Maryse Joissains-Masini
Modèle:Homonymes Modèle:Infobox Personnalité politique
Maryse Joissains-Masini<ref group="Note">« Masini » est le nom de jeune fille de sa mère, une filiation corse qu'elle « revendique ».</ref>, née Maryse Charton le Modèle:Date de naissance à Toulon, est une femme politique LR française.
Membre de l’UDF, de l’UMP puis de LR, elle est députée des Bouches-du-Rhône de 2002 à 2012, maire d'Aix-en-Provence et présidente de la communauté d'agglomération du pays d'Aix puis du territoire du Pays d'Aix à partir de 2001. Après vingt ans de mandat, en 2021, elle démissionne de son mandat de maire, invoquant des raisons de santé, puis est rendue inéligible par décision de justice.
Situation personnelle
Origines
Maryse Charton, née à Toulon<ref name="Maryse Joissains, en guerre et contre tous">Coralie Bonnefoy, « Maryse Joissains, en guerre et contre tous » sur Libération, 15 mars 2016 </ref>, est la fille unique de militants communistes : son père est garde du corps de Maurice Thorez et sa mère guichetière à la Sécurité sociale.
Vie privée et familiale
Elle est l'épouse d'Alain Joissains, lui-même maire d'Aix-en-Provence de 1978 à 1983, et qui a été son directeur de cabinet de 2001 à 2008. Ils sont séparés depuis 1986, mais n'ont pas divorcé<ref name="Maryse Joissains, en guerre et contre tous"/>.
Leur fille, Sophie Joissains, est sénatrice de 2008 à 2020, vice-présidente de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence depuis 2020 et maire d'Aix-en-Provence depuis 2021.
Carrière professionnelle
Adhérente à la CGT et au Mouvement des Jeunes communistes<ref name="Le Point">« Municipales 2001 - Aix-en-provence : La surprise Joissains », Le Point, 22 janvier 2007</ref>, elle entreprend une capacité en droit à la faculté libre de Toulon. Dans le même temps, estimant que Modèle:Citation, elle adhère au Parti radical de Jean-Jacques Servan-Schreiber<ref name="Le Point" />.
À la suite des élections municipales de 1977, et malgré deux annulations successives par le Conseil d'État<ref name="provence">« Annulation des municipales à Aix : la quatrième fois en 40 ans ! », laprovence.com, 8 juin 2009.</ref>, son époux, Alain Joissains, conquiert la mairie d'Aix-en-Provence en 1978. Mais à la veille des élections municipales de 1983, alors que le maire sortant est crédité de 66 % d'intentions de vote<ref name="Le Point" />, éclate l'« affaire Joissains » : le maire est accusé d'avoir financé une partie de la villa de son beau-père avec l'argent de la municipalité. Accusant le « clan Defferre », le couple Joissains se dit victime d'une brigue « politico-médiatique<ref name="Le Point"/> ». Alain Joissains est condamné à Modèle:Unité d'amende et deux ans de prison avec sursis pour Modèle:Citation<ref name="nobs">L'article incriminéNouvel Observateur, 10 janvier 2007.</ref>.
Peu de temps après cette affaire, son père se suicide d'une balle dans la tête à l'âge de Modèle:Nobr, et la sénilité atteint sa mère<ref name="Le Point" />.
Par la suite, Maryse Joissains-Masini traite, dans le cadre de ses activités professionnelles, de dossiers liés à la santé publique. De 1980 à 1983, elle est directrice du bureau d'aides sociales d'Aix-en-Provence. En tant qu'avocate à la cour d'appel d'Aix-en-Provence, elle est partie prenante lors des condamnations de l'État dans l'affaire du sang contaminé et du scandale de l'amiante<ref name="Le Point" />.
