Communauté de communes du Bocage champenois
Modèle:Voir homonymes Modèle:Infobox Intercommunalité de France
La Modèle:Terme défini est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne.
Elle a été supprimée le Modèle:Date-, et intégrée dans la nouvelle communauté de communes Perthois-Bocage et Der.
Historique
La communauté de communes du Bocage champenois est créée par arrêté préfectoral du Modèle:Date-<ref>Arrêté mentionné dans les visas de l'arrêté préfectoral du 17 avril 2013, décrit ci-dessous.</ref>, et regroupe à l'origine les 8 communes d'Ambrières, Arrigny, Brandonvillers, Drosnay, Écollemont, Landricourt, Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement, Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson<ref name="Historique">Modèle:Lien web.</ref>.
Au fil des années, d'autres communes rejoignent la communauté :
- 1995 : Sapignicourt ;
- 1997 : Châtillon-sur-Broué ;
- 1998 : Moncetz-l'Abbaye ;
- 2004 : Isle-sur-Marne ;
- 2007 : Outines ;
- 2008 : Giffaumont-Champaubert<ref name="Historique"/>. Au Modèle:Date-, l'intercommunalité était constituée de 14 communes regroupant 2863 habitants<ref>Rapport d'activité 2009, Op. cit. en liens externes.</ref>.
Au Modèle:Date-, les communes de Ambrières, Landricourt et Sapignicourt quittent l'intercommunalité pour rejoindre la communauté de communes de Saint-Dizier, Der et Blaise<ref>Modèle:Article.</ref>, transformée depuis en communauté d'agglomération.
Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du Modèle:Date-<ref>Modèle:Lien web.</ref>, trois petites communautés de communes préexistantes :
- la communauté de communes du Bocage Champenois ;
- la communauté de communes Marne et Orconte ;
- la communauté de communes du Perthois ;
ont fusionné pour créer la nouvelle Communauté de communes Perthois-Bocage et Der, à laquelle se sont également jointes une commune détachée de la communauté de communes de Val de Bruxenelle (Favresse) et la commune isolée de Gigny-Bussy<ref name="AP17042013">Modèle:Article.</ref>.
Territoire communautaire
Géographie
Composition
La communauté de communes était composée le Modèle:Date-, des communes suivantes :
- Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson
- Arrigny
- Brandonvillers
- Châtillon-sur-Broué
- Drosnay
- Écollemont
- Giffaumont-Champaubert
- Isle-sur-Marne
- Moncetz-l'Abbaye
- Outines
- Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement
Situation
Fonctionnement
Siège
Le siège est situé à Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson, 23 rue du Radet.
Élus
La communauté de communes était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux, à raison de :
- 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant pour les communes de moins de 100 habitants,
- 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants pour les communes de 100 à 500 habitants,
- 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants pour les communes de plus de 500 habitants<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Liste des présidents
Modèle:ÉluDébut Modèle:ÉluDonnées Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:ÉluFin
Compétences
L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.
Régime fiscal et budget
La communauté de communes percevait une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes, sans FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes).
