Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
Modèle:Voir homonymes Modèle:Infobox Commune de France
Saint-Hilaire-Saint-Mesmin est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire. Modèle:Sommaire
Géographie
Localisation
La commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin se trouve dans le quadrant sud-ouest du département du Loiret, dans la région agricole du Val de Loire<ref name="RegAgri">Modèle:Lien web.</ref> et l'aire urbaine d'Orléans<ref name="FC"/>. À vol d'oiseau, elle se situe à Modèle:Unité d'Orléans<ref> Modèle:Lien web.</ref>, préfecture du département, et à Modèle:Unité d'Olivet, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie d'Orléans<ref name="FC"> Modèle:Lien web.</ref>.
Les communes les plus proches sont : La Chapelle-Saint-Mesmin (Modèle:Unité), Mareau-aux-Prés (Modèle:Unité), Saint-Pryvé-Saint-Mesmin (Modèle:Unité), Chaingy (Modèle:Unité), Olivet (Modèle:Unité), Mézières-lez-Cléry (Modèle:Unité), Saint-Ay (Modèle:Unité), Saint-Jean-de-la-Ruelle (Modèle:Unité), Ingré (Modèle:Unité) et Cléry-Saint-André (Modèle:Unité)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Il existe de nombreuses cultures maraîchères ou horticoles ainsi que des vignobles.
Géologie et relief
Géologie
La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques<ref name="BasPar">Modèle:Lien web.</ref>.
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a Modèle:Nobr d'années. La formation la plus ancienne est du calcaire de Pithiviers remontant à l’époque Miocène de la période Néogène. La formation la plus récente est des alluvions récentes des lits mineurs remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « n°398 - La Ferté-Saint-Aubin » de la carte géologique au Modèle:Nobr du département du Loiret<ref>Modèle:Géoportail</ref>,<ref name=SIGES>Modèle:Lien web</ref> et sa notice associée<ref>Modèle:Lien web</ref>.
Relief
La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web</ref>,Modèle:Note. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de Modèle:Unité<ref name=SIGES/>. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint Modèle:Unité. L'altitude du territoire varie entre Modèle:Unité et Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web</ref>.
Milieux naturels et biodiversité
Sites Natura 2000
Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État Membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés<ref name="MEDDE-Natura1">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="MEDDE-Natura2">Modèle:Lien web.</ref>. Les sites Natura 2000 présents sur le territoire communal de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin sont au nombre de deux<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>.
| Nom | Numéro | Type | Arrêté | Superficie | Description |
|---|---|---|---|---|---|
| Vallée de la Loire de Tavers à Belleville-sur-Loire | FR2400528 | SIC (Directive "Habitats") | 13 avril 2007<ref name="Natura-FR2400524-Arrete2014">Modèle:Lien web.</ref> | Modèle:Unité | Le site concerne Modèle:Unité. La délimitation de ce site Natura 2000 est très proche de celle correspondant à la Directive Oiseaux. L'intérêt majeur du site repose sur les milieux ligériens liés à la dynamique du fleuve, qui hébergent de nombreuses espèces citées en annexe II de la directive Habitats<ref name="FR2400528_fiche" group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>. Il est situé dans la frange sud de la commune<ref name="Cartelie">Modèle:Lien web.</ref>. |
| Vallée de la Loire du Loiret | FR2410017 | ZPS (Directive "Oiseaux") | 4 mai 2007<ref name="Natura-FR2410017-Arrete">Modèle:Lien web.</ref> | Modèle:Unité | Le site concerne la vallée de la Loire dans le Loiret. Cette ZPS se poursuit en amont et en aval sur les départements voisins. L'intérêt majeur du site repose sur les milieux et les espèces ligériens liés à la dynamique du fleuve. Ces milieux hébergent de nombreuses espèces citées en annexe I de la directive Oiseaux. Le site est caractérisé par la présence de colonies nicheuses de sternes naine et pierregarin et de mouette mélanocéphale. Des sites de pêche du Balbuzard pêcheur sont également présents. Le site est également lieu de reproduction du bihoreau gris, de l'aigrette garzette, de la bondrée apivore, du milan noir, de l'œdicnème criard, du martin-pêcheur, du pic noir, de la pie-grièche écorcheur<ref name="FR2410017_fiche" group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>. Il est situé dans la frange sud de la commune<ref name="Cartelie"/>. |
- Sélection de représentants de l'avifaune de la zone Natura 2000 « Vallée de la Loire du Loiret ».
Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin comprend trois ZNIEFF<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>.
| Désignation | Description |
|---|---|
| Modèle:Citation Modèle:Nobr<ref group="Note">Les ZNIEFF de Modèle:Nobr sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.</ref> |
La zone s'étend sur Modèle:Nobr, dont Dampierre-en-Burly, et se superpose pour la commune à la zone Natura 2000 de nom similaire. Elle correspond à la boucle septentrionale du fleuve<ref group="DREAL" >Modèle:Lien web.</ref>. Son altitude varie entre 80 et 135 m<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>. Elle se caractérise par un lit mineur largement occupé par des îles et grèves sableuses. Ces milieux soumis au marnage annuel recèlent de multiples habitats plus ou moins temporaires. C'est pratiquement la seule section qui présente des méandres. On observe, sur les basses terrasses, quelques formations sablo-calcaires<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>. |
| Modèle:Nobr Modèle:Nobr<ref group="Note" name="ref_auto_1">Les ZNIEFF de Modèle:Nobr sont des secteurs d’une superficie en général limitée caractérisée par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.</ref> |
La zone s'étend sur trois communes : Mézières-lez-Cléry, Olivet et Saint-Hilaire-Saint-Mesmin. Elle se situe au Sud de la commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin et jouxte le chemin dit des Marnières qui joint Mézières-lez-Cléry au Bois de Noras<ref group="DREAL" >Modèle:Lien web.</ref>. Son altitude est de 100 m<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>. La zone se situe ici au fond d'une vallée sèche qui a mis à nu des calcaires marneux (la partie supérieure des calcaires de Beauce), mais dont les flancs sont tapissés de colluvions argilo-siliceuses. Cette configuration est unique en Sologne et elle a été signalée dès le Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle sous la dénomination de "Vallée aux Moines". Le flanc nord du vallon était alors en partie planté de vignes. Le fond a fait l'objet d'extraction de marne jusqu'aux années 1930. Les landes abritent une station étendue d'Halimium umbellatum, espèce protégée en région Centre<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>. |
| Modèle:Nobr Modèle:Nobr<ref group="Note" name="ref_auto_1" /> |
La zone s'étend sur trois communes : Mareau-aux-Prés, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin et Saint-Pryvé-Saint-Mesmin<ref group="DREAL" >Modèle:Lien web.</ref>. Son altitude varie entre 90 et 92 m<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>. Dans sa partie terminale, le Loiret présente un tronçon très représentatif des rivières de plaine à végétation de renoncule flottante. Les grands radeaux monospécifiques composés par cette espèce sont complétés, dans les secteurs au courant moins vif, par des hydrophytes comme l'élodée du Canada (Elodea canadensis), la myriophylle en épis (Myriophyllum spicatum), Groenlandia densa, le potamot perfolié (Potamogeton perfoliatus), Butomus umbellatus (forme immergée). Les secteurs moins profonds sont occupés par d'importants tapis de cresson de fontaine (Nasturtium officinale)<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>. |
Histoire
Le duc François de Guise, y a été assassiné en 1563 par Jean de Poltrot de Méré (Il s'agit du père d’[[Henri Ier de Guise|Henri {{#ifeq: | s | Modèle:Siècle | Ier{{#if:| }} }} de Guise]], le plus connu des ducs de Guise, assassiné au château de Blois).
Une gare des tramways de Sologne se situait dans la commune.
Blasonnement
Urbanisme
Typologie
Saint-Hilaire-Saint-Mesmin est une commune urbaine, car elle fait partie des communes denses ou de densité intermédiaire, au sens de la grille communale de densité de l'Insee<ref group=Note>Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le Modèle:Date- en comité interministériel des ruralités.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Elle appartient à l'unité urbaine d'Orléans, une agglomération intra-départementale regroupant Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web.</ref> et Modèle:Unité en 2017, dont elle est une commune de la banlieue<ref name="UU2020">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="UU20202b">Modèle:Lien web.</ref>.
Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans dont elle est une commune de la couronne<ref group=Note>La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé, en Modèle:Date-, celle d'aire urbaine afin de permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.</ref>. Cette aire, qui regroupe Modèle:Unité, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de Modèle:Unité<ref name="AAV2020">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="AAV20202b">Modèle:Lien web.</ref>.
