Bazoches-sur-le-Betz
Modèle:Infobox Commune de France Bazoches-sur-le-Betz est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
Géographie
Situation
La commune de Bazoches-sur-le-Betz se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, à la limite des trois départements du Loiret, de Seine-et-Marne et de l'Yonne, dans la région agricole du Gâtinais pauvre<ref name="RegAgri">Modèle:Lien web.</ref>. À vol d'oiseau, elle se situe à Modèle:Unité d'Orléans<ref> Modèle:Lien web.</ref>, préfecture du département, à Modèle:Unité de Montargis<ref> Modèle:Lien web.</ref>, sous-préfecture, et à Modèle:Unité de Courtenay, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Courtenay<ref> Modèle:Lien web.</ref>.
Les communes les plus proches sont : Rozoy-le-Vieil (Modèle:Unité), Jouy (Modèle:Unité, dans l'Yonne), Ervauville (Modèle:Unité), Foucherolles (Modèle:Unité), Le Bignon-Mirabeau (Modèle:Unité), Montacher-Villegardin (Modèle:Unité, dans l'Yonne), Domats (Modèle:Unité, dans l'Yonne), Pers-en-Gâtinais (Modèle:Unité), Mérinville (Modèle:Unité) et Chevry-sous-le-Bignon (Modèle:Unité)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
| Rose des vents | Jouy (Yonne) |
Rose des vents | ||
| Le Bignon-Mirabeau | Modèle:Abréviation discrète | Montacher-Villegardin (Yonne) Domats (Yonne) | ||
| Modèle:Abréviation discrète Bazoches-sur-le-Betz Modèle:Abréviation discrète | ||||
| Modèle:Abréviation discrète | ||||
| Rozoy-le-Vieil | Ervauville | Foucherolles{{#if:| | ||
| Enclave : }} | ||||
Relief
L'altitude à la base de l'église est de Modèle:Unité selon la borne NGF encastrée sur la façade.
Lieux-dits et écarts
Les hameaux mentionnés sur une carte du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle sont : Bazoches-en-Gâtinois ; la Borde : appelée aussi la Borde-Vaujouan où s'élève aux Modèle:S mini-, Modèle:S mini-, {{#switch: e
| e | er | =
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| e | er | = Modèle:S mini-{{#ifeq: et|-| – | et }}Modèle:S mini- siècles
| Modèle:S mini-{{#ifeq: e|-| – | e }}Modèle:S mini- siècleXIX
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|
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| e | er | = Modèle:S mini-{{#ifeq: e|-| – | e }}Modèle:S mini- siècle
| Modèle:S mini-{{#ifeq: et|-| – | et }}Modèle:S mini- siècles
}}
}} un château, présent sur les cartes anciennes. Le château est détruit au milieu du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle par M. O'Connor, époux de Modèle:Mme Condorcet, qui en était propriétaire de même que du château du Bignon-Mirabeau. Les pierres du château de la Borde-Vaujouan ont servi à reconstruire le château actuel du Bignon-Mirabeau ; Baslin ; le Grand Village : situé au nord du bourg et du Betz, ce hameau constituait l'ancien bourg de Bazoches-sur-le-Betz. Sur la partie la plus haute s'élevait au Moyen Âge l'église primitive qui est détruite au cours de la guerre de Cent Ans lors des pillages réalisés par les Anglais ; les Grais ; Galetas.
Les hameaux cités sur la carte de Cassini de 1760 sont plus nombreux, du nord au sud : les Caffiers ; les Marceaux ; les Perroneaux ; le Grand Village ; les Murgets ; Mizou ; la Borde ; les Moriceaux ; les Balains.
Géologie et relief
Géologie
La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques<ref name="BasPar">Modèle:Lien web.</ref>.
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a Modèle:Nobr d'années. La formation la plus ancienne est du poudingue de Nemours, remontant à l’époque Éocène de la période Éocène. Les plus récentes sont des dépôts anthropiques remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « n°330 - Chéroy » de la carte géologique au Modèle:Nobr du département du Loiret<ref>Modèle:Géoportail</ref>,<ref name=SIGES>Modèle:Lien web</ref> et sa notice associée<ref>Modèle:Lien web</ref>.
