé de 15 membres<ref>Article Modèle:Légifrance du code général des collectivités territoriales</ref>. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.
Modèle:ÉluDébut Modèle:Élu actuel Modèle:ÉluDonnées Modèle:ÉluFin
Finances
En 2011, la commune disposait d’un budget de Modèle:Unité dont Modèle:Unité de fonctionnement et Modèle:Unité d'investissement<ref name="Alize2011"/>, en augmentation de 33 % par rapport à 2005<ref name="Alize2005"/>.
Le budget de fonctionnement était financé à hauteur de 44,5 % par les impôts locaux, 12,1 % par d'autres impôts et taxes et 15,5 % par la dotation globale de fonctionnement. Ces indicateurs étaient cette même année pour les communes de la même strate, de 500 à Modèle:Nombre, respectivement de 36,3 %, 5 % et 23,6 %. Les taux d’imposition fixés par la commune étaient de 8,1 % pour la taxe d'habitation, de 13,2 % pour la taxe foncière sur le bâti et 32,5 % pour la taxe foncière sur le non-bâti. Les taux de la strate des communes de 500 à Modèle:Nombre étaient respectivement de 11,4 %, 15,8 % et 46 %<ref name="Alize2011"/>. Le taux de la cotisation foncière des entreprises, qui a remplacé la taxe professionnelle en 2010, fixé par l’intercommunalité, était de 18,8 %<ref>Taux des impôts locaux de la commune en 2010, sur http://www.taxe.com/, consulté le 5 mars 2013</ref>.
La dette cumulée de la commune s’élevait au 31 décembre 2011 à Modèle:Unité, soit Modèle:Unité par habitant. La dette moyenne par habitant de la strate des communes de 500 à Modèle:Nombre s'élevait quant à elle en 2011 à Modèle:Unité<ref name="Alize2011"/>.
| Année | Population | Fonctionnement | Investissements | Autofinancement | Endettement | Fiscalité | ||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Produits (en k€) |
Charges (en k€) |
Résultat (en k€) |
Ressources (en k€) |
Emplois (en k€) |
CAF (en k€) |
encours au 31/12 (en k€) |
encours par habitant (en € par habitant) |
TFb | TFnb | Tpfa | Potentiel fiscal par habitant |
Produits impôts locaux | ||||
| commune | strate | |||||||||||||||
| 2005<ref name="Alize2005">Compte communal détaillé 2005 sur la base Alize du ministère des Finances, consulté le 5 mars 2013</ref> | 507 | 198 | 166 | 32 | 19 | 43 | 32 | 0 | 0 | 8 % | 13 % | 32 % | 0 % | 396 | 456 | 123 |
| 2006<ref>Compte communal détaillé 2006 sur la base Alize du ministère des Finances, consulté le 5 mars 2013</ref> | 507 | 192 | 152 | 40 | 59 | 75 | 40 | 0 | 0 | 8 % | 13 % | 32 % | 0 % | 381 | 470 | 117 |
| 2007<ref>Compte communal détaillé 2007 sur la base Alize du ministère des Finances, consulté le 5 mars 2013</ref> | 507 | 198 | 150 | 48 | 29 | 16 | 48 | 0 | 0 | 8 % | 13 % | 32 % | 0 % | 391 | 487 | 120 |
| 2008<ref>Compte communal détaillé 2008 sur la base Alize du ministère des Finances, consulté le 5 mars 2013</ref> | 507 | 174 | 165 | 9 | 29 | 82 | 9 | 0 | 0 | 8 % | 13 % | 32 % | 0 % | 399 | 497 | 125 |
| 2009<ref>Compte communal détaillé 2009 sur la base Alize du ministère des Finances, consulté le 5 mars 2013</ref> | 532 | 200 | 173 | 27 | 108 | 48 | 27 | 0 | 0 | 8 % | 13 % | 32 % | 0 % | 432 | 518 | 128 |
| 2010<ref>Compte communal détaillé 2010 sur la base Alize du ministère des Finances, consulté le 5 mars 2013</ref> | 534 | 200 | 210 | -10 | 131 | 158 | -10 | 95 | 178 | 8,1 % | 13,2 % | 32,5 % | 0 % | 441 | 527 | 131 |
| 2011<ref name="Alize2011">Compte communal détaillé 2011 sur la base Alize du ministère des Finances, consulté le 5 mars 2013</ref> | 537 | 229 | 214 | 14 | 59 | 30 | 17 | 76 | 142 | 8,1 % | 13,2 % | 32,5 % | 0 % | 0 | 0 | 136 |
| Notes : CAF = Capacité d'autofinancement nette du remboursement en capital des emprunts, TH = Taux de la taxe d'habitation, TFb = taux de la taxe sur le foncier bâti, TFnb = taux de la taxe sur le foncier non bâti, Tpfa = Taxe professionnelle (fiscalité additionnelle) | ||||||||||||||||
Équipements et services
Environnement
Gestion des déchets
Modèle:Article détaillé Au 31 décembre 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles<ref group="Note">Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.</ref>, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire<ref name="SITOMAP-Rapport 2015-4">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Puiseaux<ref name="SIRTOMRA-2015-11">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL<ref>site officiel de BEGEVAL</ref>, installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri<ref name="SIRTOMRA-2015-8">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
Depuis le Modèle:Date-, la Modèle:Citation ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais en application de la loi NOTRe du Modèle:Date-<ref name="SDCI45-4">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
Production et distribution d'eau
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques<ref name="SP-Ass">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>. Au Modèle:Date-, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même<ref name="Serv-EAU-2016">Modèle:Lien web.</ref>. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du Modèle:Date. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes<ref name="CGCT-L1321-1">Modèle:Légifrance et suivants</ref>,<ref name="AMF-LoiNotre">Modèle:Lien web.</ref>.
