Sougy
Modèle:Infobox Commune de France
Sougy est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
Géographie
Localisation
<mapframe zoom=11 latitude=48.07 longitude =1.802 height=300 width=300 align=left text='Territoire de la commune de Sougy'> {
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} </mapframe> La commune de Sougy se trouve dans le quadrant nord-ouest du département du Loiret, en limite du département d'Eure-et-Loir, dans la région agricole de la Beauce riche<ref name="RegAgri">Modèle:Lien web.</ref> et l'aire urbaine d'Orléans<ref name="FC"/>. À vol d'oiseau, elle se situe à Modèle:Unité d'Orléans<ref> Modèle:Lien web.</ref>, préfecture du département, et à Modèle:Unité d'Artenay, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant Modèle:Date-. La commune fait partie du bassin de vie de Patay<ref name="FC"> Modèle:Lien web.</ref> dont elle est éloignée de Modèle:Unité<ref> Modèle:Lien web.</ref>.
Les communes les plus proches sont : Huêtre (Modèle:Unité), Rouvray-Sainte-Croix (Modèle:Unité), Terminiers (Modèle:Unité, en Eure-et-Loir), Coinces (Modèle:Unité), Bricy (Modèle:Unité), Poupry (Modèle:Unité, en Eure-et-Loir), Lumeau (Modèle:Unité, en Eure-et-Loir), Patay (Modèle:Unité), Chevilly (Modèle:Unité) et Artenay (Modèle:Unité)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Géologie et relief
$ : Carrière à ciel ouvert
La région d’Orléans se situe dans le sud du Bassin parisien, vaste cuvette composée d’un empilement de couches sédimentaires d’origines essentiellement détritiques (issus de l’érosion d’anciennes chaînes de montagnes) et carbonatées (précipitation de carbonate de calcium). Ces dépôts s'étagent du Trias (- Modèle:Unité d’années) au Pliocène (- Modèle:Unité d’années) et se font surtout en contexte marin, mais aussi en milieu lacustre. Les successions de périodes glaciaires et interglaciaires au Quaternaire aboutissent à la configuration géomorphologique actuelle : altération plus ou moins profonde des roches en place, terrasses alluviales anciennes perchées sur les plateaux et incision de la vallée actuelle de la Loire<ref name="BasPar">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="NoticeGéo-1">Modèle:Lien web.</ref>.
Les calcaires de Beauce, qui constituent le socle du territoire communal, se forment à l'Aquitanien (de - 23 à - Modèle:Unité d’années). Leur partie supérieure, les marnes et calcaires de l’Orléanais (m2MCO), occupe les parties est et ouest de la commune<ref name="Materiaux-89">Modèle:Lien web.</ref>. Les marnes et sables de l’Orléanais (m2MSO), premiers dépôts burdigaliens (de – 20,44 à – Modèle:Unité d'années) recouvrant les calcaires de Beauce, occupent occupent la partie ouest de la commune. Ces sables sont essentiellement composés de grains de quartz émoussés, accompagnés de feldspaths kaolinisés et friables, de silex à patine noire et de graviers calcaires particulièrement fréquents à la base de la formation<ref name="NoticeGéo-5">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Materiaux-89"/>. Cette formation est elle-même surmontée par des limons et lœss (qOE), datés du Quaternaire, qui affleurent sur une grande partie centrale de la commune<ref name="Materiaux-84">Modèle:Lien web.</ref>.
Fragmentés et fissurés, les calcaires peuvent être le siège de phénomènes karstiques. Les circulations préférentielles d’eaux souterraines érodent ces calcaires en profondeur et entraînent la formation de dépressions, gouffre ou dolines. Les manifestations en surface de ces fragilités ne sont pas rares dans la région orléanaise. Modèle:Unité ont été inventoriées par le service régional Centre du BRGM sur la commune, en Modèle:Date-, dont sept dolines (dépressions circulaires ou elliptiques liée à l'activité karstique) et un ouvrage civil<ref name="Cavités-Sou">Modèle:Lien web.</ref>.
