Communauté de communes de la Vallée de la Coole
Modèle:Infobox Intercommunalité de France La Modèle:Terme défini est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne.
Elle a disparu le Modèle:1er janvier 2014 par sa fusion dans la nouvelle communauté de communes de la Moivre à la Coole.
Historique
L'intercommunalité a été créée par un arrêté préfectoral du 27 décembre 2000<ref>Arrêté mentionné dans les visas de l'arrêté préfectoral du 29 mai 2013 créant la communauté de communes de la Moivre à la Coole, décrit ci-dessous.</ref>.
Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 15 décembre 2011<ref>Modèle:Lien web.</ref>, la communauté de communes de la Moivre à la Coole est issue de la fusion, le Modèle:1er janvier 2014, de 4 petites communautés de communes<ref name="AP29052013" >Modèle:Article.</ref> :
- la Communauté de communes de la Vallée de la Coole :
Communes de Breuvery-sur-Coole, Cernon, Coupetz, Ecury-sur-Coole, Faux-Vésigneul, Nuisement-sur-Coole, Saint-Quentin-sur-Coole<ref name="AP26112012">Modèle:Article.</ref> ; - la Communauté de communes de la Guenelle :
Communes de Cheppes-la-Prairie, Mairy-sur-Marne, Saint-Martin-aux-Champs, Sogny-aux-Moulins, Togny-aux-Bœufs, Vitry-la-Ville<ref name="AP26112012"/> ; - la Communauté de communes du Mont de Noix :
Communes de Coupéville, Dampierre-sur-Moivre, Francheville, Le Fresne, Marson, Moivre, Saint-Jean-sur-Moivre<ref name="AP26112012"/> ; - la Communauté de communes de la Vallée de la Craie :
Communes de Chepy, Omey, Pogny, Saint-Germain-la-Ville, Vésigneul-sur-Marne<ref name="AP26112012"/> ;
Territoire communautaire
Géographie
L'intercommunalité s'étendait le long de la rivière Coole.
Composition
Elle était composée de sept communes, dont la principale est Écury-sur-Coole :
- Breuvery-sur-Coole
- Cernon
- Coupetz
- Écury-sur-Coole
- Faux-Vésigneul
- Nuisement-sur-Coole
- Saint-Quentin-sur-Coole
Politique et administration
Siège
La communauté de communes avait son siège en mairie de Cernon
Élus
La communauté de communes était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux.
Liste des présidents
Modèle:ÉluDébut Modèle:ÉluDonnées Modèle:Élu Modèle:ÉluFin
Compétences
L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.
Régime fiscal et budget
L'intercommunalité était financée par une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes. Leurs taux pour 2013 ont été les suivants :
- Taxe d’Habitation : 10,75 %
- Taxe Foncière (Bâti) : 9,53 %
- Taxe Foncière (Non Bâti) : 8,80 %
- Cotisation Foncière des Entreprises : 7,97 %<ref>Modèle:Lien web.</ref>
Voir aussi
Articles connexes
Communautés de communes de la Marne