Férolles
Modèle:Confusion Modèle:Infobox Commune de France Férolles est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
Géographie
Localisation
La commune de Férolles se trouve dans le quadrant sud-ouest du département du Loiret, dans la région agricole du Val de Loire<ref name="RegAgri">Modèle:Lien web.</ref> et l'aire urbaine d'Orléans<ref name="FC"/>. À vol d'oiseau, elle se situe à Modèle:Unité d'Orléans<ref> Modèle:Lien web.</ref>, préfecture du département, et à Modèle:Unité de Jargeau, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Jargeau<ref name="FC"> Modèle:Lien web.</ref>.
Les communes les plus proches sont : Darvoy (Modèle:Unité), Jargeau (Modèle:Unité), Vienne-en-Val (Modèle:Unité), Saint-Denis-de-l'Hôtel (Modèle:Unité), Ouvrouer-les-Champs (Modèle:Unité), Sandillon (Modèle:Unité), Bou (Modèle:Unité), Mardié (Modèle:Unité), Tigy (Modèle:Unité) et Sigloy (Modèle:Unité)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Géologie
Modèle:Article connexe Férolles se situe dans la moitié sud du bassin parisien.
Climat
Modèle:Article connexe Férolles possède un climat tempéré de type océanique dégradé se caractérisant par des hivers doux (3 à Modèle:Unité) et pluvieux, et des étés frais (16 à Modèle:Unité) et relativement humides. La température moyenne est de 10 à Modèle:Unité sur l'année.
Hydrographie
Trois rivières, l'Ousson, la Marmagne, et la Bergeresse traversent le territoire de la commune.
Écarts et lieux-dits
Babille, Boynes, Cherelle, Croix des folies, Froides Œuvres, les Places, la Grosse-Planche, la Queuvre, Villiers, Vizy.
Toponymie
Du bas latin ferrum (fer), avec le suffixe diminutif -eola.
Attestée sous la forme in villa Ferreolarum en 1196, du bas latin (fabricas) ferriolas « (forges) de fer »<ref>Ernest Nègre, Toponymie générale de la France, Volume 1, page 356.</ref>.
Histoire
La commune fut très tôt un lieu d'échange et de travail du fer, dont elle aurait tiré son nom.
En 1818, Férolles fusionne avec la commune de La Queuvre<ref name=":0">Férolles, historique. Site officiel du village. Consultation : juillet 2008.</ref>.
En 1858, des vases sacrés du {{#switch: e
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}} furent découverts, dans l'ancienne la Queuvre.
Urbanisme
Typologie
Férolles est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee<ref group=Note>Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le Modèle:Date- en comité interministériel des ruralités.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne<ref group=Note>La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.</ref>. Cette aire, qui regroupe Modèle:Unité, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de Modèle:Unité<ref name="AAV2020">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="AAV20202b">Modèle:Lien web.</ref>.
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (95,2 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (96,6 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (92,9 %), zones urbanisées (4,5 %), zones agricoles hétérogènes (2,3 %), forêts (0,3 %)<ref name="CLC">Modèle:Lien web.</ref>.
L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)<ref group=Carte>Modèle:Lien web.</ref>.
-
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
-
Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Planification
Plan local d'urbanisme
La commune prescrit l'élaboration d'un plan d'occupation des sols en octobre 1979. Le document est approuvé en décembre 1981 puis révisé en février 2002<ref name="Urba-procedures-jan2016">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>,<ref name="Urba-procedures">Modèle:Lien web.</ref>.
La loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, dite loi SRU, complétée par la loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003, marque une évolution de la planification urbaine en créant notamment les plans locaux d’urbanisme (PLU), vecteurs de projets de territoire, appelés à se substituer progressivement aux plans d’occupation des sols. Le PLU contient deux éléments nouveaux par rapport au POS : le plan d'aménagement et de développement durable (PADD), qui exprime le projet de la ville par des orientations générales en matière d'urbanisme, de développement, d'équipement et de préservation de l'environnement et les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) qui correspondent à des zooms qui peuvent porter sur des quartiers ou secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager, ou sur l'aménagement d'un espace public, etc. Dans ce cadre et pour rendre leurs documents d'urbanisme compatibles avec les dernières lois en vigueur<ref group="Note">La loi Alur dispose que les plans d’occupation des sols (POS) qui n’ont pas été mis à jour en forme de PLU au plus tard le 31 décembre 2015 sont caducs à compter de cette date et prévoit que les PLU approuvés avant le 31 janvier 2011 doivent intégrer les dispositions de la loi ENE (loi Grenelle II) modifiées par la loi ALUR avant le Modèle:1er janvier 2017.</ref>, les sept communes de la communauté de communes Val Sol, dont Férolles est membre, décident en 2015, dans un souci de solidarité et de cohérence en termes d’aménagement du territoire, de confier à la communauté de communes l'élaboration d'un PLU intercommunal. Le conseil communautaire, après avoir organisé le 11 décembre 2015 la conférence des maires destinée à arrêter les modalités de collaboration entre la communauté de communes et les communes membres, décide le 15 décembre 2015 de lancer la procédure<ref name="Valsol-17dec2015">Modèle:Lien web.</ref>.
Documents d'orientations intercommunaux
La commune est membre du Pays Sologne Val-sud, qui regroupe 29 des communes de la Sologne du Loiret. Ce pays impose un certain nombre de contraintes, que les documents d’urbanisme doivent respecter en étant compatibles avec les documents d’orientations du Pays. Le pays a notamment élaboré une charte architecturale et paysagère en 2005<ref name="PLU-Guilly-Rapp63">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val Sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche d'élaboration de SCOT. Le comité syndical du Pays Sologne Val Sud se prononce majoritairement en mars 2013 pour prendre la compétence SCoT dans ses statuts. Les quatre communautés de communes qui composent le Pays délibèrent en avril et mai 2013 pour confier "l'élaboration, la gestion et le suivi du SCoT" au Pays Sologne Val Sud<ref name="SCOT1">Modèle:Lien web.</ref>. Les compétences sont modifiées en ce sens en juin 2013<ref name="SCOT2">Modèle:Lien web.</ref>, le périmètre du SCOT est arrêté par le préfet le 10 octobre 2013. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018<ref name="SCOT3">Modèle:Lien web.</ref>.
Logement
Voies de communication et transports
Infrastructures routières
La commune est traversée par trois routes départementales : la RD921, la RD 951 et la RD 12.
La RD 921, qui est un axe structurant nord-sud et irrigue en particulier les hameaux du Lièvre d'or, du Petit-Clos, de la Fossature, des Closeries et du Retard, est l'ancienne route nationale 721, qui reliait avant 1973 Étampes (RN20), Pithiviers, Jargeau et La Ferté-Saint-Aubin (RN20). Elle a été transférée au département du Loiret par arrêté du 22 décembre 2012<ref name="Transfert-RN-1972">Modèle:Lien web.</ref>. En 2014, elle supporte un trafic de Modèle:Unité<ref name="Geoloiret-Routes"/>.
La RD 951, qui traverse la partie est de la commune, est l'ancienne route nationale 751, qui avait été créée en 1933 et était définie comme la route de Cosne-sur-Loire à la pointe de Saint-Gildas par la rive gauche de la Loire<ref name="RN751">Modèle:Lien web.</ref>. La section traversant le Loiret, reliant Beaulieu-sur-Loire à Lailly-en-Val, a été transférée au département du Loiret par arrêté du 22 décembre 1972<ref name="Transfert-RN-1972"/>. En 2014, elle supporte sur le territoire communal un trafic de Modèle:Unité<ref name="Geoloiret-Routes">Modèle:Lien web.</ref>. La RD 12 (Modèle:Unité) relie Jargeau à Sennely<ref name="Geoloiret-Routes"/>
Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.
Transports en commun
La commune est desservie par la ligne n°7A du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret<ref name="Ulys1">Modèle:Lien web.</ref>. Cette ligne, qui relie Sully-sur-Loire - Tigy - Jargeau - Orléans, propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine<ref>Fiche horaire de la ligne Sully-sur-Loire-Orléans pour la période du Modèle:Date- au 31 août 2016, Modèle:Lire en ligneModèle:Pdf.</ref>. Des correspondances SNCF sont assurées dans la gare d'Orléans.
