Orléans Métropole
Modèle:Infobox Intercommunalité de France Orléans Métropole est une métropole française située dans le département du Loiret et la région Centre-Val de Loire. Elle compte en 2019, 288 229 habitants.
Créée en 1964 comme SIVOM regroupant 12 communes d'Orléans et de son agglomération, cette structure intercommunale a adopté successivement les statuts de communauté de communes en 1999 (en s'associant avec le district de l'est orléanais et regroupant ainsi 20 communes puis 22 en 2001), communauté d'agglomération en 2002, communauté urbaine début 2017 et enfin métropole depuis le Modèle:Date-. Modèle:Sommaire
Historique
SIVOM de l'agglomération orléanaise (1964-1999)
Pour lutter contre l'émiettement communal, la coopération intercommunale est encouragée dès les années 1950 avec la création des syndicats mixtes en 1955 et des syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM) en 1959<ref name="CouComptes-9">Modèle:Ouvrage, Modèle:P.</ref>. Dans ce cadre, douze communes (Orléans, Chécy, Combleux, Fleury-les-Aubrais, Ingré, La Chapelle Saint-Mesmin, Saint-Jean de Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Semoy, Saran) décident de s'associer en créant le Syndicat intercommunal à vocations multiples de l'agglomération orléanaise (SIVOMAO) afin de répondre à l'une des préoccupations principales des ménages : le traitement des ordures ménagères, la collecte restant de la compétence des communes. Le Sivom, créé par arrêté préfectoral du Modèle:Date-<ref name="SIVOM-Orl"/>, est doté de deux autres vocations facultatives : les ouvrages d'assainissement et la lutte contre l'incendie<ref name="Saran-Interco">Modèle:Lien web</ref>.
Communauté de communes de l'Agglomération orléanaise (1999-2002)
Le Modèle:Date- est créée la Communauté de communes de l'agglomération orléanaise (CCAO). Elle remplace le SIVOM de l'agglomération orléanaise et le District de l'est orléanais qui regroupait les communes membres du SIVOM et des communes extérieures pour le développement du parc technologique d'Orléans-Charbonnière. Elle regroupe alors Modèle:Unité<ref name="Ingré-delib15nov2016">Modèle:Lien web</ref>.
Le nombre de communes membres est porté de 20 à 22 avec l'adhésion de Bou et Chanteau le Modèle:Date-<ref name="Ingré-delib15nov2016"/>.
Communauté d'agglomération (2002-2016)
La communauté de communes est transformée en communauté d'agglomération le Modèle:Date-, par arrêté préfectoral en date du Modèle:Date-, dans le cadre des dispositions de la loi Modèle:N° du Modèle:Date- relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, qui a créé cette nouvelle catégorie d'établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, mieux adaptée à sa taille et à ses ambitions<ref name="JLB-30avr2013">Modèle:Lien web</ref>.
Le Modèle:Date-, le conseil de communauté engage une procédure de modification des statuts, destinée à les mettre en adéquation avec le programme de mandature, dit « projet d'agglomération », adopté le mois précédent. Cette modification est approuvée par arrêté préfectoral le Modèle:Date-, qui entérine à cette occasion la nouvelle dénomination « communauté d'agglomération Orléans Val de Loire »<ref name="JLB-30avr2013"/>. Les services de la gestion des déchets et de l'assainissement des différentes communes sont en particulier transférées à l'AgglO<ref name="Olivet-oct2016">Modèle:Lien web</ref>.
Le Modèle:Date-, les statuts sont à nouveau modifiés à la suite de la demande du conseil de communauté exprimée dans sa délibération du Modèle:Date-, afin de procéder à une mise à jour de la liste des compétences<ref name=" JLB-30avr2013"/>.
À la fin des années 2000, plusieurs rapports<ref>Rapport d'étape sur la réorganisation territoriale (Sénat, Modèle:N°, 2008-2009), établi par la mission sénatoriale présidée par M. Claude Belot,
Faire confiance à l'intelligence territoriale, rapport d'information Modèle:N° (2008-2009) de M. Yves Krattinger et Modèle:Mme Jacqueline Gourault, fait au nom de la mission temporaire du Sénat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales.
