Résidu vert
Les résidus verts ou déchets verts sont des déchets biodégradables issus des restes de végétaux ligno-cellulosiques provenant de la taille et de l'entretien des espaces verts publics et privés, et des cimetières... ou encore de l'élagage des haies et arbres d'alignement.
Les résidus verts sont une composante de la biomasse.
Les résidus verts ne comprennent pas les rognures de gazon.
Composition
Les déchets verts sont composés :
- d'une part de produits fermentescibles, tels que les feuilles des arbres, les fleurs fanées des massifs ;
- d'autre part de produits ligneux, tels que branches d'élagage et tailles de haies.
Le volume de ces résidus est important : en France, on l'estime à environ Modèle:Nobr, soit Modèle:Unité/2 par habitant et par an.
Les agents économiques confrontés au problème de la gestion des résidus verts sont :
- les communes (gestion des propriétés forestières, entretien des bords de route et espaces verts, résidus des particuliersModèle:Etc.) ;
- les horticulteurs ;
- les paysagistes.
La législation actuelle impose la gestion des résidus issus de la production et de la consommation.
Les options pour gérer ces résidus verts sont l'incinération, l'épandage agricole des produits recyclés et le compostage. Néanmoins, la surface disponible pour l'épandage n'est pas infinie. Il est donc nécessaire que des actions de concertation soient menées entre les producteurs de matière organique, en particulier dans les régions disposant de faibles surfaces d'épandage.
En France, le ministère de l'Environnement fixe une limite maximum à l'incinération afin d'obliger les collectivités locales à augmenter la part du recyclage et du compostage. Depuis le Modèle:Date-, le brûlage à l'air libre des déchets verts est interdit, car source d'une pollution de l'air qui a été longtemps sous-estimée.
Le compostage des résidus verts peut être réalisé en mélange avec du lisier ou des boues d'épuration des eaux par exemple.
Pour l'obtention d'un compost de bonne qualité, il est indispensable que les résidus verts soient correctement triés, les corps non compostables ayant été éliminés. Dans cette optique, il est nécessaire d'initier la population au tri par des actions de sensibilisation réalisées dans les déchèteries lors des collectes.
Le recyclage des résidus verts relève essentiellement du développement local.
Feux de végétaux
Contribution des feux d'hiver à la pollution carbonée
En période hivernale, dans toute l'Europe, les feux de biomasse (combustion du bois et de végétaux dans les cheminées des particuliers, les jardins et les champs) sont responsables de 50 à 70 % de la pollution par les aérosols carbonés, particules reconnues les plus dangereuses pour la santé. Des études épidémiologiques ont souligné la similarité des effets sur la santé entre les fumées de combustion de biomasse (bois, végétaux) et les produits pétroliers (diesel), tant dans la nature que dans la fréquence des troubles engendrés (affection respiratoire, cancer du poumonModèle:Etc.)<ref name="carbosol">Verdict du programme européen Carbosol (document CNRS)</ref>.
Brûlage à l'air libre de végétaux
De nombreux pays ont une législation interdisant ou réglementant le brûlage des déchets à l'air libre.
Les déchets verts et les feux de jardin
Selon l'ADEME, cette pratique du brûlage « s’avère être une source prépondérante dans les niveaux de pollution mesurés dans l’air »<ref>Que faire de ses déchets de jardin ?, sur le site ecocitoyens.ademe.fr de l'ADEME.</ref>.
Risques pour la santé
Contrairement à une idée reçue, l'impact sanitaire des brûlages à l'air libre de végétaux, particulièrement dans les zones habitées, est loin d'être anodin. Outre la gêne pour le voisinage et les risques d'incendie qu'elle génère, la combustion des végétaux, qui s'effectue d'une manière très incomplète dans ce mode d'élimination, est fortement émettrice de polluants tels que les particules fines et des produits toxiques ou cancérogènes parmi lesquels figurent notamment des polluants organiques persistants comme les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et les dioxines qui se concentrent dans les produits laitiers et les œufs<ref>Modèle:Pdf Stopper les feux de déchets verts pour préserver l'air Flyer du Service de la Protection de l'Environnement du Canton du Valais (Suisse).</ref>,<ref>Modèle:Pdf Impact du brûlage à l'air libre de végétaux Communiqué des AASQA de Rhône-Alpes.</ref>,<ref>Imprégnation par les dioxines. Ce communiqué de l'InVS et de l'AFSSA cite le chauffage au bois et le brûlage de « fonds de jardin » parmi les facteurs associés à cette imprégnation par la consommation de produits locaux.</ref>.
