René Dosière

René Dosière, né le Modèle:Date à Origny-Sainte-Benoite (Aisne), est un homme politique et universitaire français.

Membre du Parti socialiste jusqu'en 2007, député de l'Aisne à plusieurs reprises à partir de 1988, il est spécialiste de la gestion des finances publiques. Il s'est notamment illustré dans le contrôle des dépenses de la présidence de la République française.

Biographie

Jeunesse et études

Deuxième d'une famille de quatre garçons et fils d'un instituteur devenu plus tard directeur de l'école, René Dosière est interne au lycée Henri-Martin de Saint-Quentin, où il obtient un baccalauréat de philosophie<ref name=":0">Modèle:Ouvrage</ref>. Puis il s'inscrit à la Sorbonne, où il passe une licence d'histoire et de géographie, et un diplôme d’études supérieures de géographie, avec un mémoire consacré à « la vie rurale dans le canton de Ribemont »<ref name="autobio">Courte autobiographie sur le blog de René Dosière.</ref>. Il milite alors à la Jeunesse étudiante chrétienne, dont il est secrétaire départemental de l'Aisne en 1959, puis membre du secrétariat national de 1960 à 1964 en tant que responsable de la branche lycées.

Parcours professionnel

À partir de 1967, il travaille au service départemental d’aménagement rural de l’Aisne. D'Modèle:Date à Modèle:Date, il effectue son service national au titre de la coopération au Québec. À ce titre, il enseigne l'histoire et la géographie à l'école normale de Saint-Damien de Buckland, devenue une des parties de la municipalité régionale de Bellechasse, lorsque le gouvernement québécois créa ce genre de structure intercommunale.

Il enseigne les finances publiques à l'université de Reims en tant que vacataire entre 1976 et 2012<ref name=":0" />.

Parcours politique

En Modèle:Date, il figure sur la liste municipale conduite par Robert Aumont, conseiller général socialiste de Laon. Cette liste n'obtient aucun élu. En 1977, il est élu premier adjoint au député maire socialiste de Laon qui était alors Robert Aumont. Il siège ensuite au conseil régional de Picardie, où il sera successivement président du groupe socialiste, vice-président puis président du conseil régional de juillet 1981 à avril 1983. Aux élections municipales de 1983, il est élu maire de Laon. Il enseigne en tant qu'enseignant vacataire les finances locales à l'université de Reims à partir de 1978. Il entre au Parti socialiste en 1977<ref name="autobio" />.

Tout au long de la période 1986 à 2002, René Dosière est opposé à Jean-Claude Lamant (RPR, divers droite puis UMP) à chaque élection : municipales de Laon, cantonales de Laon-Sud, législatives. En dehors de la ville de Laon, qu'il perd en 1989 face à son opposant traditionnel, Jean-Claude Lamant, les deux candidats se succèdent à l'Assemblée nationale comme élus de la [[Première circonscription de l'Aisne|Modèle:1re de l'Aisne]], suivant en cela le rythme des grandes alternances nationales. Cependant, René Dosière l'emporte finalement sur son rival à partir de 1997. De la même façon, il s'impose dans le canton de Laon-Sud de 1993 à 2008. René Dosière a également été élu conseiller régional de Picardie de 1986 à 1988.

Au cours de la [[XIe législature de la Cinquième République française|{{#ifeq: | s | Modèle:Siècle | XI^e{{#if:|  }} }} législature]] (1997-2002), il est secrétaire de l'Assemblée nationale du Modèle:1er octobre 1999 au Modèle:Date.

Il est réélu député le Modèle:Date. Au cours de la [[XIIe législature de la Cinquième République française|{{#ifeq: | s | Modèle:Siècle | XII^e{{#if:|  }} }} législature]] (2002-2007), il fait partie du groupe socialiste. Il est vice-président de l'Assemblée nationale du Modèle:Date au Modèle:Date.

Député sortant en 2007, les membres de la fédération départementale du parti socialiste de l'Aisne lui préfèrent cependant d'une voix Fawaz Karimet, conseiller municipal de Laon, vice-président du Conseil général. Mais René Dosière se maintient, ce qui conduit le bureau national du PS à l'exclure. Au premier tour, il devance largement Fawaz Karimet<ref>Modèle:Lien web</ref>. Il est réélu député au deuxième tour, le Modèle:Date, en battant facilement Gaëdic Blanchard-Douchain (UMP), adjointe au maire de Laon, avec 56,28 % des suffrages et rejoint le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche à l'Assemblée.