« Il est temps de décider », rapport du comité pour la réforme des collectivités locales présidé par M. Édouard Balladur, remis au Président de la République, mars 2009.</ref> font état de la multiplicité des acteurs dans le domaine de la gestion publique, de la faible lisibilité de l'organisation territoriale, de la parcellisation des compétences entre les différentes groupements communaux et de la complexité des financements<ref name="Loi2010-Expose">Modèle:Lien web</ref>. La réforme des collectivités territoriales de 2010 tente d'apporter une réponse à cette problématique avec la loi Modèle:N° du Modèle:Date- qui définit trois objectifs principaux en ce qui concerne l'intercommunalité : achever la carte intercommunale d'ici au Modèle:Date-, rationaliser les périmètres existants et simplifier l'organisation intercommunale actuelle<ref name="Loi2010">Modèle:Lien web</ref>. Cette loi n'a pas d'impact sur le périmètre de la communauté d'agglomération Orléans Val de Loire qui demeure inchangé mais sur la représentation des différentes communes au sein du conseil de communauté. Le Modèle:Date- une nouvelle modification statutaire intervient ainsi pour définir la nouvelle composition communautaire après le renouvellement général des conseils municipaux de 2014<ref>Fiche signalétique de la Communauté d'agglomération Orléans-Val de Loire - établie par la préfecture du Loiret le 6 novembre 2013.</ref>.
En 2014, la loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles<ref>Loi Modèle:N° du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (Légifrance)</ref>, dite loi MAPTAM, vise à clarifier les compétences des collectivités territoriales<ref>Décentralisation : l'Assemblée doit retisser ce que le Sénat a défait, Le Monde.fr, 15.07.2013.</ref> en créant de nouvelles métropoles venant s'ajouter aux Modèle:Nobr de droit commun déjà existantes (Toulouse, Lille, Bordeaux, Nantes, Strasbourg, Rennes, Rouen, Grenoble, Montpellier et Brest et Nice créée en 2011). Les territoires de plus de Modèle:Unité situés dans une aire urbaine de plus de Modèle:Unité sont obligatoirement transformés en métropoles. D'autres territoires de plus de Modèle:Unité dans lequel se situe un chef-lieu de région ou qui sont au centre d'une zone d'emploi de plus de Modèle:Unité où elles jouent un rôle stratégique sur leur région, et dont la transformation en métropole est possible mais qui ne se fera qu'à leur demande. Orléans, capitale régionale, comme Dijon, ne répond toutefois pas à ces critères et ne peut donc prétendre au statut de métropole sans une modification de la loi. Plusieurs parlementaires tant de gauche que de droite, notamment Serge Grouard, Jean-Pierre Sueur et le maire d’Orléans Olivier Carré ainsi que le président de l’agglomération Charles-Éric Lemaignen, mènent alors un lobbying en ce sens. Ils obtiennent gain de cause avec l'ajout d'un article spécifique au sujet dans le projet de loi sur le statut de Paris et l'aménagement métropolitain présenté en conseil des ministres le Modèle:Date-<ref name="Orl-Métro">Modèle:Lien web</ref>.
En 2015, le titre II (articles 33 à 38) de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), promulguée le Modèle:Date-, est consacrée au renforcement des intercommunalités. Le seuil minimal de constitution d’un EPCI à fiscalité propre est relevé de 5 000 à Modèle:Nombre, ce qui n'impacte pas l'AgglO, et de nouvelles compétences sont transférées aux communautés de communes et aux communautés d’agglomération, ce qui par contre a une implication pour la communauté d'agglomération<ref name="Gaz-loi Notre">Modèle:Lien web</ref>.
Pour se transformer en communauté urbaine puis en métropole, la communauté d’agglomération « Orléans-Val de Loire » doit se conformer aux exigences imposées par la loi. En particulier pour se transformer en EPCI à fiscalité propre relevant d’une autre catégorie, les EPCI à fiscalité propre doivent d’abord exercer les compétences fixées pour la catégorie visée, sous réserve de respecter les conditions de création ex nihilo, notamment de population. Cette règle générale s’applique aussi bien pour la transformation en communauté urbaine que pour la transformation en métropole. Ainsi le conseil de communauté du Modèle:Date- approuve le transfert de compétences au Modèle:Date- permettant la transformation de la communauté d’agglomération « Orléans-Val de Loire » en communauté urbaine et ultérieurement en métropole sous réserve d’une évolution favorable de la législation<ref name="CM-Orléans-10oct2016">Modèle:Lien web</ref>.
Communauté urbaine puis métropole (2017)
Modèle:Tableau Dans la perspective d'une transformation ultérieure en métropole, la dénomination retenue par le conseil de communauté en octobre 2016 pour cette nouvelle communauté urbaine est « Orléans Métropole »<ref name="CM-Orléans-10oct2016"/> — calqué sur l'anglais, un anglicisme. La transformation de la communauté d'agglomération en communauté urbaine à compter du Modèle:Date- ainsi que ses statuts sont approuvés par arrêté préfectoral du Modèle:Date-<ref name="Arrete22dec2016">Modèle:Lien web</ref>.