Risques naturels et technologiques majeurs
La commune de Férolles est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement de la Loire ou de ruisseaux), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique<ref name="DDRM-67">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Entre 1999 et 2016, deux arrêtés ministériels portant ou ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune de Férolles pour des inondations et coulées de boue<ref name="Risques-Férolles">Modèle:Lien web.</ref>.
Risque d'inondation
La Loire est à l'origine des dégâts les plus importants sur la commune en cas de crue majeure. Les crues historiques sont celles de 1846, 1856, 1866 et 1907. Aucune crue n'a atteint depuis 1907 les hauteurs atteintes lors de ces événements catastrophiques<ref name="EPRI-36">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
La commune de Férolles est entièrement en zone inondable, se répartissant en Modèle:Unité en espaces agricoles, Modèle:Unité en eau, Modèle:Unité en espaces naturels, Modèle:Unité en serres et Modèle:Unité en surfaces urbanisées<ref name="PPRI-Orl-amont-59">Modèle:Harvsp, Modèle:P..</ref>. Elle fait partie du val d'Orléans qui s’étend sur Modèle:Unité de longueur, du hameau de Bouteille à l’amont au confluent du Loiret à l’aval<ref name="PlanLoire-ValOrléans-16">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref> et est protégé par une levée en terre, la levée d'Orléans, de Modèle:Unité de longueur. Ce val est inondé par le remous de la Loire dans la confluence du Loiret dès les premières crues simulées<ref name="PlanEvacOrl-14">Plan d'évacuation massive du val d'Orléans, novembre 2012, 242 p., Modèle:P..</ref>. Cette levée a été renforcée sur toute sa longueur. Le niveau de protection historique est celui visé par la construction du déversoir de Jargeau, aménagé à la fin du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle à l'emplacement des brèches qui s'étaient produites en 1846, 1856 et 1866 et conçu initialement pour fonctionner au-delà de la cote de Loire à l'échelle d'Orléans proche de Modèle:Unité (crue de 1825, n'ayant pas occasionné de brèches). Les lignes d’eau en crue ont toutefois beaucoup changé depuis du fait de l’évolution morphologique du lit de la Loire, conséquence des ouvrages de navigation qui ont été réalisés au Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle et de l’extraction massive de matériaux en deuxième partie du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle. Le déversoir ne remplit donc plus sa fonction de protéger la levée d’Orléans des surverses, et il ne permet plus de définir l’objectif de protection du système d’endiguement<ref name="DangerDigues-Orléans-Rapp-8">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
L'analyse menée dans le cadre de l'étude de danger des digues, montre qu'aujourd'hui, le niveau de protection apparent de la levée est associé à une crue de période de retour d'environ Modèle:Unité, soit une hauteur d'eau à l'échelle d'Orléans estimée à Modèle:Unité<ref name="DangerDigues-Orléans">Modèle:Lien web.</ref>. Les zones de surverses probables mises en évidence se situent de l'amont vers l'aval, à Guilly, Sigloy et Saint-Denis-en-Val (lieu-dit de Château Lumina)<ref name="DangerDigues-Orléans"/>. Par ailleurs, ces études montrent aussi que des défaillances avant dépassement des ouvrages sont probables, en particulier à Guilly, Sigloy et Saint-Pryvé-Saint-Mesmin. Pour le secteur de Guilly, la probabilité de rupture n'est plus négligeable dès la crue de période de retour de Modèle:Unité, soit une cote d'environ Modèle:Unité à l'échelle d'Orléans. Cette cote définit le niveau de sûreté actuel de la digue d'Orléans et correspond au seuil de déclenchement du plan d'évacuation massive de l'agglomération d'Orléans en cas de crue<ref name="DangerDigues-Orléans"/>.
Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) du val d'Orléans - val amont, approuvé le Modèle:Date-<ref name="PPRI-Orl-amont">Modèle:Harvsp.</ref>. Deux nouveaux types de zones sont apparues par rapport au précédent PPRI, plus restrictives pour une meilleure protection des usagers : la zone de dissipation d'énergie (ZDE) et la zone d'expansion de crue (ZEC). Dans la ZDE, située immédiatement à l’arrière des levées, qui serait fortement affectée en cas de brèche ou de rupture de digue, toute construction nouvelle est interdite. La ZEC quant à elle correspond aux secteurs naturels ou agricoles qu’il convient de préserver pour l’étalement des eaux en cas d’inondation et éviter l’accroissement des risques<ref name="PPRI-plaq">Modèle:Lien web.</ref>.
Deux documents permettent de définir les modalités de gestion de crise et d'organisation des secours : au niveau départemental, le Dispositif ORSEC départemental spécialisé déclenché en cas d'inondation de la Loire, le plan ORSIL<ref group="Note">ORSIL = Organisation des Secours en cas d’Inondation Loire.</ref>, et au niveau communal le plan communal de sauvegarde<ref name="PCS">Modèle:Lien web.</ref>.
Risque de mouvements de terrain
Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités<ref name="Cavités-Férolles">Modèle:Lien web.</ref>.
Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. La totalité du territoire de la commune est soumise à un aléa Modèle:Citation face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Politique et administration
Découpage territorial
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse de Ferolles acquiert le statut de municipalité avec le décret du Modèle:Date- de l'Assemblée Nationale<ref name="Motte24">Modèle:Harvsp.</ref> puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (Modèle:Date-)<ref name="Motte23">Modèle:Harvsp.</ref>. Il faut toutefois attendre la loi du Modèle:Date- sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central<ref name="Loi1884">Modèle:Lien web.</ref>.
Férolles est réunie avec la commune de La Queuvre par ordonnance royale du 25 février 1818<ref name="Jeanson-Fer">Modèle:Lien web.</ref>. Un changement des limites territoriales avec la commune de Darvoy est effectué en 1933 : Darvoy gagne 19 a 65 ca sur Férolles<ref name="Jeanson-Fer"/>.
La commune est membre de la Communauté de communes Valsol depuis sa création le Modèle:Date<ref name="CCJeanson">Modèle:Lien web.</ref> jusqu'au Modèle:Date.
À la suite de la Loi portant nouvelle organisation territoriale de la République, promulguée le Modèle:Date, le Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté le 30 mars 2016<ref name="SDCI45">Modèle:Lien web.</ref>. Il aboutit à l'absorption de la Communauté de communes Valsol (à l'exception de Vannes-sur-Cosson par la Communauté de communes des Loges.
Circonscriptions de rattachement
Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Ferolles était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans<ref name="Bloch243">Modèle:Harvsp.</ref>,<ref name="Patron387">Modèle:Harvsp.</ref>.
La loi du Modèle:Date- divise le pays en Modèle:Unité découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Ferolles est alors incluse dans le canton de Tigy, le district d'Orléans et le département du Loiret<ref name="Prudhomme162">Modèle:Harvsp.</ref>.
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838<ref name="Hist-decentr-3">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions<ref name="Hist-decentr-41">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes<ref name="Hist-decentr-61">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'Modèle:Nobr intervient en 2003-2006<ref name="Hist-decentr-118">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>, puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Férolles aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
| Circonscription | Nom | Période | Type | Évolution du découpage territorial |
|---|---|---|---|---|
| District | Orléans | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district d'Orléans de 1790 à 1795<ref name="Cassini1">Modèle:Cassini-Ehess</ref>,<ref name="Prudhomme162"/>. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de Modèle:Nobr supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance<ref name="COG43">Modèle:Lien web.</ref>. |
| Canton | Tigy | 1790-1801 | Administrative et électorale | Le 10 février 1790, la municipalité de Ferolles est rattachée au canton de Tigy<ref name="Jeanson-canton">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Cassini1"/>. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral<ref name="COG43"/>. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés<ref name="Hist-decentr-6">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
| Jargeau | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31<ref name="COG44">Modèle:Lien web.</ref>. Ferolles est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Jargeau, sous le nom de Férolles<ref name="Arrete1801-46">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Cassini1"/>. | ||