Relief
La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web</ref>,Modèle:Note. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de Modèle:Unité<ref name=SIGES/>. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint Modèle:Unité. L'altitude du territoire varie entre Modèle:Unité et Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web</ref>.
Hydrographie
Le réseau hydrographique communal, d'une longueur totale de Modèle:Unité, comprend un cours d'eau notable, le Betz (Modèle:Unité), et trois petits cours d'eau : le cours d'eau 01 de la Genêtière (Modèle:Unité), le cours d'eau 01 de l'Enceinte (Modèle:Unité) et le cours d'eau 01 du Bois de l'Avocat (Modèle:Unité)<ref name="SIGES-fiche">Modèle:Lien web.</ref>.
Le Betz, d'une longueur totale de Modèle:Unité, prend sa source dans l'Yonne dans la commune de Domats et se jette dans le Loing à Dordives, après avoir traversé Modèle:Unité<ref name="Sandre-F4298000 ">Modèle:Lien web.</ref>. Sur le plan piscicole, le Betz est classé en première catégorie piscicole. L'espèce biologique dominante est constituée essentiellement de salmonidés (truite, omble chevalier, ombre commun, huchon)<ref name="Decret1958 ">Modèle:Lien web.</ref>.
Divers petits étangs complètent le réseau hydrographique.
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Réseau hydrographique de Bazoches-sur-le-Betz.
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Le Betz à Bazoches.
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Pont sur le Betz.
Milieux naturels et biodiversité
Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Bazoches-sur-le-Betz comprend une ZNIEFF<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
La ZNIEFF, de deuxième génération et de Modèle:Nobr<ref group=Note>Les ZNIEFF de Modèle:Nobr sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.</ref>, dénommée Étangs prairies et forêts du Gâtinais nord oriental, d'une superficie de Modèle:Unité, s'étend sur Modèle:Nobr, dont neuf dans le Loiret (Bazoches-sur-le-Betz, Courtenay, Ervauville, Foucherolles, Mérinville, Pers-en-Gâtinais, Rozoy-le-Vieil, Saint-Hilaire-les-Andrésis, La Selle-sur-le-Bied) et huit dans l'Yonne (La Belliole, Courtoin, Domats, Égriselles-le-Bocage, Montacher-Villegardin, Savigny-sur-Clairis, Vernoy et Villeneuve-la-Dondagre). Bazoches-sur-le-Betz est située sur la frange nord-ouest de la ZNIEFF correspondant à la partie est de la commune<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Son altitude varie entre 130 et Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web.</ref>. La ZNIEFF vise en priorité les habitats d'eaux douces stagnantes. On y trouve prairies humides, mégaphorbiaies, tourbières et marais, entrecoupés de bocages et de boisements. Les activités humaines présentes dans cette superficie sont majoritairement l'agriculture et la sylviculture, avec de l'élevage. La pêche et la chasse y sont pratiquées, et d'autres activités de tourisme et loisirs. L'habitat, composé surtout de fermes isolées, est très dispersé<ref name ="fiche ZNIEFF">Modèle:Lien web.</ref>.
Toponymie
La prononciation gâtinaise de Bazoches-sur-le-Betz escamote le « tz » final : Bazoches-sur-le-Bé.
La dénomination actuelle est déjà attestée au milieu du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle, probablement due à l'existence d'une autre paroisse nommée Bazoches dans l'ancien diocèse de Sens : l'actuelle Bazoches-lès-Bray (Seine-et-Marne). L'explication par la nécessité de distinguer de Bazoches-les-Gallerandes (dans l'actuel département du Loiret, mais dans le diocèse d'Orléans) Modèle:Pourquoi.
L'origine du nom de la commune est le latin basilica, les sanctuaires religieux nombreux au Moyen Âge expliquent que beaucoup de communes portent ce nom ou un dérivé.
Histoire
En août 1944, les deux chefs de la Gestapo française de la rue Lauriston, Bonny et Lafont, se réfugient au domaine de Baslin, et finissent par être capturés<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Héraldique
Modèle:Blason-ville-frdomaine de Baslin. Ancien château de Baslin a appartenu en 1804 aux Lebascle d'Argenteuil, Hyppolite et BlancheJosephine (arch privees)
Urbanisme
Typologie
Bazoches-sur-le-Betz est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee<ref group=Note>Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le Modèle:Date- en comité interministériel des ruralités.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Paris, dont elle est une commune de la couronne<ref group=Note>La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.</ref>. Cette aire regroupe Modèle:Unité<ref name="AAV2020">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="AAV20202b">Modèle:Lien web.</ref>.