La loi du Modèle:Date- relative au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain<ref>Modèle:Lien web</ref>,<ref name="Loi n°2017-257"> Modèle:Légifrance relative au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain </ref> élargit la possibilité de transformation en métropole à tous les EPCI de plus de Modèle:Unité, tous les EPCI qui sont centres d'une zone d'emplois de plus de Modèle:Unité et les EPCI de plus de Modèle:Unité ou comprenant dans leur périmètre, au 31 décembre 2015, le chef-lieu de région, centres d'une zone d'emplois de plus de Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web</ref>, ce qui devrait ouvrir aux intercommunalités de Dijon, Orléans, Saint-Étienne, Toulon, Clermont-Ferrand, Metz et Tours la possibilité de devenir des métropoles<ref>Modèle:Lien web</ref>,<ref>Le nouveau statut de Paris, dernier étage de la réforme territoriale, Jean-Baptiste Forray, La Gazette des communes, 16 février 2017</ref>. Pour Orléans Métropole, l'étape suivante est l'examen et l'approbation du projet de transformation de statut par les Modèle:Unité municipaux des communes de la communauté urbaine (une majorité représentant la moitié de la population du territoire est requise). Après transmission des délibérations, les décrets d'application pourront ensuite être signés par le Premier ministre<ref>Modèle:Article</ref>. Olivier Carré, futur président de la structure pense déjà à l'avenir en déclarant, à la suite de l'adoption du projet de loi par l'Assemblée nationale, que Modèle:Citation.
La communauté urbaine est transformée en métropole par décret du Modèle:Date-, entré en vigueur le Modèle:Date-<ref name="Décret n°2017-686">Modèle:Légifrance portant création de la métropole dénommée « Orléans Métropole »</ref>.
Identité visuelle
Le logo d'Orléans Métropole reprend une partie du visuel (le point et la virgule censés représenter un humain) communs aux logos des précédentes entités administratives (Communauté de communes de l'agglomération orléanaise puis Agglomération Orléans Val de Loire).
-
Logo de l'AgglO Orléans Val de Loire du Modèle:Date- au Modèle:Date-.
-
Logo d'Orléans Métropole depuis le Modèle:Date-.
Territoire communautaire
Géographie
Située dans le centre-ouest du département du Loiret, l'intercommunalité Orléans Métropole regroupe 22 communes et présente une superficie de Modèle:Unité<ref name="Insee1">Modèle:Lien web</ref>.
Composition
La métropole est composée des Modèle:Nobr suivantes : Modèle:Tableau Liste commune de France 2
Démographie
{{#invoke:Démographie|demographie}}
Modèle:Graphique démographique
Économie
Cinq grands secteurs d'activités sont représentés :
- L'informatique, l'électronique et l'instrumentation. L'agglomération s'est spécialisée dans les centres d'appel ou centres de relation clients : Téléperformance et Expertline à Orléans, CMC Telecom (The Phone House) à Fleury-les-Aubrais. On peut noter également la présence des entreprises suivantes : Alcatel à Ormes - Saran (télécommunications), Thales (Thomson CSF) à Fleury-les-Aubrais (électronique).
- La pharmacie : La métropole fait partie du Modèle:1er pharmaceutique de France. L'agglomération accueille notamment : Technologie Servier à Orléans, Famar France à Orléans et Boigny sur Bionne, McNeil (site européen de production forme liquide, Orléans), Parexel (CRO Pharmaceutique, Semoy) et le centre de biophysique moléculaire.
- La cosmétique : la « Cosmetic valley » est un pôle national de compétitivité, qui fait de la région Centre-Val de Loire la Modèle:2e pour la cosmétique et les parfums. L'agglomération accueille notamment Dior à Saint Jean de Braye avec environ Modèle:Nombre en 2004<ref name=cci>L'industrie de la parfumerie - cosmétique en région Centre, Chambre régionale de Commerce et d'industrie du Centre, avril 2004</ref>, L'Oréal à Ormes avec Modèle:Nobr (100 en 2004<ref name=cci/>), Shiseido à Ormes (Modèle:Nobr en 2004<ref name=cci/>), Sephora à Saran, Caudalie.
- Le transport et la logistique : l’Orléanais constitue la Modèle:3e logistique de France, avec Modèle:Nombre, 406 entreprises ou établissements spécialisés dans le conditionnement, l'entreposage, le transport. Les entreprises Deret (Saran), TNT (Zac des Sablons, Ormes), Premium logistic (Ormes), Hays logistique (Ormes), Stockalliance (Fleury-les-Aubrais), Giraud centre (Ormes), Calberson (Saran), BeBloom.com (fleuriste à Orléans) et Amazon.fr (Saran) sont implantées sur l'agglomération<ref>Economie (logistique, transports) du Loiret sur le site officiel du Conseil Général du Loiret</ref>.