| Saint-Jean-le-Blanc | 2015- | Électorale | La loi du Modèle:Date-<ref>Modèle:Lien web.</ref> et ses décrets d'application publiés en février et Modèle:Date-<ref name="Décret 2014">Modèle:Lien web.</ref> introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Saint-Jean-le-Blanc<ref name="Décret 2014"/>. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale destinée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental<ref name="Canton Q460">Modèle:Lien web.</ref>. | |
| Arrondissement | Orléans | 1801- | Administrative | Férolles est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801<ref name="Cassini1"/>,<ref name="Arrete1801-46"/>. |
| Circonscription législative | [[Troisième circonscription du Loiret|Modèle:3e]] | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du Modèle:Date-. En attribuant un siège de député « par tranche » de Modèle:Nombre, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21<ref name="Législatives2012">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Loi_juil2009">Modèle:Lien web.</ref>. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six<ref name="Carte-législatives-Loiret">Modèle:Lien web.</ref>. La réforme n'affecte pas Férolles qui reste rattachée à la troisième circonscription<ref name="Rattachements-elect">Modèle:Lien web.</ref>. |
Collectivités de rattachement
La commune de Férolles est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire<ref name="Rattachmts-adm1">Modèle:Lien web.</ref>, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Férolles, commune de plus de Modèle:Unité, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)<ref name="Loi 2013-403">Loi Modèle:N° du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.</ref>, pour un mandat de six ans renouvelable<ref name="Elec_CM">Modèle:Lien web.</ref>. Il est composé de 15 membres<ref>Article Modèle:Légifrance du code général des collectivités territoriales</ref>. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. David Dupuis est maire depuis 2014.
Modèle:ÉluDébut Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu actuel Modèle:ÉluDonnées Modèle:ÉluFin
Équipements et services
Environnement
Gestion des déchets
Modèle:Article détaillé En 2016, la commune est membre du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, créé en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles<ref group="Note">Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.</ref>, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire<ref name="Sictom-Chateauneuf">Modèle:Lien web.</ref>. Un réseau de dix déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Jargeau<ref name="SICTOM-Chateauneuf-2015-7">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy<ref name="Sictom-Chateauneuf"/>.
Depuis le Modèle:Date-, la Modèle:Citation ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes des Loges en application de la loi NOTRe du Modèle:Date-<ref name="SDCI45-4">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
Production et distribution d'eau
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques<ref name="SP-Ass">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>. Au Modèle:Date-, la production de l'eau potable sur le territoire communal est assurée par le syndicat des eaux de la Vallée Moyenne de la Loire, et la distribution par la commune elle-même<ref name="Serv-EAU-2016">Modèle:Lien web.</ref>. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du Modèle:1er janvier 2020. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes<ref name="CGCT-L1321-1">Modèle:Légifrance et suivants</ref>,<ref name="AMF-LoiNotre">Modèle:Lien web.</ref>.
Assainissement
La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte<ref name="Ass-16">Modèle:Harvsp, Modèle:P..</ref>, est assurée par le Syndicat d'Assainissement de Sandillon - Darvoy - Férolles - Ouvrouer-les-Champs, un syndicat créé en 1997 desservant 4 communes (Darvoy - Férolles - Ouvrouer-les-Champs - Sandillon )<ref name="SIAC-16">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="SIACb-16">Modèle:Lien web.</ref>. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le Modèle:Date- et dont la capacité nominale de traitement est de Modèle:Unité, soit Modèle:Unité. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée par SIA Darvoy Férolles Ouvrouer les Champs Sandillon<ref name="STEP2016">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="STEP-Sandre">Modèle:Lien web.</ref>.
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel<ref name="ANC-Info">Modèle:Lien web.</ref>. En 2016, la communauté de communes des Loges assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations<ref name="Serv-ANC-2016">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="SPANC-CC">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>.