Impact sur l'environnement
La combustion incomplète du bois et des végétaux, comme celle du carburant Diesel par exemple, émet du noir de carbone, un aérosol carboné qui, en plus de ses effets néfastes sur la santé, absorbe fortement la lumière solaire et contribue au réchauffement climatique; son Modèle:Page h' aggrave la fonte de la neige et de la glace. Les brûlis sont en outre souvent à l’origine des feux de forêt qui sont à leur tour une source d’émissions importante<ref>{{#invoke:Langue|indicationDeLangue}} Modèle:Pdf Black carbon, Conseil économique et social des Nations unies (2010), voir par exemple les paragraphes 3 ,4, 14 et 48 Modèle:P..</ref>.
- Les émissions du brûlage à l'air libre de végétaux sont d'ailleurs tout à fait comparables à celles des feux de forêt<ref>CEREN - Approche toxicologique des fumées de feux de forêts, par Véronique FERLAY-FERRAND, Claude PICARD, Claude PRIM</ref>,<ref>Modèle:Pdf Nanotechnologies - Nanomatériaux - Nanoparticules. Particules ultrafines ou nanoparticules émises par les feux de forêt, la combustion du bois, etc. : Modèle:P.5, brochure de l'INERIS.</ref>.
En France
En France, depuis le Décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 portant diverses dispositions d'adaptation et de simplification dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets, les déchets verts (éléments issus de la tonte de pelouse, taille de haies et d'arbustes, résidus d'élagageModèle:Etc.) ne sont plus assimilés à des déchets ménagers<ref>Annexe II à l'article R541-8 du Code de l'Environnement (anciennement Annexe II au décret Modèle:N°2002-540 du 18 avril 2002, abrogé au 16 octobre 2007). La rubrique 20 et les sous-rubriques 20.02 à 20.02.03 de cette annexe assimilent les déchets de jardins et de parcs, biodégradables ou non, à des déchets ménagers.</ref>, mais à des 'Biodéchets'.
Ils diffèrent quant à leur traitement des ordures ménagères dont le brûlage à l'air libre est interdit par l'article 84 du Règlement Sanitaire Départemental Type (RSDT), qui constitue la base des règlements sanitaires départementaux adoptés par les préfets<ref>Règlement Sanitaire Départemental Type (RSDT) (document Modèle:PDF).</ref> et sert de référence à tous les règlements sanitaires départementaux (RSD). Cette interdiction s'applique aux particuliers et aux professionnels de l'entretien des espaces verts (paysagistes, collectivités…)<ref name="pref_savoie">Modèle:Pdf Communiqué de presse Préfecture de Savoie.</ref>.
Des dérogations peuvent, dans des cas exceptionnels, être édictées, mais uniquement par arrêtés préfectoraux (article 164 du RSDT). Toute « dérogation » municipale en la matière serait dépourvue de base légale<ref name="pref_savoie"/>.
Dans le cas d’une plainte relative à un particulier brûlant à l'air libre des déchets verts, il convient d’appliquer l’article 84 du RSD<ref>Brûlage de déchets DRASS d'Alsace.</ref>. En cas de litige avec une municipalité autorisant ces feux pour les particuliers en dehors des dérogations préfectorales, l'affaire peut être portée devant le tribunal administratif.
Circulaire du 18 novembre 2011
Dans le cadre du deuxième Plan national santé-environnement, une communication plus complète sera développée sur les risques liés à une mauvaise combustion de la biomasse et au brûlage à l'air libre, avec pour cible l’ensemble des citoyens ; les dispositions concernant l'interdiction de brûlage et les dérogations sous certaines conditions déterminées devront être strictement appliquées : « Il appartient aux maires de veiller à la stricte application de ces dispositions, de développer les modes d’élimination et d’informer ses [leurs] citoyens des moyens de traitement mis à leur disposition. Une circulaire aux préfets sera rédigée afin de clarifier les diverses dispositions, et les repositionner au regard de l’enjeu de la qualité de l’air »<ref>Modèle:Pdf Plan Particules, 32Modèle:Nb p. - cf. Modèle:P.6 (vignette 7), 9 (vignette 10) et 13 (vignette 14) § 7 : brûlage à l'air libre.</ref>.
La circulaire a été adressée aux préfets le Modèle:Date<ref>Modèle:Pdf Circulaire du 18 nov. 2011 relative à l’interdiction du brûlage à l’air libre des déchets verts.</ref>. Concernant le brûlage à l'air libre des déchets verts des particuliers et des professionnels, elle précise les points suivants (Modèle:P.3 et 4) :
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- Le tableau de l'annexe 2, page 9, présente un schéma de gestion du brûlage des déchets verts à l'air libre.
- Cette circulaire est mise en œuvre depuis décembre 2011 (Modèle:P.4).
- Le texte est paru au bulletin officiel du MEDDTL du Modèle:Date<ref>Modèle:Pdf Extrait du MEDDTL Modèle:N°2011/23 du 25 décembre 2011, Modèle:P.118-125.</ref>.
