Le Grand Chalon
Modèle:Voir homonymes Modèle:Infobox Intercommunalité de France
Le Grand Chalon est une communauté d'agglomération française, (EPCI) située dans le département de Saône-et-Loire en région Bourgogne-Franche-Comté.
Historique
Le Modèle:Date est créée la CCCVB (communauté de communes de Chalon Val de Bourgogne) qui regroupe 17 communes des alentours : Chalon-sur-Saône, Champforgeuil, Châtenoy-le-Royal, Demigny, Dracy-le-Fort, Farges-lès-Chalon, Fontaines, Givry, La Charmée, Lessard-le-National, Marnay, Oslon, Saint-Marcel, Saint-Rémy, Saint-Loup-de-Varennes et Varennes-le-Grand.
Le Modèle:Date, Épervans et Sevrey intègrent l'intercommunalité. Puis, le Modèle:Date, c'est au tour de Sassenay.
Le Modèle:Date, avec l'arrivée de Châtenoy-en-Bresse, Crissey, Fragnes, Gergy, La Loyère, Lans, Lux et Virey-le-Grand, la communauté de communes devient une communauté d'agglomération, ce qui lui permet de se doter de compétences et de moyens renforcés, et de mettre en place la TPU (Taxe professionnelle unique) pour une meilleure égalité entre les communes en matière d'implantation d'entreprises.
En Modèle:Date-, c'est l'entrée de 10 nouvelles communes de la Côte chalonnaise : Barizey, Charrecey, Jambles, Mellecey, Mercurey, Saint-Denis-de-Vaux, Saint-Désert, Saint-Jean-de-Vaux, Saint-Mard-de-Vaux et Saint-Martin-sous-Montaigu.
En 2004, la communauté d’agglomération Chalon Val de Bourgogne, nommée désormais Le Grand Chalon, regroupe sur son territoire de Modèle:Unité, 38 communes avec environ Modèle:Unité.
Au Modèle:Date, Rully, situé en Côte Chalonnaise, devient la Modèle:39e du Grand Chalon.
Le Modèle:Date, Allerey-sur-Saône et Chaudenay rejoignent Le Grand Chalon alors que Charrecey et Saint-Ambreuil le quittent. En raison d'un litige avec la communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud, l'adhésion de la commune de Chaudenay est reportée.
Le 1er janvier 2017, avec la mise en place du nouveau schéma départemental de coopération intercommunale, la communauté d'agglomération est étendue à la commune de Saint-Loup-Géanges, ancienne commune isolée, et aux communes issues de la dissolution de la communauté de communes Des Monts et des Vignes : Aluze, Bouzeron, Chamilly, Charrecey, Chassey-le-Camp, Cheilly-lès-Maranges, Dennevy, Remigny, Saint-Bérain-sur-Dheune, Saint-Gilles, Saint-Léger-sur-Dheune, Saint-Sernin-du-Plain et Sampigny-lès-Maranges.
Territoire communautaire
Géographie
Composition
La communauté d'agglomération est composée des Modèle:Nobr suivantes : Modèle:Tableau Liste commune de France 2
Démographie
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Administration
Siège
Le siège de la communauté d'agglomération est situé à Chalon-sur-Saône<ref name="Banatic">Modèle:Lien web</ref>.
Conseil communautaire
Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération se compose de 94 conseillers<ref name="conseil">Modèle:Lien web</ref>, représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit<ref name="conseil" /> :
| Nombre de conseillers | Communes |
|---|---|
| 34 | Chalon-sur-Saône |
| 4 | Châtenoy-le-Royal, Saint-Marcel, Saint-Rémy |
| 2 | Givry |
| 1 (+1 suppléant) | les 46 autres communes |
Présidence
Le Modèle:Date-, le conseil communautaire a élu comme président Sébastien Martin, conseiller municipal de Chalon-sur-Saône, ainsi que 14 vice-présidents, 6 conseillers délégués et 8 autres conseillers communautaires pour constituer le bureau communautaire<ref>Modèle:Lien web</ref>. Modèle:ÉluDébut Modèle:ÉluDonnées Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu actuel Modèle:ÉluFin
Compétences
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Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU)<ref name="Banatic" />.