Prix de l'eau
Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)<ref name="Tarif-eau">Modèle:Lien web.</ref>. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance<ref name="Observ">Modèle:Lien web.</ref>. Le prix au mModèle:3 est calculé pour une consommation annuelle de Modèle:Unité (référence INSEE)<ref name="Px120m3">Modèle:Lien web.</ref>.
| Domaine | Commune | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Eau potable | Férolles | NC<ref name="pxeau-45144-2010">Prix de l'eau en 2010 à Férolles.</ref> | 1,28<ref name="pxeau-45144-2011">Prix de l'eau en 2011 à Férolles.</ref> | 1,28<ref name="pxeau-45144-2012">Prix de l'eau en 2012 à Férolles.</ref> | 1,26<ref name="pxeau-45144-2013">Prix de l'eau en 2013 à Férolles.</ref> | 1,26<ref name="pxeau-45144-2014">Prix de l'eau en 2014 à Férolles.</ref> | 1,26<ref name="pxeau-45144-2015">Prix de l'eau en 2015 à Férolles.</ref> |
| Loiret | 1,76<ref name="pxeau-Loiret-2010">Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.</ref> | 1,7<ref name="pxeau-Loiret-2011">Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.</ref> | 1,66<ref name="pxeau-Loiret-2012">Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.</ref> | 1,69<ref name="pxeau-Loiret-2013">Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.</ref> | |||
| France | 1,93<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 1,96<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 2<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 2,03<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> | |||
| Assainissement | Férolles | NC<ref name="pxeau-45144-2010" /> | NC<ref name="pxeau-45144-2011" /> | 3,28<ref name="pxeau-45144-2012" /> | 3,36<ref name="pxeau-45144-2013" /> | 3,14<ref name="pxeau-45144-2014" /> | 3,14<ref name="pxeau-45144-2015" /> |
| Loiret | 2,07<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 2,19<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 2,25<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 2,38<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> | |||
| France | 1,73<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 1,82<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 1,85<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 1,89<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> |
Population et société
Démographie
Modèle:Article détaillé Modèle:Population de France/introduction
Patrimoine
- L'église Saint-Pierre date de 1861 ; les plans furent dessinés par l'architecte Hyacinthe Boulard<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ; elle abrite plusieurs tableaux dont « l'Assomption de la Vierge » de Jehan Senelle, datant de 1668 et classé depuis 1992.
- Le château de La Queuvre, datant des {{#switch: e
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| Modèle:S mini{{#ifeq: e|-| – | e }}Modèle:S mini siècleXVI
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|
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| Modèle:S mini{{#ifeq: et|-| – | et }}Modèle:S mini siècles
}}
}}, inscrit à l'inventaire des monuments historiques le Modèle:Date<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref>, a eu l'honneur d'accueillir pour une nuit le roi Louis XIV<ref name=":0" />.
- Le château du Gué-Gaillard, datant des {{#switch: e
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}}, remanié et restauré aux {{#switch: e
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|
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}}
}}. Les ailes nord-est et sud-est furent détruites après 1832<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- Le village compte deux croix de chemin en fer, datant probablement du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle, l'une au lieu-dit Croix des Folies<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref>, l'autre au lieu-dit les Places<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref>.
- Férolles étant un ancien village de vignerons, le comité des fêtes organise tous les ans une célébration de la Saint-Vincent.
Transport
La commune est desservie par la ligne Modèle:Ligne Ulys/correspondances du réseau d'autocars Ulys.
Enseignement
Férolles est situé dans l'académie d'Orléans-Tours et dans la circonscription de Châteauneuf-sur-Loire. La commune possède une école maternelle et une école élémentaire<ref>Éducation : liste des écoles de la circonscription de Châteauneuf-sur-Loire sur le site de l'inspection académique d'Orléans.</ref>.
Par ailleurs, une maison familiale rurale d'éducation et d'orientation est implantée dans le village depuis 1947<ref>La maison familiale rurale d'éducation et d'orientation sur le site de l'inspection académique d'Orléans.</ref>.
Culture
La municipalité organise tous les ans, autour des cérémonies du 14 Juillet, les « Faites du foin », un festival de musique et de théâtre<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
La Troupe des Salopettes, implantée dans le village organise, elle, tous les deux ans un festival pour enfants, Féro'Loupiots.
Cette compagnie a également rénové l'ancien bar de Férolles pour en faire un lieu convivial où elle accueille des spectacles, des expositions, des stages et des soirées-jeux, le Palace des Salopettes<ref>http://www.troupedessalopettes.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=132&Itemid=435</ref>.
Notes et références
Notes et cartes
- Notes
- Cartes
Références
Voir aussi
Bibliographie
Ouvrages
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