Concordat

Modèle:Voir homonymes Modèle:Autre4 {{#invoke:Bandeau|ébauche}}

Fichier:MarrydelValpacelli.jpg

Le cardinal Merry del Val et Milenko Vesnić signant le concordat entre le Saint-Siège et la Serbie en juin 1914. Au second rang à gauche, se tient Eugenio Pacelli, futur pape Pie XII.

En matière politico-religieuse, un concordat (du latin médiéval concordatum, « accord, traité ») est un traité signé entre le Saint-Siège et un État particulier (ou entre un souverain et le pape pour l'Europe pré-moderne) dans le but de définir les domaines respectifs et éclaircir les relations entre l'Église catholique et les autorités civiles du pays signataire (ou concordataire).

Selon la situation politique du pays, et selon ses relations avec le Vatican, le concordat peut comporter des clauses libérales et d'autres plus restrictives. En particulier, les concordats doivent respecter la déclaration sur la liberté religieuse formulée par le concile Vatican II le Modèle:Date.

Liste des concordats

• Il est généralement admis que le concordat de Worms (1122), mettant fin à la querelle des Investitures, est le premier concordat jamais signé entre l'Église (le pape Calixte II) et un État, le Saint-Empire (Henri V) ;
• avec le Saint-Empire :
  • concordat de Worms (1122)
  • concordat germanique (1448)
• avec la France :
  • le concordat de Bologne (1516) conclu dans le règne de [[François Ier de France|François {{#ifeq: | s | Modèle:Siècle | I^er{{#if:|  }} }}]] qui légalise les pratiques gallicanes de la monarchie française ;
  • le concordat de 1801 et le concordat de Fontainebleau de 1813 sous l'Empire, toujours en vigueur en Alsace-Moselle ;
  • le concordat du 11 juin 1817 conclu sous le règne de Louis XVIII, jamais entré en vigueur ;
• avec l'Espagne :
  • concordat de 1753,
  • concordat de 1851,
  • concordat du Modèle:Date, durant la période franquiste,
  • quatre accords concordataires du Modèle:Date ;

• avec le royaume des Pays-Bas : concordat de 1827 ;
• avec l'Empire russe : concordat du Modèle:Date ; concordat du Modèle:Date ;
• avec le Costa Rica : concordat de 1852 ; annulé par le Costa Rica 1884 ;
• Avec l'Autriche :
  • avec l’Autriche : concordat de 1855 durant le règne de [[François-Joseph Ier d'Autriche|François-Joseph {{#ifeq: | s | Modèle:Siècle | I^er{{#if:|  }} }}]],
  • Avec la république d'Autriche concordat du Modèle:Date, complété par une convention sur les questions patrimoniales du Modèle:Date<ref>Cette convention a fait l'objet d'accords additionnels, par exemple le 6° accord du 5 mars 2009, publié dans Communicationes XLI (2009), Modèle:P..</ref> ;
• avec Haïti : concordat du Modèle:Date ;
• avec la Pologne :
  • concordat du Modèle:Date, conclu avec la République
  • concordat du Modèle:Date, conclu avec la République ;
• avec l’Italie :
  • concordat de 1803 : le catholicisme est reconnu religion d'État conclu avec la République italienne.
  • accords du Latran du Modèle:Date conclus avec le royaume ;
  • accord de la Villa Madame du Modèle:Date, qui remplace le concordat mais non le traité de droit international ;
• avec l’Allemagne :
  • États allemands :
    • Différents concordats avec les États allemands depuis 1817 jusqu'à 1932,
    • Différents concordats avec les Länder après 1949, le plus récent en 2005 avec la ville libre de Hambourg ;
  • Avec le Modèle:Langue :
    • concordat du 20 juillet 1933 avec le gouvernement allemand sous Hitler,
• avec le Portugal :
  • Royaume de Portugal
    • concordat du Modèle:Date
  • Deuxième République :
    • concordat du 7 mai 1940,
  • Troisième République
    • concordat du Modèle:Date ;
• avec la Colombie : concordat du Modèle:Date ;
• avec Israël : accords de 1993Modèle:Référence nécessaire, jamais totalement ratifiés ;
• avec l’OLP en 2000Modèle:Référence nécessaire ;
• avec la république fédérative du Brésil, convention sur le statut juridique de l'Église catholique au Brésil, Modèle:Date<ref>Le texte original officiel, signé par les deux parties, a été rédigé en italien et en portugais ; texte bilingue publié dans Communicationes XLI (2009), Modèle:P. (revue publiée par le Conseil pontifical pour les textes législatifs ; le titre en latin porte le nom de conventio, acordo en portugais et accordo en italien ; il s'agit d'un concordat à part entière.</ref> ;
• un concordat est prévu avec le Liechtenstein (voir Église catholique au Liechtenstein)<ref>Modèle:Lien brisé.</ref>.

À ces accords portant le nom officiel de concordats s'ajoutent des accords sur des points précis. Ainsi, l'Italie a signé le Modèle:Date une convention sur la vénération d'Antoine de Padoue ; le Portugal a signé le Modèle:Date un accord sur les sièges épiscopaux dans l'ancien empire colonial.

Notes et références

<references />

Bibliographie

• José T. Martin De Agar, I concordati dal 2000 al 2009, Pontificia Università Santa Croce, Libreria Editrice Vaticana, Roma, 2010 (cet ouvrage donne par pays le texte bilingue des concordats ; pour la France, il donne également les principaux textes très intéressants sur la période 1920, en français). Modèle:ISBN

• Francesco Margiotta Broglio, Modèle:Ouvrage.
• Joël Benoît d'Onorio « Les concordats et conventions postconciliaires », Le Saint Siège dans les relations internationales, actes du colloque organisé les 29 et 30 janvier 1988 par le département des sciences juridiques et morales de l'Institut Portalis, Cujas & Cerf, Paris, 1989 Modèle:ISBN.