Communauté urbaine d'Arras
{{#invoke:Bandeau|ébauche}} Modèle:Voir homonymes Modèle:Infobox Intercommunalité de France
La communauté urbaine d'Arras (CUA) est une structure intercommunale française, située dans le département du Pas-de-Calais en région Hauts-de-France. Elle a son siège à la citadelle d'Arras.
Historique
La communauté urbaine d'Arras est issue du district urbain d'Arras créé en 1965, transformé en 1998 en communauté urbaine<ref name="LVDN02032016">Modèle:Article Modèle:Citation.</ref>.
Comme la communauté a été créée avant la loi Chevènement de 1999, elle n'est pas soumise à ses effets de seuil, ce qui explique que la communauté ait moins de Modèle:Nombre<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Elle s'est peu à peu élargie, passant de 10 communes à 39 et parvenant à Modèle:Nombre. En 2010, elle comptait Modèle:Nombre (dont 33 % ont moins de 25 ans).
La CUA est recréée par un arrêté préfectoral du Modèle:Date- qui prend effet le Modèle:Date-<ref name="BANATIC">Modèle:Lien web.</ref>, lors de son élargissement à 15 nouvelles communes portant la superficie du territoire de 171 à Modèle:Unité (intégrant des communes de la communauté de communes du sud Arrageois et de la communauté de communes de l'Artois)<ref>Modèle:Lien web</ref>,<ref>Modèle:Article.</ref>.
La loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Loi NOTRe) du 7 août 2015, prévoyant que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de Modèle:Nombre<ref>Section III de l'Modèle:Légifrance, sur Légifrance</ref>, le schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) arrêté par le préfet du Pas-de-Calais le 31 mars 2016 prévoit notamment d'élargir la CUA aux communes de Basseux, Boiry-Saint-Martin, Boiry-Sainte-Rictrude, Ficheux, Ransart, Rivière (communauté de communes La Porte des Vallées) et Rœux (communauté de communes Osartis Marquion), portant ainsi la communauté urbaine d'Arras à 46 communes et Modèle:Nombre à partir du Modèle:1er janvier 2017.
| Année | Elargissement | Total |
|---|---|---|
| District urbain | ||
| 1965 | Achicourt, Anzin-Saint-Aubin, Arras, Athies, Beaurains, Dainville, Feuchy, Saint-Nicolas-lès-Arras, Saint-Laurent-Blangy et Tilloy-lès-Mofflaines | 10 |
| 1966 | Agny | 11 |
| 1970 | Sainte-Catherine-lès-Arras | 12 |
| 1980 | Bailleul-Sir-Berthoult | 13 |
| 1990 | Monchy-le-Preux | 14 |
| 1991 | Willerval | 15 |
| 1993 | Thélus et Wancourt | 17 |
| Communauté urbaine | ||
| 1998 | Farbus, Gavrelle, Mercatel et Neuville-Vitasse | 21 |
| 2001 | Beaumetz-lès-Loges et Wailly | 23 |
| 2002 | Fampoux | 24 |
| 2013 | Acq, Boiry-Becquerelle, Boisleux-au-Mont, Boisleux-Saint-Marc, Boyelles, Écurie, Étrun, Guémappe, Héninel, Hénin-sur-Cojeul, Marœuil, Mont-Saint-Éloi, Neuville-Saint-Vaast, Roclincourt et Saint-Martin-sur-Cojeul | 39 |
| 2017 | Basseux, Boiry-Saint-Martin, Boiry-Sainte-Rictrude, Ficheux, Ransart, Rivière et Rœux | 46 |
Le territoire communautaire
Géographie
Modèle:... La communauté urbaine d'Arras est à la fois un territoire urbain et rural, comportant une commune centre représentant 41 % de la population totale du territoire, Arras, 7 communes périurbaines et 31 communes rurales.
