Manzat communauté
{{#invoke:Bandeau|ébauche}} Modèle:Infobox Intercommunalité de France
La communauté de communes Manzat communauté est une ancienne structure intercommunale française, située dans le département du Puy-de-Dôme, en région Auvergne-Rhône-Alpes.
Historique
La communauté de communes a été créée le Modèle:Nobr, avec six communes : Charbonnières-les-Vieilles, Loubeyrat, Manzat, Queuille, Saint-Angel et Vitrac. Les communes des Ancizes-Comps et de Saint-Georges-de-Mons ont intégré Manzat Communauté le Modèle:Date-. La structure intercommunale Modèle:Citation, lesquels sont dissous<ref group="Off" name="statuts">Modèle:Lien web.</ref>,<ref group="Off" name="hist">Modèle:Lien web.</ref>. Par ailleurs, Châteauneuf-les-Bains a intégré Manzat Communauté fin 2012<ref name="PROJET_SDCI_2015" />. Celle-ci faisait alors partie de la communauté de communes Cœur de Combrailles<ref group="Off" name="hist" />,<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Le projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) du Puy-de-Dôme, dévoilé le Modèle:Nobr, proposait la fusion avec les communes de la communauté de communes du Pays de Menat situées à l'est de la Sioule et la communauté de communes des Côtes de Combrailles. La fusion de ces trois intercommunalités permettra la création d'une structure de Modèle:Unité, dont 22 en zone de montagne, pour une population de Modèle:Unité<ref name="PROJET_SDCI_2015">Modèle:Lien web.</ref>.
Adopté en Modèle:Nobr, le SDCI confirme ce périmètre<ref name="ADOPTE_SDCI_2016">Modèle:Lien web.</ref>. Cette fusion est confirmée par un arrêté préfectoral du Modèle:Nobr, rectifié par un autre arrêté du 22 ; la nouvelle structure intercommunale prend le nom de « Communauté de communes Combrailles Sioule et Morge »<ref name="RAA63-2016-065">Arrêté no 16-02965 du Modèle:Nobr « prononçant la fusion des communautés de communes « Côtes de Combrailles » et « Manzat Communauté » étendue aux communes de : Blot L'Église, Lisseuil, Marcillat, Saint-Gal-sur-Sioule, Saint-Pardoux, Saint-Quintin-sur-Sioule, Saint-Rémy de Blot et Pouzol […] à compter du Modèle:Date- », et arrêté rectificatif no 16-02982 du Modèle:Nobr, parus au recueil des actes administratifs no 63-2016-065 Modèle:Pdf, Préfecture du Puy-de-Dôme, Modèle:Nobr (consulté le Modèle:Nobr), Modèle:P.127-139 et 143-145.</ref>.
Territoire communautaire
Géographie
Manzat communauté est située au nord du département du Puy-de-Dôme.
Avant la réforme intercommunale (adoption du schéma départemental de coopération intercommunale en 2016), elle jouxtait les communautés de communes du Pays de Menat au nord, Côtes de Combrailles à l'est-nord-est, Volvic Sources et Volcans au sud-est, Pontgibaud Sioule et Volcans au sud-ouest, Haute Combraille à l'ouest-sud-ouest et Cœur de Combrailles à l'ouest<ref name="geoportail">Carte de la communauté de communes et des structures intercommunales voisines sur Géoportail.</ref>.
Le territoire communautaire est desservi principalement par les routes départementales 19 (liaison de Pontaumur à Combronde par Les Ancizes-Comps, Saint-Georges-de-Mons, Manzat et Charbonnières-les-Vieilles) et 227 (liaison de Saint-Gervais-d'Auvergne à Riom), cette dernière permettant un accès autoroutier à Manzat par l'autoroute A89 (échangeur 27)<ref name="geoportail" />.
Composition
Elle est composée des communes suivantes :
Démographie
{{#invoke:Démographie|demographie}}
Administration
Siège
Le siège de la communauté de communes est situé à Manzat.
Les élus
Modèle:Article détaillé La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de Modèle:Nobr représentant chacune des communes membres.