État de santé
Peu après sa cinquième élection à la mairie d’Aix-en-Provence, Maryse Joissains-Masini, âgée de Modèle:Unité, est victime de plusieurs malaises en public. À la fin de l’Modèle:Nobr, elle est hospitalisée en unité de soins intensifs pendant une dizaine de jours. Par la suite, elle révèle avoir été victime d'un accident vasculaire cérébral, intervenu après l’annonce de sa condamnation judiciaire et ayant affecté sa vision<ref name="Annonce démission2021">Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
En Modèle:Date-, le mois suivant la démission de sa mère de la mairie, Sophie Joissains annonce que celle-ci est atteinte d'un cancer et qu’elle a été opérée au centre hospitalier du pays d'Aix, dans l’attente d'un traitement de l’Institut Paoli-Calmettes<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Parcours politique
Ascension à la mairie d’Aix-en-Provence
Maryse Joissains-Masini est candidate divers droite aux élections municipales de 2001 à Aix-en-Provence, Modèle:Nobr après son ex-mari. Elle doit affronter au premier tour une liste RPR conduite par Jean Chorro et une liste UDF menée par François-Xavier de Perreti. Alors que les sondages la donnent battue durant toute la campagne, elle arrive en deuxième position du premier tour, avec 16,4 % des voix, loin derrière le sénateur et maire sortant socialiste, Jean-François Picheral (33,1 %). Avec 9,8 % des suffrages, la liste d’extrême droite (MNR) conduite par Damien Bariller échoue de justesse à se maintenir au second tour<ref name="Résultats 2001" />.
Entre les deux tours, alors qu'une quadrangulaire est possible, les trois listes de droite (DVD, RPR et UDF) fusionnent avec Maryse Joissains-Masini comme chef de file, tandis que le candidat socialiste, convaincu de sa réélection, refuse une fusion avec la liste divers gauche de son ancien adjoint Lucien Ambroggiani, soutenu par le PCF (8,1 %)<ref name="Le Point" />. Lors du second tour, la liste socialiste est, à la surprise générale, défaite par celle conduite par Maryse Joissains : avec 50,6 % des suffrages, elle devance de Modèle:Nobr celle du maire sortant, en partie fragilisé par un rapport de la chambre régionale des comptes qui faisait état de la mauvais gestion de la ville et par l'absence de triangulaire au second tour<ref name="Le Point"/>,<ref>Le contexte politique aixois Sur le site memoireonline.com.</ref>.
Maryse Joissains-Masini est élue maire le Modèle:Date- par le nouveau conseil municipal et attribue le poste de chef de cabinet à son ex-mari. Le tribunal administratif estimera, sept ans après, que le contrat et ses avenants étaient illégaux et rédigés sur la base d’une rémunération excessive (environ Modèle:Euro en sept ans)<ref name="rue">Maryse Joissains-Masini, « la poissonnière » d’Aix : « Il y a tant à dire sur notre chère maire » par Émilie Brouze sur rue89.com du Modèle:1er juin 2012, hébergé sur nouvelobs.com.</ref>.
Députée de la Modèle:14e des Bouches-du-Rhône
Quelques mois plus tard, Maryse Joissains-Masini est candidate aux élections législatives dans la [[Quatorzième circonscription des Bouches-du-Rhône|Modèle:14e des Bouches-du-Rhône]], sous l'étiquette Union pour la majorité présidentielle. Arrivée en tête du premier tour, elle est élue députée au second, avec 58,1 % des suffrages, face à une radicale de gauche<ref name="Résultats 2002">Modèle:Lien web.</ref>.
Sollicitant un nouveau mandat, elle arrive en tête du premier tour des élections législatives de 2007, avec 44,63 % des voix exprimées. Le Modèle:Date-, elle affronte son adversaire socialiste sur France 3 Méditerranée : les questions du logement et de l'environnement y sont notamment abordées. Lors du second tour, le Modèle:Date-, Maryse Joissains-Masini est réélue avec 54,9 % des voix, contre 45,1 % à son adversaire Alexandre Medvedowsky<ref name="Résultats 2007">Modèle:Lien web.</ref>.
Le Modèle:Date-, elle inaugure le Grand théâtre de Provence, érigé sous son impulsion<ref>« Aix-en-Provence - Tous contre une », L'Express, 18 février 2008.</ref>, en compagnie de Christine Albanel, ministre de la Culture. La même année, Maryse Joissains attribue le poste d’adjointe à la culture et à la politique à sa fille, qui avait dirigé son cabinet à la communauté d’agglomération du pays d’Aix (CPA), que l'édile préside depuis 2002<ref name="rue" />.
Elle perd son mandat de députée à l’issue des élections législatives de 2012, battue par le socialiste Jean-David Ciot, élu avec 53,5 % des voix<ref name="Résultats 2012">Modèle:Lien web.</ref>.
