Communauté de communes du Pays de Seine

{{#ifeq:||Un article de Ziki, l'encyclopédie libre.|Une page de Ziki, l'encyclopédie libre.}}

Modèle:Infobox Intercommunalité de France

La Communauté de communes du Pays de Seine est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

Historique

La Communauté de communes du Pays de Seine a été créée le 25 novembre 2002<ref>Modèle:Lien web</ref>.

  • Regroupement de 4 communes à l'origine (Fontaine-le-Port, Bois-le-Roi, Chartrettes, Samois-sur-Seine).
  • La commune de Samois-sur-Seine est officiellement rattachée à la Communauté de communes du Pays de Fontainebleau à compter du Modèle:1er avril 2013 (arrêté préfectoral n°2013/DRCL/BCCCL/33 du 26 mars 2013).

Elle disparait le Modèle:Date- :

Fontaine-le-Port rejoint la nouvelle CC de la Brie des Rivières et Châteaux.
Bois-le-Roi et Chartrettes la nouvelle CA du Pays de Fontainebleau<ref name="ref1">Modèle:PdfModèle:Lien web</ref>.

Composition

Elle regroupait 3 communes adhérentes au premier avril 2013 :

Modèle:Tableau Liste commune de France

Administration

La communauté est administrée par un conseil communautaire constitué de conseillers municipaux des communes membres.

  • Mode de représentation : égalitaire
  • Nombre total de délégués : 24
  • Nombre de délégués par commune : 8 titulaires et 4 suppléants
  • Soit en moyenne : 1 délégué pour 381 habitants

Liste des présidents

Modèle:ÉluDébut Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:ÉluFin

Siège

Hôtel de Ville de Fontaine-le-Port (2013-2015) puis Hôtel de Ville de Bois-le-Roi (2015-2016).

Compétences

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Notes et références

Modèle:Références

Modèle:Portail