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (70,2 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (72,9 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (57,2 %), forêts (15,4 %), zones urbanisées (11,8 %), prairies (7,8 %), zones agricoles hétérogènes (5,2 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (2,7 %)<ref name="CLC">Modèle:Lien web.</ref>.
L’évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)<ref group=Carte>Modèle:Lien web.</ref>.
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Carte des infrastructures et de l'occupation des sols en 2018 (CLC) de la commune en 2018.
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Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Planification
Bazoches-sur-le-Betz fait partie de la communauté de communes du Betz et de la Cléry créée le 22 décembre 2011 et entrée en vigueur le Modèle:1er janvier 2012. Parmi les diverses compétences attribuées à cette intercommunalité figure l'élaboration et le suivi du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) portant sur l'ensemble du territoire de la communauté de communes<ref name="CC1">Modèle:Lien web.</ref>. Le document est approuvé par le conseil communautaire le 21 mai 2013. Pour répondre à l'obligation de mettre en conformité le PLUi avec la loi du 12 juillet 2010 dite « Grenelle II » et la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové du 24 mars 2014, dite loi « Alur » mais aussi avec le schéma de cohérence territoriale du Montargois en Gâtinais et pour tenir compte de l'évolution du périmètre (Intégration de la commune de Saint-Loup-d'Ordon au Modèle:1er janvier 2015), l'assemblée prescrit la révision du PLUi par délibération du 10 février 2016<ref name="CC2">Modèle:Lien web.</ref>.
Logement
Voies de communication et transports
Infrastructures routières
La commune est traversée par l'autoroute A6 et deux routes départementales : la RD 36 et la RD 147 qui relient la commune respectivement à Château-Renard et Le Bignon-Mirabeau et supportent un trafic inférieur à Modèle:Unité<ref name="Geoloiret-Routes">Modèle:Lien web.</ref>.
Transports en commun
Aucune ligne régulière du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret, ne dessert la commune. Par contre la commune bénéficie du service Ulys Proximité qui emmène les usagers de la commune vers un arrêt desservi par la ligne régulière la plus proche<ref name="Ulys1">Modèle:Lien web.</ref>. À compter du Modèle:Date, la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du 7 août 2015<ref name="Notre-Transports">Modèle:Lien web.</ref>.
Risques naturels et technologiques
La commune de Bazoches-sur-le-Betz est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses <ref name="DDRM-liste">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>. Entre 1989 et 2019, quatre arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune : deux pour des inondations et coulées de boues et deux pour des mouvements de terrains<ref name="Georisques1">Modèle:Lien web.</ref>.
Risques naturels
Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités<ref name="Cavités-Bazoches-sur-le-Betz">Modèle:Lien web.</ref>.
Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa Modèle:Citation face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Depuis le Modèle:Date-, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante<ref name ="decret22oct2011">Modèle:Légifrance portant délimitation des zones de sismicité du territoire français</ref>. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible<ref name="Georisques1"/>.
Risques technologiques
La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un itinéraire structurant supportant un fort trafic (l'autoroute A6)<ref name="DDRM-liste"/>,<ref name="DDRM-TMD">Modèle:Lien web.</ref>.
Politique et administration
Découpage territorial
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse et bourg de Bazoches-sur-le-Betz acquiert le statut de municipalité avec le décret du Modèle:Date- de l'Assemblée Nationale<ref name="Motte24">Modèle:Harvsp.</ref> puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (Modèle:Date-)<ref name="Motte23">Modèle:Harvsp.</ref>. Il faut toutefois attendre la loi du Modèle:Date- sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central<ref name="Loi1884">Modèle:Lien web.</ref>.
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création<ref name="Cassini1"/>.
