Pays de Montbéliard Agglomération
{{#invoke:Bandeau|ébauche}} Modèle:Infobox Intercommunalité de France
Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) est une communauté d'agglomération française, située dans le département du Doubs et la région Bourgogne-Franche-Comté.
L'intercommunalité est membre du pôle métropolitain Nord Franche-Comté.
La communauté d'agglomération du pays de Montbéliard a pris en Modèle:Date- le nom de « Pays de Montbéliard Agglomération » avec changement de logo. Elle reste cependant une communauté d'agglomération, ce n'est pas un « pays » au sens de la loi Voynet.
Entre ville et département, la communauté d'agglomération est un échelon intermédiaire créé par la loi Chevènement du Modèle:Date-. Elle agit sur un territoire cohérent qui ne tient pas compte des limites communales mais des modes de vie des habitants. C'est le cas du pays de Montbéliard où une même personne travaille, habite et profite de ses loisirs dans des communes différentes.
Historique
L'origine de la communauté d'agglomération est le district urbain du Pays de Montbéliard (DUPM), créé le Modèle:Date- avec 23 communes. C'était alors le second district créé en France<ref name="Territoire"/>.
Le district s'étend en 1969, avec l'adhésion d'Allenjoie, puis, en 1994, de Badevel, Dasle et Vandoncourt<ref name="Territoire"/>.
La communauté d'agglomération du pays de Montbéliard (CAPM) est créée en 1999 par la transformation du District urbain du pays de Montbéliard en communauté d'agglomération<ref name="Territoire"/>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>. C'est la Modèle:Référence nécessaire.
Mathay adhère à la CAPM en 2002, qui compte alors 29 communes.
En 2010, elle prend la dénomination de Pays de Montbelliard agglomération (PMA)<ref name="Territoire"/>. À cette époque, « sa composition homogène, regroupant 29 communes, à dominante urbaine et industrielle, fait de cette communauté d’agglomération, un EPCI très intégré »<ref name="SDCI2016"/>.
Dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Loi NOTRe) du Modèle:Date-, qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de Modèle:Nombre (et Modèle:Unité dans certaines zones de faible dennsité)<ref>Section III de l'Modèle:Légifrance, sur Légifrance</ref>, le schéma départemental de coopération intercommunale du Doubs, approuvé par arrêté préfectoral du Modèle:Date-<ref name="SDCI2016">Modèle:Lien web.</ref>, prévoit la fusion de PMA avec plusieurs petites intercommunalités :
- communauté de communes des Balcons du Lomont, créée en 2002, regroupant 12 communes et Modèle:Unité en 2012 ;
- communauté de communes du pays de Pont-de-Roide, créée en 2013, regroupant 11 communes et Modèle:Unité en 2012 ;
- Communauté de communes des Trois Cantons, créée en 2001, regroupant 11 communes et Modèle:Unité en 2013 ;
- Une partie de la communauté de communes de la vallée du Rupt (Allondans, Dung, Echenans, Issans, Présentevillers, Raynans, Saint-Julien-lès-Montbéliard, Sainte-Marie et Semondans), créée en 2001;
« considérant que ces collectivités partagent des thématiques communes dans le cadre du Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Nord Doubs et du futur pôle métropolitain Nord Franche-Comté (…) Ce rapprochement renforcera également le volet « ruralité » de la communauté d’agglomération et permettra de faire bénéficier ainsi les nouvelles communes de services plus étoffés, notamment en matière de transports publics (…) [et] favorisera un accroissement des possibilités budgétaires d’intervention au profit des communes entrantes, grâce notamment au dispositif des fonds de concours consentis par PMA à ses communes membres »<ref name="SDCI2016"/>.
C'est ainsi qu'est créé le Modèle:Date- et après consultation des conseils municipaux et communautaires concernés, une nouvelle communauté d'agglomération qui conserve la dénomination de Pays de Montbéliard Agglomération<ref name="BANATIC">Modèle:Lien web.</ref> et regroupe 72 communes et environ Modèle:Unité. Est est la troisième de la région Bourgogne-Franche-Comté en nombre d'habitants.
Territoire communautaire
Géographie
Modèle:... Le territoire communautaire est structuré autour de trois pôles urbains : Montbéliard, Audincourt et Valentigney<ref name="CRC2017">Modèle:Lien web.</ref>.
Lors de la fusion de 2017, le nouveau territoire communautaire regroupait Modèle:Unité, ce qui en faisait le premier pôle d'emploi de Franche-Comté, 578 entreprises de plus de 10 salariés, 35 % d'emplois industriels, Modèle:Unité, répartis notamment dans 70 parcs d'activité.