Modèle:Carte interactive commune de France
Composition
La communauté urbaine est composée des Modèle:Nobr suivantes : Modèle:Tableau Liste commune de France 2
Démographie
{{#invoke:Démographie|demographie}}
Modèle:Graphique démographique
Organisation
Siège
Le siège de la communauté urbaine d'Arras est situé en plein cœur<ref>Modèle:Lien web</ref> de la Citadelle d'Arras, construite par Vauban, depuis mai 2012.
Élus
Modèle:Article détaillé
La communauté urbaine est administrée par son conseil communautaire, composé de 92 conseillers municipaux issus de chaque commune membre et répartis sensiblement en fonction de leur population. Pour la mandature 2020-206, cette répartition est la suivante<ref>Modèle:Lien web.</ref> :
- 30 délégués pour Arras ;
- 5 délégués pour Achicourt ;
- 4 délégués pour Beaurains, Dainville, Saint-Laurent-Blangy ;
- 3 délégués pour Saint-Nicolas ;
- 2 délégués Sainte-Catherine ;
- 1 délégué ou son représentant pour les autres communes.
Au terme des élections municipales de 2020 dans le Pas-de-Calais, le conseil communautaire a élu le Modèle:Date-,son nouveau président, Frédéric Leturque, maire d'Arras, qui l'emporte face à un conseiller municipal arrageois d'opposition, Alban Heusèle, avec 83 voix sur 84<ref name="A62-1307220"/>. Ses vice-présidents sont<ref>Modèle:Lien web.</ref> ;
- Françoise Rossignol, maire de Dainville, chargée des mobilités-transports et des grands projets ;
- Nicolas Desfachelle, maire de Saint-Laurent-Blangy, chargé de la cohésion territoriale & mutualisation,du tourisme & attractivité, ainsi qu du numérique ;
- Alain Cayet, maire de Saint-Nicolas-lez-Arras, chargé des finances, des marchés publics et des achats ;
- Pierre Ansart, maire de Beaurains, chargé des infrastructures et du cadre de vie ;
- Jean-Luc Tillard, maire de Beaumetz-les-Loges, chargé du développement des solidarités et des préventions ;
- Alain Van Ghelder, maire de Sainte-Catherine, chargé de l'urbanisme
- Nathalie Gheerbrant, conseillère municipale d’Arras, vice-présidente du conseil régional, chargée du développement économique, de l'emploi, de la formation et de l'insertion ;
- Bernard Milleville, maire de Thélus, chargé de la gestion du patrimoine communautaire ;
- Thierry Spas, conseiller municipal d'Arras, chargé de l'écolgie et de l'environnement ;
- Jean-Pierre Puchois, maire de Neuville-Saint-Vaast, chargé de l'agriculture, ruralité & alimentation
- Emmanuelle Lapouille, conseillère municipale d'Arras, chargée des ressources humaines et de la moderniosation de l'administration ;
- Patrick Lemaire, conseiller municipal d’Achicourt, chargé de l'eau et de l'assainissement ,
- Cédric Delmotte, maire de Boiry-Saint-Martin, chargé de l'économie sociale et solidaire, de l'économie circulaire et de la gestion des déchets
- Vincent Théry, maire de Gavrelle, chargé de l'énergie ;
- Jean-Pierre Ferri, conseiller municipal d'Arras, chargé de l'habitat, de la politique de la ville et du renouvellement urbain ;
Le bureau communautaire est constitué, pour la mandature 2020-2026, du président, des 15 vice-présidents et de 34 autres membres<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Liste des présidents
Modèle:ÉluDébut Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:ÉluFin
Modèle:Élu actuel Modèle:ÉluFin
Compétences
La communauté urbaine exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions définies par le code général des collectivités territoriales<ref>Modèle:Lien web</ref> : Il s'agit notamment de l'urbanisme, l’habitat, le développement économique par les zones d’activités et l’emploi<ref>Modèle:Lien web</ref>, les transports urbains<ref>Modèle:Lien web</ref>, l’eau, l’assainissement, les voiries publiques, la collecte et le traitement des déchets, le développement social et solidaire…
- Planification urbaine et aménagement
- Schéma de cohérence territoriale
- Plans locaux d’urbanisme<ref>Modèle:Lien web</ref>
