Communauté de communes des Coteaux Sézannais
Modèle:Infobox Intercommunalité de France La Modèle:Terme défini est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Grand Est.
Historique
La communauté de communes a succédé au District de Sézanne, créé en 1992 et qui regroupait 9 communes<ref name="Ville">Modèle:Lien web.</ref>.
Les communes de Linthes, de Mœurs-Verdey et de Mondement-Montgivrou ont rejoint la communauté au Modèle:1er janvier 2014<ref name="AP15032013">Modèle:Article.</ref>,<ref>Modèle:Article.</ref>.
Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 30 mars 2016<ref>Modèle:Lien web.</ref>, la communauté de communes fusionne le Modèle:Date- avec les communautés des « Portes de Champagne » (19 communes) et du Pays d'Anglure » (20 communes) pour créer la nouvelle communauté de communes de Sézanne-Sud Ouest Marnais.
Composition
Elle était composée de 23 communes, dont la principale est Sézanne : Modèle:Tableau Liste commune de France
Administration
Siège
Le siège de la communauté de communes est en l'hôtel de Ville de Sézanne.
Élus
Modèle:Article détaillé
La Communauté de communes est administrée par son Conseil communautaire, composé, pour la mandature 2014-2020, de 42 conseillers communautaires, qui sont des conseillers municipaux représentant chaque commune membre, à raison de :
- 18 délégués pour Sézanne (5 500 habitants) ;
- 2 délégués pour Gaye et pour Barbonne-Fayel (chacune comptant plus de 400 habitants) ;
- 1 délégué pour chacune des 20 autres communes membres<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Liste des présidents
L'intercommunalité est présidé, depuis l'époque où elle avait le statut de district, par Philippe Bonnotte, maire de Sézanne.
- Ancienne communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne (CAC)
Modèle:ÉluDébut Modèle:Élu Modèle:ÉluFin
Compétences
Nombre total de compétences exercées en 2016 : 14
La communauté exerce les compétences qui lui sont transférées par les communes membres, conformément à la loi. Il s'agit :
- des actions favorisant le développement économique et le maintien des services et commerces en milieu rural
- l'action sociale
- l'action touristique avec notamment l’Office de Tourisme de Sézanne et sa Région
- l'aménagement de l’espace communautaire
- l'assainissement collectif des eaux usées dans les communes disposant d’un réseau collectif et l'assainissement non collectif des eaux usées
- le cinéma
- la collecte et le traitement des déchets ménagers
- l'enfance et la jeunesse
- l'Espace Jeunes de Sézanne : accueil périscolaire, restauration scolaire, accueil de loisirs sans hébergement
- la mise en œuvre d’opérations programmées d’amélioration de l’habitat (OPAH)
- les piscines de Sézanne
- le service d’incendie et de secours
- les travaux sur la voirie à caractère communautaire<ref name="Ville"/>.
Projets et réalisations
- CIAS
L'intercommunalité s'est doté d'un centre intercommunal d'action sociale (CIAS), le CIAS des Coteaux Sézannais<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Voir aussi
Articles connexes
- Intercommunalité en France
- Établissement public de coopération intercommunale
- Liste des intercommunalités de la Marne