Lors des élections législatives françaises de 2012, la fédération socialiste de l'Aisne refuse à nouveau son investiture à ce proche de Jean-Marc Ayrault, parce qu'il a refusé de prendre comme suppléant son ancien concurrentModèle:Refnec, face auquel il a décidé de se présenter de nouveau comme candidat divers gauche<ref name=lminv>« Le cas Dosière, figure de l'Assemblée, embarrasse le PS », lemonde.fr, 25 mai 2012.</ref><ref>Modèle:Article.</ref>. Plusieurs socialistes lui apportent leur soutien, parmi lesquels Jean-Jacques Urvoas et Gaëtan Gorce<ref>Modèle:Article</ref><ref>Modèle:Article.</ref>

Arrivé en tête au premier tour avec 29,11 % des voix, il l'emporte au second dans le cadre d'une triangulaire avec 42,19 % des voix, contre Aude Bono, candidate du Nouveau Centre, qui obtient 38,60 % des suffrages. Le maintien de Fawaz Karimet au second tour conduit le Parti socialiste à lui retirer son soutien, transféré à René Dosière<ref>Modèle:Article.</ref>.

Après les primaires citoyennes pour l'élection présidentielle 2017, il explique sur son blog qu'il ne votera pas pour Benoît Hamon, dont le programme n'est pas, selon lui, celui d'une « gauche raisonnable » mais celui « d’une gauche qui se complaît dans l’opposition protestataire en compagnie de l’extrême gauche »<ref>Modèle:Article</ref>. Il parraine Emmanuel Macron pour l'élection présidentielle 2017<ref>[1]</ref>.

Le 31 mai 2018, il annonce la création de l'Observatoire de l'éthique publique, think tank réunissant universitaires et parlementaires pour formuler des propositions visant à accroître la place accordée à la déontologie dans la conduite des affaires publiques<ref>Modèle:Lien web</ref>.

Finances présidentielles

René Dosière a mené pendant cinq ans une longue enquête<ref>« De "l'argent caché de l'Élysée" à l'argent déniché de l'Élysée », Raymond Muzellec, in Les Petites Affiches, 3 octobre 2007.</ref>, et a abouti à la publication de L'Argent caché de l'Élysée (2007). Il y dénonce l'opacité du budget de la présidence<ref>René Dosière (PS) épingle le budget de l'Elysée</ref>, plusieurs mécanismes en dissimulant la dotation effective, et sa forte progression sous la présidence de Jacques Chirac.

Sous la présidence de Nicolas Sarkozy, René Dosière s'est également fait remarquer. À la suite de l'attribution d'une carte bancaire, rendue rapidement par l'intéressée, à Cécilia Sarkozy, René Dosière interpelle le gouvernement<ref>Elysée. La carte bancaire de Cécilia fait des vagues, ladepeche.fr, 5 juillet 2007</ref> et demande une clarification du statut du conjoint du chef de l'État<ref>Que retenir de l'action de René Dosière dans sa circonscription ?, france3-regions.francetvinfo.fr, 12 mars 2017</ref>. René Dosière s'est interrogé sur le coût du séjour de vacances aux États-Unis (Modèle:Unité par semaine pour la location de la résidence de Wolfeboro) du couple présidentiel, qui excède sa rémunération annuelle<ref>« Le député René Dosière s'interroge sur le coût des vacances de Nicolas Sarkozy aux États-Unis », Christophe Jakubyszyn, Le Monde, 4 août 2007.</ref>.

René Dosière s'est par ailleurs prononcé en faveur de l'augmentation du salaire du président de la République décidée par Nicolas Sarkozy en Modèle:Date, au motif que cette augmentation s'accompagnerait d'une diminution du budget global de l'Élysée et d'une plus grande transparence dans l'utilisation des fonds publics<ref>« Rémunération de l'Élysée. "Une bonne mesure, même si elle n'est pas très opportune" », entretien accordé à Nicolas Buzdugan, Le Nouvel Observateur, 31 octobre 2007.</ref>.

