Digeste

{{#ifeq:||Un article de Ziki, l'encyclopédie libre.|Une page de Ziki, l'encyclopédie libre.}}

Modèle:Titre en italique Modèle:Méta bandeau d'avertissementModèle:Contrôle date bandeau{{#if:||{{#ifeq:||[[Catégorie:Article à wikifier{{#if:septembre 2023|{{#ifexist:Catégorie:Article à wikifier depuis septembre 2023| _depuis septembre 2023}}|, date manquante}}]]}}}}Modèle:Infobox Document juridique du haut Moyen Âge

Le Digeste Modèle:En latin aussi connu sous son nom grec de Pandèctes (en grec ancien : Modèle:Grec ancien, litt. « qui contient tout ») constitue une partie du Corpus juris civilis, codification du droit romain entreprise à la demande de l’empereur [[Justinien Ier|Justinien {{#ifeq: | s | Modèle:Siècle | Ier{{#if:|  }} }}]]. Colligé sous la direction du Modèle:Langue (questeur, en français) Tribonien, il fut publié en même temps que les Institutes et consiste en une compilation ou « digeste » d’opinions juridiques des grands juristes romains de l’époque impériale allant de Quintus Mucius Scaevola (mort en ~ 82) à Hermogénien et Charisius (fin Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle-déb. Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle). Les trois autres parties du Corpus juris civilis sont le Codex Justinianus (Code de Justinien), les Institutes et les Novellae Constitutiones (Novelles<ref group=N> Les Novelles sont les lois émanant du prince (en latin : constitutiones principis)</ref> de Justinien).

Divisé en cinquante livres, le Digeste regroupe les textes par matière. Chaque livre est consacré à un point de droit; sous chaque titre, on trouve les textes pertinents tirés de l’œuvre de jurisconsultes avec indication du nom de l’auteur et de l’ouvrage dont le texte a été tiré. Il constitue ainsi une somme du droit romain où figurent, à côté de textes fort anciens, des innovations plus récentes.

En dépit de son importance, le Digeste demeurera presque inconnu dans la partie occidentale de l’empire, même s’il fut l’objet d’une importante diffusion dans l’empire byzantin où il servira de base aux Basilika de Léon VI le Sage. Ce n’est que vers le milieu du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle qu’il fut redécouvert en Italie et devint le point de départ d’un « droit savant » dont l’influence se fera sentir dans nombre de droits contemporains basés sur le droit romain, notamment dans l’Allemagne du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle<ref>Gaudemet « Pandectes ou Digeste », Universalis</ref>.

Contexte historique

Fichier:Statue dedans le Palais de justice.JPG
Statue moderne du juriste Ulpien, Palais de Justice de Bruxelles.

Le droit s’était avéré un des piliers de la civilisation romaine. Ulpien, l’un des plus remarquables juristes romains du début du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle, en définissait ainsi les principes : « La justice réside dans un désir bien ancré et éternel de rendre à chacun ce qui lui est dû […] Voici les principes du droit : vivre honorablement, ne pas faire de mal à autrui, donner à chacun la possession de ce qui lui appartient légitimement<ref>Cité par Moorhead (1994) Modèle:P.</ref>. ».

Toutefois, en 527, lorsque Justinien accède au trône, le droit reposait sur une vaste littérature regroupée en deux grandes masses de jurisprudence. La première ou Ius Vetus (Vieux droit) renfermait les lois et décrets du Sénat de Rome (Senatus consulta) ainsi que des écrits des juristes prééminents de l’époque dont les jugements avaient force de loi (Ius respondandi). La deuxième ou Ius Novum (Nouveau droit) renfermait les constitutions<ref group=N>Entendre ici les actes normatifs et édits ayant force de loi, émis dans l'Empire romain par l'empereur, à partir du début du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle</ref> impériales postérieures au Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle. Celles-ci avaient été réunies au Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle par deux éminents juristes qui leur avaient donné leur nom : le Code grégorien (codex Gregorianus, publié en 291) et le Code hermogénien (codex Hermogenianus, publié en 295)<ref>Evans (1996) Modèle:Pp.</ref>,<ref>Jones (1964) Modèle:Pp.</ref>.

