Arrondissement de Caen

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{{#invoke:Bandeau|ébauche}} Modèle:Infobox Subdivision administrative

L'arrondissement de Caen est une division administrative française, située dans le département du Calvados et la Normandie Modèle:Petit<ref name="LOI n° 2015-29">LOI n° 2015-29 du 16 janvier 2015 </ref>,<ref name="Que prévoit la réforme ?">Ministère de l'Intérieur.</ref>,<ref name="Conseil Constitutionnel">Conseil Constitutionnel</ref>.

Composition

Composition de 1982 à 2015

Modèle:Colonnes

Composition de 2015 à 2016

Un nouveau découpage territorial du Calvados est élaboré dans le cadre du redécoupage cantonal de 2014, défini par le décret du Modèle:Date France<ref name="Décret2014">Décret no 2014-160 du 17 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Calvados, sur Légifrance (consulté le 26 avril 2014)</ref>, en application des lois du Modèle:Date (loi organique no 2013-402 et loi no 2013-403)<ref>Modèle:Lien web</ref>.

L'arrondissement est découpé en vingt cantons : Modèle:Colonnes

Certains de ces cantons sont à cheval sur deux, voire trois arrondissements.

Composition depuis 2017

Par arrêté préfectoral du Modèle:Date-, les arrondissements du Calvados sont redécoupés au Modèle:Date-. Depuis 2015, le nombre de communes des arrondissements varie chaque année soit du fait du redécoupage cantonal de 2014 qui a conduit à l'ajustement de périmètres de certains arrondissements, soit à la suite de la création de communes nouvelles. Le nombre de communes de l'arrondissement de Caen est ainsi de 288 en 2015, 279 en 2016, 208 en 2017 et 201 en 2020. Au Modèle:Date-, l'arrondissement groupe les Modèle:Nobr suivantes<ref name="ARR142">Modèle:Lien web.</ref> : Modèle:Colonnes

Liste des sous-préfets

Le sous-préfet de Caen est également secrétaire général de la préfecture du Calvados.Modèle:Colonnes

Démographie

Modèle:Population de France/section

Histoire

L'arrondissement de Caen remplace le district de Caen. Le Modèle:Date, l'arrondissement de Falaise est dissous et ses quatre cantons (Bretteville-sur-Laize, Morteaux-Coulibœuf, Falaise et Thury-Harcourt) sont intégrés à l'arrondissement de Caen.

Un décret du Modèle:Date sépare le canton de Troarn en deux parties pour former le canton de Cabourg<ref>Bernard Gaudillère, Atlas historique des circonscriptions électorales françaises, Genève, Droz ; Paris, Champion, 1995, Modèle:P.792</ref>. Pour l'élection de 1982, sept communes sont détachées du canton de Douvres-la-Délivrande pour former le canton d'Ouistreham.

Le Modèle:Date-, à la suite de la réforme des collectivités territoriales, les périmètres des arrondissements du Calvados sont modifiés par arrêté du Modèle:Date-<ref>Modèle:Lien web.</ref>. L'arrondissment de Caen cède un nombre relativement important de communes à chacun des trois autres arrondissements. À l'ouest, les communes de l'ancien canton de Villers-Bocage sont attribuées à l'arrondissement de Vire. Au nord-ouest, environ la moitié des anciens cantons de Tilly-sur-Seulles et de Creully rejoignent l'arrondissement de Bayeux. Au nord-est, les communes de l'ancien canton de Cabourg à l'exception de Colombelles, ainsi que la commune de Touffréville sont attribuées à l'arrondissement de Lisieux. À ce même arrondissement, à l'est, sont rattachées les communes de Magny-la-Campagne et Vieux-Fumé. Les communes de Saint-Denis-de-Méré et La Villette, au sud-ouest, font désormais partie de l'arrondissement de Vire.

Notes et références

Notes

Modèle:Références

Références

Modèle:Références

Voir aussi

Articles connexes

Modèle:Palette Modèle:Portail