Mis en cause, en réaction, après l'audit de la Cour des comptes remis en 2008, qui signale que les dépenses de l'Assemblée nationale ont augmenté de 47 % en 10 ans<ref>Marie-Christine Tabet, « La cour des Comptes épingle la gestion de l'Assemblée », Le Journal du dimanche, 2 novembre 2008.</ref>, il a répondu en expliquant qu'« il faut faire la transparence sur les fonds publics et lutter contre l'opacité », mais qu'au contraire de l'Élysée, les comptes de l'Assemblée sont publics depuis 15 ans, effort de transparence auquel il précise avoir contribué<ref>« La vie à l'assemblée : René Dosière réagit », L'Union, 8 novembre 2008</ref>. En effet, candidat à la présidence de la commission de vérification et d'apurement des comptes de l'Assemblée, il avait rédigé en 1997 une étude sur la gestion du Palais-Bourbon<ref>Voir Christophe Deloire, « Dosière, comptable de l'Elysée », Le Point, n° 1812, 7 juin 2007, et Romain Rosso, « 3 milliards. Le bas de laine des députés », L'Express, 2 novembre 2000.</ref>.

Le Modèle:Date, René Dosière rend public son nouveau rapport relatif à l'évolution, entre 2007 et 2008, du budget et des dépenses de l'Élysée<ref name="promesses">« Budget de l'Elysée: Dosière (PS) dénonce les "promesses non tenues" de Sarkozy », Le Nouvel Observateur, 16 juin 2009.</ref>. Dans ce document, le député PS pointe une augmentation de 18,5 %, entre 2007 et 2008, du budget de la Présidence de la République, qui s'établit dorénavant à 113,182 millions d'euros<ref name="promesses" />. Outre cette augmentation, René Dosière dénonce des manipulations budgétaires<ref name="promesses" />. L'Élysée a démenti ces informations, assurant que le budget de la Présidence est sincère, transparent et resté dans les limites de l'enveloppe budgétaire allouée par le Parlement<ref>Budget de l'Élysée : Dosière dénonce des «manipulations», entretien, lefigaro.fr, 17 juin 2009</ref>. Ses travaux conduisent l'Élysée à établir désormais un budget global incorporant la contribution des divers ministères et soumis au contrôle annuel de la Cour des comptes. En juin 2010, après ses révélations sur les coûts élevés de la garden party du 14 juillet à l'Élysée (732 826 euros pour 7 500 invités), la présidence de la République décide de la supprimer.

Étendant ses investigations au fonctionnement du gouvernement, il publie en février 2012, L'Argent de l'État, un député mène l'enquête, qui synthétise ses travaux sur le budget de l'exécutif.

Autres activités parlementaires

Au sein de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République à laquelle il appartient depuis sa première élection, l'activité parlementaire de René Dosière a concerné quatre thèmes principaux.

Il devient rapporteur, pour le secteur des collectivités locales, du budget du ministère de l'Intérieur (1998-2002) ; rapporteur de plusieurs textes de loi concernant la décentralisation et les finances locales (fonctionnement et réforme du mode de scrutin des conseils régionaux, réorganisation des services et des personnels de la direction de l'équipement, solidarité financière entre les collectivités locales, administration territoriale de la République (ATR), révision des valeurs locatives). Acteur du remplacement de la taxe d'habitation par un impôt départemental sur le revenu, il s'opposera au gouvernement de Pierre Bérégovoy qui renonce finalement à cette mesure en juillet 1992<ref>Voir la revue Pouvoirs locaux n° 14 - octobre 1992 « Fiscalité: quand viendra le temps de la réforme » p. 9.</ref>.Tirant les conséquences de ce recul du gouvernement socialiste, il quitte sa fonction de délégué du PS aux finances locales.

Voulant modifier les conditions d'exercice des mandats d'élus locaux, il obtient la fiscalisation de leurs indemnités revalorisées dans le cadre de la loi du 3 février 1992<ref>Assemblée nationale, Modèle:2e du 22 décembre 1992, p. 7833.</ref>.

Il est, en 2000, le rapporteur d'une proposition de loi sénatoriale sur la définition des délits non intentionnels et l'auteur du texte définitif de la loi (n° 2000-647 du 10 juillet 2000, plus communément appelée « Dosière-Fauchon »<ref>AN {{#ifeq: | s | Modèle:Siècle | XI^e{{#if:|  }} }} législature rapports n° 2266 et 2528 et intervention lors de la Modèle:2e du 5 avril 2000.</ref>).