En novembre 2011 également, le ministère de l’Écologie a rappelé l’interdiction du brûlage des déchets verts dans le secteur domestique en ces termes :
- « Dans le secteur domestique, une des principales mesures concerne l’interdiction du brûlage des déchets verts (feuilles…). Brûler 50 kg de déchets verts à l’air libre émet autant de particules que de chauffer son pavillon avec une chaudière fioul pendant 4 mois et demi. »<ref>Modèle:Pdf Communiqué de presse du MEDDTL.</ref>.
Cas particulier
Certains brûlages peuvent se révéler nécessaires pour des raisons sanitaires avérées. La préfecture de l’Isère, par exemple, applique la circulaire du Modèle:Date- en interdisant les brûlages à l’air libre des déchets verts (hors activités agricoles et forestières) même pour les communes rurales, mais accorde une dérogation exceptionnelle pour la destruction de végétaux contaminés (chenille processionnaire, termite, champignon...) ; toute suspicion d’organismes nuisibles réglementés doit faire l’objet d’une déclaration préalable auprès du service régional chargé de la protection des végétaux de la DRAAF<ref>Réglementation du brûlage à l'air libre des déchets végétaux, et Modèle:Pdf Arrêté préfectoral n° 2013-322-0020 du 18 novembre 2013, consulté le 19 janvier 2014</ref>.
Alternatives au brûlage - Dérogations
- Alternative au brûlage : on peut se débarrasser des déchets verts par des moyens autorisés, notamment en les valorisant dans le broyage<ref>Certaines Modèle:Page h's proposent un service de broyage à domicile, avec une capacité de broyage de branches sans fourche de grand diamètre (100 mm par exemple) : Modèle:Pdf Bulletin municipal 75, municipalité de Montbonnot-Saint-Martin, Modèle:P.10-11 (vignettes 12-13) ; la page 11 est le résumé d'une conférence intitulée « Les feux de bois et la combustion des déchets végétaux : risques pour la santé et l’environnement ».</ref>, le compostage, le paillage, ou encore en les déposant dans une déchèterie.
- Certaines Modèle:Page h's ou communautés de communes ont mis en place des collectes de déchets verts<ref>Collecte de déchets de jardin en région de Bruxelles-Capitale (Belgique).</ref>,<ref>Cet été, collecte des déchets verts (Communauté de communes du Pays de Saint-Flour).</ref>. Cette alternative au brûlage est particulièrement intéressante pour les personnes ne possédant pas de véhicule et notamment les personnes âgées ou à mobilité réduite<ref>Modèle:Pdf Arrêté municipal, Article 2 (Mairie de Barberaz).</ref>,<ref>La collecte des encombrants et des déchets verts (Communauté de Communes du Canton d'Orthez).</ref>.
- En Suisse, la transformation en biogaz des déchets verts des ménages et de l’agriculture est déjà très répandue<ref>Le bois - un agent énergétique multiforme ;
article original : le document Modèle:Pdf de l'Institut Paul Scherrer (avril 2006).</ref>.
- Les dérogations à l'interdiction de brûlage ne peuvent être accordées que dans le cas où il n'est pas possible d'utiliser d'autre moyen autorisé pour éliminer les déchets produits. L'autorisation de mise à feu ne peut être obtenue que sur demande écrite aux autorités compétentes<ref>Arrêté sur les feux de déchets en plein air, Canton du Valais (Suisse), voir l'Article 4.
Cf. aussi, pour plus de détails, le flyer référencé supra : Modèle:Pdf Stopper les feux de déchets verts pour préserver l'air, Modèle:P.2.</ref>,<ref>Réglementation sur les feux (Mairie de Vannes).</ref>.
- Cette mesure, qui s'inscrit, comme les précédentes, dans une démarche écocitoyenne (voir la page de la mairie placée en référence ci-dessus) dont le but est la préservation de la qualité de l'air (notamment en zone d'habitat rapproché) et la prévention des risques d'incendie, s'avère nécessaire pour responsabiliser les pratiques et prévenir les excès.
- Certaines Modèle:Page h's proposent des formulaires de demande d'autorisation de brûlage<ref>Réglementations diverses. Liens Modèle:Pdf en bas de page : Autorisation de brûlage de déchets verts en zone d'habitat dispersé et Consulter l'arrêté (préfectoral).</ref>,<ref>Autorisation municipale d'élimination de déchets verts par les particuliers.</ref>.
Notes et références
Voir aussi
Articles connexes
Bibliographie
- Kannan G.K, Gupta M & Kapoor J.C. (2004) Estimation of gaseous products and particulate matter emission from garden biomass combustion in a simulation fire test chamber. Atmos. Environ. 38:6701–10 | Doi:10.1016/j.atmosenv.2004.09 |résumé
