Communauté de communes Ardre et Vesle

{{#ifeq:||Un article de Ziki, l'encyclopédie libre.|Une page de Ziki, l'encyclopédie libre.}}

Modèle:Infobox Intercommunalité de France La Modèle:Terme défini est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne.

Elle a été supprimée le Modèle:1er janvier 2014, et intégrée dans la nouvelle communauté de communes Fismes Ardre et Vesle.

Historique

La communauté a été créée par un arrêté préfectoral du 2 octobre 1997<ref name="AUDRR"/>.

Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 15 décembre 2011<ref>Modèle:Lien web.</ref>, les anciennes communautés de communes CC des Deux Vallées du Canton de Fismes (9 communes) et CC Ardre et Vesle (11 communes) ont fusionné par arrêté préfectoral du 23 mai 2013, afin de former à compter du Modèle:1er janvier 2014 la nouvelle communauté de communes Fismes Ardre et Vesle<ref name="BulletinPref 31oct2013-5">Modèle:Article.</ref>.

Territoire communautaire

Géographie

Composition

Elle était composée des 11 petites communes suivantes, dont la plus importante est Prouilly :

Politique et administration

Siège

La communauté de communes avait son siège à Prouilly, 23 Grande Rue .

Élus

La communauté de communes était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux.

Liste des présidents

Modèle:ÉluDébut Modèle:ÉluDonnées Modèle:Élu Modèle:ÉluFin

Compétences

L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.

Régime fiscal et budget

La communauté de communes perçoit une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes, sans FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes).

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Notes et références

Modèle:Références

Modèle:Portail