En 426, l’empereur d’Occident, Valentinien III (r. 425 - 455) avait tenté de mettre de l’ordre dans tous ces textes, certains se contredisant alors que d’autres étaient devenus obsolètes en décrétant que seuls les avis juridiques de quatre éminents juristes du passés (Papinius, Pause, Ulpien, Modestinus), ainsi que le grand juriste du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle, Gaïus pouvaient être cités devant les tribunaux. Si ceux-ci faisaient référence à des prédécesseurs comme Julien, Scaevola, Sabinus et Marcellus, ceux-ci pouvaient également être cités à condition que leurs commentaires puissent être vérifiés dans des copies encore existantes. En cas d’opinions divergentes, celles de la majorité devait l’emporter, surtout si elle incluait l’avis de l’éminent juriste du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle, Papinien<ref>Moorhead (1994) Modèle:Pp.</ref>,<ref>Jones (1964) Modèle:Pp.</ref>.

Le 13 février 528, un an après son accession au trône, Justinien publia la constitution Hac quae necessario créant une commission de dix juristes ayant pour mandat de revoir les compilations précédentes ainsi que les lois qui n’y étaient pas incluses, d’éliminer tout ce qui était dépassé ou non nécessaire et d’apporter les changements qu’elle jugerait souhaitable afin de produire une nouvelle compilation des lois impériales toujours en vigueur<ref>Jolowicz (1972) Modèle:P.</ref>. Elle était présidée par le préfet du prétoire Jean de Cappadoce, ancien questeur et à ce titre à la tête des affaires juridiques du gouvernement; elle comptait parmi ses membres le juriste Tribonien qui devait par la suite présider les autres projets inclus dans le Corpus Juris Civilis<ref name=cde>Honoré (2003) « Justinian’s codification » Modèle:P.</ref>.

Travaillant d’arrache-pied, cette commission réussit à terminer son travail en quatorze mois. Ses résultats furent publiés en avril 529 dans la constitution Constitutio Summa<ref>« Constitutio Suma», Introduction, Droit romain, Université de Grenoble »</ref>. Toutefois, simple compilation, elle n’éliminait pas les opinions divergentes qui s’étaient accumulées au cours des siècles dans le droit romain, si bien que le nouveau code devait être utilisé en tenant compte des opinions parfois conflictuelles des anciens juristes<ref>Humfress (2005) Modèle:P.</ref>. Justinien tenta d’harmoniser ces opinions divergentes dans son édit « Cinquante Décisions » (Quinquaginta decisiones).

Élaboration

Fichier:Tribonian bas-relief in the U.S. House of Representatives chamber.jpg
Médaillon moderne représentant le juriste Tribonien ornant la Chambre des Représentants du Capitole, (Washington D.C.).

Par la constitution « Deo auctore » du Modèle:Date, l’empereur chargeait le questeur Tribonien d'Modèle:Citation<ref name=abc>« Constitution Deo Auctore », Introduction, Droit romain, Université de Grenoble »</ref>.

L’empereur n’ignorait pas que cette tâche s’avérait d’une telle ampleur que, commencée sous Théodose II (r. 408-450), elle avait dû être abandonnée. L’engageant à se joindre « les habiles professeurs de droit et les savants jurisconsultes attachés au barreau du grand Sénat de Constantinople », il lui donnait comme mandat « de lire et de corriger les livres qu’ont écrit, sur le droit romain, les anciens jurisconsultes qui ont reçus des princes l’autorité de rédiger et d’interpréter les lois : en sorte que vous puissiez tirer de ces livres un corps de jurisprudence, dans lequel il ne se trouve, autant qu’il sera possible, ni deux lois semblables, ni deux lois contraires; mais que votre recueil suffise seul et supplée à tous les autres livres. […] Vous diviserez tout le droit en cinquante livres et en un certain nombre de titres, en observant, selon que vous le jugerez plus convenable, l’ordre que nous avons suivi dans notre code, ou celui de l’édit perpétuel<ref name=abc/>. ».