L'activité agricole est réalisée par 130 exploitations sur Modèle:Unité de surfaces agricoles, soit 1/3 du territoire<ref name="Territoire">Modèle:Lien web.</ref>
Histoire du territoire
Modèle:À prouver Modèle:Article détaillé
De l'Antiquité à la Révolution
De la Rome antique au Moyen Âge
Les premières traces archéologiques de l'histoire locale remontent au début de l'ère chrétienne. Epomanduodurum, future Mandeure, est un port fluvial prospère. Mais cette prospérité disparaît avec l'Empire romain lors des invasions barbares. De cette époque, il ne reste plus qu'un théâtre romain de grande taille. Le millénaire qui suit voit invasions, famines, guerres et épidémies se succéder. Malgré tout, la vie agricole se développe. Les maîtres successifs du territoire construisent leur place forte sur l'actuelle acropole du château de Montbéliard. C'est en 935 qu'apparaît pour la première fois le nom de Montem Billiardae.
Du Moyen Âge à la Réforme
Durant les premiers siècles du nouveau millénaire, Montbéliard et ses environs se développent. Les fermes alentour se transforment en villages, tandis que la ville-centre se dote d'une administration puis d'un maire. La région devient un centre économique important<ref>www.agglo-montbeliard.fr</ref>, lieu de grandes foires. Malgré les guerres seigneuriales, la bourgeoisie affirme son pouvoir en se libérant des servitudes les plus lourdes et en s'associant à la gestion de la ville. Mais malgré cette modernité, Montbéliard n'échappe pas à la grande crise socio-politique qui mènera à la Renaissance.
C'est dans ce contexte qu'en 1397 Henriette, petite-fille du comte Étienne de Monfaucon, reçoit en héritage le comté de Montbéliard. Des alliances politiques conduisent à son mariage en 1407 avec Eberhard IV de Wurtemberg, prince de l'Empire germanique.
À la suite de ce mariage, le Pays de Montbéliard devient une principauté indépendante en 1495. Ses rapports étroits avec l'autre côté du Rhin transforment la ville : l'administration et l'urbanisme se modernisent, mais surtout la réforme protestante s'impose.
De la Réforme à la Révolution
Enclave protestante dans une France catholique, Montbéliard accueille de nombreux huguenots persécutés tandis que les pasteurs alphabétisent la population. C'est à cette époque que l'architecte Heinrich Schickhardt redessine la ville : on lui doit, entre autres, le faubourg de Besançon, le bâtiment des Halles et le temple Saint Martin. Cette identité forte permet au Pays de Montbéliard de résister aux occupations successives du roi de France.
Mais en 1793, les idées révolutionnaires ont raison de la monarchie Würtembourgeoise : la Principauté de Montbéliard se rattache à la République Française (souveraineté française reconnue en 1815 au congrès de Vienne). Conservant son identité luthérienne, elle développe rapidement un tissu économique prospère basé sur l'horlogerie et le textile<ref>www.agglo-montbeliard.fr</ref>.
De la Révolution industrielle à nos jours
De la Révolution industrielle aux 30 Glorieuses
Le Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle et la révolution industrielle sont marqués par les familles Japy et Peugeot. L'industrie s'implante à Montbéliard et les premières automobiles au Lion apparaissent à la fin du siècle. Le droit et l'accès à l'éducation progresse.
En 1912, Peugeot installe sa première usine sur le site de Sochaux qui reste aujourd'hui son principal centre de production. La Première Guerre mondiale consacre la production de masse : le site produit 9 000 voitures en 1913, 50 000 en 1937. Ces capacités seront mises à profit par l'Allemagne nazie qui annexe l'usine de 1940 à 1944. Du lendemain de la guerre au milieu des années 1970, l'industrie automobile constitue le cœur du tissu économique du Pays de Montbéliard, amplifiant le phénomène d'immigration apparu vers 1920. Modèle:Date- se traduit sur place par un mouvement social d'une ampleur exceptionnelle (2 morts sur les 3 nationaux). En 1980, Peugeot compte Modèle:Nombre.
Du choc pétrolier à nos jours
La crise pétrolière met fin à l'âge d'or de l'automobile. L'exigence de rentabilité pèse lourdement sur l'emploi qui doit être de plus en plus qualifié. En vingt ans, les effectifs de Peugeot sont divisés par deux tandis que les populations immigrées sont incitées au retour. Le Pays de Montbéliard doit alors diversifier ses assises économiques. Cette mutation s'effectue dans le contexte nouveau de la globalisation et de la concurrence entre territoires.
