Tigy
Modèle:Infobox Commune de France
Tigy est une commune française située dans la région Centre-Val de Loire, le département du Loiret.
Géographie
Localisation
La commune de Tigy se trouve dans le quadrant sud-ouest du département du Loiret, dans la région agricole de la Sologne<ref name="RegAgri">Modèle:Lien web.</ref> et l'aire urbaine d'Orléans<ref name="FC"/>. À vol d'oiseau, elle se situe à Modèle:Unité d'Orléans<ref> Modèle:Lien web.</ref>, préfecture du département, et à Modèle:Unité de Jargeau, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Châteauneuf-sur-Loire<ref name="FC"> Modèle:Lien web.</ref> dont elle est éloignée de Modèle:Unité<ref> Modèle:Lien web.</ref>.
Les communes les plus proches sont : Neuvy-en-Sullias (Modèle:Unité), Ouvrouer-les-Champs (Modèle:Unité), Sigloy (Modèle:Unité), Vienne-en-Val (Modèle:Unité), Guilly (Modèle:Unité), Germigny-des-Prés (Modèle:Unité), Férolles (Modèle:Unité), Châteauneuf-sur-Loire (Modèle:Unité), Saint-Benoît-sur-Loire (Modèle:Unité) et Saint-Martin-d'Abbat (Modèle:Unité)<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Modèle:Communes limitrophes La délimitation du territoire de Tigy avec Vannes-sur-Cosson est réalisée en 1933 (A.D. 45-W 35.638) ; celle avec Neuvy-en-Sullias en 1934 : la limite suit le nouveau tracé du chemin et du ruisseau appelé Gué des Rivières (A.D. 45-W 35.638).
Géologie et relief
Géologie
La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques<ref name="BasPar">Modèle:Lien web.</ref>.
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a Modèle:Nobr d'années. La formation la plus ancienne est des sables et argiles de Sologne remontant à l’époque Miocène de la période Néogène. La formation la plus récente est des alluvions récentes des lits mineurs remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans les feuilles « n°398 - La Ferté-Saint-Aubin » et « n°399 - Châteauneuf-sur-Loire » de la carte géologique au Modèle:Nobr du département du Loiret<ref>Modèle:Géoportail</ref>,<ref name=SIGES>Modèle:Lien web</ref> et leurs notices associées<ref>Modèle:Lien web</ref>,<ref>Modèle:Lien web</ref>.
Relief
La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web</ref>,Modèle:Note. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de Modèle:Unité<ref name=SIGES/>. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint Modèle:Unité. L'altitude du territoire varie entre Modèle:Unité et Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web</ref>.
Hydrographie
Deux sous-affluents de la Loire traversent le territoire de la commune : le Leu, affluent du Loiret et le Bourillon, affluent du Cosson.
La partie sud de la commune, forestière, est couverte de nombreux étangs.
Écarts et lieux-dits
La Maltournée ; les Crots-de-Veaux ; le Poirier ; Montmasse ; les Hauts ; l'Œuf ; Champlong ; les Gittonières ; Brosseronde.
Climat
Modèle:Article connexe À Tigy en été il fait entre 20° et 35° et en hiver le climat est très humide
Toponymie
Le nom de la localité est attesté sous les formes De Tegiaco au Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle<ref>Vie de Gozlin, p. 297.</ref> ; Tigiacum ultra fluvium Ligeris en 1080<ref>Actes de Philippe Modèle:1er, n° 101, p. 261.</ref> ; De Tegiaco en 1146-1147<ref>Chartes de Saint-Benoît-sur-Loire, t. 1, p. 340.</ref> ; In pago Aurelianensi, villa quae Tetgiacus dicitur en 1160<ref>Historiens de France, t. XII, p. 5 : ex historiae Franciae fragmento</ref> ; Tigy-en-Sologne en avril 1501<ref>Archives Nationales-JJ 235, n° 202, fol. 57 v°</ref> ; Tigy au Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle<ref>Carte de Cassini</ref>.