Par le biais des questions écrites, il suit régulièrement l'évolution du régime indemnitaire des élus locaux, dont le montant ne cesse de croître<ref>Patrick Roger, « La hausse vertigineuse des indemnités des élus locaux », Le Monde du 22 février 2007, p. 23.</ref>. Il obtient la fin de l'« écrêtement », disposition qui permettait à un élu cumulant les indemnités au point de dépasser le plafond autorisé, de verser le surplus à d'autres élus<ref>Art 36 de la loi 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux.</ref>.

Progressivement, il se consacre aux dossiers concernant l'outre-mer, notamment dans le Pacifique. En 1999, il est le rapporteur de la loi organique sur la Nouvelle-Calédonie qui met en application l'accord de Nouméa. À plusieurs reprises, il reviendra sur la situation en Nouvelle-Calédonie<ref>Nouvelle-Calédonie: les prémices d'une communauté de destin (AN n°3222, 2001) ; ouvrir un nouveau cycle pour l'avenir de la Nouvelle Calédonie (AN n°1411, octobre 2013).</ref>. Lors de la révision de la Constitution concernant le corps électoral en Nouvelle-Calédonie (en 2007), il est le porte-parole du groupe socialiste.

En 2004, il est Modèle:Ref nec, intervenant pendant trois heures sur le projet de statut de la Polynésie<ref>Assemblée Nationale séance du 13 janvier 2014.</ref>et en effectuant plusieurs déplacements sur place au nom du PS pour soutenir les adversaires de Gaston Flosse et dénoncer les gaspillages d'argent public en Polynésie française<ref>Proposition de résolution n°1881 portant création d'une commission d'enquête sur l'utilisation des fonds publics en Polynésie Française (Assemblée Nationale séance du 23 novembre 2014).</ref>.

Depuis 2012, il est rapporteur des crédits budgétaires pour les territoires d'outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie.

À la demande de Jean-Louis Debré, alors président de l'Assemblée nationale, il préside une mission d'information sur l'état civil à Mayotte et publie un rapport sur la départementalisation de cette collectivité. Il s'intéresse, en 2014, à la collectivité de Saint-Martin, dont le territoire comprend une partie sous juridiction française et une autre sous juridiction néerlandaise avec des législations différentes et une absence de frontière occasionnant de graves difficultés.

Son travail pour une bonne gestion des fonds publics se manifeste, notamment, par l'intérêt qu'il porte au fonctionnement de la Cour des comptes et des chambres régionales des comptes. Modèle:Ref nec. La transparence du financement de la vie politique est également au cœur de son activité parlementaire. Dès sa première élection, il est membre de la commission d'enquête parlementaire sur le financement des partis et des campagnes politiques qui va inspirer les lois de 1990 sur ce sujet. Il aura un rôle actif dans les textes ultérieurs, notamment la loi sur la transparence de la vie publique (2014) où il intervient comme porte-parole du groupe socialiste.

En dehors de ces principaux thèmes, René Dosière s'est intéressé à la sécurité routière et il sera le premier président du conseil national de la sécurité routière (2001).

En 2007, il propose l'interdiction pour les magistrats de recevoir des décorations pendant leur carrière<ref>Modèle:Lien web</ref> et en 2011<ref>Modèle:Lien web</ref>.

Il publie en 2010, avec Christian Vanneste, un important rapport sur les autorités administratives indépendantes<ref>AN {{#ifeq: | s | Modèle:Siècle | XIII^e{{#if:|  }} }} législature - rapport n° 2925 novembre 2010.</ref>.

Mandats

• Député :
  • 13/06/1988 - 01/04/1993 : député de la [[Première circonscription de l'Aisne|Modèle:1re de l'Aisne]]
  • 01/06/1997 - 18/06/2002 : député de la Modèle:1re de l'Aisne
  • 19/06/2002 - 19/06/2007 : député de la Modèle:1re de l'Aisne
  • 20/06/2007 - 19/06/2012 : député de la Modèle:1re de l'Aisne
  • 20/06/2012 - 20/06/2017 : député de la Modèle:1re de l'Aisne

• Conseiller régional :
  • 13/03/1977 - 16/03/1986 : Membre du Conseil régional de Picardie
  • 01/07/1981 - 01/04/1983 : Président du Conseil régional de Picardie
  • 17/03/1986 - 27/06/1988 : Membre du Conseil régional de Picardie

• Conseiller général :
  • 15/03/1993 - 27/03/1994 : membre du Conseil général de l'Aisne
  • 28/03/1994 - 18/03/2001 : membre du Conseil général de l'Aisne
  • 19/03/2001 - 16/03/2008 : membre du Conseil général de l'Aisne