La commune de Bazoches-sur-le-Betz n'appartient à aucune intercommunalité à fiscalité propre jusqu'en 2011 et fait partie, à cette date, des Modèle:Unité du Loiret dites « isolées »<ref name="Interco2011">Modèle:Lien web.</ref>. Elle adhère à la communauté de communes du Betz et de la Cléry lors de la création de cette intercommunalité par arrêté du Modèle:Date- avec effet au Modèle:Date-<ref name="CCBetz1">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="CCBetz">Modèle:Lien web.</ref>. La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services<ref group="Note">La commune peut faire partie de diverses autres intercommunalités qui ne sont pas représentées : des syndicats (syndicats intercommunaux à vocation unique(SIVU), (syndicats intercommunaux à vocation multiple(SIVOM), syndicats mixtes) ou d’autres regroupements intercommunaux (programme local de l'habitat (PLH), contrat local de santé (CLS), centre intercommunal d'action sociale (CIAS).</ref>.
Le Modèle:Date-, la communauté de communes du Betz et de la Cléry (CCBC) et la communauté de communes de Château-Renard (CCCR) fusionnent pour donner naissance à la communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne (3CBO). À l’occasion de cette fusion, le Syndicat d’Aménagement Rural (SAR) de Château-Renard et Courtenay, totalement inclus dans le périmètre de la 3CBO, fait partie intégrante de la nouvelle entité créée<ref name="Courtenay-3CBO"/>.
Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement
Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Bazoches-sur-le-Betz et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :
| Élections | Circonscription électorale | Élu de la circonscription | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Niveau | Type | Titre | Nom | Début de mandat | Fin de mandat | |
| Groupe communal | Municipales et communautaires | Commune de Bazoches-sur-le-Betz | Maire | Thierry Dupuis | 2016 | 2020 |
| Communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne | Président de l'intercommunalité | Lionel De Rafelis | 2014 | 2020 | ||
| Département | Départementales | Canton de Courtenay | Conseillère départementale | Corinne Melzassard | 29 mars 2015 | 2021 |
| Conseiller départemental | Frédéric Néraud | |||||
| Région | Régionales | Région Centre-Val de Loire | Président du conseil régional | François Bonneau | Modèle:Date<ref name="Nrep-18dec2015">Modèle:Lien web.</ref> | 2021<ref name="Cmaires-15jan2015">Modèle:Lien web.</ref> |
| Pays | Législatives | [[Quatrième circonscription du Loiret|Modèle:4e]] | Député | Thomas Ménagé | Modèle:Date | Modèle:Date |
Circonscriptions de rattachement
Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Bazoches était rattachée sur le plan ecclésiastique de l'ancien diocèse de Sens<ref name="DioceseSens">Modèle:Lien web.</ref> et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis.
La loi du Modèle:Date- divise le pays en Modèle:Unité découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Bazoches-sur-le-Betz est alors incluse dans le canton de La Selle-sur-le-Bied, le district de Montargis et le département du Loiret<ref name="Prudhomme162">Modèle:Harvsp.</ref>.
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838<ref name="Hist-decentr-3">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions<ref name="Hist-decentr-41">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes<ref name="Hist-decentr-61">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'Modèle:Nobr intervient en 2003-2006<ref name="Hist-decentr-118">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>, puis l'acte III en 2012-2015. Parallèlement l'État se réforme périodiquement. La réforme de l’administration territoriale de l’État (RéATE), entrée en vigueur au Modèle:Date- et issue de la révision générale des politiques publiques (RGPP) est une des grandes réformes visant à simplifier l'organisation de l’État.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Bazoches-sur-le-Betz aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
| Circonscription | Nom | Dernière période | Type de circonscription | Évolution du découpage territorial |
|---|---|---|---|---|
| District | Montargis | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district de Montargis de 1790 à 1795<ref name="Cassini1">Modèle:Cassini-Ehess</ref>,<ref name="Prudhomme162"/>. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de Modèle:Nobr supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance<ref name="COG43">Modèle:Lien web.</ref>. |
| Canton | La Selle sur le Bied | 1790-1801 | Administrative et électorale | En 1790, lors de la création des cantons, districts et départements, la commune de Bazoches-sur-le-Betz est rattachée au canton de La Selle sur le Bied<ref name="Cassini1"/>. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral<ref name="COG43"/>. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés<ref name="Hist-decentr-6">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Ils acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
| Courtenay | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31<ref name="COG44">Modèle:Lien web.</ref>. Bazoches-sur-le-Betz est alors rattachée au canton de Courtenay par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)<ref name="Arrete1801-43">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Cassini1"/>. | ||