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (47,6 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (55,3 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (31,9 %), cultures permanentes (22,6 %), zones agricoles hétérogènes (21,5 %), zones urbanisées (15,4 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (5,2 %), terres arables (3,5 %)<ref name="CLC">Modèle:Lien web.</ref>.
L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)<ref group=Carte>Modèle:Lien web.</ref>.
-
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
-
Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Planification
Plan local d'urbanisme
SCOT de l'agglomération orléanaise
Voies de communication et transports
Infrastructures routières
Infrastructures ferroviaires
Risques naturels et technologiques majeurs
La commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement de la Loire ou de ruisseaux), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique. Elle est également exposée à un risque technologique : le transport de matières dangereuses<ref name="DDRM-70">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>,<ref name="DICRIM">Modèle:Lien web.</ref>. Entre 1985 et 2016, huit arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin dont deux pour des inondations et coulées de boue et six pour des mouvements de terrain<ref name="Risques-Saint-Hilaire-Saint-Mesmin">Modèle:Lien web.</ref>.
Risque d'inondation
La Loire est à l'origine des dégâts les plus importants sur la commune en cas de crue majeure. Les crues historiques sont celles de 1846, 1856, 1866 et 1907. Aucune crue n'a atteint depuis 1907 les hauteurs atteintes lors de ces événements catastrophiques<ref name="EPRI-36">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
La zone inondable de la commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin couvre une surface de Modèle:Unité, soit 4 % du territoire communal. Cette zone se répartit en Modèle:Unité en espaces agricoles, Modèle:Unité en eau, Modèle:Unité en espaces naturels et Modèle:Unité en surfaces urbanisées<ref name="PPRI-Orl-amont-59">Modèle:Harvsp, Modèle:P..</ref>. Modèle:Unité résident dons cette zone<ref name="PPRI-Orl-amont-62">Modèle:Harvsp, Modèle:P..</ref>. Elle fait partie du val d'Orléans qui s’étend sur Modèle:Unité de longueur, du hameau de Bouteille à l’amont au confluent du Loiret à l’aval, et couvre une partie du territoire de la commune<ref name="PlanLoire-ValOrléans-16">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Ce val est protégé par une levée en terre, la levée d'Orléans, de Modèle:Unité de longueur, interrompue à Modèle:Unité environ en amont du confluent du Loiret. Il est inondé par le remous de la Loire dans la confluence du Loiret dès les premières crues simulées<ref name="PlanEvacOrl-14">Plan d'évacuation massive du val d'Orléans, novembre 2012, 242 p., Modèle:P..</ref>. Cette levée a été renforcée sur toute sa longueur. Le niveau de protection historique est celui visé par la construction du déversoir de Jargeau, aménagé à la fin du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle à l'emplacement des brèches qui s'étaient produites en 1846, 1856 et 1866 et conçu initialement pour fonctionner au-delà de la cote de Loire à l'échelle d'Orléans proche de Modèle:Unité (crue de 1825, n'ayant pas occasionné de brèches). Les lignes d’eau en crue ont toutefois beaucoup changé depuis du fait de l’évolution morphologique du lit de la Loire, conséquence des ouvrages de navigation qui ont été réalisés au Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle et de l’extraction massive de matériaux en deuxième partie du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle. Le déversoir ne remplit donc plus sa fonction de protéger la levée d’Orléans des surverses et il ne permet plus de définir l’objectif de protection du système d’endiguement<ref name="DangerDigues-Orléans-Rapp-8">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
L'analyse menée dans le cadre de l'étude de danger des digues, montre qu'aujourd'hui, le niveau de protection apparent de la levée est associé à une crue de période de retour d'environ Modèle:Unité, soit une hauteur d'eau à l'échelle d'Orléans estimée à Modèle:Unité<ref name="DangerDigues-Orléans">Modèle:Lien web.</ref>. Les zones de surverses probables mises en évidence se situent de l'amont vers l'aval, à Guilly, Tigy et Saint-Denis-en-Val (lieu-dit de Château Lumina)<ref name="DangerDigues-Orléans"/>. Par ailleurs, ces études montrent aussi que des défaillances avant dépassement des ouvrages sont probables, en particulier à Guilly, Tigy et Saint-Pryvé-Saint-Mesmin. Pour le secteur de Guilly, la probabilité de rupture n'est plus négligeable dès la crue de période de retour de Modèle:Unité, soit une cote d'environ Modèle:Unité à l'échelle d'Orléans. Cette cote définit le niveau de sûreté actuel de la digue d'Orléans et correspond au seuil de déclenchement du plan d'évacuation massive de l'agglomération d'Orléans en cas de crue<ref name="DangerDigues-Orléans"/>.
Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) du val d'Orléans - val amont, approuvé le Modèle:Date-<ref name="PPRI-Orl-amont">Modèle:Harvsp.</ref>. Deux documents permettent de définir les modalités de gestion de crise et d'organisation des secours : au niveau départemental, le Dispositif ORSEC départemental spécialisé déclenché en cas d'inondation de la Loire, le plan ORSIL<ref group="Note">ORSIL = Organisation des Secours en cas d’Inondation Loire.</ref>, et au niveau communal le plan communal de sauvegarde<ref name="PCS">Modèle:Lien web.</ref>.
Risque de mouvements de terrain
Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités<ref name="Cavités-Saint-Hilaire-Saint-Mesmin">Modèle:Lien web.</ref>.
Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa Modèle:Citation face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), la partie nord est en aléa Modèle:Citation<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Politique et administration
Découpage territorial
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse de Saint Hilaire Saint Mesmin acquiert le statut de municipalité avec le décret du Modèle:Date- de l'Assemblée Nationale<ref name="Motte24">Modèle:Harvsp.</ref> puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (Modèle:Date-)<ref name="Motte23">Modèle:Harvsp.</ref>. Il faut toutefois attendre la loi du Modèle:Date- sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central<ref name="Loi1884">Modèle:Lien web.</ref>.
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création<ref name="Cassini1"/>.
La commune est membre de la Communauté de l’Agglomération orléanaise depuis sa création le Modèle:Date. Cette communauté de communes devient communauté d'agglomération Orléans Val de Loire le 27 décembre 2001<ref name="CCJeanson">Modèle:Lien web.</ref> puis communauté urbaine à compter du Modèle:Date-, sous la dénomination Orléans Métropole<ref name="Arrete22dec2016">Modèle:Lien web.</ref>, et enfin métropole avec la même dénomination à compter du Modèle:Date-<ref name="Décret n°2017-686">Modèle:Légifrance portant création de la métropole dénommée « Orléans Métropole »</ref>.
Circonscriptions de rattachement
Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Saint Hilaire Saint Mesmin était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans<ref name="Bloch146">Modèle:Harvsp.</ref>,<ref name="Patron489">Modèle:Harvsp.</ref>.
La loi du Modèle:Date- divise le pays en Modèle:Unité découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Saint Hilaire Saint Mesmin est alors incluse dans le canton d'Olivet, le district d'Orléans et le département du Loiret<ref name="Prudhomme162">Modèle:Harvsp.</ref>.
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838<ref name="Hist-decentr-3">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions<ref name="Hist-decentr-41">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes<ref name="Hist-decentr-61">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'Modèle:Nobr intervient en 2003-2006<ref name="Hist-decentr-118">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>, puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
| Circonscription | Nom | Période | Type | Évolution du découpage territorial |
|---|---|---|---|---|
| District | Orléans | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district d'Orléans de 1790 à 1795<ref name="Cassini1">Modèle:Cassini-Ehess</ref>,<ref name="Prudhomme162"/>. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de Modèle:Nobr supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance<ref name="COG43">Modèle:Lien web.</ref>. |
| Canton | Olivet | 1790-1801 | Administrative et électorale | Le 10 février 1790, la municipalité de Saint Hilaire Saint Mesmin est rattachée au canton d'Olivet<ref name="Jeanson-canton">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Cassini1"/>. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral<ref name="COG43"/>. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés<ref name="Hist-decentr-6">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
| Olivet | 1801-1806 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31<ref name="COG44">Modèle:Lien web.</ref>. Saint Hilaire Saint Mesmin est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton d'Olivet, sous le nom de Saint-Hilaire Saint-Mesmin<ref name="Arrete1801-46">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Cassini1"/>. | ||
| Orléans-Sud | 1806-1973 | En 1806, la commune est rattachée au canton d'Orléans-Sud, un canton nouveau formé du faubourg Saint-Marceau et de toutes les communes du canton d'Olivet qui est supprimé<ref name="Rondonneau">Modèle:Ouvrage.</ref>. | ||
| Olivet | 1973-2015 | En 1973, la commune est rattachée au canton d'Olivet<ref name="Decret1973">Modèle:Lien web.</ref>. | ||
