Orveau-Bellesauve

Modèle:Voir homonyme Modèle:Infobox Ancienne commune de France

Orveau-Bellesauve est une ancienne commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire, devenue le Modèle:Date- une commune déléguée au sein de la commune nouvelle du Malesherbois<ref name="creation">Modèle:Lien web</ref>.

Modèle:Sommaire

Géographie

Localisation

Fichier:Map commune FR insee code 45236.png

Carte de la commune de Orveau-Bellesauve et des communes limitrophes

La commune d'Orveau-Bellesauve se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, en limite du département de l'Essonne, dans la région agricole de la Beauce riche<ref name="RegAgri">Modèle:Lien web</ref> et l'aire urbaine de Paris<ref name="FC"/>. À vol d'oiseau, elle se situe à Modèle:Unité d'Orléans<ref> Modèle:Lien web.</ref>, préfecture du département, à Modèle:Unité de Pithiviers<ref> Modèle:Lien web.</ref>, sous-préfecture, et à Modèle:Unité de Malesherbes, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Malesherbes<ref name="FC"> Modèle:Lien web.</ref>.

Les communes les plus proches sont : Nangeville (Modèle:Unité), Coudray (Modèle:Unité), Mainvilliers (Modèle:Unité), Césarville-Dossainville (Modèle:Unité), Manchecourt (Modèle:Unité), Brouy (Modèle:Unité, dans l'Essonne), Malesherbes (Modèle:Unité), Blandy (Modèle:Unité, dans l'Essonne), Labrosse (Modèle:Unité) et Audeville (Modèle:Unité)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.

Hydrographie

Aucun cours d'eau permanent n'est répertorié sur la commune<ref>Modèle:Lien web</ref>.

Milieux naturels et biodiversité

Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique

Fichier:45 Znieff 226.jpg

Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal d'Orveau-Bellesauve comprend trois ZNIEFF<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>.

La ZNIEFF, de deuxième génération et de Modèle:Nobr<ref group="Note">Les ZNIEFF de Modèle:Nobr sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.</ref>, dénommée Modèle:Citation, d'une superficie de Modèle:Unité, s'étend sur Modèle:Nobr, dont Orveau-Bellesauve<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Son altitude varie entre 90 et Modèle:Unité<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>. Les coteaux de l'Essonne et de la Rimarde sont un des espaces les plus intéressants du Loiret sur le plan biologique et écologique et géologique, tant pour les habitats naturels et les espèces d'intérêt patrimonial qu'ils abritent que pour le rôle fonctionnel qu'ils jouent. Les éléments singuliers et typiques de la flore sont notamment l'aster amelle (station très localisée), le carex de Haller, le lin de Léon, la violette des rochers ou encore le petit pigamon<ref name ="fiche ZNIEFF" group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>.

Sélection de représentants de la flore de la ZNIEFF « Coteaux de l'Essonne et de la Rimarde ».
Aster amelle

Aster amelle
carex de Haller

carex de Haller
Violette des rochers

Violette des rochers
Petit pigamon

Petit pigamon

La ZNIEFF, de deuxième génération et de Modèle:Nobr<ref group="Note" name="ref_auto_1">Les ZNIEFF de Modèle:Nobr sont des secteurs d’une superficie en général limitée caractérisée par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.</ref>, dénommée Modèle:Citation, d'une superficie de Modèle:Unité, est située immédiatement au nord-Ouest du bourg d'Orveau-Bellesauve<ref group="DREAL" >Modèle:Lien web.</ref>. Son altitude varie entre 110 et Modèle:Unité<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>. Il s'agit de pelouses du Meso et du Xerobromion associées à une chênaie sessiliflore où le Chêne pubescent est très présent. Les pelouses, en voie de fermeture, abritent encore une dizaine d'espèces déterminantes, dont deux protégées. Cette zone se caractérise par sa richesse floristique (une centaine d'espèces), le nombre d'espèces déterminantes qu'elle abrite et l'étendue des formations herbacées encore présentes (une quinzaine d'hectares). L'anémone pulsatille (Pulsatilla vulgaris), devenue très rare dans le Nord de la région, est présente<ref name ="fiche ZNIEFF2" group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>.

La ZNIEFF, de deuxième génération et de Modèle:Nobr<ref group="Note" name="ref_auto_1" />, dénommée Modèle:Citation, d'une superficie de Modèle:Unité, correspond à une butte calcaire formant un éperon entre deux amples vallées sèches et se situe au nord-Ouest du hameau de Gollainville et à trois kilomètres environ au nord-Ouest du bourg d'Orveau-Bellesauve<ref group="DREAL" >Modèle:Lien web.</ref>. Son altitude varie entre 120 et Modèle:Unité<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>. Cette zone se caractérise par sa richesse floristique (une centaine d'espèces) et le nombre d'espèces déterminantes qu'elle abrite. À signaler la présence du cornouiller mâle (Cornus mas), arbuste très disséminé dans le Gâtinais, et de l'orchis moucheron (Gymnadenia conopsea), orchidée peu commune<ref name ="fiche ZNIEFF3">Modèle:Lien web.</ref>.