Réélections à la mairie d’Aix-en-Provence
Candidate à un deuxième mandat en 2008, Maryse Joissains-Masini fait savoir qu'elle entend continuer à diriger la ville avec un cercle restreint de fidèles afin d'éviter les luttes de pouvoir au sein de sa majorité<ref>« Maryse Joissains : “En principe je ne reprendrai pas Genzana” », La Provence, 27 octobre 2007.</ref>. Arrivée en tête du premier tour, sa liste l’emporte au second avec 44,3 % des suffrages contre 42,9 % à la liste de gauche et 12,8 % à celle du Mouvement démocrate<ref name="Résultats 2008" />. Le Modèle:Date-, Maryse Joissains-Masini est réélue maire par le conseil municipal, puis, le Modèle:Date- suivant, présidente de la communauté d'agglomération du pays d'Aix, alors que l'opposition n'a pas présenté de candidat<ref>« La présidente Joissains joue d'entrée l'ouverture », La Provence, 19 avril 2008.</ref>.
En Modèle:Date-, à la suite d'un recours formé par son ancien adjoint Stéphane Salord, le Conseil d'État invalide ces dernières élections en raison de la diffusion d’un tract anonyme aux Modèle:Citation<ref>« AIX-EN-PROVENCE : Le Conseil d'État annule les municipales », Le Point, 8 juin 2009</ref>. De nouveau candidate, Maryse Joissains-Masini doit faire face, entre les deux tours, à la fusion des listes PS-MoDem d’Alexandre Medvedowsky et Les Verts-Partit occitan d’Hervé Guerrera ; cette liste d'opposition reçoit le soutien des deux listes éliminées au premier tour (celle divers droite de Stéphane Salord et la liste communiste), la presse qualifiant cette situation de Modèle:Citation hétéroclite<ref>« Municipales d'Aix : les dés sont jetés », La Provence, 12 juillet 2009.</ref>,<ref name="L'Express">« À Aix, l'UMP vole au secours de la candidate Joissains », L'Express, 16 juillet 2009.</ref>,<ref>« Une alliance PS-Modem-Verts à la conquête de la mairie d’Aix », France Info, 19 juillet 2009.</ref>. Alors qu'un sondage la donne battue, plusieurs responsables de la majorité présidentielle viennent soutenir la maire sortante<ref>« Aix : Joissains perdrait en duel face à Medvedowsky », La Provence, 8 juillet 2009.</ref>. Lors du second tour, le Modèle:Date-, sa liste l’emporte finalement avec seulement 50,2 % et Modèle:Nobr de majorité<ref name="Résultats 2009" />,<ref>« L'UMP conserve la mairie d'Aix-en-Provence », Le Figaro, 20 juillet 2009.</ref>. Le Modèle:Date-, elle est réélue à la présidence de la communauté d'agglomération du pays d'Aix avec Modèle:Nobr sur 120<ref>« Maryse Joissains retrouve la tête de la Communauté du Pays d'Aix », La Provence, 30 juillet 2009</ref>.
Alors qu’elle brigue un troisième mandat en 2014, sa liste UMP-UDI doit faire face à huit autres listes au premier tour, dont une UDI et une conduite par son ancien allié François-Xavier de Perreti. Au second tour, alors que la tête de liste centriste-divers droite Bruno Genzana s’est désisté et que de Perreti n’était pas en mesure de se maintenir, elle gagne avec 52,6 % contre la liste de gauche menée par Édouard Baldo et celle du Front national de Catherine Rouvier, qui obtiennent respectivement 36,5 % et 10,9 % des suffrages<ref name="Résultats 2014" />. Maryse Joissains-Masini est alors l’une des six femmes élues dans une ville de plus de Modèle:Nombre et la seule femme UMP à être élue parmi les Modèle:Nobr maires UMP.