- L'environnement. Orléans regroupe différentes structures publiques liées à l'environnement comme la Direction régionale de l'environnement de la région Centre (Diren), l'Agence de l'eau Loire-Bretagne, l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe), l'institut national de recherche agronomique (INRA), le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement du Loiret (CAUE), le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) ou le pôle de compétitivité DREAM Eau et Milieux. L'institut français de l'environnement (Ifen) était également basé à Orléans jusqu'à sa suppression par un décret du Modèle:Date-.
Administration
Siège
Le siège de la métropole est situé à Orléans<ref name="Banatic">Modèle:Lien web</ref>.
Les élus
Le conseil communautaire métropolitain se compose de 89 conseillers<ref name="conseil">Modèle:Lien web</ref>, représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit<ref name="conseil" /> :
| Nombre de conseillers | Communes |
|---|---|
| 33 | Orléans |
| 7 | Olivet |
| 6 | Fleury-les-Aubrais, Saint-Jean-de-Braye |
| 5 | Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saran |
| 3 | La Chapelle-Saint-Mesmin, Chécy, Ingré, Saint-Jean-le-Blanc |
| 2 | Ormes, Saint-Denis-en-Val, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin |
| 1 (+1 suppléant) | les 9 autres communes |
Présidence
Le Modèle:Date-, à l'issue des élections municipales et communautaires de 2020, le conseil métropolitain a élu Christophe Chaillou, maire PS de Saint-Jean-de-la-Ruelle, comme président<ref group="Note">C'est la première fois depuis la création de cette intercommunalité, en 1964, que le siège est occupé par un élu non-orléanais.</ref>. Le conseil a également élu 20 vice-présidents et 9 conseillers délégués qui constituent le bureau métropolitain<ref name="conseil" />. À la suite de la démission de Christophe Chaillou, le Modèle:Date-, un nouvel exécutif est élu le Modèle:Date- avec Serge Grouard, maire d'Orléans comme président<ref name="president2021" />.
| Statut de l'intercommunalité | Début mandat | Fin mandat | Identité | Étiquette | Qualité |
|---|---|---|---|---|---|
| SIVOM | Modèle:Date | Modèle:Date | Roger Secrétain<ref name="SIVOM-Orl">Modèle:Lien web</ref> | MRP, CD puis CDP en 1969 | Maire d'Orléans |
| Modèle:Date | Modèle:Date | René Thinat<ref name="SIVOM-Orl"/> | PRV | Maire d'Orléans | |
| Modèle:Date | Modèle:Date | Gaston Galloux<ref name="SIVOM-Orl"/> | RPR | Maire d'Orléans | |
| Modèle:Date | Modèle:Date | Jacques Douffiagues<ref name="SIVOM-Orl"/> | UDF-PR | Maire d'Orléans | |
| Modèle:Date | Modèle:Date | Jean-Louis Bernard<ref name="SIVOM-Orl"/> | UDF-RAD | Maire d'Orléans | |
| Modèle:Date | Modèle:Date | Jean-Pierre Sueur<ref name="SIVOM-Orl"/> | PSU puis PS en 1990 | Maire d'Orléans (1989-2001) Président de l'association des Maires des Grandes Villes de France (1998-2001) Sénateur du Loiret (depuis 2001)<ref name="Bio JPS">Modèle:Lien web</ref> | |
| Communauté de communes | Modèle:Date | Modèle:Date | |||
| Modèle:Date | Modèle:Date | Charles-Éric Lemaignen | RPR, UMP puis LR en 2015 | Adjoint au maire d’Orléans Président de l'Assemblée des communautés de France (AdCF) Conseiller régional de la région Centre-Val de Loire (depuis 2004) | |
| Communauté d'agglomération | Modèle:Date | Modèle:Date | |||
| Communauté urbaine | Modèle:Date | Modèle:Date | |||
| Métropole | Modèle:Date | juin 2017 | |||
| juin 2017 | juillet 2020 | Olivier Carré | DVD | Maire d'Orléans (2015-2020) Député (2007-2017) | |
| juillet 2020 | octobre 2021<ref>Modèle:Article</ref> | Christophe Chaillou | PS | Maire de Saint-Jean-de-la-Ruelle (depuis 1998) Conseiller général du canton de Saint-Jean-de-la-Ruelle (2001-2015) Conseiller départemental du canton de Saint-Jean-de-la-Ruelle (depuis 2015) | |
| depuis le Modèle:Date<ref name="president2021">Modèle:Lien web</ref> | Mandat en cours | Serge Grouard | LR | Maire d'Orléans (2001-2015 ; depuis 2020) Député (2002-2017) |
Compétences
Compétences de la communauté d'agglomération au Modèle:1er juillet 2016
Au Modèle:Date-, l'intercommunalité était dotée de 31 compétences, se répartissant comme suit :
| Domaine | Compétences |
|---|---|
| Environnement et cadre de vie | Assainissement collectif |
| Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés | |
| Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés | |
| Lutte contre les nuisances sonores | |
| Qualité de l'air | |
| Autres actions environnementales. | |
| Services funéraires | Crématorium (gestion du crematorium de Saran et gestion de l'espace cinéraire). |
| Politique de la ville | Dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale |
| Dispositifs locaux de prévention de la délinquance | Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance |
| Développement et aménagement économique | Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique |
| Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités portuaire ou aéroportuaire | |
| Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...) | |
| Développement et aménagement social et culturel | Actions de soutien à l'enseignement supérieur |
| Aménagement de l'espace | Schéma de cohérence territoriale (SCOT) |
| Schéma de secteur | |
| Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC) | |
| Constitution de réserves foncières | |
| Organisation des transports urbains | |
| Plans de déplacement urbains | |
| Voirie | Création, aménagement, entretien de la voirie |
| Parcs de stationnement | |
| Logement et habitat | Programme local de l'habitat |
| Politique du logement social | |
| Action et aide financière en faveur du logement social d'intérêt communautaire | |
| Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d'intérêt communautaire | |
| Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) | |
| Amélioration du parc immobilier bati d'intérêt communautaire | |
| Droit de préemption urbain (DPU) pour la mise en œuvre de la politique communautaire d'équilibre social de l'habitat | |
| Autres | Gestion d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie. |
| NTIC (Internet, câble...) création et animation d'un observatoire des infrastructures et des usages en matière de NTIC ; création et exploitation d'un SIG. | |
| Autres |
Compétences à l'issue du changement de statut en communauté urbaine
Au Modèle:Date, plusieurs compétences sont transférées à la communauté urbaine :
- les compétences déjà exercées par la Communauté d’Agglomération à ce jour (obligatoires, optionnelles et facultatives) ;
- les compétences obligatoires d’une Communauté urbaine qui ne seraient pas déjà exercées ;
- les compétences obligatoires d’une Métropole qui ne seraient pas déjà transférées dans les deux cas précédents ;
- les compétences facultatives présentant un intérêt réel à ce qu’elles soient également transférées par les communes en complément des trois catégories précédentes.
La communauté urbaine exerce ainsi, en lieu et place de ses communes membres, les compétences suivantes<ref name="StatutsCU">Modèle:Lien web</ref>. Modèle:Boîte déroulante/début
| 1. Développement et d'aménagement économique, social et culturel |
|
| 2. Aménagement de l'espace |
|
| 3. Politique locale de l'habitat |
|
| 4. Politique de la ville |
|
| 5. Gestion des services d'intérêt collectif |
|
| 6. Protection et de mise en valeur de l'environnement et de politique du cadre de vie |
|
| 7. Centre de formation d'apprentis | |
| 8. Soutien à la Mission locale de l'Orléanais et aux organismes d'insertion par l'emploi | |
| 9. Production d'énergie renouvelable<ref group="Note">au sens de l'article L. 2224-32 du code général des collectivités territoriales</ref> | |
| 10. Etudes diagnostic prospectives à l'échelle du territoire liées à l'organisation et au développement du commerce<ref group="Note">dispositifs de maintien et d'accompagnement du commerce de proximité soutien au commerce non sédentaire création et gestion d'un marché de gros alimentaire soutien à l'agriculture périurbaine</ref> | |
| 11. Création, aménagement et entretien des espaces publics urbains attenant à la voirie mobilier urbain nettoiement éclairage public | |
| 12. Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics<ref group="Note">au sens de l'article 45 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées</ref> |
Compétences à l'issue de l'adoption du statut de métropole
Modèle:Article détaillé Modèle:...
Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la métropole est la fiscalité professionnelle unique (FPU)<ref name="Banatic" />.
Projets et réalisations
Réalisations
Gestion des déchets
Historique
Jusqu’à la fin 1998, le SIVOM de l'agglomération orléanaise exerçait uniquement la compétence de « traitement des déchets » ainsi que la gestion des déchetteries, qui étaient financées par les contributions communales. En 1999, à titre dérogatoire et exceptionnel, la compétence « traitement des déchets et gestion des déchetteries » a été exercée par la Communauté de communes de l’agglomération orléanaise dans les mêmes conditions que celles du SIVOM et, également à titre dérogatoire, les communes ont assuré la collecte. La communauté de communes a assuré à partir de 2000 l’ensemble de la compétence « collecte, traitement et valorisation des déchets », à titre de compétence obligatoire et exclusive, financée sur ses propres ressources et non plus sur les participations des communes membres, puis la Communauté de l’agglomération orléanaise à partir de 2002 et enfin la communauté urbaine à partir de 2017<ref name="Déchets-Rapport-px-2011-5">Modèle:Lien web, Modèle:P.</ref>.
