Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay

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La communauté d'agglomération du Puy-en-Velay est une communauté d'agglomération française, située dans le département de la Haute-Loire en région Auvergne-Rhône-Alpes. Son nom usuel est « l'Agglo ». Modèle:Sommaire

Historique

La communauté d'agglomération du Puy-en-Velay a succédé à l'ancien district urbain du Puy-en-Velay qui comprenait la ville-préfecture et ses cinq communes limitrophes. Au moment de sa création, en 2000, elle a toutefois absorbé deux communautés de communes situées à proximité, celle de Loudes et celle de Saint-Germain-Laprade.

Le schéma départemental de coopération intercommunale, approuvé le Modèle:Date par la commission départementale de coopération intercommunale de la Haute-Loire, prévoit la fusion, le Modèle:Date, de la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay avec les communautés de communes du Plateau de La Chaise-Dieu (moins Berbezit), du Pays de Craponne, des Portes d'Auvergne (moins Varennes-Saint-Honorat), de l'Emblavez et les communes du Pertuis et de Saint-Hostien (membres de la communauté de communes du Meygal)<ref name="SDCI">Modèle:Lien web.</ref>.

Le Modèle:Date, le périmètre de la communauté d'agglomération est élargi conformément au schéma départemental de coopération intercommunale<ref name="modif">Modèle:Lien web.</ref>.

Le Modèle:Date, deux communes rejoignent la communauté d'agglomération, Saint-Préjet-d'Allier et Monistrol-d'Allier, en provenance de la communauté de communes des Rives du Haut Allier<ref>Modèle:Lien web</ref>.

Territoire communautaire

Géographie

Elle occupe la majeure partie du centre du département de la Haute-Loire.

Composition

La communauté d'agglomération est composée des Modèle:Nobr suivantes : Modèle:Tableau Liste commune de France 2

Démographie

{{#invoke:Démographie|demographie}}

Modèle:Graphique démographique

Administration

Le siège

Le siège de la communauté de communes est situé place de la Libération au Puy-en-Velay<ref name="Banatic">Modèle:Lien web</ref>.

Les élus

Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay se compose de 96 conseillers<ref name="conseil" /> représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit<ref name="conseil">Modèle:Lien web</ref> :

Nombre de conseillers Communes
15 Le Puy-en-Velay
3 Brives-Charensac, Saint-Germain-Laprade
2 Chadrac, Coubon, Espaly-Saint-Marcel, Polignac,
Saint-Paulien, Vals-près-le-Puy
1 ( + 1 suppléant) les 63 autres communes

Présidence

Modèle:ÉluDébut Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu actuel Modèle:ÉluFin

Compétences

Modèle:Article détaillé

Compétences obligatoires

La communauté de communes exerce, dès son extension, l'ensemble des compétences obligatoires prévues par la loi.

Compétences optionnelles et facultatives

Elle exerce l'ensemble des compétences optionnelles et facultatives qu'exerçaient les communautés de communes fondatrices. La liste de ces compétences figure dans l'annexe 1 de l'arrêté du 26 décembre 2016<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Elles devront être harmonisées dans le délai d'un an pour les compétences optionnelles et de deux ans pour les compétences facultatives.

Régime fiscal et budget

Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU)<ref name="Banatic"/>.

Projets et réalisations

Modèle:...

Notes et références

Notes

Modèle:Références

Références

Modèle:Références

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Modèle:Palette Modèle:Portail