Zone Natura 2000

La commune d'Orveau-Bellesauve est intégrée depuis 2004 au réseau Natura 2000. Le site Modèle:Citation, qui concerne 19 communes du Loiret, est en effet déclaré site d'importance communautaire (SIC) au titre de la directive directive habitats (92/43/CEE)<ref>Modèle:Harvsp</ref> le 7 décembre 2004 puis zone spéciale de conservation (ZSC) le 29 novembre 2011<ref name="ZSC-ValleeEssonne">Modèle:Lien web</ref>^,<ref name="FR2400523_synth" group="INPN" >Modèle:Lien web.</ref>.

Le site, très éclaté, se compose d’une multitude d’îlots plus ou moins isolés, qui se répartissent sur une surface de plus de Modèle:Unité, entre la vallée de la Juine à l’ouest et la vallée de l’Essonne à l’est, dans la petite région naturelle du Pithiverais. Le site lui-même ne couvre qu’une surface de Modèle:Unité<ref name="DoCOB2400523-7" group="DREAL">Modèle:Lien web, Modèle:P.</ref>. Il s’agit d’un ensemble formé par les coteaux et les vallées qui constituent l’entité la plus étendue et la plus remarquable du Loiret au titre de la flore calcicole. On recense plusieurs espèces végétales en limite de leur aire de répartition (cardoncelle douce, baguenaudier). Les fonds de vallée de la ZSC renferment plusieurs vastes mégaphorbiaies et stations marécageuses<ref name="FR2400523_fiche" group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>. Outre les espèces thermophiles des pelouses, sont intégrées au site des espèces est-européennes également en limite d’aire de répartition comme l’inule hérissée et les pétasites. De manière complémentaire dans l’intérêt floristique, un très important cortège mycologiques, lichenique et entomologique a été identifié<ref name="FR2400523_fiche" group="INPN"/>.

Selon le FSD (Formulaire Standard des Données), le site Natura 2000 est occupé par une diversité d’habitats inscrits a l’annexe 1, dont on retiendra tout particulièrement les pelouses sèches seminaturelles et faciès d’embroussaillement sur calcaire<ref name="FR2400523_fiche" group="INPN" />. La présence de populations d'espèces d'insectes inscrites à l’annexe II de la directive 92/43/CEE comme le lucane cerf-volant (Lucanus cervus) ou l'écaille chinée (Euplagia quadripunctaria) et de poissons comme le chabot commun (Cottus gobio), la bouvière (Rhodeus amarus ) ou la lamproie de Planer (Lampetra planeri) caractérisent le site<ref name="FR2400523_fiche" group="INPN" />.

Le secteur d'Orveau-Bellesauve comprend plusieurs noyaux du site Natura 2000 : des formations à genévrier commun, des pelouses sèches sur calcaire et des pelouses pionnères des dalles calcaires<ref name="Atlas-Pith" group="DREAL" >Modèle:Lien web</ref>^,<ref name="Atlas-Pith2" group="DREAL" >Modèle:Lien web</ref>.

Toponymie

Orveau, formée sur aurea, « or », et vallis, « vallée ».

Bellesauve est une bella sylva, « belle forêt».

Histoire

Modèle:...

Politique et administration

Découpage territorial

Bloc communal : Commune et intercommunalités

La paroisse d'Orveau acquiert le statut de municipalité avec le décret du Modèle:Date- de l'Assemblée Nationale<ref name="Motte24">Modèle:Harvsp</ref> puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (Modèle:Date-)<ref name="Motte23">Modèle:Harvsp</ref>. Il faut toutefois attendre la loi du Modèle:Date- sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central<ref name="Loi1884">Modèle:Lien web</ref>.

La commune est orthographiée Orveau dans l'arrêté de 1801. En 1918, la Chambre de Commerce de Paris émet le souhait Modèle:Citation afin d'éviter toute confusion dans les transmissions postales et le transport des marchandises. Le gouvernement accueille favorablement cette demande et le 7 juin 1918 le préfet du Loiret invite Modèle:Nombre du Loiret ayant des homonymes dans d'autres départements à compléter leur nom. Vingt-trois conseils municipaux refusent. Trente-et-une changent de nom en 1918 et 1919. 16 autres communes d'abord hostiles à un changement de leur nom acceptèrent une modification qui fut officialisée par le décret Modèle:Date. Parmi celles-ci figure Orveau qui prend le nom de Orveau-Bellesauve<ref>Dossier des archives départementales du Loiret coté 15 M 4</ref>.

