Communauté de communes du Pays de Sauxillanges
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La communauté de communes du Pays de Sauxillanges est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Puy-de-Dôme et la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Historique
Le projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) du Puy-de-Dôme, dévoilé en Modèle:Nobr, proposait la fusion avec les sept autres communautés de communes du Pays d'Issoire - Val d'Allier Sud (Ardes Communauté, Bassin Minier Montagne, Coteaux de l'Allier, Couze Val d'Allier, Issoire Communauté, Lembron Val d'Allier et Puys et Couzes) pour 2017<ref name="PROJET_SDCI_2015" />.
À la date du projet, cette fusion devait constituer une intercommunalité peuplée de Modèle:Unité, et composée de Modèle:Nobr, dont 44 classées en zone de montagne<ref name="PROJET_SDCI_2015" />. À la suite de deux fusions de deux communes (Aulhat-Saint-Privat et Flat formant la commune nouvelle d'Aulhat-Flat ; Nonette et Orsonnette formant Nonette-Orsonnette), ce nombre de communes est ramené à 90<ref name="ADOPTE_SDCI_2016" />.
Adopté en Modèle:Nobr, le SDCI ne modifie pas ce périmètre<ref name="ADOPTE_SDCI_2016" />. L'arrêté préfectoral du Modèle:Nobr prononçant la fusion des huit communautés de communes mentionne le nom de « Agglo Pays d'Issoire »<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Territoire communautaire
Géographie
La communauté de communes est située au sud du département du Puy-de-Dôme, à proximité d'Issoire, à cheval sur la Petite Limagne et les contreforts du Livradois. Elle bénéficie d'un accès autoroutier par l'A75 depuis Issoire, par la sortie 13, ainsi que par d'autres routes départementales reliées à Vic-le-Comte, Brassac-les-Mines, Saint-Dier-d'Auvergne, Cunlhat ou Saint-Germain-l'Herm<ref group="Off">Modèle:Lien web.</ref>.
Composition
Elle regroupe dix-sept communes, toutes administrativement rattachées à l'arrondissement d'Issoire et à l'ancien canton de Sauxillanges (sauf Lamontgie, qui dépendait du canton de Jumeaux) en 2014.
Démographie
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Administration
Siège
La communauté de communes siège à Sauxillanges.
Les élus
Modèle:Article détaillé La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de Modèle:Nobr représentant chacune des communes membres.
Ils sont répartis comme suit<ref>Modèle:Lien web.</ref> :
| Nombre de délégués | Communes |
|---|---|
| 5 | Sauxillanges |
| 3 | Vernet-la-Varenne |
| 2 | Bansat, Lamontgie, Parentignat, Les Pradeaux, Saint-Étienne-sur-Usson, Saint-Jean-en-Val, Saint-Rémy-de-Chargnat, Sugères, Usson, Varennes-sur-Usson |
| 1 | Chaméane, Égliseneuve-des-Liards, Saint-Genès-la-Tourette, Saint-Martin-des-Plains, Saint-Quentin-sur-Sauxillanges |
Présidence
Le conseil communautaire a élu en Modèle:Nobr Vincent Challet (maire de Sauxillanges)<ref>Modèle:Lien web.</ref> et désigné ses quatre vice-présidents : François Cregut, Françoise Bourgne, Annie Maloron et José Fanjul<ref group="Off">Modèle:Lien web.</ref>.
Compétences
Modèle:Incomplet L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres.
Régime fiscal et budget
La communauté de communes applique la fiscalité professionnelle unique. Pour l'exercice 2015, les taux d'imposition sont les suivants : taxe d'habitation 8,93 %, foncier bâti 0 %, foncier non bâti 3,20 %, cotisation foncière des entreprises 21,44 %<ref name="PROJET_SDCI_2015" />.
Projets et réalisations
La communauté de communes a réalisé une maison de santé à Vernet-la-Varenne en 2011 ou réaménagé les abords de rivière (chantier d'insertion)<ref group="Off">Modèle:Lien web.</ref>.
Notes et références
Site officiel
Autres sources
Voir aussi
Liens internes
Liens externes
Modèle:Palette Intercommunalités du Puy-de-Dôme Modèle:Portail
