Communauté de communes Épernay Pays de Champagne
Modèle:Infobox Intercommunalité de France
La Modèle:Terme défini (CCEPC) est une ancienne intercommunalité de la Marne.
Historique
- 1966 : Quatre communes se regroupent pour former le District urbain d'Épernay : Épernay, Pierry, Magenta, Mardeuil, dont le but principal est d'établir une gestion commune des services publics relatifs au traitement de l'eau, à l'assainissement, à la collecte des déchets et aux travaux de voirie.
- 1970 : Oiry et Chouilly adhèrent elles aussi au District Urbain d'Épernay.
- 1972 : Adhésion de Plivot.
- 4 avril 2001 : Le district est transformé en communauté de communes Épernay Pays de Champagne<ref>Arrêté mentionné parmi les visas de l'arrêté préfectoral du 19 mars 2013 décrit ci-dessous.</ref>.
- 2004 : Six autres communes viennent se joindre à la CCEPC : Avize, Cramant, Cuis, Cumières, Flavigny et Les Istres-et-Bury.
- 2011 : Trois autres communes adhèrent à la CCEPC : Brugny-Vaudancourt, Moussy, Vinay.
- Au Modèle:1er janvier 2014, Chavot-Courcourt, Grauves, Mancy, Monthelon et Morangis, antérieurement membres de la communauté de communes des Trois Coteaux (supprimée à cette occasion), rejoignent la CCEPC<ref name="AP19032013">Modèle:Article.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 30 mars 2016<ref>Modèle:Lien web.</ref>, la communauté de communes fusionne le Modèle:Date- avec la communauté de communes de la Région de Vertus au sein de la communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne<ref>Modèle:Article</ref>.
Territoire communautaire
Géographie
Composition
Elle était composée de 21 communes<ref name="AP19032013"/>, dont la principale est Épernay. Modèle:Tableau Liste commune de France
Administration
Siège
L'Hôtel de la communauté se trouve sur la Place du [[13e régiment du génie|Modèle:13e Régiment du génie]] à Épernay.
Liste des présidents
Modèle:ÉluDébut Modèle:ÉluDonnées Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:ÉluFin
Élus
Modèle:Article détaillé La Communauté de communes est administrée par son Conseil communautaire, composé, pour la mandature 2014-2020, de Modèle:Nobr communautaires<ref>Ils étaient 70 jusqu’au 31 décembre 2013, et 79 avec l’entrée de cinq nouvelles communes au Modèle:1er janvier 2013.</ref>, qui sont des conseillers municipaux représentant chaque commune membre.
Le conseil communautaire du 17 avril 2014 a élu son nouveau président, Franck Leroy, maire d’Épernay, et ses Modèle:Nobr, qui sont :
- Gilles Dulion, maire d'Avize ;
- Eric Plasson, maire de Pierry ;
- Benoit Moittié, premier adjoint au maire d'Epernay ;
- Jacques Hostomme, maire de Chouilly ;
- Laurent Madeline, maire de Magenta ;
- Pierre Martinet, maire de Mardeuil ;
- Pascale Marniquet, conseillère municipale d'Epernay ;
- Denis Pinvin, maire de Cramant ;
- Daniel Maire, conseiller municipal d'Epernay ;
- Gérard Butin, maire de Chavot-Courcourt ;
- Daniel Bouillon, maire de Oiry ;
- Claude Maréchal, conseiller municipal d'Epernay<ref name="CRCC17042014"/>.
Ensemble, ils forment le bureau de l'intercommunalité pour la mandature 2014-2020.
Régime fiscal et budget
La communauté de communes perçoit une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes, avec FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Le budget de l'intercommunalité s’élève à 24,6 millions d’euros pour 2015<ref>Modèle:Article.</ref>.
L'intercommunalité comprend encore, en 2015, 3 emprunts structurés, dit emprunts toxiques, pour un montant total de 15 millions d'euros<ref>Modèle:Article.</ref>.
Compétences
Nombre total de compétences exercées en 2016 : 25.
L'intercommunalité exerce les compétences qui lui sont transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales. Il s'agit des matières suivantes :
- Aménagement de l'espace ;
- Actions de développement économique intéressant l'ensemble de la Communauté ;
- Protection et mise en valeur de l'environnement ;
- Politique du logement et du cadre de vie ;
- Activités organisatrices de transport ;
- Études voirie ;
- Équipements sportifs ;
- Incendie et secours<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Projets et réalisations
- Transports urbains
La communauté de communes est l'autorité organisatrice de transport urbain des transports urbains d'Épernay et du Pays de Champagne.
- CISPD
La cimmunauté s'est doté en 2012 d'un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD)<ref>Modèle:Article.</ref>.
Voir aussi
Articles connexes
- Intercommunalité en France
- Établissement public de coopération intercommunale
- Liste des intercommunalités de la Marne