| Olivet | 2015- | Électorale | La loi du Modèle:Date-<ref>Modèle:Lien web.</ref> et ses décrets d'application publiés en février et Modèle:Date-<ref name="Décret 2014">Modèle:Lien web.</ref> introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton d'Olivet<ref name="Décret 2014"/>. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale destinée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental<ref name="Canton Q460">Modèle:Lien web.</ref>. | |
| Arrondissement | Orléans | 1801- | Administrative | Saint-Hilaire Saint-Mesmin est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801<ref name="Cassini1"/>,<ref name="Arrete1801-46"/>. |
| Circonscription législative | [[Première circonscription du Loiret|Modèle:1re circonscription]] | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du Modèle:Date-. En attribuant un siège de député « par tranche » de Modèle:Nombre, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21<ref name="Législatives2012">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Loi_juil2009">Modèle:Lien web.</ref>. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six<ref name="Carte-législatives-Loiret">Modèle:Lien web.</ref>. La réforme n'affecte pas Saint-Hilaire-Saint-Mesmin qui reste rattachée à la première circonscription<ref name="Rattachements-elect">Modèle:Lien web.</ref>. |
Collectivités de rattachement
La commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire<ref name="Rattachmts-adm1">Modèle:Lien web.</ref>, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales
Conseil municipal et maire
Modèle:Article connexe
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, commune de plus de Modèle:Unité, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)<ref name="Loi 2013-403">Loi Modèle:N° du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.</ref>, pour un mandat de six ans renouvelable<ref name="Elec_CM">Modèle:Lien web.</ref>. Il est composé de 23 membres<ref>Article Modèle:Légifrance du code général des collectivités territoriales</ref>. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Stéphane Chouin est maire depuis 2014.
Modèle:Boîte déroulante/début
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Modèle:ÉluDébut Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu actuel Modèle:ÉluFin
Équipements et services publics
Gestion de l'eau
Eau potable
La Ville de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin est alimentée en eau potable par un forage, La Fleur de Lys, pompant l'eau à 100 m de profondeur dans la nappe souterraine des calcaires de Beauce, mis en service en 1956<ref name="Forages">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Ce captage est géré par le C3M, Syndicat Intercommunal d'eau potable et d'assainissement regroupant Cléry-Saint-André, Mézières-lez-Cléry, Mareau-aux-Prés et les Muids de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin<ref name="St-Hilaire-Eau-Ass">Modèle:Lien web.</ref>.
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques<ref name="Ass-5">Modèle:Harvsp; Modèle:P..</ref>. La commune assurait quant à elle la maîtrise d'ouvrage et l'exploitation en régie de la production et de la distribution de l'eau potable sur le territoire communal depuis la création du premier réseau en 1956. La gestion de l’eau étant une compétence obligatoire des communautés urbaines<ref name="CGCT-L5215-20">Modèle:Légifrance.</ref> et des métropoles<ref name="CGCT-Article L5217-2">Modèle:Légifrance.</ref>, la communauté urbaine Orléans Métropole s'est substituée à la commune pour la mise en œuvre du service public d'eau potable lors de la transformation de la communauté d'agglomération Val de Loire en communauté urbaine le Modèle:Date-, puis c'est la métropole Orléans Métropole le Modèle:Date qui a pris cette compétence.
Eaux usées
La compétence assainissement est assurée depuis le Modèle:Date- par la Communauté de l'Agglomération Orléans Val de Loire, puis le Modèle:Date- par la communauté urbaine et enfin depuis le Modèle:Date- par Orléans Métropole<ref name="Rap2015-25">Modèle:Harvsp, Modèle:P..</ref>.
Depuis le Modèle:Date-, la métropole a signé un contrat de délégation de service public avec la société Suez Environnement pour l'exploitation des réseaux et ouvrages de transport de Modèle:Unité du territoire métropolitain dont Olivet<ref name="Rap2015-115">Modèle:Harvsp, Modèle:P..</ref>. Le réseau comprend un réseau séparatif eaux usées de Modèle:Unité et un réseau d'eaux pluviales de Modèle:Unité. Sur la commune, on compte Modèle:Unité de relevage pour les eaux usées<ref name="Rap2015-25" />. Ces stations peuvent contenir de une à quatre pompes dont les puissances peuvent varier de Modèle:Unité à Modèle:Unité (soit de Modèle:Unité à Modèle:Unité)<ref name="Rap2015-27">Modèle:Harvsp, Modèle:P..</ref>.