Organisation
Pour exercer sa compétence, la métropole dispose<ref name="Déchets-Rapport-px-2011-10">Modèle:Lien web, Modèle:P.</ref> :
- de deux sites d’exploitation pour organiser des opérations de collecte et le stockage de fournitures et matériels ; le personnel administratif est regroupé sur la base sud (rue Hatton) ;
- de six déchetteries qui permettent aux habitants de déposer leurs déchets verts, cartons, ferrailles, gravats, etc ;
- d’une unité de traitement permettant la valorisation énergétique (l’incinération des déchets ménagers résiduels) et la valorisation matière des autres déchets (corps creux, corps plats et multimatériaux).
En 2015, la Direction Gestion des Déchets de la communauté d'agglomération comptait Modèle:Unité permanents et Modèle:Unité non permanents<ref name="Déchets-Rapport-px-2015-45">Modèle:Lien web, Modèle:P.</ref>. Les dépenses figurant au compte administratif s’élevaient à Modèle:Unité en fonctionnement et Modèle:Unité en investissements<ref name="Déchets-Rapport-px-2015-49">Modèle:Lien web, Modèle:P.</ref>.
Collecte
Modèle:Unité de déchets ont été collectées par la métropole en 2015, soit Modèle:Unité, se répartissant en Modèle:Unité de Déchets ménagers résiduels (DMr), Modèle:Unité de déchets sélectifs et Modèle:Unité en déchetteries. L'évolution du tonnage collecté depuis 2005 est présentée dans le tableau suivant<ref name="Déchets-Rapport-px-2015-5">Modèle:Lien web, Modèle:P.</ref>.
| 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| DMr | 74 396 | 75 265 | 73 092 | 71 120 | 70 029 | 69 272 | 66 104 | 64 739 | 63 461 | 64 082 | 63 359 |
| Déchets sélectifs | 14 091 | 14 734 | 15 610 | 15 978 | 15 656 | 16 116 | 18 987 | 18 799 | 18 720 | 18 865 | 19 184 |
| Déchetteries | 51 938 | 48 049 | 51 048 | 52 440 | 52 694 | 53 420 | 57 655 | 56 622 | 58 005 | 60 063 | 56 464 |
Les déchets ménagers résiduels (DMr) comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets. La collecte des DMr est effectuée en porte-à-porte sur toutes les communes de la communauté urbaine, sauf très ponctuellement certains points de l’hyper centre-ville d’Orléans ou certaines voies ou impasses inaccessibles par les véhicules au moyen de bacs roulants. Dans ces situations, comme dans l’habitat collectif, pour pallier le problème de remisage des bacs, des points de regroupement sont mis en place. Certaines zones collectives sont équipées de points de collecte enterrés dont les premiers équipements ont été installés en 2008<ref name="Déchets-Rapport-px-2015-14">Modèle:Lien web, Modèle:P.</ref>.
Une collecte des multimatériaux se fait aussi sur l'ensemble du territoire selon deux modes : en porte-à-porte (via des bacs standardisés dédiés ou des sacs sur l’intramail orléanais) et en apport volontaire et points de proximité (enterrés ou aériens)<ref name="Déchets-Rapport-px-2015-15">Modèle:Lien web, Modèle:P.</ref>.
Plusieurs collectes sélectives spécifiques complètent le dispositif. Le verre est collecté en porte-à-porte pour 6 communes (en 2015) ou en apports volontaires dans des colonnes dédiées. Une collecte des cartons des professionnels est effectuée dans l'hyper centre-ville et les rues commerçantes d'Orléans depuis 2010. Les encombrants sont collectés une fois par an. Une collecte des déchets verts en porte-à-porte est en outre proposée aux personnes âgées de plus de 75 ans ou à mobilité réduite et à l’habitat pavillonnaire habitant dans toute commune de la communauté urbaine. Au 26 novembre 2015, il y avait 3 088 inscrits au service (28 % des 10 951 adresses éligibles) et 473 tonnes ont ainsi été récupérées<ref name="Déchets-Rapport-px-2015-15"/>.