Il serait issu d'un type toponymique gallo-roman *TEDIACU. Ce qui s'analyse comme suivant : anthroponyme Tedius combiné avec le suffixe -acum. *TEDIACU aboutit à Tigi par suite de la consonnification du [i] ; d’où *Tedjacu, qui explique les formes médiévales, aux désinences latinisées, Tetgiacus, Tegiaco, Tigiacum.
Histoire
Entre 1905 et 1934, une gare des tramways de Sologne dessert la commune.
En 1933, le village est l'épicentre d'un séisme d'intensité modérée, avec peu de dégâts<ref>Modèle:Ouvrage.</ref>.
Urbanisme
Typologie
Tigy est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee<ref group=Note>Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le Modèle:Date- en comité interministériel des ruralités.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne<ref group=Note>La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.</ref>. Cette aire, qui regroupe Modèle:Unité, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de Modèle:Unité<ref name="AAV2020">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="AAV20202b">Modèle:Lien web.</ref>.
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (56,1 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (55,4 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (55,5 %), terres arables (30,2 %), zones agricoles hétérogènes (8,9 %), zones urbanisées (3,4 %), prairies (0,8 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (0,6 %), cultures permanentes (0,5 %)<ref name="CLC">Modèle:Lien web.</ref>.
L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)<ref group=Carte>Modèle:Lien web.</ref>.
-
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
-
Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Planification
Plan local d'urbanisme
La commune prescrit l'élaboration d'un plan d'occupation des sols en décembre 1987. Le document est approuvé en septembre 1991 puis modifié à plusieurs reprises<ref name="Urba-procedures-jan2016">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>,<ref name="Urba-procedures">Modèle:Lien web.</ref>.
La loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, dite loi SRU, complétée par la loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003, marque une évolution de la planification urbaine en créant notamment les plans locaux d’urbanisme (PLU), vecteurs de projets de territoire, appelés à se substituer progressivement aux plans d’occupation des sols. Le PLU contient deux éléments nouveaux par rapport au POS : le plan d'aménagement et de développement durable (PADD), qui exprime le projet de la ville par des orientations générales en matière d'urbanisme, de développement, d'équipement et de préservation de l'environnement et les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) qui correspondent à des zooms qui peuvent porter sur des quartiers ou secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager, ou sur l'aménagement d'un espace public, etc. Dans ce cadre la commune prescrit l'élaboration d'un PLU en septembre 2008. Le document est approuvé le 9 septembre 2015. Mais cette même année 2015, les sept communes de la communauté de communes Val Sol, dont Tigy est membre, décident, dans un souci de solidarité et de cohérence en termes d’aménagement du territoire et pour rendre leurs documents d'urbanisme compatibles avec les dernières lois en vigueur<ref group="Note">La loi Alur dispose que les plans d’occupation des sols (POS) qui n’ont pas été mis à jour en forme de PLU au plus tard le 31 décembre 2015 sont caducs à compter de cette date et prévoit que les PLU approuvés avant le 31 janvier 2011 doivent intégrer les dispositions de la loi ENE (loi Grenelle II) modifiées par la loi ALUR avant le Modèle:1er janvier 2017.</ref>, de confier à la communauté de communes l'élaboration d'un PLU intercommunal. Le conseil communautaire, après avoir organisé le 11 décembre 2015 la conférence des maires destinée à arrêter les modalités de collaboration entre la communauté de communes et les communes membres, décide le 15 décembre 2015 de lancer la procédure<ref name="Valsol-17dec2015">Modèle:Lien web.</ref>.