Un zonage d'assainissement a été réalisé par l’AgglO et a été approuvé par délibération du conseil de communauté du Modèle:Date-. Si la majeure partie du territoire est en assainissement collectif, la partie sud-ouest de la commune ainsi qu'une petite zone au nord-ouest du Loiret sont en zone d’assainissement non collectif<ref name="Rap2015-16">Modèle:Harvsp, Modèle:P..</ref>. La commune est raccordée à la station d'épuration de l'Île Arrault, située sur le territoire de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin<ref name="OM-Assainismt">Modèle:Lien web.</ref>. Cet équipement, dont la capacité est de Modèle:Unité, le deuxième plus important sur le territoire d'Orléans Métropole après la station de La Chapelle-Saint-Mesmin, a été mise en service le Modèle:Date-<ref name="STEP2013">Modèle:Lien web.</ref>. L’exploitation de cette station d’épuration est assurée depuis mai 2016 par Véolia<ref name="Rap2015-115"/>.
Prix de l'eau
Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets...)<ref name="Tarif-eau">Modèle:Lien web.</ref>. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance<ref name="Observ">Modèle:Lien web.</ref>. Le prix au mModèle:3 est calculé pour une consommation annuelle de Modèle:Unité (référence INSEE)<ref name="Px120m3">Modèle:Lien web.</ref>.
| Domaine | Commune | 2008 | 2009 | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Eau potable | Saint-Hilaire-Saint-Mesmin | 1,20<ref name="pxeau-45282-2008">Prix de l'eau en 2008 à Saint-Hilaire-Saint-Mesmin.</ref> | Entre 1,07 € et 1,45 € / m³<ref name="pxeau-45282-2009">Prix de l'eau en 2009 à Saint-Hilaire-Saint-Mesmin.</ref> |
Entre 1,11 € et 1,23 € / m³<ref name="pxeau-45282-2010">Prix de l'eau en 2010 à Saint-Hilaire-Saint-Mesmin.</ref> |
Entre 1,20 € et 1,28 € / m³<ref name="pxeau-45282-2011">Prix de l'eau en 2011 à Saint-Hilaire-Saint-Mesmin.</ref> |
Entre 1,23 € et 1,37 € / m³<ref name="pxeau-45282-2012">Prix de l'eau en 2012 à Saint-Hilaire-Saint-Mesmin.</ref> |
Entre 1,29 € et 1,33 € / m³<ref name="pxeau-45282-2013">Prix de l'eau en 2013 à Saint-Hilaire-Saint-Mesmin.</ref> |
Entre 1,29 € et 1,59 € / m³<ref name="pxeau-45282-2014">Prix de l'eau en 2014 à Saint-Hilaire-Saint-Mesmin.</ref> |
1,28<ref name="pxeau-45282-2015">Prix de l'eau en 2015 à Saint-Hilaire-Saint-Mesmin.</ref> |
| Loiret | 1,76<ref name="pxeau-Loiret-2010">Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.</ref> | 1,7<ref name="pxeau-Loiret-2011">Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.</ref> | 1,66<ref name="pxeau-Loiret-2012">Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.</ref> | 1,69<ref name="pxeau-Loiret-2013">Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.</ref> | |||||
| France | 1,93<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 1,96<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 2<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 2,03<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> | |||||
| Assainissement | Saint-Hilaire-Saint-Mesmin | Entre 1,64 € et 2,47 €/m³<ref name="pxeau-45282-2008"/> |
Entre 2,10 € et 2,88 € / m³<ref name="pxeau-45282-2009"/> |
Entre 2,15 € et 2,79 € / m³<ref name="pxeau-45282-2010"/> |
Entre 2,22 € et 3,18 € / m³<ref name="pxeau-45282-2011"/> |
Entre 2,26 € et 3,27 € / m³<ref name="pxeau-45282-2012"/> |
Entre 2,32 € et 3,14 € / m³<ref name="pxeau-45282-2013"/> |
Entre 2,36 € et 3,13 € / m³<ref name="pxeau-45282-2014"/> |
2,37<ref name="pxeau-45282-2015"/> |
| Loiret | 2,07<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 2,19<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 2,25<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 2,38<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> | |||||
| France | 1,73<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 1,82<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 1,85<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 1,89<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> |
Gestion des déchets
Modèle:Article détaillé La collecte, le traitement et la valorisation des déchets est une compétence exclusive de la communauté urbaine Orléans Métropole depuis 2000 (l'intercommunalité était alors communauté de communes). La collecte des déchets ménagers (résiduels<ref group="Note">Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.</ref> et multimatériaux) est effectuée en porte-à-porte sur toutes les communes de la communauté urbaine. Un réseau de six déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, cartons…)<ref name="Dechetterie">Modèle:Lien web.</ref>.