Déchèteries
Un réseau de six déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, cartons…)<ref name="Dechetterie">Modèle:Lien web</ref> :
- Déchèterie est - Chécy : Parc d’activités de la Guignardière – rue Pierre et Marie Curie ;
- Déchèterie ouest - Ingré : Chemin de la Vallée de l’Azin ;
- Déchèterie sud-ouest - Orléans : Chemin du Clos de l’Alouette – 33 rue Hatton ;
- Déchèterie sud-est - Saint-Cyr-en-Val : Avenue du parc Floral ;
- Déchèterie nord-est - Saint-Jean-de-Braye : Parc Archimède – rue de la Burelle ;
- Déchèterie nord - Saran : Zone d’activités de Montaran – rue Marcel Paul.
Plusieurs filières de valorisation de matériaux spécifiques ont été mises en place selon les besoins identifiés : la filière des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) est organisée depuis 2006, celle des déchets d’amiante lié réservée aux particuliers est mise en place depuis septembre 2010 sur la déchèterie sud-est à Saint-Cyr-en-Val, celle des déchets de plâtre a été initiée en 2014 sur la déchèterie nord-est située à Saint-Jean-de-Braye, celle des déchets dangereux est installée depuis janvier 2014 sur l’ensemble des sites, celle des déchets d’équipements d’ameublement (DEA) est sur la déchèterie ouest à Ingré depuis juillet 2014 et sur la déchèterie sud-est à Saint-Cyr-en-Val depuis septembre 2014<ref name="Déchets-Rapport-px-2015-39">Modèle:Lien web, Modèle:P.</ref>.
Traitement et valorisation
Le SIVOM de l'agglomération orléanaise a décidé de confier en juillet 1992 le financement, la construction et l’exploitation d’un centre de traitement multifilières, l'Unité de Traitement des Ordures Ménagères (UTOM). Elle est exploitée par la société ORVADE, filiale du groupe Véolia, et ce, jusqu’en novembre 2019<ref name="Déchets-Rapport-px-2011-31">Modèle:Lien web, Modèle:P.</ref>. L’unité d’incinération a été mise en service en 1996. Les déchets admissibles dans l’installation sont : les ordures ménagères, les déchets d’activités et de soins à risques infectieux (DASRI), les déchets industriels banals et les déchets exceptionnels, assimilables aux ordures ménagères ou aux déchets industriels banals, tels que les archives confidentielles, les pièces à conviction des tribunaux, les saisies des douanes, les contrefaçons<ref name="AP-11dec2015">Modèle:Lien web</ref>... L’établissement comprend notamment les installations suivantes<ref name="Déchets-Rapport-px-2011-31"/>,<ref name="UTOM1">Modèle:Lien web</ref>,<ref name="AP-11dec2015"/> :
- un centre de tri des déchets ménagers provenant de la collecte sélective d’une capacité de Modèle:Unité soit Modèle:Unité ;
- une zone de stockage des DASRI et des bacs propres de Modèle:Unité ;
- une unité d’incinération avec récupération d’énergie constituée de deux fours à grilles mobiles (système VOLUND) d’une capacité de 2 fois Modèle:Unité à PCI Modèle:Unité, soit une capacité annuelle pouvant atteindre Modèle:Unité.
- une filière de traitement des DASRI par incinération dans l’unité d’incinération précitée (ligne d’injection spécifique des déchets).
- une fosse d’entreposage des déchets d’un volume de Modèle:Unité.
La combustion des déchets permet de produire de l’électricité dont une partie est consommée pour les propres besoins de l’installation et le reste est revendu à EDF. La puissance thermique nominale de l’installation est de Modèle:Unité. L’énergie thermique produite lors de l’incinération des déchets est valorisée sous forme d’énergie électrique par production de vapeur alimentant un turboalternateur de Modèle:Unité électrique (puissance nominale)<ref name="AP-11dec2015"/>.
Modèle:Unité de déchets ont été incinérées en 2011<ref name="Déchets-Rapport-px-2011-32">Modèle:Lien web, Modèle:P.</ref>, Modèle:Unité en 2015<ref name="Déchets-Rapport-px-2015-31">Modèle:Lien web, Modèle:P.</ref>.
Une plateforme de maturation des mâchefers (résidus solides issus de l’incinération des déchets ménagers résiduels), installée en 2010 à proximité de l'installation, permet de ne plus recourir à des plateformes extérieures éloignées ou à l’enfouissement. En 2015, les résidus d'incinération des Modèle:Unité de déchets se composaient de Modèle:Unité de mâchefers bruts et de Modèle:Unité de REFIOM et de cendres<ref name="Déchets-Rapport-px-2015-34">Modèle:Lien web, Modèle:P.</ref>.
Gestion de l'eau
Modèle:Article détaillé La gestion de l'eau dans Orléans Métropole couvre d'une part le service public d'eau potable ayant pour objet de fournir à tout usager habitant sur le territoire de la métropole une eau courante (captage, traitement, distribution) et d'autre part le service public d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (récupération, traitement dans six stations d'épuration, évacuation au milieu naturel).
