Communauté de communes des Rives de Prosne et Vesle
Modèle:Infobox Intercommunalité de France La Modèle:Terme défini était une communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne.
Elle a été supprimée le Modèle:1er janvier 2014 et intégrée dans la nouvelle Communauté de communes Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims
Historique
L'ancien district des Rives de Prosne et Vesle, créé le 29 décembre 1992, a été transformé en communauté de communes par un arrêté préfectoral du 26 décembre 2001<ref>Arrêté mentionné dans les visas de l'arrêté préfectoral du 29 mai 2013 créant la communauté de communes Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims, décrit ci-dessous.</ref>.
Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 15 décembre 2011<ref>Modèle:Lien web.</ref>, les trois petites intercommunalités :
- Communauté de communes des Forêts et Coteaux de la Grande Montagne ;
- Communauté de communes des Rives de Prosne et Vesle (sauf Prosnes, qui a rejoint la communauté de communes des Rives de la Suippe le Modèle:1er janvier 2014<ref>Modèle:Article.</ref>) ;
- Communauté de communes Vesle-Montagne de Reims ;
- ainsi que la commune isolée de Villers-Marmery
ont fusionné pour créer le Modèle:1er janvier 2014 la nouvelle Communauté de communes Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims<ref name="AP29052013" >Modèle:Article.</ref>.
Territoire communautaire
Géographie
Composition
L'intercommunalité était composée de trois communes, dont la principale était Val-de-Vesle :
Administration
Siège
La communauté de communes avait son siège en mairie de Sept-Saulx, 7 place Pierre Lefèvre<ref>Agence d'urbanisme de la région de Reims, page mentionnée en liens externes.</ref>.
Élus
La communauté de communes était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux.
Liste des présidents
Modèle:ÉluDébut Modèle:ÉluDonnées Modèle:Élu Modèle:ÉluFin
Compétences
L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.
Régime fiscal et budget
La communauté de communes percevait une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes, sans FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes).