Le territoire communal est relativement plat puisque la dénivelée maximale est de Modèle:Nobr. L'altitude du territoire varie en effet de Modèle:Nobr à Modèle:Nobr<ref>Répertoire géographique des communes (RGC) 2015. En 2016, le RGC a été remplacé par la base Admin Express qui ne comporte plus que l'altitude moyenne de la commune, les altitudes minimale et maximale pouvant être trouvées par un système d'information géographique.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Hydrographie
Aucun cours d'eau permanent n'est répertorié sur la commune<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Climat
Modèle:Encadré La commune bénéficie d’un climat « océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord », selon la typologie des climats en France définie en 2010. Ce type affecte l’ensemble du Bassin parisien avec une extension vers le sud, dont la totalité des communes du Loiret. Le climat reste océanique mais avec de belles dégradations. Les températures sont intermédiaires et les précipitations sont faibles (moins de Modèle:Unité de cumul annuel), surtout en été, mais les pluies tombent en moyenne sur Modèle:Unité en janvier et sur 8 en juillet, valeurs moyennes rapportées à l’ensemble français. La variabilité interannuelle des précipitations est minimale tandis que celle des températures est élevée<ref name=Joly>Modèle:Article.</ref>.
Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir cette typologie comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent aux données mensuelles sur la normale 1971-2000. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-contre<ref name=Joly/>. Avec le changement climatique, ces variables ont pu depuis évoluer. Cette évolution peut être constatée sur la station météorologique historique de Météo-France la plus proche, Orléans-Bricy, qui se trouve à Modèle:Unité à vol d'oiseau<ref>Modèle:Lien web.</ref>, où la température moyenne annuelle évolue de Modèle:Unité pour la période 1971-2000<ref>Modèle:Lien web.</ref>, à Modèle:Unité pour 1981-2010<ref>Modèle:Lien web.</ref>, puis à Modèle:Unité pour 1991-2020<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Milieux naturels et biodiversité
Sites Natura 2000
Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés<ref name="MEDDE-Natura1">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="MEDDE-Natura2">Modèle:Lien web.</ref>.
Un site Natura 2000 est présent sur le territoire communal de Sougy<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref> : Modèle:Citation. Ce site a été classé zone de protection spéciale (ZPS) au titre de la Directive "Oiseaux" par arrêté du Modèle:Date-<ref name="Natura-FR2410002-Arrete">Modèle:Lien web.</ref> et est codé FR2410002. D'une superficie de Modèle:Unité, la zone s'étend sur 62 communes dont 4 dans le Loiret (Patay, Rouvray-Sainte-Croix, Sougy et Villeneuve-sur-Conie). L'intérêt du site repose essentiellement sur la présence en période de reproduction des espèces caractéristiques de l'avifaune de plaine : œdicnème criard (40-45 couples), alouettes (dont 25-40 couples d'Alouette calandrelle, espèce en limite d'aire de répartition), cochevis, bruants, perdrix grise (population importante), caille des blés, mais également les rapaces typiques de ce type de milieux (Busards cendré et Saint-Martin)<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>.
- Espèces représentatives de l'avifaune du site Natura 2000 «Beauce et vallée de la Conie ».
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Œdicnème criard
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Alouette calandrelle
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Perdrix grise (Perdix perdix)
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Busard cendré (Circus pygargus) mâle
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Busard Saint-Martin mâle adulte
Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Sougy ne comprend pas de ZNIEFF<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>.
Toponymie
- Silviacum (Silvius), Sougy (1536)
Histoire
Révolution française et Empire
Nouvelle organisation territoriale
Le décret de l'[[Assemblée constituante de 1789|Assemblée Nationale du Modèle:Date-]] décrète Modèle:Citation<ref name="Motte24">Modèle:Harvsp.</ref>. En 1790, dans le cadre de la création des départements, le Loiret compte alors Modèle:Unité, rattachées à Modèle:Unité et Modèle:Unité<ref>Modèle:Harvsp.</ref>. La municipalité de Sougy est rattachée au canton de Patay et au district d'Orléans<ref name="EHESS"/>. Le terme « commune », au sens de l’administration territoriale actuelle, est imposé par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (Modèle:Date-) : Modèle:Citation<ref name="Motte23">Modèle:Harvsp.</ref>. Ainsi la municipalité de Sougy devient formellement « commune de Sougy » en 1793<ref name="EHESS">Modèle:Cassini-Ehess</ref>.
Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du Modèle:Date-, et ne conservent qu'un rôle électoral, permettant l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés<ref name="COG43"/>,<ref name="Hist-decentr-6">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de Modèle:Nobr supprime les districts, considérés comme des rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance en retrouvant une fonction administrative<ref name="COG43">Modèle:Lien web.</ref>. Enfin, sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 58 à 31<ref group=Note>La suppression d'un canton d'Orléans par la loi du 8 pluviôse an IX (17 février 1800) avait ramené le nombre de cantons initial de 59 à 58</ref>,<ref>Modèle:Harvsp.</ref>. Sougy est alors rattachée au canton Patay et à l'Arrondissement d'Orléans par arrêté du 9 vendémiaire an X (Modèle:Date-)<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="EHESS"/>,<ref name="COG44">Modèle:Lien web.</ref>. En 1806, la commune est rattachée au canton d'Artenay, un canton nouveau formé d'une commune de l'ancien canton d'Ingré, supprimé, de sept communes issues du canton de Neuville et de trois issues du canton de Patay<ref name="Rondonneau">Modèle:Ouvrage.</ref>. Cette organisation va rester inchangée jusqu'en 2015.
Époque contemporaine
Le Modèle:Date la confrontation avec les Allemands est aux portes de Sougy, l'armée de la Loire voulait attaquer les Allemands sur le flanc gauche, le Modèle:16e devait marcher sur Jeanville et Toury. La division du génèral Barry devait s’établir entre Sougy et Terminiers , celle de la troisième division du général Morandy se dirigeait vers la droite du village de Sougy. Lorsque l'amiral Jauréguiberry vit un mouvement menaçant de l'ennemi s’entame alors le combat de Villepion : une victoire française face aux allemands<ref>Modèle:Ouvrage.</ref>.
Urbanisme
Typologie
Sougy est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee<ref group=Note>Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le Modèle:Date- en comité interministériel des ruralités.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne<ref group=Note>La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.</ref>. Cette aire, qui regroupe Modèle:Unité, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de Modèle:Unité<ref name="AAV2020">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="AAV20202b">Modèle:Lien web.</ref>.
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (97,7 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (98,7 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (97,7 %), zones urbanisées (2,3 %)<ref name="CLC">Modèle:Lien web.</ref>.
L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)<ref group=Carte>Modèle:Lien web.</ref>.
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Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
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Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Planification
Plan local d'urbanisme
Le conseil municipal prescrit l'élaboration d'un plan local d'urbanisme le Modèle:Date-, en application de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains, dite loi SRU. Après l'enquête publique qui s'est déroulée en Modèle:Date-, le document est approuvé le Modèle:Date-<ref name="Urba-procedures-jan2016">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>,<ref name="Urba-procedures">Modèle:Lien web.</ref>.
Documents d'orientations intercommunaux
La commune est membre du Pays Loire Beauce, qui regroupe 38 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Loire Beauce se prononce majoritairement en Modèle:Date- pour prendre la compétence Modèle:Citation dans ses statuts<ref name="SCOT1">Modèle:Lien web.</ref>. Le périmètre de SCoT à l'échelle des 38 communes composant le Pays Loire Beauce est arrêté par le Comité Syndical le Modèle:Date-<ref name="SCOT_1">Modèle:Lien web.</ref>. Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le Modèle:Date-<ref name="SCOT_2">Modèle:Lien web.</ref>, l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études<ref name="SCOT_3">Modèle:Lien web.</ref>. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018<ref name="SCOT3">Modèle:Lien web.</ref>.
