Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie
Modèle:Infobox Intercommunalité de France La Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie, anciennement nommée Communauté de communes du Canton de Rumilly, est une communauté de communes française du département de la Haute-Savoie. D'une population totale de plus de Modèle:Nb, son territoire regroupe Modèle:Nb dont la ville centre, Rumilly, qui rassemble Modèle:Nb environ.
Proche des lacs d'Annecy et du Bourget, la communauté de communes est un bassin de basse altitude (de Modèle:Nb sur la commune de Val-de-Fier à Modèle:Nb sur la commune de Moye), encadré par deux massifs montagneux : le prolongement du Jura à l'Ouest (La Montagne des Princes et le Mont Clergeon) et les premiers contreforts des Alpes à l'Est (le Semnoz et le Mont Revard).
Le territoire est traversé par les rivières du Chéran et du Fier. Le Chéran prend sa source dans le Parc naturel régional du massif des Bauges, dans la commune de Verrens-Arvey en Savoie. Il se jette dans le Fier, affluent de la rive gauche du Rhône, qui traverse également le territoire jusqu'au défilé du Val-de-Fier près de la commune de Val-de-Fier.
Histoire
La communauté de communes a été créée par arrêté préfectoral du Modèle:Date. La commune de Marigny-Saint-Marcel adhère par la suite à la communauté de communes le Modèle:Date. André Feppon a été président de l'intercommunalité de 2000 à 2008 lors du 1er mandat. Il a été par ailleurs maire de Rumilly de 1989 à 2008. Suites aux élections municipales de 2008 (2e mandat 2008-2014) et de 2014 (3e mandat 2014-2020), la communauté de communes est présidée par Pierre Blanc (Maire de Sâles depuis 1995).
Le Modèle:Date, les communes de Vallières et Val-de-Fier fusionnent pour donner naissance à Vallières-sur-Fier.
Composition
La communauté de communes est composée des Modèle:Nobr suivantes : Modèle:Tableau Liste commune de France 2
Compétences
Structure de coopération et de mutualisation entre ses Modèle:Nb pour proposer plus de services aux habitants, la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie exerce de multiples compétences au sein de son territoire :
Environnement
- La prévention, la collecte et la valorisation des déchets ménagers
- La gestion de l'eau potable, de l'assainissement collectif et non collectif (mise en place d'un schéma général d'eau potable et d'assainissement sur le territoire)
- La Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
- La participation à l'élaboration du Contrat Bassin Fier et Lac d'Annecy
Aménagement de l'espace et urbanisme
- La participation à la révision du Schéma de cohérence territorialede l’Albanais
- L'élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)
Développement économique et l'emploi
- Gestion de l'ensemble des Zones d’activités économiques (ZAE) du territoire, notamment la construction d'un écoparc tertiaire sur le site de Madrid, à proximité du nouveau collège du Chéran et de la base de loisirs du plan d'eau, sur la zone d'entrée de Rumilly, en provenance d'Alby-sur-Chéran).
- Partenariat avec le Comité d’Action Economique « Rumilly-Alby Développement » (CAE)
- Création et gestion d’une bourse de locaux et de foncier disponibles
- Aide aux créateurs et repreneurs d’entreprises
- Participation au financement des travaux du Syndicat des énergies et de l’aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE) pour l’installation de la fibre optique
Mobilité
Modèle:Article détaillé Le Modèle:Date, la communauté de communes a lancé son réseau de bus urbain, baptisé J'ybus. Exploité par la SIBRA avec cinq minibus de Modèle:Nb, il se compose de trois lignes, dont une en transport à la demande<ref name="jybus">Modèle:Lien web</ref>, desservant Rumilly.
L’intercommunalité assure également le transport scolaire sur son territoire et gère, depuis le Modèle:Date, deux lignes interurbaines (32 et 33) reliant Annecy à Rumilly via Hauteville-sur-Fier pour la première et Marcellaz-Albanais pour la seconde. Il s’agit d’anciennes lignes du réseau départemental LIHSA, précédemment organisées par le département. Une troisième ligne, la 31, relie également Annecy à Rumilly, en passant par Alby-sur-Chéran. Sa gestion a été transférée au Grand Annecy, qui l’a intégré au réseau Sibra.