• Conseiller municipal / Maire :
  • 13/03/1977 - 01/10/1980 : adjoint au maire de Laon (Aisne)
  • 14/03/1977 - 05/03/1983 : membre du conseil municipal de Laon
  • 14/03/1983 - 12/03/1989 : maire de Laon
  • 20/03/1989 - 18/06/1995 : membre du conseil municipal de Laon
  • 19/06/1995 - 18/03/2001 : membre du conseil municipal de Laon

Bibliographie

• Frais de palais, Editions de l'Observtoire, 2019, 230 p. Modèle:ISBN
• Argent, morale et politique, Le Seuil, Paris, 2017.
• Le métier d'élu local, Paris, Le Seuil, janvier 2014, 180 p. Modèle:ISBN
• L’État au régime, Paris, Le Seuil, septembre 2012 Modèle:ISBN édition de poche, Collection Points (n°P3088), actualisé, août 2013 Modèle:ISBN
• L'Argent de l'État, Paris, Le Seuil, 2012, 300 p. Modèle:ISBN édition de poche, Collection Points (n°P3013), actualisé, avril 2013 Modèle:ISBN
• L'argent caché de l'Élysée, préface de Guy Carcassonne, Paris, Le Seuil, 2007, 176 p. Modèle:ISBN
• La Fiscalité locale, Paris, PUF, coll. Que sais-je ?, 1998, 127 p.
• La Commune et ses finances : guide pratique, de René Dosière, Paris, Éditions locales de France, 1995 (rééd. avec Dominique Hoorens et une préface de Jean-Pierre Fourcade, Imprimerie Nationale, 2001; puis rééd. avec Dominique Hoorens et Bruno Anantharaman, et une préface de Gilles Carrez, Paris, Éditions du Moniteur, 2008), 445 p. Modèle:ISBN
• Le Conseil général, de René Dosière, Jean-Claude Fortier, Jean Mastias, Paris, Éditions de l'Atelier, 1994, 288 p. Modèle:ISBN
• Le Nouveau Conseil général, de René Dosière, Jean-Claude Fortier, Jean Mastias, Paris, Éditions ouvrières, 1985, 243 p.
• La Commune, son budget, ses comptes : guide pratique d'analyse financière, de René Dosière, François Giquel, Paris, Éditions ouvrières, 1982 (huitième édition refondue), 269 p. Modèle:ISBN
• Mieux connaître le conseil général, de René Dosière, Jean Mastias, Paris, Éditions ouvrières, 1978, 258 p. Modèle:ISBN
• Connaissance de l'Aisne, de René Dosière, Jean Mathieu, Laon, Service départemental d'aménagement rural, 1968, 416 p.

Voir aussi

Articles connexes

• [[Liste des députés de la IXe législature de la Cinquième République|Députés de la {{#ifeq: | s | Modèle:Siècle | IX^e{{#if:|  }} }} législature]]
• [[Liste des députés de la XIe législature de la Cinquième République|Députés de la {{#ifeq: | s | Modèle:Siècle | XI^e{{#if:|  }} }} législature]]
• [[Liste des députés de la XIIe législature de la Cinquième République|Députés de la {{#ifeq: | s | Modèle:Siècle | XII^e{{#if:|  }} }} législature]]
• [[Liste des députés de la douzième législature par circonscription|Députés de la {{#ifeq: | s | Modèle:Siècle | XII^e{{#if:|  }} }} législature par circonscription]]
• [[Liste des députés de la XIIIe législature de la Cinquième République|Députés de la {{#ifeq: | s | Modèle:Siècle | XIII^e{{#if:|  }} }} législature]]
• [[Liste des députés de la treizième législature par circonscription|Députés de la {{#ifeq: | s | Modèle:Siècle | XIII^e{{#if:|  }} }} législature par circonscription]]
• [[Liste des députés de la XIVe législature de la Cinquième République|Députés de la {{#ifeq: | s | Modèle:Siècle | XIV^e{{#if:|  }} }} législature]]
• Conseil général de l'Aisne

Liens externes

• Modèle:Autorité
• Modèle:Bases vie publique Modèle:Plume
• Modèle:Site officiel
• Rapport d'activité de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (Modèle:1er janvier-31 décembre 2003). Communication de M. René Dosière relative au « contrôle budgétaire, avenir du Parlement »
• Modèle:Article Modèle:Plume