La commune est membre de la Communauté de communes du Malesherbois depuis sa création le Modèle:Date- jusqu'à sa disparition le Modèle:Date-, un établissement public de coopération intercommunale issu de la transformation en communauté de communes du S.I.Vo.M de la Région de Malesherbes, créé en novembre 1972<ref name="CCJeanson">Modèle:Lien web</ref>.

Circonscriptions de rattachement

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse d'Orveau était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection de Pithiviers<ref name="Bloch735">Modèle:Harvsp </ref>.

La loi du Modèle:Date- divise le pays en Modèle:Unité découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune d'Orveau est alors incluse dans le canton de Malesherbes, le district de Pithiviers et le département du Loiret<ref name="Prudhomme162">Modèle:Harvsp.</ref>.

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838<ref name="Hist-decentr-3">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions<ref name="Hist-decentr-41">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes<ref name="Hist-decentr-61">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'Modèle:Nobr intervient en 2003-2006<ref name="Hist-decentr-118">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>, puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune d'Orveau-Bellesauve aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription	Nom	Période	Type	Évolution du découpage territorial
District	Pithiviers	1790-1795	Administrative	La commune est rattachée au district de Pithiviers de 1790 à 1795<ref name="Cassini"/>>^,<ref name="Prudhomme162"/>. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de Modèle:Nobr supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance<ref name="COG43">Modèle:Lien web.</ref>.
Canton	Malesherbes	1790-1801	Administrative et électorale	Le 10 février 1790, la municipalité d'Orveau est rattachée au canton de Malesherbes<ref name="Jeanson-canton">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
	Malesherbes	1801-2015	Administrative et électorale	Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31<ref name="COG44">Modèle:Lien web</ref>. Orveau est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Malesherbes<ref name="Arrete1801-42">Modèle:Lien web</ref>^,<ref name="Cassini"/>.
	Malesherbes	2015-	Électorale	La loi du Modèle:Date-<ref>Modèle:Lien web.</ref> et ses décrets d'application publiés en février et Modèle:Date-<ref name="Décret 2014">Modèle:Lien web.</ref> introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Malesherbes<ref name="Décret 2014"/>. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental<ref name="Canton Q460">Modèle:Lien web.</ref>.
Arrondissement	Pithiviers	1801-1926	Administrative	Orveau est rattachée à l'arrondissement de Pithiviers par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)<ref name="Cassini"/>^,<ref name="Arrete1801-42"/>.
	Orléans	1926-1942		Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du 10 septembre 1926<ref name="Masson395">Modèle:Harvsp.</ref>. Orveau, puis Orveau-Bellesauve à partir de 1933, est ainsi transférée de l'arrondissement de Pithiviers à celui d'Orléans<ref name="Cassini"/>^,<ref name="Jeanson-arron">Modèle:Lien web</ref>.
	Pithiviers	1942-		La loi du Modèle:1er juin 1942 rétablit l'arrondissement de Pithiviers<ref name="Jeanson-arron"/>. Orveau-Bellesauve est alors à nouveau rattachée à l'arrondissement de Pithiviers<ref name="Rattachmts-adm">Modèle:Lien web</ref>.
Circonscription législative	[[Cinquième circonscription de l'Essonne\|Modèle:5e circonscription]]	2010-	Électorale	Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du Modèle:Date-. En attribuant un siège de député « par tranche » de Modèle:Nombre, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21<ref name="Législatives2012">Modèle:Lien web.</ref>^,<ref name="Loi_juil2009">Modèle:Lien web.</ref>. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six<ref name="Carte-législatives-Loiret">Modèle:Lien web.</ref>. La réforme n'affecte pas Orveau-Bellesauve qui reste rattachée à la cinquième circonscription<ref name="Rattachements-elect">Modèle:Lien web.</ref>.

Collectivités de rattachement

La commune d'Orveau-Bellesauve est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire<ref name="Rattachmts-adm" />, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipales

Conseil municipal et maire

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal d'Orveau-Bellesauve, commune de moins de Modèle:Unité, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul<ref name="Loi 2013-403">Loi Modèle:N° du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application n^o 2013-938 du 18 octobre 2013.</ref>, pour un mandat de six ans renouvelable<ref name="Elec_CM">Modèle:Lien web</ref>. Il est composé de 11 membres <ref>Article Modèle:Légifrance du code général des collectivités territoriales</ref>. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.