Communauté d'agglomération Arles-Crau-Camargue-Montagnette

{{#ifeq:||Un article de Ziki, l'encyclopédie libre.|Une page de Ziki, l'encyclopédie libre.}}

Modèle:Coord {{#invoke:Bandeau|ébauche}} Modèle:Infobox Intercommunalité de France La communauté d'agglomération Arles-Crau-Camargue-Montagnette<ref>Statuts communautaires en date de 2016</ref> (ACCM en forme abrégée) est une communauté d'agglomération française, située dans le département des Bouches-du-Rhône et la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Historique

Elle est créée le Modèle:Date- avec effet à cette même date. L'acte fut officialisé le Modèle:Date- par la séance inaugurale en ville d'Arles.

Le Modèle:Date-, la commune des Saintes-Maries-de-la-Mer, jusque-là isolée, rejoint la communauté d'agglomération.

Territoire communautaire

Géographie

Elle est située dans le delta et aux abords du Rhône.

Composition

La communauté d'agglomération est composée des Modèle:Nobr suivantes : Modèle:Tableau Liste commune de France 2

Démographie

{{#invoke:Démographie|demographie}}

Modèle:Graphique démographique

Administration

Siège

Le siège de la communauté de communes est situé à Arles<ref name="Banatic">Modèle:Lien web</ref>.

Les élus

Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération se compose de 44 membres<ref name="conseil">Modèle:Lien web</ref>, représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit<ref name="conseil" /> :

Nombre de délégués Communes
22 Arles
10 Tarascon
9 Saint-Martin-de-Crau
1 Boulbon, Saintes-Maries-de-la-Mer, Saint-Pierre-de-Mézoargues

Présidence

Le président et les cinq premiers vice-présidents sont les maires des six communes.

Modèle:ÉluDébut Modèle:Élu Modèle:Élu actuel Modèle:ÉluFin

Compétences

Modèle:Article détaillé

  • Le développement économique
  • L'aménagement de l'espace communautaire
  • L'équilibre social de l'habitat
  • La politique de la ville
  • L'assainissement
  • L'eau
  • La construction, l'aménagement, l'entretien et la gestion des équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire.

Régime fiscal et budget

Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)<ref name="Banatic" />.

Projets et réalisations

Modèle:...

Notes et références

Modèle:Références

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Modèle:Palette Modèle:Portail