| Courtenay | 2015- | Électorale | La loi du Modèle:Date-<ref>Modèle:Lien web.</ref> et ses décrets d'application publiés en février et Modèle:Date-<ref name="Décret 2014">Modèle:Lien web.</ref> introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au canton de Courtenay<ref name="Décret 2014"/>. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental<ref name="Canton Q460">Modèle:Lien web.</ref>. | |
| Arrondissement | Montargis | 1801- | Administrative | Bazoches-sur-le-Betz est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801<ref name="Cassini1"/>,<ref name="Arrete1801-43"/>. |
| Circonscription législative | [[Quatrième circonscription du Loiret|Modèle:4e]] | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du Modèle:Date-. En attribuant un siège de député « par tranche » de Modèle:Nombre, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21<ref name="Législatives2012">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Loi_juil2009">Modèle:Lien web.</ref>. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six<ref name="Carte-législatives-Loiret">Modèle:Lien web.</ref>. La réforme n'affecte pas Bazoches-sur-le-Betz qui reste rattachée à la quatrième circonscription<ref name="Rattachements-elect">Modèle:Lien web.</ref>. |
Collectivités de rattachement
La commune de Bazoches-sur-le-Betz est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire<ref name="Rattachmts-adm">Modèle:Lien web.</ref>, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Bazoches-sur-le-Betz, commune de moins de Modèle:Unité, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul<ref name="Loi 2013-403">Loi Modèle:N° du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.</ref>, pour un mandat de six ans renouvelable<ref name="Elec_CM">Modèle:Lien web.</ref>. Il est composé de Modèle:Nombre<ref>Article Modèle:Légifrance du code général des collectivités territoriales</ref>. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.
Modèle:ÉluDébut
Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu actuel Modèle:ÉluDonnées Modèle:ÉluFin
Équipements et services
Environnement
Gestion des déchets
Modèle:Article détaillé En 2016, la commune est membre du syndicat d'aménagement rural (SAR) des cantons de Courtenay et Château-Renard. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles<ref group="Note">Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.</ref> en porte à porte, des emballages ménagers recyclables, des journaux-magazines et du verre en points d’apport volontaire<ref name="SAR-RA2015-7">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Un réseau de trois déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferrailles, cartons, cartouches/capsules, déchets dangereux). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de La Selle-sur-le-Bied<ref name="SAR-RA2015-14">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Le SAR n’assure pas le traitement, ni la valorisation des déchets collectés qui sont effectués par le SMIRTOM et différents prestataires. Le SMIRTOM de Montargis procède à l'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers dans l'unité d'Amilly, construite en 1969. Une convention de délégation du service public de traitement a été conclue en 2013 avec la société Novergie Centre, filiale énergie du Groupe Suez pour la valorisation énergétique des déchets<ref name="UIOM Amilly">Modèle:Lien web.</ref>.
Depuis le Modèle:Date-, la Modèle:Citation ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne (3CBO) en application de la loi NOTRe du Modèle:Date-<ref name="SDCI45-4">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. À l'occasion de la création de la 3CBO, le Syndicat d’Aménagement Rural (SAR) de Château-Renard et Courtenay, totalement inclus dans le périmètre de cette nouvelle structure, est dissout par arrêté préfectoral du Modèle:Date- et du personnel, biens et équipements font désormais partie intégrante de la nouvelle communauté de communes<ref name="Courtenay-3CBO">Modèle:Lien web.</ref>.
Production et distribution d'eau
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques<ref name="SP-Ass">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>. Au Modèle:Date-, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le SIVOM du Gâtinais, un syndicat créé en 1926 desservant deux communes (Bazoches-sur-le-Betz et Le Bignon-Mirabeau)<ref name="SIAEP-5">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="SIAEPb-5">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Serv-EAU-2016">Modèle:Lien web.</ref>. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du Modèle:Date. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes<ref name="CGCT-L1321-1">Modèle:Légifrance et suivants</ref>,<ref name="AMF-LoiNotre">Modèle:Lien web.</ref>.
Assainissement
La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte<ref name="Ass-16">Modèle:Harvsp, Modèle:P..</ref>, est assurée par la commune elle-même<ref name="Serv-AC-2016">Modèle:Lien web.</ref>. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le Modèle:Date- et dont la capacité nominale de traitement est de Modèle:Unité, soit Modèle:Unité. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées »<ref name="STEP2016">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="STEP-Sandre">Modèle:Lien web.</ref>.