En 2020, sa candidature à un quatrième mandat est longtemps mise en doute en raison de sa condamnation à un an d’inéligibilité, mais celle-ci est cassée le mois précédent le premier tour Modèle:Infra<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Refusant l’idée d'une alliance avec le Rassemblement national tout en précisant qu’elle refuse de critiquer ce parti, elle prend sa fille en troisième position sur sa liste<ref name="Candidate 2020">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Résultats 2020" />. La République en marche, parti du président Emmanuel Macron, fixe alors Aix-en-Provence comme l’une de ses conquêtes possibles<ref name="Candidate 2020" />. Mais la liste de la maire sortante arrive en tête du premier tour (30,3 %), puis du second tour (43,5 %) dans le cadre d’une triangulaire avec la liste LREM de la députée Anne-Laurence Petel (32,1 %) et celle d’union de la gauche de Marc Pena (24,3 %)<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Elle est réélue maire par le conseil municipal le Modèle:Date-<ref>Modèle:Lien web.</ref> et devient vice-présidente de droit de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Démission de son mandat de maire
Invoquant la dégradation de son état de santé, Maryse Joissains-Masini annonce le Modèle:Date-, à l’âge de Modèle:Unité, son intention de démissionner de son mandat de maire d’ici au Modèle:Date- suivant<ref name="Annonce démission2021" />. Lors du conseil municipal du Modèle:Date-, sa fille Sophie Joissains lui succède, tandis qu'elle devient deuxième adjointe, chargée de la Politique de la ville et de la Protection animale<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Elle démissionne de l'ensemble de ses mandats électoraux le Modèle:Date-, notamment de la présidence du conseil de territoire du Pays d'Aix<ref>Modèle:Lien web.</ref>, à la suite de sa condamnation pour trafic d'influence et détournement Modèle:Infra<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Prises de position et actions
Ligne politique
Dans les années 2010, Maryse Joissains-Masini est membre du courant La Droite populaire. Elle affirme en Modèle:Date- à La Provence : Modèle:Citation. Le Nouvel Observateur, dans un article de 2004, rapportait déjà les propos suivants : Modèle:Citation<ref>Maryse Joissains est-elle à la hauteur ? par Nathalie Funès sur tempsreel.nouvelobs.com du 25 juin 2008.</ref>. Elle signe, en 2004, un amendement parlementaire visant le rétablissement, dans certains cas liés au terrorisme, de la peine de mort<ref name="rav">| Ces élus toujours amis de la guillotine dans le mensuel provençal le Ravi.</ref>.
Refusant toute alliance avec le Front national puis le Rassemblement national lors des élections municipales à Aix-en-Provence, elle précise ne pas vouloir Modèle:Citation sur ce parti et refuser de Modèle:Citation Marine Le Pen ou Marion Maréchal<ref name="Candidate 2020" />.
À l'Assemblée nationale
Les principaux travaux et interventions de Maryse Joissains-Masini portent sur la réforme des collectivités locales, la réforme des retraites, la protection des emprunteurs et la politique du logement<ref>Interventions en hémicycle de Maryse Joissains-Masini sur nosdeputes.fr.</ref>,<ref>Fiche de Maryse Joissains-Masini sur le site de l'Assemblée Nationale sur assemblee-nationale.fr.</ref>. Au cours du mandat 2007-2012, Maryse Joissains-Masini dépose six propositions de lois écrites, signe Modèle:Nobr de lois et pose Modèle:Nobr écrites<ref>Législatives : dans les Bouches-du-Rhône, Maryse Joissains-Masini obtient le bonnet d'âne. par Benjamin Dahler sur mlactu.fr.</ref>.
Colonisation et Algérie française
Comme d'autres membres de La Droite populaire, elle se prononce contre la vision exprimée par Rachid Bouchareb dans son film Hors la loi<ref>"Hors la loi" ou la vision simpliste de l'Histoire sur marysejoissains.com.</ref>. Impliquée dans les questions mémorielles, critiquant par exemple la « repentance des autorités » à propos de la guerre d'Algérie<ref> voir le reportage sur le spectacle "la Mémoire qui saigne" dans le Ravi, mai 2010.</ref>, Maryse Joissains-Masini a soutenu l'annulation d'une exposition consacrée à Albert Camus ainsi qu'une manifestation consacrée au cinquantenaire de l’indépendance algérienne<ref>Camus, étranger à Aix par Olivier Bertrand sur liberation.fr du 17 mai 2012</ref>,<ref>Les rencontres sur l'Algérie ne plaisaient pas à la mairie d'Aix par Julien Danielides sur laprovence.fr du 22 mai 2012.</ref>. En 2010, elle fait « citoyen d'honneur de la ville d'Aix » Jean-Pax Méfret, défenseur de l'Algérie française<ref>Derrière les lignes du Front. Immersions et reportages en terre d'extrême droite, Jean-Baptiste Malet, Golias, 2012 Modèle:ISBN.</ref>. L'édile a également déclaré ne pas être opposée à la création d'une « rue Bastien-Thiry » dans sa ville<ref>Collusion entre droite et extrême-droite aixoises aux législatives : mythe ou réalité ? par Alexandra Ducamp et Nicolas Rey sur laprovence.com du 28 mai 2012.</ref>.