- Création et réalisation de zones d’aménagement concerté (ZAC)
- Création et équipement des zones d’activité industrielle, tertiaire, artisanale<ref>Modèle:Lien web</ref>
- Développement durable et écologie urbaine
- Eau<ref>Modèle:Lien web</ref>
- Assainissement
- Ordures ménagères : la compétente « déchets » est transférée au SMAV (Syndicat mixte Artois valorisation) qui exerce également pour la communauté de communes du Sud-Artois et une partie de la communauté de communes des Campagnes de l'Artois<ref>Modèle:Lien web</ref>
- Trame Verte et Bleue<ref>Modèle:Lien web</ref>
- Création de sentiers et de pistes cyclables
- Sensibilisation au développement durable<ref>Modèle:Lien web</ref>
- Soutien aux actions de maîtrise d'énergie<ref>Modèle:Lien web</ref>
- Développement économique
- Actions de développement économique : suivi de l’implantation et du développement des entreprises et aides aux entreprises<ref>Modèle:Lien web</ref>
- Emploi / Formation / Insertion
- Construction et exploitation d’un réseau de télécommunication à haut débit et très haut débit<ref>Modèle:Lien web</ref>
- Actions de promotion du tourisme communautaire
- Développement social et solidaire
- Programme local de l’habitat<ref>Modèle:Lien web</ref>
- Subventions et garanties d’emprunt pour la construction de logements en location et accession sociales, pour l’amélioration de l’habitat et pour la résorption de l’habitat insalubre
- Animation de dispositifs contractuels et financement d’investissements liés à la rénovation urbaine<ref>Modèle:Lien web</ref>
- Politique de prévention de la délinquance et de sécurité<ref>Modèle:Lien web</ref>
- Accueil des gens du voyage (3 aires d’accueil / 1 aire de grands passages)<ref>Modèle:Lien web</ref>
- Gestion d’une fourrière et d’un refuge pour animaux
- Santé
- Infrastructures et transports
- Transports urbains de voyageurs<ref>Modèle:Lien web</ref>
- Transport des Personnes à Mobilité Réduite<ref>Modèle:Lien web</ref>
- Voiries d’intérêt communautaire
- Crématorium
- Planification et aménagement rural
- Services d’aides aux communes rurales selon conventions particulières (conseils, montage de dossiers, suivi de travaux…)
- Fonds de concours aux communes rurales
Régime fiscal et budget
Modèle:Article détaillé La communauté urbaine est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.
Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit, comme toutes les communautés urbaines, la fiscalité professionnelle unique<ref name="BANATIC"/> (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.
Elle ne verse pas de dotation de solidarité communautaire<ref>Modèle:Lien web.</ref> (DSC) à ses communes membres<ref name="BANATIC"/>.
Projets et réalisations
- Urbanisme et aménagement
À la suite du départ du Modèle:601e de circulation routière (RCR) d’Arras, la Citadelle a été requalifiée<ref>Modèle:Lien web</ref> et est devenue un nouveau quartier de la ville, avec logements<ref>Modèle:Article.</ref> (depuis 2015), entreprises<ref>Modèle:Article Modèle:Citation.</ref>, administration... Une reconversion de la Citadelle souvent citée en exemple<ref>Modèle:Article.</ref>.
- Environnement
La CUA a mis en service fin 2016 une chaufferie biomasse a Arras destinée à alimenter en chaleur l’hôpital, la Citadelle et Modèle:Unité, au moyen de Modèle:Unité de canalisations qui desservent 77 abonnés différents (105 à terme) dont la ville d’Arras (écoles, crèches, piscine Daullé, etc.), le centre hospitalier, la clinique des Bonnettes, des logements de Pas-de-Calais Habitat, différents bâtiments du Département dont des collèges, qui représentent 7200 équivalents logements. L'installation est dotée de 3 chaudières à haut rendement, soit une puissance de Modèle:Unité, dont 55 % du bois a été coupé à moins de Modèle:Unité. La CUA « vise en 2050 l’autonomie énergétique du territoire »<ref>Modèle:Article.</ref>.