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel<ref name="ANC-Info">Modèle:Lien web.</ref>. Le Syndicat mixte d'Aménagement Rural des cantons de Courtenay et de Château-Renard a créé un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes<ref name="Serv-ANC-2016">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="CC-SPANC">Modèle:Lien web.</ref>. Depuis le Modèle:Date-, le SPANC est assuré par la 3CBO, dont la création a été accompagnée de la dissolution du Syndicat d’Aménagement Rural (SAR) de Château-Renard et Courtenay<ref name="Courtenay-3CBO"/>.
Prix de l'eau
Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets...)<ref name="Tarif-eau">Modèle:Lien web.</ref>. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance<ref name="Observ">Modèle:Lien web.</ref>. Le prix au mModèle:3 est calculé pour une consommation annuelle de Modèle:Unité (référence INSEE)<ref name="Px120m3">Modèle:Lien web.</ref>.
| Domaine | Commune | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Eau potable | Bazoches-sur-le-Betz | Entre Modèle:Unité et Modèle:Unité<ref name="pxeau-45026-2010">Prix de l'eau en 2010 à Bazoches-sur-le-Betz.</ref> | Entre Modèle:Unité et Modèle:Unité<ref name="pxeau-45026-2011">Prix de l'eau en 2011 à Bazoches-sur-le-Betz.</ref> | NC<ref name="pxeau-45026-2012">Prix de l'eau en 2012 à Bazoches-sur-le-Betz.</ref> | Entre Modèle:Unité et Modèle:Unité<ref name="pxeau-45026-2013">Prix de l'eau en 2013 à Bazoches-sur-le-Betz.</ref> | Entre Modèle:Unité et Modèle:Unité<ref name="pxeau-45026-2014">Prix de l'eau en 2014 à Bazoches-sur-le-Betz.</ref> | Entre Modèle:Unité et Modèle:Unité<ref name="pxeau-45026-2015">Prix de l'eau en 2015 à Bazoches-sur-le-Betz.</ref> |
| Loiret | 1,76<ref name="pxeau-Loiret-2010">Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.</ref> | 1,7<ref name="pxeau-Loiret-2011">Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.</ref> | 1,66<ref name="pxeau-Loiret-2012">Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.</ref> | 1,69<ref name="pxeau-Loiret-2013">Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.</ref> | |||
| France | 1,93<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 1,96<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 2,00<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 2,03<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> |
Population et société
Démographie
Modèle:Article détaillé Modèle:Population de France/introduction
Enseignement
Bazoches-sur-le-Betz se situe dans l'Académie d'Orléans-Tours (Zone B) et dans la circonscription de Montargis Est.
L'école primaire Jean Voirin accueille les élèves de la commune.
Patrimoine
Lieux et monuments
- Église Saint-Eutrope, Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle. La construction a débuté au Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle et l'église a été consacrée le Modèle:Date (plaque commémorative à l'intérieur de la nef). Les statues anciennes sont : une sainte Madeleine en bois peint et doré du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle<ref>Modèle:Base Palissy.</ref> ; un saint Eutrope en bois peint et doré, fin Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle<ref>Modèle:Base Palissy.</ref> ; un saint Marc en bois et son lion du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle<ref>Modèle:Base Palissy.</ref> ; un évêque en bois du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle<ref>Modèle:Base Palissy.</ref> ; un gisant en bois du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle, représentant le Christ mort<ref>Modèle:Base Palissy.</ref> ;
- Le monument aux morts ;
- Le château est situé à l'entrée du village au fond d'une allée de marronniers. Entouré de douves il comprend deux ailes symétriques de part et d'autre d'une cour où l'on accède par deux ponts. Une haute toiture à la Mansard peut le dater du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle ;
- Le lavoir sur le Betz ;
- Les rives du Betz ;
- Étangs de Béon et étangs Neufs.
- Patrimoine de la commune
-
Le lavoir sur le Betz.
-
L'église Saint-Eutrope.
-
Le monument aux morts.
Voir aussi
Bibliographie
Articles connexes
Liens externes
Notes et références
Notes et cartes
- Notes
- Cartes
