District (Suisse)

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Fichier:Karte Bezirke der Schweiz farbig 2018.png
Districts suisses au Modèle:Date-.
Fichier:Karte Bezirke und Kreise der Schweiz farbig 2018.png
Districts et cercles communaux (le cas échéant) suisses au Modèle:Date-.

En Suisse, le district (en allemand : Modèle:Langue, en italien : Modèle:Langue) est une subdivision territoriale qui existe dans certains cantons et qui forme l'échelon intermédiaire entre le canton et la commune. Chaque canton est libre de structurer son organisation interne comme il l'entend, et il peut prendre différents noms, en particulier en Suisse alémanique, outre Modèle:Lang, il peut être ainsi nommé Modèle:Lang, Modèle:Lang, Modèle:Lang, Modèle:Lang ou Modèle:Lang.

Pour des raisons historiques, les districts du canton de Schwytz, ainsi que ceux qui existaient dans le canton des Grisons, ont leur propre personnalité juridique ayant compétence sur la collecte l'impôt et ont leurs propres Landsgemeinde. Sept des vingt-six cantons Modèle:Incise n'ont jamais été subdivisés en districts. Enfin, le canton d'Appenzell Rhodes-Intérieures est certes découpé en districts mais ces derniers désignent en réalité les communes.

Caractéristiques

Les districts existent dans 10 des 26 cantons suisses. Du fait de la structure fédéraliste de la Suisse, leur rôle peut varier suivant les cantons. En général, ils ne sont que des circonscriptions administratives, électorales ou judiciaires, chaque district ne possédant qu'un tribunal<ref name="histoireDistrict" />. Dans le canton des Grisons, les districts avaient une souveraineté fiscale et politique propre.

Un district regroupe un certain nombre de communes (d'une seule à 75 pour le district du Jura-Nord vaudois), sauf dans le canton d'Appenzell Rhodes-Intérieures où les districts désignent les communes et sont les plus petites subdivisions du canton. Dans le canton du Tessin, ainsi qu'auparavant dans ceux des Grisons, de Thurgovie et de Vaud, ils sont subdivisés en cercles<ref name="histoireDistrict" />. Le canton du Valais possède également deux demi-districts.

En Suisse romande, ainsi que dans les régions où le romanche est parlé, cette subdivision est systématiquement nommée « district ». En Suisse italienne, elle se nomme Modèle:Lang. En Suisse alémanique, et ce dès 1803, le terme français initialement utilisé est remplacé par divers termes allemands soit par le très répandu Modèle:Lang ou, selon le canton, par divers termes hérités de l'ancien régime<ref name="histoireDistrict" /> : Modèle:Lang (« prévôtés ») dans le canton de Lucerne, Modèle:Lang dans le canton de Soleure ou Modèle:Lang dans le canton de Berne.

Évolution

Origine du district

En 1798, la République helvétique abolit les anciens bailliages et redécoupe son territoire en districts et en communes, s'inspirant de la République française où les districts existèrent de 1790 à 1795 <ref name="histoireDistrict">Modèle:DHS</ref>.

Cantons non subdivisés en districts

Seize des vingt-six cantons n'ont pas divisés leur territoire en districts, comme échelon administratif intermédiaire entre l'État et la commune.

Huit d'entre eux n'ont jamais été découpés ainsi, pour des raisons évidentes de taille ou parfois historiques : Uri, Obwald, Nidwald, Glaris, Zoug, Appenzell Rhodes-Intérieures où les 5 districts représentent 5 communes, Bâle-Ville et Genève<ref name="histoireDistrict" />.

D'autres cantons ont supprimés leurs districts et parfois maintenus à des fins statistiques (Schaffhouse et Soleure) :

Réduction du nombre de districts

Trois cantons ont vu leur nombre de districts réduit :

Projets en cours ou abandonnés

En 2006, le canton de Schwytz a envisagé la suppression de ses districts, mais a finalement rejeté cette décision. Il en a été de même en 2010 dans le canton de Fribourg.

Une telle suppression est aussi évoquée en 2014 dans le canton du Valais<ref>Modèle:Lien web</ref>. Une première proposition a vu le jour en 1998, accompagnée d'une forte réduction du nombre de communes (une vingtaine seulement)<ref>Modèle:Lien web</ref>.

Liste des districts par canton

Modèle:Encart

Zurich

Modèle:Article détaillé

Le canton de Zurich est constitué de douze districts :

Schwytz

Modèle:Article détaillé

Le canton de Schwytz est constitué de six districts :

Fribourg

Modèle:Article détaillé

Le canton de Fribourg est constitué de sept districts :

Bâle-Campagne

Modèle:Article détaillé

Le canton de Bâle-Campagne est constitué de cinq districts :

Argovie

Modèle:Article détaillé

Le canton d'Argovie est constitué de onze districts :

Thurgovie

Modèle:Article détaillé

Le canton de Thurgovie est constitué de cinq districts :

Tessin

Modèle:Article détaillé

Le canton du Tessin est constitué de huit districts et trente-huit cercles :

Vaud

Modèle:Article détaillé

Le canton de Vaud est constitué de dix districts :

Valais

Modèle:Article détaillé

Le canton du Valais est constitué de quatorze districts et demi-districts :

Jura

Modèle:Article détaillé

Le canton du Jura est constitué de trois districts :

Notes et références

Modèle:Références

Articles connexes

Modèle:Palette Modèle:Portail