Expulsion des Roms d'Aix-en-Provence
En Modèle:Date-, elle déclare à la presse : Modèle:Citation<ref>« Maryse Joissains contre les Roms : la défense s'organise », La Provence, 18 avril 2012</ref>,<ref>« Maryse Joissains est-elle plus dangereuse pour la république que François Hollande? », Slate, 9 mai 2012.</ref>.
Élection de François Hollande en 2012
Pendant la campagne présidentielle de 2012, Maryse Joissains-Masini envoie aux habitants d'Aix-en-Provence un courrier pour les inviter à voter Nicolas Sarkozy, estimant que François Hollande et les socialistes représentent un danger pour la France, et évoquant les Modèle:Citation<ref name="Monde mai" />,<ref>Modèle:Pdf La république en danger Sur le site rue89.com.</ref>.
Après l’élection, remportée par Hollande, elle déclare : Modèle:Citation<ref>Marie Kostrz, « Pour la maire d’Aix-en-Provence, Hollande n’a ni le « physique », ni la « légitimité », Rue89, nouvelobs.com, le 31 mai 2012.</ref>. Elle estime qu’il est un Modèle:Citation et qu’il n'a pas le « physique » d'un président de la République<ref name="Monde mai">Pour la maire d’Aix-en-Provence, Hollande n’a ni le « physique », ni la « légitimité », Le Monde, 8 mai 2012.</ref>. Elle adresse une requête au Conseil constitutionnel demandant l'annulation de l'élection présidentielle<ref>Hollande "illégitime" pour une maire UMP, Le Figaro, 9 mai 2012.</ref>, invoquant le Modèle:Citation, la « propagande abusive ayant entaché fortement l'équilibre du scrutin » et la « complicité d'infraction à la loi syndicale ». Mais le recours, adressé hors délai, ne peut être examiné<ref>article 30 du décret no 2001-213 du 8 mars 2001</ref>,<ref>Les Barons: Ces élus qui osent tout ! de Jean-Baptiste Forray</ref>.
Métropole d'Aix-Marseille-Provence
En 2015, en plein débat sur la future métropole d'Aix-Marseille-Provence, Maryse Joissains fait placarder sur des supports publicitaires de la commune d'Aix-en-Provence des affiches contre la métropole signés de son nom et de celui de la ville d'Aix.
Au lendemain de l'élection de Jean-Claude Gaudin à la tête de la métropole lors du premier conseil métropolitain le Modèle:Date-, Maryse Joissains déclare Modèle:Citation<ref>Modèle:Lien web</ref> et refuse la légitimité du scrutin. Par ailleurs, elle saisira le Conseil constitutionnel jugeant la loi MAPAM régissant les métropoles de Marseille et Paris comme anti-démocratique. Le conseil validera le bien fondé de cette loi. Pour calmer les esprits, Jean-Claude Gaudin démissionnera de ses fonctions pour se faire réélire la semaine suivante.
