Communauté de communes des Deux Coteaux
Modèle:Infobox Intercommunalité de France La Modèle:Terme défini est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne.
Elle a été supprimée le Modèle:1er janvier 2014, et son territoire intégré dans la nouvelle communauté de communes du Nord Champenois.
Historique
Un district des deux coteaux a été créé le 29 décembre 1992 entre les communes de Thil et d'Hermonville, que rejoignit le 9 novembre 1994 la commune de Courcy<ref name="histo1992">Modèle:Lien web.</ref>.
Ce district a été transformée en communauté de communes par un arrêté préfectoral du 22 janvier 2001<ref>Arrêté mentionné dans l'arrêté préfectoral du 29 mai 2013 créant la Communauté de communes du Nord Champenois, décrit ci-dessous.</ref>.
Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 15 décembre 2011<ref>Modèle:Lien web.</ref>, quatre petites intercommunalités de la Marne :
- la Communauté de communes de la Colline ;
- la Communauté de communes de la Petite Montagne ;
- la communauté de communes des Deux Coteaux ;
- la communauté de communes du Massif ;
ont fusionné le Modèle:1er janvier 2014 pour créer la communauté de communes du Nord Champenois<ref name="recueil">Modèle:Article.</ref>.
Territoire communautaire
Géographie
Composition
L'intercommunalité était composée de 3 communes :
Administration
Siège
Le siège de la communauté de communes était en mairie de Hermonville, 2 place Truchon.
Élus
La communauté de communes était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux, à raison de cinq délégués par commune, dont un président et 3 vice-présidents (un par commune)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Liste des présidents
Modèle:ÉluDébut Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:ÉluFin
Compétences
Nombre total de compétences exercées : 19.
L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.
Il s'agissait de :
- Aménagement de l'espace communautaire ;
- Actions de développement économique intéressant l'ensemble de la communauté ;
- Protection et mise en valeur de l'environnement / Soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie ;
- Équipements culturels et sportifs / équipements de l'enseignement pré-élémentaire et élémentaire ;
- Création, aménagement et entretien de la voirie.
- Actions socio-éducatives ;
- Prise en charge du contingent aide sociale ;
- Gestion des services de lutte contre l'incendie ;
- Éclairage public d'intérêt communautaire ;
- Prestation de services et maîtrise d'ouvrage déléguée<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Voir aussi
Articles connexes
- Intercommunalité en France
- Établissement public de coopération intercommunale
- Liste des intercommunalités de la Marne