Communauté d'agglomération du Val d'Orge

{{#ifeq:||Un article de Ziki, l'encyclopédie libre.|Une page de Ziki, l'encyclopédie libre.}}

Modèle:Coord

Modèle:Infobox Intercommunalité de France

La Modèle:Terme défini (CAVO) est une ancienne structure intercommunale française située dans le département de l’Essonne et la région Île-de-France.

Elle a fusionné le Modèle:Date- avec la Communauté de communes de l'Arpajonnais pour former la Communauté d'agglomération Cœur d'Essonne Agglomération.

Historique

La communauté d’agglomération du Val d’Orge a été créée par arrêté du préfet du Modèle:Date avec effet au Modèle:Date- après délibérations concordantes des six communes de Fleury-Mérogis, Morsang-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge et Villiers-sur-Orge, devenant la première structure intercommunale à fiscalité propre du département.

Le Modèle:Date- s’ajoutaient les communes de Brétigny-sur-Orge et Le Plessis-Pâté<ref>Arrêté n°2002-PREF-DCL-0354 du 6 novembre 2002 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l'Essonne. Consulté le 20/12/2012.</ref>, suivies le Modèle:Date- par la commune de Leuville-sur-Orge<ref>Arrêté n°2003-PREF-DCL-0368 du 14 octobre 2003 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l'Essonne. Consulté le 20/12/2012.</ref>.

En 2010, l’intercommunalité adhère au syndicat mixte Paris Métropole<ref>Liste des membres du Paris Métropole sur le site officiel du syndicat. Consulté le 18/12/2010.</ref>. Le Modèle:Date, l'intercommunalité est élargie à la commune de Longpont-sur-Orge<ref>Arrêté préfectoral n°2012248-0003 du 4 septembre 2012 paru sur le recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Essonne. Consulté le 19/12/2012.</ref>.

Dans le cadre de la mise en œuvre de la loi MAPAM du Modèle:Date-, qui prévoit la généralisation de l'intercommunalité à l'ensemble des communes et la création d'intercommunalités de taille importante, le projet de schéma régional de coopération intercommunale de février 2015 prévoyait la création, en Essonne, d’une agglomération de plus de Modèle:Unité regroupant 48 communes, allant de l’Arpajonnais au SAN de Sénart Ville Nouvelle en Seine-et-Marne. Après concertation, ce projet a été amendé et le préfet de la région d'Île-de-France approuve le Modèle:Date- un schéma régional de coopération intercommunale qui prévoit notamment la « fusion de la communauté d'agglomération du Val d'Orge et de la communauté de communes de l'Arpajonnais<ref>Modèle:Lien web.</ref> »

Cette fusion est intervenue le Modèle:Date-, créant la nouvelle Communauté d'agglomération Cœur d'Essonne Agglomération<ref>Modèle:Article.</ref>.

Les communes de Lardy, Saint-Yon et Boissy-sous-Saint-Yon, antérieurement membres de l'Arpajonnais, ont rejoint la communauté de communes Entre Juine et Renarde<ref>Modèle:Article.</ref>,<ref>Modèle:Article.</ref>,<ref name="LP10012016">Modèle:Article.</ref>.

Territoire communautaire

Fichier:91 CA Val Orge.png
Situation de l’intercommunalité en Essonne

Géographie

Occupation des sols.
Type d'occupation Pourcentage Superficie
(en hectares)
Espace urbain construit 52.3 % 3 108,21
Espace urbain non construit 11,3 % 669,93
Espace rural 36.4 % 2 165,34
Source : Iaurif en 2008<ref>Fiche multicommunale d'occupation des sols en 2008 sur le site de l'Iaurif. Consulté le 26 décembre 2012.</ref>

La communauté d’agglomération du Val d’Orge est située au centre du département de l’Essonne. Son altitude varie entre trente-six mètres à Morsang-sur-Orge et cent soixante-douze mètres à Sainte-Geneviève-des-Bois.

Composition

La communauté d’agglomération du Val d’Orge regroupait dix communes :

Code Insee Commune Maire Nuance politique Population
91 3 04 103 Brétigny-sur-Orge Nicolas Meary UDI 23 334 Modèle:Hab.
91 2 31 235 Fleury-Mérogis David Derrouet PS 9 121 Modèle:Hab.
91 3 04 494 Le Plessis-Pâté Sylvain Tanguy PS 4 036 Modèle:Hab.
91 3 01 333 Leuville-sur-Orge Eric Braive DVG 4 099 Modèle:Hab.
91 3 20 347 Longpont-sur-Orge Philippe Hamon UDI 6 561 Modèle:Hab.
91 2 31 434 Morsang-sur-Orge Marjolaine Rauze PCF 20 944 Modèle:Hab.
91 3 25 549 Sainte-Geneviève-des-Bois Frédéric Petitta PS 34 195 Modèle:Hab.
91 3 33 570 Saint-Michel-sur-Orge Bernard Zunino UMP 20 046 Modèle:Hab.
91 3 14 667 Villemoisson-sur-Orge François Cholley DVD 6 950 Modèle:Hab.
91 3 14 685 Villiers-sur-Orge Thérèse Leroux-Lamare DVD 3 891 Modèle:Hab.

Démographie

{{#invoke:Démographie|demographie}}

Histogramme de l’évolution démographique.