Pour faire face à cette nouvelle donne, l'intercommunalité s'impose très rapidement. Dès 1959, le district urbain du Pays de Montbéliard (DUPM) est créé pour mettre en commun ce qui ne peut être assuré par les communes : lutte contre l'incendie, transports en commun et ramassage des déchets. Mais au-delà, le Pays de Montbéliard veut renforcer son attractivité : il faut redessiner le paysage urbain, développer la vie culturelle, créer des équipements nouveaux et offrir de nouvelles formations tout en intégrant l'agglomération dans la France et l'Europe.
Pour s'en donner les moyens, le District se transforme le Modèle:Date- en communauté d'agglomération ; le DUPM devient la première structure intercommunale de France à franchir ce cap.
Composition
La communauté d'agglomération est composée des Modèle:Nobr suivantes : Modèle:Tableau Liste commune de France 2
Démographie
{{#invoke:Démographie|demographie}}
Organisation
Siège
L'intercommunalité a son siège à Montbéliard, 8 avenue des Alliés<ref name="BANATIC"/>.
Élus
Modèle:Article détaillé
La communauté d'agglomération est administrée par son conseil communautaire, composé pour la mandature 2020-2026 de 112 conseillers municipaux représentant chacune des communes membres et répartis en fonction de leur population de la manière suivante<ref name="Gouvernance"/> :
- 15 délégués pour Montbéliard ;
- 8 délégués pour Audincourt ;
- 6 délégués pour Valentigney ;
- 3 délégués pour Bethoncourt, Grand-Charmont et Seloncourt ;
- 2 délégués pour Bavans, Etupes, Exincourt, Hérimoncourt, Mandeure, Pont-de-Roide-Vermondans, Sochaux et Voujeaucourt ;
- 1 délégué ou son suppléant pour les autres communes.
Au terme des élections municipales de 2020 dans le Doubs, le nouveau conseil communautaire a réélu son président, Charles Demouge, maire de Fesches-le-Châtel au terme de deux tours de scrutins qui l'ont opposé à Nicolas Pacquot, maire d'Étouvans, candidat sans étiquette et Martial Bourquin (PS), maire d'Audincourt, qui, arrivé troisième au terme du premier tour, se retire pour le deuxième sans consigne de vote. Marie-Noëlle Biguinet (LR), maire de Montbéliard élue en 2014 puis réélue en 2020, était elle aussi candidate déclarée mais a retiré sa candidature la veille du scrutin pour se rallier à Charles Demouge<ref name="FB11072020"/>,<ref>Modèle:Article.</ref>.
Ses vice-présidents, élus également le Modèle:Date-, sont<ref>Modèle:Article.</ref>,<ref name="Gouvernance">Modèle:Lien web.</ref> :
- Marie-Noëlle Biguinet, maire de Montbéliard, chargée de la cohésion territoriale, du service aux communes et de la rénovation urbaine.;
- Damien Charlet, maire-adjoint d'Audincourt, chargé des mobilités ;
- Nicolas Pacquot, maire d'Étouvans, chargé du développement numérique ;
- Daniel Granjon, maire de Mathay, chargé de l'eau, l'assainissement, la GEMAPI et des déchets ;
- Pierre-Aimé Girardot, maire de Longevelle-sur-Doubs, chargé des finances, des Ressources Humaines et de la mutualisation ;
- Marie-France Bottarlini, maire de Hérimoncourt, chargée du tourisme et des relations internationales ;
- Alexandre Gauthier, premier maire-adjoint de Montbéliard, chargé de la politique culturelle et du patrimoine historique ;
- Nadine Mercier, conseillère municipale de Valentigney, chargée de la politique agricole et du projet alimentaire territorial ;
- Magali Duvernois, maire d'Exincourt, chargée de l'environnement et de la transition écologique ;
- Didier Klein, maire de Taillecourt, chargé du développement économique, de l'immobilier d'entreprise, de l'économie sociale et solidaire et de l'insertion ;
- Renaud Fouché, maire-adjoint d'Audincourt, chargé de la politique de santé ;
- Jean-Louis Noris, maire de Bourguignon, chargé de l’urbanisme, de l'habitat, de l'aménagement du territoire et du patrimoine immobilier ;
- Henri-Francis Dufour, maire de Vieux-Charmont, chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et du CFA du Pays de Montbéliard ;
- Jean André, maire de Bethoncourt, chargé de la politique de la ville et de la politique sportive ;
- Sophie Radreau, maire de Bavans, chargée des services à la personne et de la petite enfance.