Logement
Voies de communication et transports
Infrastructures routières
La commune est traversée sur sa lisière est par l'autoroute A10 et par trois routes départementales : la RD 5 (Modèle:Unité), qui relie Patay à Chilleurs-aux-Bois<ref name="Geoloiret-Routes">Modèle:Lien web.</ref>, la RD 6 (Modèle:Unité), qui relie Chevilly à Rouvray-Sainte-Croix<ref name="Geoloiret-Routes"/> et la RD 102 (Modèle:Unité), qui relie Cercottes à Rouvray-Sainte-Croix<ref name="Geoloiret-Routes"/>. Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.
Transports en commun
En 2016, la commune est desservie par la ligne régulière de transports par autocar 1A du réseau Ulys du Conseil départemental du Loiret qui relie Orgères-en-Beauce - Rouvray-Sainte-Croix - Orléans. Cette ligne propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine<ref>Fiche horaire de la ligne 1A Orgères-en-Beauce - Rouvray-Sainte-Croix - Orléans pour la période du Modèle:Date- au 31 août 2016, Modèle:Lire en ligneModèle:Pdf.</ref>. Des correspondances SNCF sont assurées à la gare d'Orléans et TAO et Transbeauce à la Gare routière d'Orléans. À compter du Modèle:Date, la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du Modèle:Date-<ref name="Notre-Transports">Modèle:Lien web.</ref>. Dans ce cadre le Réseau de mobilité interurbaine Modèle:Citation remplace chacun des réseaux départementaux et en particulier le réseau Ulys dans le Loiret et entre en service à compter de la rentrée scolaire du Modèle:Date-<ref name="Rep-28avr2017">Modèle:Lien web.</ref>.
Risques majeurs
La commune de Sougy est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses<ref name="DDRM-liste">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>. Entre 1989 et 2019, deux arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues<ref name="Georisques1">Modèle:Lien web.</ref>.
Risques naturels
Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités<ref name="Cavités-Sougy">Modèle:Lien web.</ref>.
Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sècheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est exposée à un aléa Modèle:Citation face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Depuis le Modèle:Date-, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante<ref name ="decret22oct2011">Modèle:Légifrance portant délimitation des zones de sismicité du territoire français</ref>. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible<ref name="Georisques1"/>.
Risques technologiques
La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un itinéraire routier structurant supportant un fort trafic (l'autoroute A10)<ref name="DDRM-liste"/>,<ref name="DDRM-TMD">Modèle:Lien web.</ref>.
Politique et administration
Découpage territorial
La commune de Sougy est membre de la communauté de communes de la Beauce loirétaine<ref name="meta"/>, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le Modèle:Date- dont le siège est à Patay. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux qui sont, en 2020, 0<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement d'Orléans, au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire<ref name="meta">Modèle:Lien web.</ref>. Sur le plan électoral, elle dépend du canton de Meung-sur-Loire pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015<ref name="meta"/>, et de la deuxième circonscription du Loiret pour les élections législatives, depuis le dernier découpage électoral de 2010<ref name="Rattachements-elect">Modèle:Lien web.</ref>.
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Sougy dans le canton de Meung-sur-Loire en 2020.
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Sougy dans la communauté de communes de la Beauce loirétaine en 2020.
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Sougy dans le Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) Loire Beauce en 2020.
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Sougy dans l'arrondissement d'Orléans en 2020.
Politique et administration municipales
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Sougy, commune de moins de Modèle:Unité, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul<ref name="Loi 2013-403">Loi Modèle:N° du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.</ref>, pour un mandat de six ans renouvelable<ref name="Elec_CM">Modèle:Lien web.</ref>. Il est composé de 15 membres<ref>Article Modèle:Légifrance du code général des collectivités territoriales</ref>. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.
Modèle:ÉluDébut Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu actuel Modèle:ÉluFin
Équipements et services
Environnement
Gestion des déchets
Modèle:Article détaillé Au Modèle:Date-, la commune est membre du SIRTOM de la région d'Artenay (SIRTOMRA) de la région de Beaugency, créé en 1971. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles<ref group="Note">Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.</ref> en porte à porte, des emballages ménagers recyclables en porte à porte ou en points d’apport volontaire, du verre en points d’apport volontaire et des papiers en points d’apport volontaire<ref name="SIRTOMRA-2015">Modèle:Lien web.</ref>. Un réseau de quatre déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune d'Artenay<ref name="SIRTOMRA-2015"/>.
