Communauté de communes Les Cheires

{{#ifeq:||Un article de Ziki, l'encyclopédie libre.|Une page de Ziki, l'encyclopédie libre.}}

{{#invoke:Bandeau|ébauche}} Modèle:Infobox Intercommunalité de France

La communauté de communes Les Cheires est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Puy-de-Dôme en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Histoire

Modèle:Section vide ou incomplète Le projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) du Puy-de-Dôme, dévoilé le Modèle:Nobr, proposait la fusion de la communauté de communes des Cheires (moins une commune) avec Allier Comté Communauté et Gergovie Val d'Allier Communauté. La commune du Vernet-Sainte-Marguerite rejoindrait une intercommunalité composée de dix-neuf communes (plus une commune du Cantal à l'adoption du SDCI<ref name="ADOPTE_SDCI_2016" />) venant s'ajouter à la communauté de communes du Massif du Sancy<ref name="PROJET_SDCI_2015" />.

Aussi, la nouvelle intercommunalité serait composée de Modèle:Unité, dont dix en zone de montagne, pour une population avoisinant les Modèle:Unité<ref name="PROJET_SDCI_2015" />.

Adopté en Modèle:Nobr, le SDCI confirme ce périmètre<ref name="ADOPTE_SDCI_2016" />.

La nouvelle structure intercommunale issue de la fusion des trois communautés de communes porte le nom de « Mond'Arverne Communauté », à la suite de l'arrêté préfectoral du Modèle:Date-<ref>Modèle:Lien web.</ref>.

Territoire communautaire

Géographie

La communauté de communes Les Cheires est située en périphérie de l'agglomération clermontoise, au sud de Clermont-Ferrand. Elle jouxte Clermont Auvergne Métropole au nord-est et les communautés de communes de Gergovie Val d'Allier Communauté à l'est, Couze Val d'Allier au sud-est, Puys et Couzes au sud, Massif du Sancy au sud-ouest et Rochefort-Montagne à l'ouest<ref name="geoportail" />. Elle constitue l'une des neuf intercommunalités du pays du Grand Clermont.

Le territoire communautaire possède un seul accès autoroutier, par l'échangeur 5 de l'autoroute A75, situé à l'extrême est, sur la commune du Crest. Les axes routiers principaux sont<ref name="geoportail" /> :

Composition

Elle regroupe onze communes, toutes administrativement rattachées à l'arrondissement de Clermont-Ferrand, aux cantons avant redécoupage en mars 2015 de Saint-Amant-Tallende ou de Veyre-Monton ; après cette date, des Martres-de-Veyre ou d'Orcines.

Modèle:Tableau Liste commune de France

Démographie

{{#invoke:Démographie|demographie}}

Pyramides des âges en 2013 en pourcentage (source Insee)

Modèle:Pyramide des âges Modèle:Pyramide des âges

Administration

Siège

La communauté de communes siège à Saint-Amant-Tallende.

Les élus

Modèle:Article détaillé La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de Modèle:Unité représentant chacune des communes membres<ref group="Off" name="conseil">Modèle:Lien web.</ref>.

Ils sont répartis comme suit<ref>Modèle:Lien web.</ref> :

Délégués
Nombre de délégués Communes
6 Aydat
5 Saint-Amant-Tallende
4 Chanonat, Le Crest, Tallende
3 Saint-Sandoux, Saint-Saturnin
2 Cournols, Olloix, Saulzet-le-Froid, Le Vernet-Sainte-Marguerite

Présidence

En 2014, le conseil communautaire a élu son président, Serge Touret (conseiller municipal de Saint-Amant-Tallende<ref name="elus-sat">Modèle:Lien web.</ref>), et désigné six vice-présidents<ref group="Off" name="conseil" /> :

Vice-présidents (mandature 2014-2020)
NModèle:O Identité Qualité Délégation
1 Jean-Henri Pallanche adjoint au maire de Saint-Sandoux<ref>Modèle:Lien web.</ref> Affaires économiques
2 Serge Proust adjoint au maire de Chanonat<ref>Modèle:Lien web.</ref> Aménagement du territoire
3 Nathalie Guillot adjointe au maire de Saint-Amant-Tallende<ref name="elus-sat" /> Action sociale et solidarité
4 Gérard Perrodin maire du Crest Vie locale, jeunesse et communication
5 Patrick Pellissier maire de Saulzet-le-Froid Développement durable et mutualisation
6 Christian Rongeron conseiller municipal d'Aydat<ref>Modèle:Lien web.</ref> Tourisme

Compétences

L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres.

Deux compétences sont obligatoires pour les communautés de communes<ref group="Off" name="statuts" /> :

  • actions de développement économique et touristique :
    • développement économique (création et gestion d'un multiple rural au Vernet-Sainte-Marguerite, valorisation d'établissements industriels, commerciaux ou artisanaux, actions de promotion et d'animation),
    • développement touristique (stratégies de développement touristique, mise en œuvre de la politique de plan local et des programmes locaux),
    • gestion des zones d'activités économiques de Tallende et de Saint-Saturnin ;
  • aménagement de l'espace communautaire :
    • élaboration des schémas de cohérence territoriale et de secteur,
    • mise en œuvre de la politique de pays,
    • création et réalisation de zones d'aménagement concerté (Tallende et Saint-Saturnin),
    • numérisation du cadastre, mise en place d'un système d'information géographique.

Elle a fait le choix de quatre compétences optionnelles<ref group="Off" name="statuts" /> :

  • politique du logement et du cadre de vie : logement social en faveur des personnes défavorisées, programme local de l'habitat, etc.
  • protection et mise en valeur de l'environnement et soutien aux actions de maîtrise de la demande en énergie : collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés, gestion des milieux aquatiques, aménagement et gestion des gorges de la Monne et du plateau de la Serre, études préalables concernant la maîtrise de l'énergie et le développement des énergies renouvelables ;
  • création, aménagement et gestion de parcs de stationnement d'intérêt communautaire : aire de la Jonchère ;
  • construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs, d'équipements de l'enseignement pré-élémentaire et élémentaire.

La compétence facultative est la suivante<ref group="Off" name="statuts" /> :

  • action sociale et services à la population : maintien des personnes âgées à domicile, politique enfance et jeunesse, médiathèques, etc.

Régime fiscal et budget

La communauté de communes applique la fiscalité professionnelle unique. En excluant Le Vernet-Sainte-Marguerite, elle possède un potentiel fiscal par habitant de Modèle:Unité, inférieur à la moyenne des communautés de communes du département (Modèle:Unité)<ref name="PROJET_SDCI_2015" />.

Les taux d'imposition votés en 2015 étaient les suivants : taxe d'habitation 10,25 %, foncier bâti 1,69 %, foncier non bâti 13,54 %, cotisation foncière des entreprises 23,91 %<ref name="PROJET_SDCI_2015" />.

Projets et réalisations

Modèle:Section vide ou incomplète

Notes et références

Références au site officiel

Modèle:Références

Autres sources

Modèle:Références

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Sources

Modèle:Palette Intercommunalités du Puy-de-Dôme Modèle:Portail