Services à la personne et cadre de vie
- Gestion d’un Relais assistants maternels et parents (RAM)
- Aide aux personnes âgées et handicapées par le maintien à domicile : portage de repas à domicile et animations de proximité
- Accessibilité : plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics et des établissements recevant du public
- Gestion de l'aire d’accueil des gens du voyage
- Politique en faveur du logement : Programme local de l'habitat (PLH)
Tourisme, sport et culture
- Promotion touristique du territoire (Office de Tourisme Rumilly Albanais Savoie-Mont-Blanc)
- Création, balisage et entretien des sentiers de randonnées (pédestre, VTT, équestre)
- Gestion du gymnase du collège du Chéran à Rumilly (ouvert depuis la rentrée 2018), en partenariat avec la ville de Rumilly et le Conseil départemental de la Haute-Savoie
- Eveil musical dans les écoles
- Cinéma de plein air en période estivale
- Développement de la lecture à domicile pour les personnes âgées ou personnes porteuses d’un handicap
Organisation
Statut
La Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 247 400 740. Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z.
Tendances politiques des communes
Liste des présidents
Modèle:ÉluDébut Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu actuel Modèle:ÉluDonnées Modèle:ÉluFin
Conseil communautaire
À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de Modèle:Nombre sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de Modèle:Nombre, les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux.
Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, depuis mars 2014, la Communauté de Communes compte quarante-cinq conseillers communautaires :
| Nombre de délégués titulaires | Communes |
|---|---|
| 18 | Rumilly |
| 2 | Sâles, Marcellaz-Albanais, Vallières,Thusy, Moye, Vaulx, Hauteville-sur-Fier, Massingy, Étercy, Marigny-Saint-Marcel |
| 1 | Val-de-Fier, Versonnex, Bloye, Lornay, Saint-Eusèbe, Boussy, Crempigny-Bonneguête |
Composé de Modèle:Nb titulaires et Modèle:Nb suppléants, le conseil communautaire règle par ses délibérations les affaires relevant de la compétence de la communauté de communes en application du principe de spécialité, et ceci en respectant les lois et règlements relatifs au contrôle administratif et financier des communes. Le conseil communautaire se réunit environ tous les mois et demi, sur convocation du président, soit au siège de la communauté de communes, soit dans un lieu choisi par le conseil communautaire dans l'une des communes membres (Modèle:Nb par an).
Bureau
Composé de Modèle:Nb (soit un membre par commune et Modèle:Nb pour la ville de Rumilly et Modèle:Nb supplémentaire pour la commune dont sont issus le président et le conseiller général), il définit les orientations de travail des commissions et donne son avis sur la conduite de projets. C'est une instance de débats sur les actions en cours et en préparation. Il propose au président les sujets à inscrire à l'ordre du jour du conseil communautaire
| Nom | Fonction | Qualité |
|---|---|---|
| Pierre Blanc | Président | Maire de Sâles |
| Sylvia Roupioz | Modèle:1re vice-présidente chargée de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme | Maire de Boussy |
| Pierre Bechet | Modèle:2e vice-président chargé du Développement économique | Maire de Rumilly |
| François Ravoire | Modèle:3e vice-président chargé des Finances et de l'Administration générale | Maire de Vallières |
| Jean-Pierre Violette | Modèle:4e vice-président chargé des Équipements, Infrastructures et de l'Accessibilité | Adjoint au maire de Rumilly |
| Roland Lombard | Modèle:5e vice-président chargé des Transports et des Déplacements | Maire d'Hauteville-sur-Fier |
| Viviane Bonet | Modèle:6e vice-présidente chargée du Développement social | Adjointe au maire de Rumilly |
| Jean-Pierre Lacombe | Modèle:7e vice-président chargé de l'Environnement | Maire de Marcellaz-Albanais |
| Jacques Morisot | Modèle:8e vice-président chargé du Tourisme, du Sport et de la Culture | Conseiller municipal de Rumilly |
| Jean-François Perissoud | Modèle:9e vice-présidente chargée des Relations avec les communes et de la Communication | Maire de Saint-Eusèbe |
Identité visuelle
Références
Voir aussi
Articles connexes
- Les communautés de communes de la Haute-Savoie
- Les cantons de la Haute-Savoie
- Les communes de la Haute-Savoie
- Canton de Rumilly, Province de Rumilly
- Transport en commun de Rumilly
Liens externes
- Modèle:Officiel
- Modèle:Bases géographie
- Modèle:URL
- Le portail du Défi Zéro Déchet, une initiative portée par quatre intercommunalités de Haute-Savoie et de Savoie (Grand Chambéry, Grand Lac, Grand Annecy et la Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie) dans le cadre du Territoire Zéro Déchet Zéro Gaspillage Pays de Savoie : Modèle:URL
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