Communauté de communes des Deux Coteaux

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Modèle:Infobox Intercommunalité de France La Modèle:Terme défini est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne.

Elle a été supprimée le Modèle:1er janvier 2014, et son territoire intégré dans la nouvelle communauté de communes du Nord Champenois.

Historique

Un district des deux coteaux a été créé le 29 décembre 1992 entre les communes de Thil et d'Hermonville, que rejoignit le 9 novembre 1994 la commune de Courcy<ref name="histo1992">Modèle:Lien web.</ref>.

Ce district a été transformée en communauté de communes par un arrêté préfectoral du 22 janvier 2001<ref>Arrêté mentionné dans l'arrêté préfectoral du 29 mai 2013 créant la Communauté de communes du Nord Champenois, décrit ci-dessous.</ref>.

Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 15 décembre 2011<ref>Modèle:Lien web.</ref>, quatre petites intercommunalités de la Marne :
- la Communauté de communes de la Colline ;
- la Communauté de communes de la Petite Montagne ;
- la communauté de communes des Deux Coteaux ;
- la communauté de communes du Massif ;
ont fusionné le Modèle:1er janvier 2014 pour créer la communauté de communes du Nord Champenois<ref name="recueil">Modèle:Article.</ref>.

Territoire communautaire

Géographie

Composition

L'intercommunalité était composée de 3 communes :

Administration

Siège

Le siège de la communauté de communes était en mairie de Hermonville, 2 place Truchon.

Élus

La communauté de communes était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux, à raison de cinq délégués par commune, dont un président et 3 vice-présidents (un par commune)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.

Liste des présidents

Modèle:ÉluDébut Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:ÉluFin

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 19.

L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.

Il s'agissait de :

  • Aménagement de l'espace communautaire ;
  • Actions de développement économique intéressant l'ensemble de la communauté ;
  • Protection et mise en valeur de l'environnement / Soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie ;
  • Équipements culturels et sportifs / équipements de l'enseignement pré-élémentaire et élémentaire ;
  • Création, aménagement et entretien de la voirie.
  • Actions socio-éducatives ;
  • Prise en charge du contingent aide sociale ;
  • Gestion des services de lutte contre l'incendie ;
  • Éclairage public d'intérêt communautaire ;
  • Prestation de services et maîtrise d'ouvrage déléguée<ref>Modèle:Lien web.</ref>.

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Notes et références

Modèle:Références

Modèle:Portail