Documents d'orientations intercommunaux
La commune est membre du Pays Sologne Val-sud, qui regroupe 29 des communes de la Sologne du Loiret. Ce pays impose un certain nombre de contraintes, que les documents d’urbanisme doivent respecter en étant compatibles avec les documents d’orientations du Pays. Le pays a notamment élaboré une charte architecturale et paysagère en 2005<ref name="PLU-Guilly-Rapp63">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val Sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche d'élaboration de SCOT. Le comité syndical du Pays Sologne Val Sud se prononce majoritairement en mars 2013 pour prendre la compétence SCoT dans ses statuts. Les quatre communautés de communes qui composent le Pays délibèrent en avril et mai 2013 pour confier "l'élaboration, la gestion et le suivi du SCoT" au Pays Sologne Val Sud<ref name="SCOT1">Modèle:Lien web.</ref>. Les compétences sont modifiées en ce sens en juin 2013<ref name="SCOT2">Modèle:Lien web.</ref>, le périmètre du SCOT est arrêté par le préfet le 10 octobre 2013. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018<ref name="SCOT3">Modèle:Lien web.</ref>.
Logement
Voies de communication et transports
Infrastructures routières
La commune est traversée par sept routes départementales : la RD 14, la RD 11, la RD 951, la RD 83, la RD 55, la RD 12 et la RD 13.
La RD 14, qui relie Saint-Hilaire-Saint-Mesmin à Tigy, est une route à grande circulation<ref name="RGC-decret">Modèle:Lien web.</ref> et supporte en 2014 un trafic de Modèle:Unité dans la traversée de la commune<ref name="Geoloiret-Routes"/>. La RD 11 relie Tigy à Tivernon et supporte Modèle:Unité<ref name="Geoloiret-Routes">Modèle:Lien web.</ref>.
La RD 951 est l'ancienne route nationale 751, qui avait été créée en 1933 et était définie comme la route de Cosne-sur-Loire à la pointe de Saint-Gildas par la rive gauche de la Loire<ref name="RN751">Modèle:Lien web.</ref>. La section traversant le Loiret, reliant Beaulieu-sur-Loire à Lailly-en-Val, a été transférée au département du Loiret par arrêté du 22 décembre 1972<ref name="Transfert-RN-1972">Modèle:Lien web.</ref>. En 2014, elle supporte sur le territoire communal un trafic de Modèle:Unité<ref name="Geoloiret-Routes"/>.
Les RD 83 (Modèle:Unité) et RD 55 (Modèle:Unité) relie le bourg à Isdes et à Cerdon. Les RD 12 (Modèle:Unité) et RD 13 (Modèle:Unité) sont localisées dans la partie extrême sud-ouest de la commune et relient respectivement Jargeau à Sennely d'une part et Sandillon à Vannes-sur-Cosson d'autre part.
Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.
Transports en commun
La commune est desservie par la ligne n°7A du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret<ref name="Ulys1">Modèle:Lien web.</ref>. Cette ligne, qui relie Sully-sur-Loire - Tigy - Jargeau - Orléans, propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine<ref>Fiche horaire de la ligne Sully-sur-Loire-Orléans pour la période du Modèle:Date- au 31 août 2016, Modèle:Lire en ligneModèle:Pdf.</ref>. Des correspondances SNCF sont assurées dans la gare d'Orléans.
Risques naturels et technologiques majeurs
La commune de Tigy est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement de la Loire ou de ruisseaux), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique<ref name="DDRM-71">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Entre 1999 et 2016, deux arrêtés ministériels portant ou ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune de Tigy pour des inondations et coulées de boue<ref name="Risques-Tigy">Modèle:Lien web.</ref>.