L'élimination et la valorisation énergétique des déchets sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL<ref>site officiel de BEGEVAL</ref>, installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri<ref name="SIRTOMRA-2015-8">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
Depuis le Modèle:Date-, la Modèle:Citation ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Beauce loirétaine, en application de la loi NOTRe du Modèle:Date-<ref name="SDCI45-4">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
Production et distribution d'eau
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques<ref name="SP-Ass">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>. Au Modèle:Date-, la production de l'eau potable sur le territoire communal est assurée par le syndicat de production d'eau potable d'Artenay - Sougy<ref name="SIAEP-15">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="SIAEPb-15">Modèle:Lien web.</ref> et la distribution par la commune elle-même<ref name="Serv-EAU-2016">Modèle:Lien web.</ref>. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du Modèle:Date-. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes<ref name="CGCT-L1321-1">Modèle:Légifrance et suivants</ref>,<ref name="AMF-LoiNotre">Modèle:Lien web.</ref>.
Assainissement
La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte<ref name="Ass-16">Modèle:Harvsp, Modèle:P..</ref>, est assurée par la commune elle-même<ref name="Serv-AC-2016">Modèle:Lien web.</ref>. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal mise en service le Modèle:Date- et dont la capacité nominale de traitement est de Modèle:Unité, soit Modèle:Unité. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée par SAUR<ref name="STEP2016">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="STEP-Sandre">Modèle:Lien web.</ref>.
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel<ref name="ANC-Info">Modèle:Lien web.</ref>. En 2016, la communauté de communes de la Beauce loirétaine assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations<ref name="Serv-ANC-2016">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="SPANC-CC">Modèle:Lien web.</ref>.
Population et société
Démographie
Modèle:Article détaillé Modèle:Population de France/introduction
Culture locale et patrimoine
Lieux et monuments
L'église de Saint-Germain est longue de Modèle:Unité et large de Modèle:Unité. Elle est construite dans le style gothique au Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle et appartient au style ogival à lancettes. Elle est reconstruite au Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle. Le Modèle:Date, sous le pontificat du pape Pie IX et le règne de l'empereur Napoléon III, la première pierre de la nouvelle église est posée et bénie par M. Gabriel, archidiacre d'Orléans. Le dimanche Modèle:Date, la nouvelle église est bénie par M. Rabotin, archidiacre d'Orléans ; c'était alors une période faste pour les reconstructions d'église, puisque les églises de Nibelle, Tivernon et Tournoisis dans le diocèse d'Orléans étaient finies ou en voie d'achèvement la même année. Les trois vitraux du sanctuaire datent de 1882. Le bas du vitrail central représente l’ancienne église. Les vitraux des côtés ont été posés en 1938. Les bancs ont été acquis en 1891. En 1971, d’importants travaux d’entretien ont été effectués.
Le monument aux morts situé aux abords du cimetière communal indique la part des habitants dans les conflits français - dix morts dans la guerre franco-allemande (1870-1871), 56 tués lors de la Première Guerre mondiale (1914-1918), deux morts durant la Seconde Guerre mondiale (1939-1945), un mort pendant la guerre d'Algérie (1954-1962) - il était initialement prévue sur la place de l'Église et a été inauguré le Modèle:Date- sous le mandat du maire Germain Echart pour un coût de Modèle:Unité.
Sur le territoire de la commune se trouve la ferme de Marville, vestige d'un fief qui a appartenu à la famille Cailly avant d'échoir en 1594 par mariage à une branche de la famille Feydeau qui en porta le nom. Les Feydeau vendirent Marville en 1716 à la famille Haudry<ref>Suzanne Pillorget, Claude-Henry Feydeau de Marville : lieutenant général de police de Paris 1740-1747, Paris, Pedone, 1978.</ref>.
Notes et références
Notes et cartes
- Notes
- Cartes
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