Affaires judiciaires
Plainte pour diffamation
En 2004, elle attaque pour diffamation, en son nom et au nom de la ville d'Aix-en-Provence, Le Nouvel Observateur pour un article intitulé « Maryse Joissains est-elle à la hauteur ? » qui porterait selon elle atteinte à son Modèle:Citation et à son Modèle:Citation. Deux ans plus tard, elle est déboutée et condamnée, avec la ville, à payer Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Jugement pour trafic d'influence et détournement
Dans le cadre d'une enquête sur des emplois présumés de complaisance, elle est mise en examen en Modèle:Date- pour trafic d'influence et détournement de fonds publics<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Réfutant les accusations, elle soutient qu'il n’y a eu Modèle:Citation<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Jugée en appel en Modèle:Date-, elle est condamnée à six mois de prison avec sursis et un an d'inéligibilité, une peine moins lourde qu’en première instance<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>. En raison du caractère suspensif du pourvoi en cassation qu’elle forme dans la foulée, elle peut rester maire<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Le 19 février 2020, la Cour de cassation n’infirme pas la décision de culpabilité mais, pour une erreur de droit, casse la décision d’inéligibilité, renvoyant l'élue pour être jugée à nouveau devant la cour d'appel de Montpellier<ref>Modèle:Lien web</ref>. L'annulation de sa peine d’inéligibilité permet à Maryse Joissains de se présenter aux élections municipales de mars 2020<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Le Modèle:Date-, la cour d'appel aggrave la sanction en la condamnant à huit mois de prison avec sursis et trois ans d’inéligibilité. Un nouveau pourvoi en cassation, suspensif, lui permet de rester en fonction<ref>Modèle:Article</ref>. En novembre 2021, la Cour de cassation rejette le recours de Maryse Joissains-Masini contre le jugement de la cour d’appel de Montpellier, ce qui rend effective sa condamnation à huit mois de prison avec sursis, trois ans d’inéligibilité et suspension de ses droits civiques<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Détail des mandats et fonctions
À l’Assemblée nationale
- Modèle:Date- – Modèle:Date- : députée de la [[Quatorzième circonscription des Bouches-du-Rhône|Modèle:14e circonscription des Bouches-du-Rhône]].
Au conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
- 1983-1986 : conseillère régionale de Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Au Pays d'Aix et à Aix-Marseille-Provence
- Modèle:Date- – Modèle:Date- : présidente de la communauté d'agglomération du Pays d'Aix puis du territoire du Pays d'Aix.
- Modèle:Date- – Modèle:Date- : vice-présidente de droit de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence.
À la mairie d’Aix-en-Provence
- Modèle:Date- – Modèle:Date- : première adjointe au maire d'Aix-en-Provence.
- Modèle:Date- – Modèle:Date- : maire d'Aix-en-Provence.
- Modèle:Date- – Modèle:Date- : deuxième adjointe à la maire d'Aix-en-Provence, chargée de la Politique de la ville et de la Protection animale.
Synthèse des résultats électoraux
Élections législatives
| Année | Parti | Circonscription | Modèle:1er | Modèle:2d | |||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Voix | % | Rang | Voix | % | Issue | ||||
| 2002<ref name="Résultats 2002" /> | rowspan=3 Modèle:Infobox Parti politique français/couleurs | | UMP | [[Quatorzième circonscription des Bouches-du-Rhône|Modèle:14e des Bouches-du-Rhône]] | 20 882 | 35,1 | Modèle:1re | 30 701 | 58,1 | Élue |
| 2007<ref name="Résultats 2007" /> | 26 872 | 44,6 | Modèle:1re | 31 417 | 54,9 | Élue | |||
| 2012<ref name="Résultats 2012" /> | 15 675 | 28,5 | Modèle:2e | 25 107 | 46,5 | Battue | |||
Élections municipales
Les résultats ci-dessous concernent uniquement les élections où elle est tête de liste.
Décorations
Le Modèle:Date-, Maryse Joissains-Masini est nommée chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur pour ses Modèle:Nobr d'activités professionnelles et de fonctions électives<ref>Modèle:Légifrance.</ref>. Par décret du Président de la République en date du 21 octobre 2022, elle est suspendue pour une durée de 5 ans de l’exercice des droits et prérogatives attachés à sa qualité de chevalier de la Légion d’honneur et, durant le même temps, est privée du droit de porter les insignes de toute décoration française ou étrangère ressortissant à la grande chancellerie de la Légion d’honneur et suspendue pour une durée de huit ans, de l’exercice des droits et prérogatives attachés à sa qualité de chevalier de l’ordre national du Mérite<ref>JO du 23/10/2022</ref>.
Notes et références
Notes
Références
Voir aussi
Articles connexes
- Liste de dirigeantes politiques françaises
- Liste des députés des Bouches-du-Rhône
- Liste des maires d'Aix-en-Provence