Ensemble, ils composent le bureau de PMA pour la mandature 2020-2026.
Liste des présidents
Modèle:Élu actuel Modèle:ÉluFin
Compétences
La communauté d'agglomération exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales.
Aux termes de ses statuts approuvés par arrêté préfectoral de Modèle:Date-, il s'agit de<ref>Article 3 des statuts communautaires, doc. mentionné en Liens externes.</ref> :
- Développement économique : actions de développement économique, zones d'activité, politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire, promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme ;
- Aménagement de l'espace communautaire : documents d'urbanisme (schéma de cohérence territoriale (SCoT), plan local d'urbanisme (PLU), Carte communale…), opérations d'aménagement d'intérêt communautaire, organisation de la mobilité
- Équilibre social de l'habitat : programme local de l'habitat ; politique du logement, logement social, réserves foncières pour la. mise en œuvre de la politique communautaire d'équilibre social de l'habitat, logement des personnes défavorisées ; amélioration du parc immobilier bâti ;
- Politique de la ville ;
- Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) ;
- Aires d'accueil des Gens du voyage ;
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés ;
- Eau, assainissement, gestion des eaux pluviales urbaines ;
- Voiries et parcs de stationnement reconnus d'intérêt communautaire ;
- Protection et de mise en valeur de l'environnement et du cadre de vie : lutte contre la pollution de l'air, lutte contre les nuisances sonores, soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie, dont bureau d'hygiène et charte intercommunale d'environnement ;
- équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire ;
- Action sociale d'intérêt communautaire ;
- Promotion de la Communauté d'agglomération et de son image de marque ;
- Versement d'un contingentement au SDIS ;
- Gestion d'un laboratoire d'analyse des eaux ;
- Distribution publique d'électricité ;
- Participation à l'extension et au développement de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) sur les sites du territoire de la communauté d'agglomération ;
- Gestion d'un refuge-fourrière pour animaux errants ;
- Participation au développement de l'enseignement supérieur, de la recherche universitaire et du transfert technologique ;
- Participation à la promotion de la culture scientifique et technique ;
- Apprentissage et de la formation professionnelle continue ;
- Soutien à la prévention routière et à la formation des conducteurs de véhicules terrestres à moteurs.
Régime fiscal et budget
Modèle:Article détaillé La communauté d'agglomération est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.
Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit, comme toutes les communautés d'agglomération, la fiscalité professionnelle unique<ref name="BANATIC"/> (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources.
Elle ne reverse pas de dotation de solidarité communautaire<ref>Modèle:Lien web.</ref> (DSC) à ses communes membres<ref name="BANATIC"/>.
Organismes de coopération
PMA est membre en 2020 de<ref name="BANATIC"/> :
- Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
- Syndicat mixte d'énergies du Doubs (SYDED)
- Syndicat mixte des eaux de la vallée du Rupt
- Syndicat mixte "Doubs très haut débit"
- Établissement public territorial du bassin Saône et Doubs
- Syndicat mixte de l'orchestre Victor Hugo Franche-Comté Besançon-Montbéliard
- Syndicat mixte d'adduction d'eau de l'abbaye des Trois Rois (200090967) SM fermé 1 298
- Syndicat mixte de transport Nord Franche-Comté (200092104) SM ouvert 309 662
- Syndicat mixte du complexe sportif Jean-Jacques-Rousseau (252507066) SM fermé 142 532
- Syndicat mixte de l'aérodrome du Pays de Montbéliard (252500822)
Effectifs
Pour mettre en œuvre ses compétences, PMA employait fin 2015 un peu plus de 600 agents<ref name="CRC2017"/>.
Projets et réalisations
Modèle:... Conformément aux dispositions légales, une communauté d'agglomération a pour objet d'associer « au sein d'un espace de solidarité, en vue d'élaborer et conduire ensemble un projet commun de développement urbain et d'aménagement de leur territoire »<ref>Modèle:Légifrance, sur Légifrance.</ref>.
Eau et assainissement
La communauté d’agglomération a voté le Modèle:Date le retour en régie publique de la gestion de l’eau en 2015, soit sept ans avant le terme du contrat de délégation de service public qui la liait à la Générale des eaux, aujourd’hui Veolia, depuis 1992<ref>Modèle:Lien web</ref>.
Voir aussi
Article connexe
Liens externes
- Modèle:Officiel
- Modèle:Article.
- Office de tourisme de Montbéliard* Modèle:Lien web.
- Modèle:Lien web.