Avant le passage en communauté urbaine puis en métropole, la maîtrise d'ouvrage du service d'eau potable est très diversifiée puisque sur les Modèle:Unité appartenant à la métropole, Modèle:Unité produisent et distribuent elles-mêmes l'eau (ou ont recours à une autre commune) et 7 ont recours à un syndicat (deux sont membres du SIAEP des Usages et cinq du SIAEP Vals Loire Bionne & Cens). Concernant l'exploitation du réseau (canalisations) et des équipements (stations de traitement, châteaux d'eau, stations de relèvement, etc), Modèle:Unité disposent d'une régie municipale et 9 ont signé une délégation de service public par affermage. Entre le Modèle:Date- et le Modèle:Date-, la communauté urbaine s'est substituée aux communes et syndicats pour la maîtrise d'ouvrage. Depuis le Modèle:Date-, la métropole s'est substituée à la communauté urbaine.
La maîtrise d'ouvrage du service d'assainissement est plus claire puisque l'ensemble des communes ont transféré la compétence à la métropole. Concernant l'exploitation du réseau et des équipements d'eaux usées et pluviales, l'organisation a été simplifiée en 2016. La métropole a signé deux contrats de délégation de service public avec respectivement Suez qui gère Les réseaux de 10 communes et Véolia qui gère 5 des 6 stations d'épuration. Les services de la métropole gèrent quant à eux en régie les réseaux des 12 communes non gérées par Suez et la station d'épuration de l'Île Arrault située au sud de la Loire.
La qualité de l'eau fait l'objet d'un suivi spécifique et les principales données sont accessibles.
Le prix de l'eau potable est différent selon les communes. En 2013, 5 communes facturaient un prix au mètre cube supérieur à celui de la moyenne du Loiret (Modèle:Unité), mais seulement deux au-dessus de la moyenne nationale (Modèle:Unité). Celui de l'assainissement est par contre unifié sur l'ensemble du territoire de la métropole orléanaise (Modèle:Unité), légèrement inférieur à la moyenne du Loiret (Modèle:Unité) mais supérieur à la moyenne nationale (Modèle:Unité).
Projets
- Le projet Interives a pour but le réaménagement de la zone industrielle située derrière la gare des Aubrais en quartier de bureaux, habitations et commerces. La fin du projet est actuellement prévue pour 2035. Il avait été envisagé un téléphérique (horizontal) pour relier la future place Danton à l'arrêt de tram Gare des Aubrais, pour faciliter le déplacement vers ce nouveau quartier<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
- Le parc des expositions a été déplacé à Fleury-les-Aubrais sous le nom Chapit'O.
- Le projet Arena, porté par Serge Grouard et contesté pour son coût, a été abandonné<ref>Arena : Bouygues Construction a convaincu, La République du Centre, 28 septembre 2012</ref>,<ref>Contesté de toutes parts, le projet de grand stade a du plomb dans l'aile., Le Point, 13 juin 2013</ref>,<ref>Le projet de salle Arena à Orléans remis en selle, La Gazette des communes, 19 septembre 2013</ref>,<ref>La ville d’Orléans abandonne son projet d’Arena, La Gazette des communes, 12 novembre 2013</ref>. Il a été remplacé par le projet CO'Met, d'un coût final approchant les Modèle:Unité<ref>Orléans aura finalement sa grande salle, France Bleu, Modèle:Date-</ref>.
- Construite sur l'emplacement du parc des expositions, la salle CO'Met comprend notamment une salle omnisports (spécialement créée pour l'équipe Orléans Loiret Basket et pouvant accueillir Modèle:Unité) et un palais des congrès<ref>Dossier CO'Met La République du Centre, consulté le 31 janvier 2022.</ref>.
- Orléans Loiret Basket a réalisé son premier match -en tant que club résident- dans la salle CO'Met le 1er avril 2023. L'équipe de Pro B (la 2ème division du championnat de France de Basket) a battu à cette occasion un double record. Le record de la plus grosse affluence pour un match de Pro B (9 503 spectateurs - le précédent record était détenu par le CSP Limoges, 6 016 spectateurs contre le Boulazac Basket Dordogne, en 2012, au Palais des Sports de Beaublanc) et le record de la plus grosse affluence réalisée par un club français dans une enceinte où il est officiellement résident. À cette date, la salle CO'Met est la plus grande salle omnisports de France ayant pour résident un club de basket - la plus grande salle de basket permanente de France.
Voir aussi
Articles connexes
- Orléans
- Unité urbaine d'Orléans
- Aire d'attraction d'Orléans
- Liste des intercommunalités du Loiret
- Liste des métropoles Francaises