Risque d'inondation
La Loire est à l'origine des dégâts les plus importants sur la commune en cas de crue majeure. Les crues historiques sont celles de 1846, 1856, 1866 et 1907. Aucune crue n'a atteint depuis 1907 les hauteurs atteintes lors de ces événements catastrophiques<ref name="EPRI-36">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
La zone inondable de la commune de Tigy couvre une surface de Modèle:Unité, soit 27 % du territoire communal et se répartit en Modèle:Unité en espaces agricoles, Modèle:Unité en eau, Modèle:Unité en espaces naturels, Modèle:Unité en serres et Modèle:Unité en surfaces urbanisées<ref name="PPRI-Orl-amont-59">Modèle:Harvsp, Modèle:P..</ref>. Modèle:Unité résident dons cette zone<ref name="PPRI-Orl-amont-62">Modèle:Harvsp, Modèle:P..</ref>. Elle fait partie du val d'Orléans qui s’étend sur Modèle:Unité de longueur, du hameau de Bouteille à l’amont au confluent du Loiret à l’aval<ref name="PlanLoire-ValOrléans-16">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Ce val est protégé par une levée en terre, la levée d'Orléans, de Modèle:Unité de longueur et est inondé par le remous de la Loire dans la confluence du Loiret dès les premières crues simulées<ref name="PlanEvacOrl-14">Plan d'évacuation massive du val d'Orléans, novembre 2012, 242 p., Modèle:P..</ref>. Cette levée a été renforcée sur toute sa longueur. Le niveau de protection historique est celui visé par la construction du déversoir de Jargeau, aménagé à la fin du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle à l'emplacement des brèches qui s'étaient produites en 1846, 1856 et 1866 et conçu initialement pour fonctionner au-delà de la cote de Loire à l'échelle d'Orléans proche de Modèle:Unité (crue de 1825, n'ayant pas occasionné de brèches). Les lignes d’eau en crue ont toutefois beaucoup changé depuis du fait de l’évolution morphologique du lit de la Loire, conséquence des ouvrages de navigation qui ont été réalisés au Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle et de l’extraction massive de matériaux en deuxième partie du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle. Le déversoir ne remplit donc plus sa fonction de protéger la levée d’Orléans des surverses, et il ne permet plus de définir l’objectif de protection du système d’endiguement<ref name="DangerDigues-Orléans-Rapp-8">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
L'analyse menée dans le cadre de l'étude de danger des digues, montre qu'aujourd'hui, le niveau de protection apparent de la levée est associé à une crue de période de retour d'environ Modèle:Unité, soit une hauteur d'eau à l'échelle d'Orléans estimée à Modèle:Unité<ref name="DangerDigues-Orléans">Modèle:Lien web.</ref>. Les zones de surverses probables mises en évidence se situent de l'amont vers l'aval, à Guilly, Tigy et Saint-Denis-en-Val (lieu-dit de Château Lumina)<ref name="DangerDigues-Orléans"/>. Par ailleurs, ces études montrent aussi que des défaillances avant dépassement des ouvrages sont probables, en particulier à Guilly, Tigy et Saint-Pryvé-Saint-Mesmin. Pour le secteur de Guilly, la probabilité de rupture n'est plus négligeable dès la crue de période de retour de Modèle:Unité, soit une cote d'environ Modèle:Unité à l'échelle d'Orléans. Cette cote définit le niveau de sûreté actuel de la digue d'Orléans et correspond au seuil de déclenchement du plan d'évacuation massive de l'agglomération d'Orléans en cas de crue<ref name="DangerDigues-Orléans"/>.
Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) du val d'Orléans - val amont, approuvé le Modèle:Date-<ref name="PPRI-Orl-amont">Modèle:Harvsp.</ref>. Deux documents permettent de définir les modalités de gestion de crise et d'organisation des secours : au niveau départemental, le Dispositif ORSEC départemental spécialisé déclenché en cas d'inondation de la Loire, le plan ORSIL<ref group="Note">ORSIL = Organisation des Secours en cas d’Inondation Loire.</ref>, et au niveau communal le plan communal de sauvegarde<ref name="PCS">Modèle:Lien web.</ref>.
Risque de mouvements de terrain
Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités<ref name="Cavités-Tigy">Modèle:Lien web.</ref>.
Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. La partie nord du territoire de la commune est soumis à un aléa Modèle:Citation face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), tandis qu'une grande partie du sud de la commune est en aléa Modèle:Citation (Les Gittonières, Mongerlon, Brosseronde, le Gué Robert, les Quatre Vents)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Politique et administration
Découpage territorial
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse de Tigy acquiert le statut de municipalité avec le décret du Modèle:Date- de l'Assemblée Nationale<ref name="Motte24">Modèle:Harvsp.</ref> puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (Modèle:Date-)<ref name="Motte23">Modèle:Harvsp.</ref>. Il faut toutefois attendre la loi du Modèle:Date- sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central<ref name="Loi1884">Modèle:Lien web.</ref>.
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création<ref name="Cassini1"/>.
La commune est membre de la Communauté de communes Valsol depuis sa création le Modèle:Date<ref name="CCJeanson">Modèle:Lien web.</ref> jusqu'au Modèle:Date.
À la suite de la Loi portant nouvelle organisation territoriale de la République, promulguée le Modèle:Date, le Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté le 30 mars 2016<ref name="SDCI45">Modèle:Lien web.</ref>. Il aboutit à l'absorption de la Communauté de communes Valsol (à l'exception de Vannes-sur-Cosson par la Communauté de communes des Loges.
Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement
Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Tigy et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :
| Élections | Circonscription électorale | Élu de la circonscription | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Niveau | Type | Titre | Nom | Début de mandat | Fin de mandat | |
| Groupe communal | Municipales et communautaires | Commune de Tigy | Maire | Noël Le Goff | 2014 | 2020 |
| Communauté de communes des Loges | Président de l'intercommunalité | Jean-Pierre Garnier | 2014 | 2020 | ||
| Département | Départementales | Canton de Saint-Jean-le-Blanc | Conseiller départemental | Gérard Malbo | 29 mars 2015 | 2021 |
| Conseillère départementale | Laurence Bellais | |||||
| Région | Régionales | Région Centre-Val de Loire | Président du conseil régional | François Bonneau | 18 décembre 2015<ref name="Nrep-18dec2015">Modèle:Lien web.</ref> | 2021<ref name="Cmaires-15jan2015">Modèle:Lien web.</ref> |
| Pays | Législatives | [[Troisième circonscription du Loiret|Modèle:3e]] | Député | Claude de Ganay | Modèle:Date | Modèle:Date |
Circonscriptions de rattachement
Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Tigy était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans<ref name="Bloch310">Modèle:Harvsp.</ref>,<ref name="Patron296">Modèle:Harvsp.</ref>.
La loi du Modèle:Date- divise le pays en Modèle:Unité découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Tigy est alors incluse dans le canton de Tigy, le district d'Orléans et le département du Loiret<ref name="Prudhomme162">Modèle:Harvsp.</ref>.