Assainissement
La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte<ref name="Ass-16">Modèle:Harvsp, Modèle:P..</ref>, est assurée par la commune<ref name="Serv-AC-2016">Modèle:Lien web.</ref>. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le Modèle:Date- et dont la capacité nominale de traitement est de Modèle:Unité, soit Modèle:Unité. Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type lagunage naturel<ref name="STEP2016">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="STEP-Sandre">Modèle:Lien web.</ref>.
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel<ref name="ANC-Info">Modèle:Lien web.</ref>. Depuis le Modèle:Date-, la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois, assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations<ref name="Serv-ANC-2016">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="SPANC-CC">Modèle:Lien web.</ref>.
Prix de l'eau
Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)<ref name="Tarif-eau">Modèle:Lien web.</ref>. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance<ref name="Observ">Modèle:Lien web.</ref>. Le prix au mModèle:3 est calculé pour une consommation annuelle de Modèle:Unité (référence INSEE)<ref name="Px120m3">Modèle:Lien web.</ref>.
| Domaine | Commune | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Eau potable | Aulnay-la-Rivière | NC<ref name="pxeau-45014-2010">Prix de l'eau en 2010 à Aulnay-la-Rivière.</ref> | NC<ref name="pxeau-45014-2011">Prix de l'eau en 2011 à Aulnay-la-Rivière.</ref> | NC<ref name="pxeau-45014-2012">Prix de l'eau en 2012 à Aulnay-la-Rivière.</ref> | 1,52<ref name="pxeau-45014-2013">Prix de l'eau en 2013 à Aulnay-la-Rivière.</ref> | 1,53<ref name="pxeau-45014-2014">Prix de l'eau en 2014 à Aulnay-la-Rivière.</ref> | 1,54<ref name="pxeau-45014-2015">Prix de l'eau en 2015 à Aulnay-la-Rivière.</ref> |
| Loiret | 1,76<ref name="pxeau-Loiret-2010">Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.</ref> | 1,7<ref name="pxeau-Loiret-2011">Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.</ref> | 1,66<ref name="pxeau-Loiret-2012">Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.</ref> | 1,69<ref name="pxeau-Loiret-2013">Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.</ref> | |||
| France | 1,93<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 1,96<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 2<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 2,03<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> | |||
| Assainissement | Aulnay-la-Rivière | NC<ref name="pxeau-45014-2010" /> | NC<ref name="pxeau-45014-2011" /> | NC<ref name="pxeau-45014-2012" /> | 3,35<ref name="pxeau-45014-2014" /> | 3,35<ref name="pxeau-45014-2015" /> | |
| Loiret | 2,07<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 2,19<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 2,25<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 2,38<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> | |||
| France | 1,73<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 1,82<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 1,85<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 1,89<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> |
Population et société
Démographie
Modèle:Article détaillé Modèle:Population de France/section
Enseignement
Aulnay-la-Rivière se situe dans l'Académie d'Orléans-Tours (Zone B) et dans la circonscription de Pithiviers.
L'école élémentaire accueille les élèves de la commune.
Culture locale et patrimoine
Lieux et monuments
- Le château de Rocheplatte datant de 1726, construit sur les ruines de l'ancienne forteresse des Grèves datant de 1060, partiellement classé monument historique le Modèle:Date<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- L'église Saint-Martin du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle ;
- Les rives de l'Essonne.
Personnalités liées à la commune
- Louis Drouin de Rocheplatte (1767-1852), militaire et personnalité politique française, a été propriétaire du château de Rocheplatte<ref>Modèle:Ouvrage.</ref>.
Héraldique
Modèle:Article connexe Modèle:Blason-ville-fr
Voir aussi
Bibliographie
- Modèle:Ouvrage.
- Modèle:Ouvrage
- Modèle:Ouvrage
- Modèle:Ouvrage
- Modèle:Ouvrage
- Modèle:Ouvrage
- Modèle:Ouvrage.
Articles connexes
Liens externes
Notes et références
Notes et cartes
- Notes
- Cartes
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