L’empereur précisait même le format que devait prendre le livre : « Nous voulons que l’ouvrage que vous rédigerez, moyennant la grâce de Dieu, porte le nom de Digeste ou de Pandectes, et nous défendons expressément aux jurisconsultes d’avoir la témérité d’y ajouter leurs commentaires, et de répandre par leur verbiage de la confusion dans ce recueil […] Il suffira de composer des sommaires, et de mettre au commencement des titres, quelques avertissements qu’on appelle paratitles, sans qu’on puisse les altérer en les interprétant ». De plus l’empereur, pour éviter toute confusion dans l’avenir, défendait expressément d’écrire les mots en abrégé; il exigeait même que le nombre des livres soit exprimé en toutes lettres<ref name=abc/>.

Le travail de la commission devait toutefois être facilité par la masse de documents accumulés par la première commission dont on avait éliminé les textes devenus obsolètes et où on avait harmonisé les avis divergents. Elle ne dut pas moins, de l’aveu de ses membres, consulter quelque Modèle:Nombre (un livre équivalant à la longueur total d’un papyrus) et lire quelque trois millions de lignes écrites par les juristes du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle av. J.-C. au Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle<ref>Evans (1996) Modèle:Pp.</ref>,<ref>Moorehead (1994) Modèle:P.</ref>.

Néanmoins, la commission réussit à produire en trois ans « une œuvre qu’au début on n’espérait pas voir aboutir en dix ans ». Le résultat fut promulgué le 16 décembre 533 dans la constitution « Tanta » portant confirmation du Digeste<ref>« Constitution Tanta », Introduction, Droit romain, Université de Grenoble</ref>,<ref>Jones (1954) Modèle:P.</ref>.

Contenu

Fichier:Digesto 01.jpg
Le Pandecte, édition de Lyon datée de 1571.

Le Digeste était formé de Modèle:Unité de quarante juristes, parmi lesquels trente-cinq étaient de l'époque classique : Ulpien, dont le travail représente un tiers du Digeste (Modèle:Unité); Paul, dont le travail représente un cinquième du total de l'œuvre); Alfenus Varus, Quintus Mucius Scævola et Caius Aquilius Gallus, juristes du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle av. J.-C.; Aurelius Hermogenianus et Aurelius Arcadius Charisius, juristes de la fin du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle et du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle.

Pour maintenir la concordance entre les textes, ceux-ci furent modifiés, posant un problème que Justinien tenta de résoudre dans la Constitutio Tanta, affirmant que lesdites modifications avaient été réalisées pour « raison d'utilité »<ref>« Constitutio Tanta » (dans) Gaudemet (2000) Modèle:Pp.</ref>.

L’ensemble du Digeste se divise en cinquante « livres », chacun divisé en « titres » (à l’exception des livres 30, 31 et 32 [de legatiis et fideicommissis], formés de fragments tirés d’un auteur antique. Chaque titre est précédé d’une inscription (inscriptio) donnant le nom de l’auteur, le titre de l’œuvre et le numéro du livre dont est extrait le fragment. Voici à titre d’exemple le début du premier titre du premier livre :

Modèle:Citation bloc

Les livres et les titres sont répartis de la façon suivante :

Partie Nom latin<ref name="Sobre las diversas reglas del derecho antiguo (Digesto 50.17), p. XI">Modèle:Harvsp.</ref> Nom grec Livres Note
Modèle:1re — Πρώτα (Prṓta, « les premiers ») I-IV Ces livres rassemblent surtout les concepts juridiques généraux, les principes régissant la juridiction et l'introduction de l'instance, ainsi qu'un long relevé historique de la jurisprudence romaine et l'évolution du ius.
Modèle:2e Pars de iudiciis — V-XI Ces livres concernent la théorie générale des actions et la défense de la propriété et des droits réels restants.
Modèle:3e Pars de rebus — XII-XIX Contient non seulement le titre édictal de rebus creditis (livre XII, titre I) mais aussi d'autres titres afférents aux contrats.
Modèle:4e Umbilicus (par sa position centrale dans l'œuvre) — XX-XXVII Premier groupe des libri singuliers. Dans cette partie, peuvent se distinguer deux sections bien différentes : les livres XX-XXII traitant du droit hypothécaire et Des mécanismes de preuve, et les livres XXIII à XXVII qui règlent les relations de famille et les institutions propres au milieu familial (mariage, dot, filiation et tutelle).
Modèle:5e Pars de testamentis XXVIII-XXXVI Deuxième groupe des libri singuliers, sa thématique est plus homogène puisqu'il traite des droits successoraux (héritages et legs).
Modèle:6e — — XXXVI-XLIV Elle commence par la bonorum possessio (livres XXXVII-XXXVIII) et se poursuit par les institutions relatives à la propriété et à la possession (livres XXXIX-XLIV).
Modèle:7e — — XLV-L On distingue quatre sections : les stipulations et les diverses institutions liées à celles-ci (XLV-XLVI), les libri terribiles (XLVII-XLVIII) concernant le droit pénal public et privé, l'avant-dernier livre, le de appellationibus (XLIX) et, enfin, le livre L, hétéroclite, qui traite du système municipal et les normes interprétatives, comprenant un titre sur la signification des mots et un autre sur les règles juridiques des anciens.