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838<ref name="Hist-decentr-3">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions<ref name="Hist-decentr-41">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes<ref name="Hist-decentr-61">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'Modèle:Nobr intervient en 2003-2006<ref name="Hist-decentr-118">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>, puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Tigy aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
| Circonscription | Nom | Période | Type | Évolution du découpage territorial |
|---|---|---|---|---|
| District | Orléans | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district d'Orléans de 1790 à 1795<ref name="Cassini1">Modèle:Cassini-Ehess</ref>,<ref name="Prudhomme162"/>. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de Modèle:Nobr supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance<ref name="COG43">Modèle:Lien web.</ref>. |
| Canton | Tigy | 1790-1801 | Administrative et électorale | Le 10 février 1790, la municipalité de Tigy est rattachée au canton de Tigy<ref name="Jeanson-canton">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Cassini1"/>. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral<ref name="COG43"/>. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés<ref name="Hist-decentr-6">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
| Jargeau | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31<ref name="COG44">Modèle:Lien web.</ref>. Tigy est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Jargeau, sous le nom de Tigy<ref name="Arrete1801-46">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Cassini1"/>. | ||
| Saint-Jean-le-Blanc | 2015- | Électorale | La loi du Modèle:Date-<ref>Modèle:Lien web.</ref> et ses décrets d'application publiés en février et Modèle:Date-<ref name="Décret 2014">Modèle:Lien web.</ref> introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Saint-Jean-le-Blanc<ref name="Décret 2014"/>. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale destinée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental<ref name="Canton Q460">Modèle:Lien web.</ref>. | |
| Arrondissement | Orléans | 1801- | Administrative | Tigy est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801<ref name="Cassini1"/>,<ref name="Arrete1801-46"/>. |
| Circonscription législative | [[Troisième circonscription du Loiret|Modèle:3e]] | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du Modèle:Date-. En attribuant un siège de député « par tranche » de Modèle:Nombre, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21<ref name="Législatives2012">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Loi_juil2009">Modèle:Lien web.</ref>. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six<ref name="Carte-législatives-Loiret">Modèle:Lien web.</ref>. La réforme n'affecte pas Tigy qui reste rattachée à la troisième circonscription<ref name="Rattachements-elect">Modèle:Lien web.</ref>. |
Collectivités de rattachement
La commune de Tigy est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire<ref name="Rattachmts-adm1">Modèle:Lien web.</ref>, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales
Conseil municipal et maire
Modèle:Article connexe Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Tigy, commune de plus de Modèle:Unité, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)<ref name="Loi 2013-403">Loi Modèle:N° du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.</ref>, pour un mandat de six ans renouvelable<ref name="Elec_CM">Modèle:Lien web.</ref>. Il est composé de 19 membres<ref>Article Modèle:Légifrance du code général des collectivités territoriales</ref>. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.
Modèle:ÉluDébut Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu actuel Modèle:ÉluDonnées Modèle:ÉluFin
Héraldique
Modèle:Article connexe Modèle:Blason-ville-fr
Équipements et services
Environnement
Gestion des déchets
Modèle:Article détaillé En 2016, la commune est membre du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, créé en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles<ref group="Note">Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.</ref>, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire<ref name="Sictom-Chateauneuf">Modèle:Lien web.</ref>. Un réseau de dix déchèteries, dont une est située sur la commune, accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…)<ref name="SICTOM-Chateauneuf-2015-7">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy<ref name="Sictom-Chateauneuf"/>.
Depuis le Modèle:Date-, la Modèle:Citation ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes des Loges en application de la loi NOTRe du Modèle:Date-<ref name="SDCI45-4">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
Production et distribution d'eau
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques<ref name="SP-Ass">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>. Au Modèle:Date-, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même<ref name="Serv-EAU-2016">Modèle:Lien web.</ref>. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du Modèle:Date. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes<ref name="CGCT-L1321-1">Modèle:Légifrance et suivants</ref>,<ref name="AMF-LoiNotre">Modèle:Lien web.</ref>.
Assainissement
La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte<ref name="Ass-16">Modèle:Harvsp, Modèle:P..</ref>, est assurée par la commune elle-même<ref name="Serv-AC-2016">Modèle:Lien web.</ref>. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le Modèle:Date- et dont la capacité nominale de traitement est de Modèle:Unité, soit Modèle:Unité. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée par la Lyonnaise des Eaux<ref name="STEP2016">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="STEP-Sandre">Modèle:Lien web.</ref>.
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel<ref name="ANC-Info">Modèle:Lien web.</ref>. En 2016, la communauté de communes des Loges assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations<ref name="Serv-ANC-2016">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="SPANC-CC">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>.
