Rambouillet Territoires

{{#invoke:Bandeau|ébauche}} Modèle:Infobox Intercommunalité de France Rambouillet Territoires, jusque début 2015 communauté d'agglomération Plaines et Forêts d'Yveline (CAPFY), est une communauté d'agglomération française, située dans le département des Yvelines et la région Île-de-France.

Historique

Les premières réflexions sur l'intercommunalité sont initiées au début des années 90 par Emancé, Gazeran, Hermeray, La Boissière-Ecole, Mittainville, Raizeux et Saint-Hilarion, qui souhaitent préserver une forte identité rurale et une urbanisation faible. Le projet de territoire élaboré dès 2002 met en évidence la nécessité d'étendre la réflexion à Orcemont, Orphin, Poigny-la-Forêt, Rambouillet, Sonchamp, Vieille-Eglise-en-Yvelines<ref>IAU-IdF : Communauté d'agglomération Rambouillet Territoires - 78, document mentionné en Liens externes.</ref>.

La communauté de communes Plaines et Forêts d'Yveline est donc créée par arrêté préfectoral du Modèle:Date-<ref >Modèle:Lien web.</ref>. Elle regroupait alors quatorze communes<ref name="Historique">Modèle:Lien web.</ref>.

Au Modèle:Date-, la commune de Saint-Arnoult-en-Yvelines rejoint la communauté de communes<ref name="Historique"/>.

Celle-ci continue à s'élargir, avec l'intégration au Modèle:Date-, de la commune de Ponthévrard, et, le Modèle:Date-, de celles de Bonnelles, Bullion, Cernay-la-Ville, La Celle-les-Bordes, Longvilliers et Rochefort-en-Yvelines, suivies, au Modèle:Date-, d'Auffargis et Saint Léger en Yvelines (antérieurement membres de la communauté de communes des Étangs) ainsi que Gambaiseuil<ref name="Historique"/>.

Au Modèle:Date-, la communauté de communes devient une communauté d'agglomération et prend un nouveau nom Rambouillet Territoires Communauté d’Agglomération<ref>Communiqué de presse sur le site de la communauté, Modèle:1er janvier 2015.</ref> (RTCA).

Au Modèle:Date-, cette Rambouillet Territoires Communauté d’Agglomération fusionne avec la Communauté de communes Contrée d'Ablis-Porte des Yvelines ainsi que la Communauté de communes des Étangs<ref name="LP22122016"/><ref name="LP25012017">Modèle:Article Modèle:Citation.</ref>, créant une nouvelle communauté d'agglomération, qui prend le nom de Rambouillet Territoires<ref name="Historique"/><ref name="RAA156">Modèle:Article.</ref><ref name="BANATIC">Modèle:Lien web.</ref>

Territoire communautaire

Géographie

Modèle:... La communauté d'agglomération regroupe des communes situées au sud du département des Yvelines. Elle comprend une ville-centre, Rambouillet, quatre villes « trait d’union », avec Saint-Arnoult-en-Yvelines, Les Essarts le Roi, Le Perray en Yvelines, Ablis, ainsi que des communes rurales et forestières.

Occupation des sols

Le tableau ci-dessous présente l'occupation des sols de la communauté d'agglomération en 2018, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC).

Occupation des sols en 2018

Type d’occupation	Pourcentage	Superficie (en hectares)
Tissu urbain discontinu	5,5 %	3519
Zones industrielles ou commerciales et installations publiques	1,2 %	744
Réseaux routiers et ferroviaires et espaces associés	0,4 %	244
Équipements sportifs et de loisirs	2,9 %	1844
Terres arables hors périmètres d'irrigation	38,1 %	24272
Vergers et petits fruits	0,1 %	55
Prairies et autres surfaces toujours en herbe	4,0 %	2543
Systèmes culturaux et parcellaires complexes	2,1 %	1316
Surfaces essentiellement agricoles interrompues par des espaces naturels importants	1,3 %	810
Forêts de feuillus	37,1 %	23675
Forêts de conifères	5,1 %	3258
Forêts mélangées	1,0 %	614
Forêt et végétation arbustive en mutation	1,0 %	662
Marais intérieurs	0,1 %	76
Plans d'eau	0,2 %	143
Source : Corine Land Cover<ref>Modèle:Lien web.</ref>

Composition

La communauté d'agglomération est composée des Modèle:Nobr suivantes : Modèle:Tableau Liste commune de France 2

Démographie

{{#invoke:Démographie|demographie}}

Organisation

Siège

Rambouillet Territoires a son siège à Rambouillet, 22 rue Gustave Eiffel<ref name="BANATIC"/>.