<timeline> Colors=

 id:lightgrey value:gray(0.9)
 id:darkgrey  value:gray(0.7)
 id:sfondo value:rgb(1,1,1)
 id:barra value:rgb(0.99,0.60,0.40)

ImageSize = width:700 height:350 PlotArea = left:50 bottom:30 top:30 right:50 DateFormat = x.y Period =from:0 till:140000 TimeAxis = orientation:vertical AlignBars = justify ScaleMajor = gridcolor:darkgrey increment:20000 start:0 ScaleMinor = gridcolor:lightgrey increment:2000 start:0 BackgroundColors = canvas:sfondo

BarData=

 bar:1966
 bar:1967
 bar:1968 text:1968
 bar:1969
 bar:1970 
 bar:1971
 bar:1972
 bar:1973
 bar:1974
 bar:1975 text:1975
 bar:1976
 bar:1977
 bar:1978
 bar:1979
 bar:1980 
 bar:1981
 bar:1982 text:1982
 bar:1983
 bar:1984
 bar:1985
 bar:1986
 bar:1987
 bar:1988
 bar:1989
 bar:1990 text:1990
 bar:1991
 bar:1992
 bar:1993
 bar:1994
 bar:1995
 bar:1996
 bar:1997
 bar:1998
 bar:1999 text:1999
 bar:2000
 bar:2001
 bar:2002
 bar:2003
 bar:2004
 bar:2005
 bar:2006 text:2006
 bar:2007
 bar:2008
 bar:2009
 bar:2010
 bar:2011
 bar:2012

PlotData=

color:barra width:15 align:left
bar:1968 from:0 till: 0
bar:1975 from:0 till: 0
bar:1982 from:0 till: 0
bar:1990 from:0 till: 0
bar:1999 from:0 till: 91540
bar:2006 from:0 till: 126417
bar:2010 from:0 till: 133177

</timeline>

Pyramide des âges

Modèle:Pyramide des âges 2 Modèle:Pyramide des âges 2

Organisation

Siège

L'intercommunalité avait son siège à Sainte-Geneviève-des-Bois, 1 place Saint-Exupéry

Élus

À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux.

Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci comptait à compter de mars 2014 quarante-huit conseillers communautaires<ref>[www.essonne.gouv.fr/content/download/12037/89486/file/CAVO.pdf] Arrêté préfectoral du 25 octobre 2013 fixant le nombre de conseillers communautaires de la Communauté d'agglomération du Val-d'Orge</ref> au lieu de 61, répartis sensiblement selon la taille démographique de chaque commune soit  :

Nombre de conseillers Communes
13 Sainte-Geneviève-des-Bois
9 Brétigny-sur-Orge
8 Saint-Michel-sur-Orge et Morsang-sur-Orge
3 Fleury-Mérogis
2 Villemoisson-sur-Orge et Longpont-sur-Orge
1 Le Plessis-Pâté, Leuville-sur-Orge et Villiers-sur-Orge

Liste des présidents

Modèle:ÉluDébut Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:ÉluFin

Compétences

La communauté d’agglomération du Val d’Orge exerçait les compétences transférées par les communes dans le cadre des dispositions du code général des collectivités territoriales, et qui étaient le développement économique, l’aménagement du territoire, l’équilibre social de l’habitat et la politique de la ville, ainsi que la protection de l’environnement, la gestion des ordures ménagères, le traitement des eaux usées, la gestion et d’organisation des transports en commun et la gestion des équipements culturels et sportifs<ref>Présentation des compétences de la CAVO sur le site officiel de l'intercommunalité. Consulté le 16/02/2013.</ref>.

Régime fiscal et budget

La communauté d'agglomération est financée par la fiscalité professionnelle unique (FPU), qui a succédé a la Taxe professionnelle unique (TPU), et qui assure une péréquation fiscale entre les communes regroupant de nombreuses entreprises et les communes résidentielles<ref>Modèle:Lien web.</ref>.

Évolution financière.
Postes 2007 2008 2009 2010 2011
Produits de fonctionnement Modèle:Euro Modèle:Euro Modèle:Euro Modèle:Euro Modèle:Euro
Charges de fonctionnement Modèle:Euro Modèle:Euro Modèle:Euro Modèle:Euro Modèle:Euro
Ressources d’investissement Modèle:Euro Modèle:Euro Modèle:Euro Modèle:Euro Modèle:Euro
Emplois d’investissement Modèle:Euro Modèle:Euro Modèle:Euro Modèle:Euro Modèle:Euro
Dette Modèle:Euro Modèle:Euro Modèle:Euro Modèle:Euro Modèle:Euro
Source : Ministère de l’Économie et des Finances<ref>Finances locales 2007 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 03/12/2012.</ref>,<ref>Finances locales 2008 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 03/12/2012.</ref>,<ref>Finances locales 2009 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 03/12/2012.</ref>,<ref>Finances locales 2010 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 03/12/2012.</ref>,<ref>Finances locales 2011 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 3 décembre 2012.</ref>.

Identité visuelle

Modèle:Blason-ville-fr

Réalisations

Modèle:... La communauté d'agglomération a acquis en 2015 les terrains de l'ancienne base aérienne 217 de Brétigny-sur-Orge, soit 300 hectares, en vue de les viabiliser pour développer l'activité économique du secteur<ref>Modèle:Article.</ref>,<ref>Modèle:Article.</ref>.

Notes et références

Modèle:Références

Pour approfondir

Articles connexes

Liens externes

Modèle:Portail