Prix de l'eau
Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)<ref name="Tarif-eau">Modèle:Lien web.</ref>. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance<ref name="Observ">Modèle:Lien web.</ref>. Le prix au mModèle:3 est calculé pour une consommation annuelle de Modèle:Unité (référence INSEE)<ref name="Px120m3">Modèle:Lien web.</ref>.
| Domaine | Commune | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Eau potable | Tigy | NC<ref name="pxeau-45324-2010">Prix de l'eau en 2010 à Tigy.</ref> | NC<ref name="pxeau-45324-2011">Prix de l'eau en 2011 à Tigy.</ref> | NC<ref name="pxeau-45324-2012">Prix de l'eau en 2012 à Tigy.</ref> | <ref name="pxeau-45324-2013">Prix de l'eau en 2013 à Tigy.</ref> | 1,43<ref name="pxeau-45324-2014">Prix de l'eau en 2014 à Tigy.</ref> | 1,43<ref name="pxeau-45324-2015">Prix de l'eau en 2015 à Tigy.</ref> |
| Loiret | 1,76<ref name="pxeau-Loiret-2010">Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.</ref> | 1,7<ref name="pxeau-Loiret-2011">Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.</ref> | 1,66<ref name="pxeau-Loiret-2012">Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.</ref> | 1,69<ref name="pxeau-Loiret-2013">Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.</ref> | |||
| France | 1,93<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 1,96<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 2<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 2,03<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> | |||
| Assainissement | Tigy | NC<ref name="pxeau-45324-2010" /> | NC<ref name="pxeau-45324-2011" /> | NC<ref name="pxeau-45324-2012" /> | 2,83<ref name="pxeau-45324-2014" /> | 2,80<ref name="pxeau-45324-2015" /> | |
| Loiret | 2,07<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 2,19<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 2,25<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 2,38<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> | |||
| France | 1,73<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 1,82<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 1,85<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 1,89<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> |
Population et société
Démographie
Modèle:Article détaillé Modèle:Population de France/introduction
Économie
La commune, située dans la zone d'emploi d'Orléans, est essentiellement agricole, elle pratique notamment la culture d'asperges.
Patrimoine
- Le château de Montizambert datant du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle et comportant des douves<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- Le château de Molaine datant du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle et comportant des douves et une chapelle<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- Le château de Cherupeaux datant du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- Le château de La Caille datant du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- Le manoir de la Matholière datant de 1743 et comportant des douves et une chapelle<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- L’église Saint-Martin datant de 1869 comportant plusieurs œuvres classées monuments historiques au titre d'objets<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- L’auberge du Cheval-Blanc datant de la fin du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- Une tuilerie-briquèterie datant de 1792, au lieu-dit la Matholière<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- Les vestiges de la tuilerie-briquèterie datant du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle, au lieu-dit la Caille<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- Une ferme datant de la fin du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle au lieu-dit les Grands-Marais<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
Enseignement
La commune est située dans la circonscription éducative de Châteauneuf-sur-Loire, dans l'académie d'Orléans-Tours ; elle administre une école maternelle et une école élémentaire et accueille sur son territoire le collège de la Sologne.
Culture
Modèle:Article connexe Modèle:Multiple image
- Le Musée de l'artisanat rural ancien<ref>Modèle:Lien web.</ref> créé en 1970.
- Jumelage avec la commune de Leimen, Allemagne depuis 1970<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Manifestations
- La foire aux Asperges, le troisième dimanche de mai depuis 1953 ; la manifestation réunit notamment des sosies de personnalités et un concours de structures en asperges est organisé ; le gagnant se voit remettre une cagette d'asperges en récompenses. L'édition 2013 a accueilli les chanteurs français Francky Vincent et Gérard Blanchard<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
- La place du Tertre à Tigy, réunion d'artistes locaux et régionaux avec expositions publiques, chaque 14 juillet.
- La 19e étape du Tour de France 1973 a emprunté le territoire de la commune<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Notes et références
Notes et cartes
- Notes
- Cartes
Références
Voir aussi
Bibliographie
Ouvrages
Rapports
- Modèle:Ouvrage - Règlement - Carte du zonage réglementaire de Tigy.