Élus

Modèle:Article détaillé La communauté d'agglomération est administrée par son conseil communautaire, composé pour la mandature 2020-2026, de 67 membres représentant chacune des communes membres, et répartis sensiblement en proportion de leur population de la manière suivante<ref>Modèle:Lien web.</ref> :
- 18 délégués pour Rambouillet ;
- 5 délégués pour Les Essarts-le-Roi et Le Perray-en-Yvelines ;
- 4 délégués pour Saint-Arnoult-en-Yvelines ;
- 2 délégués pour Ablis, Auffargis et Bullion ;
- 1 délégué ou son suppléant pour les 29 autres communes.

Au terme des élections municipales de 2020 dans les Yvelines, le conseil communautaire renouvelé a élu son nouveau président, Thomas Gourlan, Modèle:3e de Rambouillet, ainsi que ses 14 vice-présidents, qui sont<ref>Modèle:Lien web.</ref> :

1. Anne Cabrit, maire d'Orsonville, déléguée « Développement durable et économie locale » ;
2. Jean-Pierre Zannier, maire de Raizeux, délégué « Entretien du patrimoine bâti intercommunal » ;
3. Serge Quérard, maire de La Celle-les-Bordes, délégué « Aménagement du territoire, habitat et urbanisme » ;
4. Thierry Convert, maire de Poigny-la-Forêt, délégué « Eau et assainissement collectif » ;
5. Janny Demichelis, maire d'Orphin, déléguée « Culture et animations intercommunales » ;
6. Véronique Matillon, maire de Rambouillet, déléguée « Action sociale et santé » ;
7. Daniel Bonte, maire d'Auffargis, délégué « Mobilité et voirie intercommunale » ;
8. Benoît Petitprez, maire-adjoint de Rambouillet, délégué « GEMAPI et collecte, traitement et valorisation des ordures ménagères » ;
9. Emmanuel Salignat, maire de Gazeran, délégué « Aires de stationnement intercommunales » ;
10. Sylvain Lambert, maire de Rochefort-en-Yvelines, délégué « Finances et budget » ;
11. Ismaël Nehlil, maire des Essarts-le-Roi, délégué « Mutualisation et expertise intercommunale » ;
12. Geoffroy Bax de Keating, maire du Perray-en-Yvelines, délégué « Politique sportive et de loisirs intercommunale »
13. Jean-François Siret, maire d'Ablis, délégué « Politique de la ville » ;
14. Sylvain Guignard, maire de Saint-Arnoult-en-Yvelines, délégué « Service public d’assainissement non collectif ».

Le bureau communautaire pour la mandature 2020-2026 est constituée du président, des 14 vice-présidents et de 23 autres membres, tous maires d'une des communes membres.

Compétences

Modèle:... L'intercommunalité créée en 2017 exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales. Dans ce cadre, Rambouillet Territoire<ref>Modèle:Lien web.</ref> :

• Modèle:Citation

Régime fiscal et budget

Modèle:Article détaillé La communauté d'agglomération est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit, comme toutes les communatés d'agglomération, la fiscalité professionnelle unique<ref name="BANATIC"/> (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources.

Elle ne reverse pas de dotation de solidarité communautaire<ref>Modèle:Lien web.</ref> (DSC) à ses communes membres<ref name="BANATIC"/>.

Projets et réalisations

Rénovation et agrandissement de la Piscine des Fontaines sur la commune de Rambouillet

Voir aussi

Articles connexes

• Intercommunalité en France
• Établissement public de coopération intercommunale
• Liste des intercommunalités des Yvelines

Liens externes

• Modèle:Officiel

• Modèle:Lien web.
• Modèle:Lien web.
• Modèle:Autorité