Transmission et influence

Fichier:Savigny02.jpg
Portrait de Friedrich Carl von Savigny (1779-1861)

En Occident, pas plus que le Code de Justinien, le Digeste n’eut d’influence, la reconquête de Justinien ayant été limitée dans le temps et dans l’espace. Le seul manuscrit qui nous soit connu est un palimpseste florentin (Litteratura florentina) datant du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle ou du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle<ref>Jolowicz (1972) Modèle:P.</ref>,<ref>Sass (1963) Modèle:Pp.</ref>. En Orient toutefois, traduit en grec devenu langue courante de l’empire, il fut amplement diffusé et utilisé dans des compilations ultérieures, notamment au Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle dans les Basiliques (en grec : Τὰ Βασιλικά - Lois impériales) de l'empereur Léon VI le Sage (r. 886 - 912)<ref name=bcd>Gaudement « Pandectes ou Digestes »</ref>.

Le Digeste fut retrouvé en Occident au cours du Haut Moyen Âge en même temps que le Code de Justinien; il devait avoir une importante influence sur le développement du droit dans plusieurs pays européens<ref>Schmidt-Wiegan (1995) Modèle:Pp.</ref>. De multiples éditions du Digeste furent publiées depuis le Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle et furent le point de départ d’un « droit savant »<ref name=bcd/>. Au Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle il fut l’objet de nombreuses études et l’édition critique de Mommsen publiée à Berlin de 1866 à 1870 de même que celle publiée dans le Corpus juris civiliis par Mommsen et Krüger demeureront celles qui font autorité.

Faisant suite à l’école dogmatique du droit romain des Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle et Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle et de l’école du droit naturel, une école, dite des Pandectistes, se développera au Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle dont les plus illustres représentants comme Friedrich Karl von Savigny (1779 - 1861)<ref group=N>Son œuvre principale sera le « System der heutigen römischen Recht (1840-1849); trad.franç. C. Guenous, Traité de droit romain, 8 vol., Paris, 1840-1860).</ref>, Georg Friedrich Puchta qui lui succédera, ainsi que Bernhard Windscheid furent tous trois professeurs de droit romain en Allemagne où ce droit demeura applicable jusqu’à la codification de 1900; l’école eut également des tenants en Autriche, en Italie, en Belgique et en France mais son importance y fut moindre, ces pays ayant déjà leur propre codification du droit privé. Délaissant le plan historique, ils s’attachent à décrire la construction dogmatique du droit romain. À la casuistique des juristes d’autrefois, ils substituent un exposé logique des principes et de leurs applications dans ce que l’on a appelé la « jurisprudence des concepts ». Windscheid participa d’ailleurs de 1880 à 1883, à la commission qui devait préparer le Code civil allemand. L’école pandectiste céda alors la place à une école historique<ref>Gaudemet, « Pandectistes », Encyclopaedia Universalis</ref>,<ref>Ost et de Kerkhove (2002) Modèle:P.</ref>.