Avant modification par délibération communautaire, le conseil comprenait Modèle:Nobr et deux suppléants par commune :
| Nombre de délégués | Seuils de population | Communes |
|---|---|---|
| Modèle:Nobr Modèle:Nobr | plus de Modèle:Unité | |
| Modèle:Nobr Modèle:Nobr | entre 2 501 et Modèle:Unité | |
| Modèle:Nobr Modèle:Nobr | entre 1 501 et Modèle:Unité | Les Ancizes-Comps, Saint-Georges-de-Mons |
| Modèle:Nobr Modèle:Nobr | entre 1 001 et Modèle:Unité | Loubeyrat, Manzat |
| Modèle:Nobr Modèle:Nobr | entre 501 et Modèle:Unité | Charbonnières-les-Vieilles |
| Modèle:Nobr Modèle:Nobr | moins de Modèle:Nobr | Châteauneuf-les-Bains, Queuille, Saint-Angel, Vitrac |
Par ladite délibération communautaire, confirmée par un arrêté préfectoral<ref>Modèle:Lien web.</ref>, cette répartition est la suivante :
| Nombre de délégués | Communes |
|---|---|
| 6 | Saint-Georges-de-Mons |
| 5 | Les Ancizes-Comps |
| 3 | Charbonnières-les-Vieilles, Loubeyrat, Manzat |
| 2 | Châteauneuf-les-Bains, Queuille, Saint-Angel, Vitrac |
Présidence
Le conseil communautaire du Modèle:Nobr a élu son président, Jean-Marie Mouchard, et désigné ses quatre vice-présidents qui sont : Jean-Pierre Lannareix, José Da Silva, Didier Manuby et Franck Baly<ref group="Off">Modèle:Lien web.</ref>.
Compétences
L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres.
Les deux compétences obligatoires exercées par toute communauté de communes sont les suivantes<ref group="Off" name="statuts" /> :
- aménagement de l'espace :
- élaboration des schémas de cohérence territoriale (compétence déléguée au syndicat mixte d'aménagement et de développement, SMAD, des Combrailles<ref group="Off" name="hist" />) et de secteur,
- élaboration d'un schéma directeur de développement durable, solidaire et équitable du territoire,
- zones d'aménagement concerté (ZAC de Queuille et toutes créations postérieures à 2010),
- constitution de réserves foncières,
- système d'information géographique,
- politique de pays (SMAD<ref group="Off" name="hist" />) ;
- développement économique :
- création, réalisation, gestion des zones d'activité d'intérêt communautaire (et promotion), des bâtiments relais et des multiples ruraux (postérieurs à 2010),
- développement touristique : accueil, information, promotion (SMAD<ref group="Off" name="hist" />), aménagement et gestion de sites touristiques naturels (dont le gour de Tazenat et le méandre de la Sioule), réflexion/création/promotion/entretien de sentiers de randonnée et de sentiers thématiques, actions de développement touristique (SMAD<ref group="Off" name="hist" />) et politique de fleurissement,
- développement éolien (création, aménagement et gestion de zones de développement de l'éolien),
- appui aux initiatives locales d'intérêt communautaire,
- actions de soutien à des initiatives de développement économique et touristique.
En outre, elle exerce huit compétences optionnelles<ref group="Off" name="statuts" /> :
- action sociale d'intérêt communautaire (gestion d'EHPAD à Manzat et aux Ancizes-Comps, aide à domicile, etc.) ;
- politique en faveur de l'enfance et de la jeunesse, entre zéro et vingt-cinq ans ;
- actions culturelles ;
- politique du logement et du cadre de vie ;
- actions sportives ;
- protection et mise en valeur de l'environnement (comprenant entre autres l'élimination et la valorisation des déchets ménagers, déléguée aux syndicats du Bois de l'Aumône pour les communes « fondatrices » de la structure intercommunale, ou au SICTOM de Pontaumur-Pontgibaud pour les communes des Ancizes-Comps et de Saint-Georges-de-Mons<ref group="Off" name="hist" />) ;
- transports ;
- voirie d'intérêt communautaire.
Régime fiscal et budget
La communauté de communes applique la fiscalité professionnelle unique. Elle possède un potentiel fiscal de Modèle:Unité par habitant, supérieur à la moyenne des autres communautés de communes du département, s'élevant à Modèle:Unité<ref name="PROJET_SDCI_2015" />.
Les taux d'imposition votés en 2015 sont les suivants : taxe d'habitation 9,98 %, foncier bâti 2,53 %, foncier non bâti 30,78 %, cotisation foncière des entreprises 23,55 %<ref name="PROJET_SDCI_2015" />.
Notes et références
Site officiel
Autres sources
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
Sources
- « CC Manzat Communauté » dans la base nationale sur l'intercommunalité
Modèle:Palette Intercommunalités du Puy-de-Dôme Modèle:Portail