Une unité de traitement permettant la valorisation énergétique (l’incinération des déchets ménagers résiduels) et la valorisation matière des autres déchets (corps creux, corps plats et multimatériaux) est en service sur la commune de Saran depuis 1996. Elle est exploitée par la société ORVADE, filiale du groupe Veolia<ref name="Déchets-Rapport-px-2015-31">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
Population et société
Démographie
Modèle:Article détaillé Modèle:Population de France/introduction
Culture locale et patrimoine
Lieux et monuments
- L'église Saint-Hilaire a été construite entre le Modèle:S mini- et le Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle, avec un clocher et un porche du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle inscrits monuments historiques<ref name="MrmeeEglise">Modèle:Base Mérimée.</ref>. Est conservé à la mairie un tableau du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle, portrait d'Antoine Rose évêque de Clermont d'Auvergne et abbé de saint Mesmin, inscrit MH au titre d'objet<ref name="PalssyPortraitRose">Modèle:Base Palissy.</ref>.
- La mairie est installée au domaine de la Pie, demeure bourgeoise à colombages, ayant appartenu au comte Choiseul Gouffier, puis à la famille Delaugère, constructeurs automobiles du début du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle. Les colombages y sont en béton peint. Les travaux de cette maison ont débuté en 1895 en remplacement du bâtiment original, en partie détruit. Il a servi comme hôpital complémentaire lors de la Première Guerre mondiale.
- Le pont Saint-Nicolas.
- La pierre du duc, à l’angle de la rue des Vaslins et de la rue du Bouillon, est située à l'endroit où Poltrot de Méré tira sur le duc François de Guise le 18 février 1563. Après avoir été atteint, le duc s’écria « je suis mort ». Il réussit à remonter à cheval et à regagner son quartier général. Il mourut quelques jours plus tard, le 24 février 1563<ref>Description du patrimoine de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, dans le site de la commune</ref>.
Sites et paysages remarquables
Le Modèle:Date, le Val de Loire, dans son cours moyen de Sully-sur-Loire (Loiret) à Chalonnes-sur-Loire (Maine-et-Loire), est inscrit sur la Liste du patrimoine mondial de l'organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO) comme Modèle:Citation. Cette inscription reconnaît au site une Modèle:Citation fondée sur la densité de son patrimoine monumental, architectural et urbain, l'intérêt du paysage fluvial et la qualité exceptionnelle d’expressions paysagères héritées de la Renaissance et du Siècle des Lumières. Toute altération de la V.U.E. est considérée comme une perte pour la mémoire de l’Humanité<ref name="PatriUnesco1">Modèle:Lien web.</ref>. Le préfet de la région Centre, préfet coordonnateur, approuve le plan de gestion pour le Val de Loire patrimoine mondial par arrêté en date du 15 novembre 2012<ref group="DREAL" name="PatriUnesco2">Modèle:Lien web.</ref>. Trente-cinq communes du Loiret sont concernées<ref group="DREAL" name="PatriUnesco3">Modèle:Lien web.</ref>, dont Saint-Hilaire-Saint-Mesmin qui a une frange de son territoire inscrite et le reste en zone tampon<ref group="DREAL" name="PatriUnesco4">Modèle:Lien web.</ref>.
Personnalités liées à la commune
- Vincent Caillard (1758-1843), industriel français, fondateur, administrateur et directeur général des Messageries Générales de France, est décédé dans la commune.
- Jean-Louis Riguet (né en 1947), écrivain français, réside dans la commune.
Jumelages
Notes et références
Notes et cartes
- Notes
- Cartes
Références
Inventaire national du patrimoine naturel
Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire
Autres sources
Voir aussi
Bibliographie
Ouvrages
Rapports
- Modèle:Ouvrage - Règlement - Carte du zonage réglementaire de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin.
Articles connexes
Lien externe
Saint-Hilaire-Saint-Mesmin sur le site de la communauté d'agglomération Orléans-Val-de-Loire
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