Notes et références

Modèle:Traduction/référence Modèle:Traduction/référence

Notes

Modèle:Références

Références

Modèle:Références

Bibliographie

Le « Digeste » dans le Corpus

Le Corpus

  • Le Corpus traduit en français [archive] par MM. Henri Hulot, Jean-François Berthelot, Pascal-Alexandre Tissot, Alphonse Béranger, dans l'édition de Metz (1803) (dans) Portail numérique du droit Modèle:Lire en ligne

Le Digeste

  • {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Digestorum seu Pandectarum libri quinquaginta... (editio Norembergae per Gregorium Haloandrum), Nuremberg, 1529
  • {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Iustinani Digesta, d’après la version latine de Mommsen, revue par Paul Krüger (dans) Y. Lassard & A. Koptev, The Roman Law Library [en ligne] https://droitromain.univ-grenoble-alpes.fr/. (Consulté le 22 février 2023)
  • {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} et {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} De diversis regulis iuris antiqui (D.L. XVII) (trad. Martha Patricia Irigoyen Troconis), Universidad National Autonoma de Mexico, 2005 Modèle:ISBN

Textes afférents

  • {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Birks, Peter & McLeod, Grant. “Institutes of Justinian”, Cornel University Press, 1987
  • {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} et {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Justinien {{#ifeq: | s | Modèle:Siècle | Ier{{#if:|  }} }}, empereur. « Constitution Omnem», instructions de Justinien en date du 16 déc. 533 aux professeurs de droit sur la façon d’utiliser le Corpus et les textes afférents (texte établi par le Dr. Ingo Maier, sur la base de l’édition Mommsen). [en ligne] https://droitromain.univ-grenoble-alpes.fr/ (Consulté le 28 février 2023)

Sources secondaires

  • {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} J.A.S. Evans. The Age of Justinian. London & New York, Routledge, 1996 Modèle:ISBN
  • {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Tony Honoré. “Justinian’s Codification” (in) The Oxford Classical Dictionary. Simon Hornblower & Antony Spawforth, Modèle:3e édition, 2003 Modèle:ISBN
  • {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Caroline Humphress. “Law and Legal Practice in the Age of Justinian” (in) The Cambridge Companion to the Age of Justinian, Michael Mass (ed.), Cambridge University Press, 2005 Modèle:ISBN
  • {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} H.F. Jolowicz; Barry Nicholas. A Historical Introduction to the Study of Roman Law. CUP Archives, 1972 Modèle:ISBN
  • {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} A.H.M. Jones. The Later Roman Empire 284-602, vol. 1. John Hopkins, 1964 Modèle:ISBN (vol. 1 - poche), Modèle:ISBN (vol. 1 - rigide)
  • {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} John Moorhead. Justinian. London & New York, Longman, 1994 Modèle:ISBN
  • {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Bernardo Moraes. Manual de Introdução ao Digesto. Sao Paulo, YK Editora, 2017, 620 p. Modèle:ISBN
  • François Ost & Michel van de Kerchove. De la pyramide au réseau? : pour une théorie dialectique du droit, Facultés Universitaires Saint-Louis, 2002, 596 p. Modèle:ISBN et Modèle:ISBN
  • {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Charles M. Radding & Antonio Ciaralli. The Corpus Iuris Civilis in the Middle Ages: Manuscripts and Transmission from the Sixth Century to the Juristic Revival, Brill, 2006 Modèle:ISBN
  • {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Ruth Schmidt-Wiegand: "Die Bedeutung und Wirkung des Sachsenspiegels Eikes von Repgow in Land und Stadt". (In) Egbert Koolman, Ewald Gäßler, Friedrich Scheele (éd.): Beiträge und Katalog zu den Ausstellungen Bilderhandschriften des Sachsenspiegels – Niederdeutsche Sachsenspiegel und Nun vernehmet in Land und Stadt – Oldenburg – Sachsenspiegel – Stadtrecht (= Der sassen speyghel. Sachsenspiegel – Recht – Alltag. 1 = Veröffentlichungen des Stadtmuseums Oldenburg. 21 = Schriften der Landesbibliothek Oldenburg. 29). Isensee, Oldenburg 1995, Modèle:ISBN
  • {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Stephen L. Sass. "Research in Roman Law: a Guide to the Sources and their English Translations", 56 Law Library Journal, 1963
  • {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Arthur Schiller. « The courts are no more” (in) Studi in onore di Edoardo Volterra, Milan, 1971
  • {{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Arthur Schiller. Roman Law, Mechanisms of Development, Walter de Gruyter, 1978 Modèle:ISBN

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

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