Communauté de communes de la Guenelle

Modèle:Infobox Intercommunalité de France La Modèle:Terme défini est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne.

Elle a disparu le Modèle:1er janvier 2014 par sa fusion dans la nouvelle communauté de communes de la Moivre à la Coole.

Historique

L'intercommunalité a été créée par un arrêté préfectoral du Modèle:Date-<ref name="BANATIC">Modèle:Lien web.</ref>.

Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 15 décembre 2011<ref>Modèle:Lien web.</ref>, la communauté de communes de la Moivre à la Coole est issue de la fusion, le Modèle:1er janvier 2014, de 4 petites communautés de communes<ref name="AP29052013" >Modèle:Article.</ref> :

• la Communauté de communes de la Vallée de la Coole' :
  Communes de Breuvery-sur-Coole, Cernon, Coupetz, Ecury-sur-Coole, Faux-Vésigneul, Nuisement-sur-Coole, Saint-Quentin-sur-Coole<ref name="AP26112012">Modèle:Article.</ref> ;
• la Communauté de communes de la Guenelle :
  Communes de Cheppes-la-Prairie, Mairy-sur-Marne, Saint-Martin-aux-Champs, Sogny-aux-Moulins, Togny-aux-Bœufs, Vitry-la-Ville<ref name="AP26112012"/> ;
• la Communauté de communes du Mont de Noix :
  Communes de Coupéville, Dampierre-sur-Moivre, Francheville, Le Fresne, Marson, Moivre, Saint-Jean-sur-Moivre<ref name="AP26112012"/> ;
• la Communauté de communes de la Vallée de la Craie :
  Communes de Chepy, Omey, Pogny, Saint-Germain-la-Ville, Vésigneul-sur-Marne<ref name="AP26112012"/> ;

Territoire communautaire

Géographie

La communauté tire son nom de la rivière Guenelle.

Composition

L'intercommunalité était composée en 2013 des 6 communes suivantes<ref name="BANATIC"/>, dont la principale est Mairy-sur-Marne :

• Cheppes-la-Prairie
• Mairy-sur-Marne
• Saint-Martin-aux-Champs
• Sogny-aux-Moulins
• Togny-aux-Bœufs
• Vitry-la-Ville

Organisation

Siège

Le siège de la Communauté de communes de la Guenelle était situé en mairie de Vitry-la-Ville<ref name="BANATIC"/>.

Élus

La communauté de communes était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux.

Compétences

L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.

Régime fiscal et budget

La communauté de communes était un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, la communauté de communes percevait une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes, avec fiscalité professionnelle de zone (FPZ ) et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes (FPE)<ref name="BANATIC"/>.

Elle percevait également une redevance d'enlèvement des ordures ménagères<ref name="BANATIC"/> (REOM), qui finançait le fonctionnement de ce service public.

Voir aussi

Articles connexes

Liste des intercommunalités de la Marne