Amiens Métropole
Modèle:Infobox Intercommunalité de France La communauté d’agglomération Amiens Métropole est une communauté d'agglomération française, située dans le département de la Somme et la région Hauts-de-France.
Cette structure intercommunale ne constitue pas une métropole au sens de la réforme des collectivités territoriales françaises et de l’acte III de la décentralisation.
Historique
En 1991 est créé le Syndicat intercommunal d'étude et de programmation amiénois (Siepa) afin de réaliser les études de révision du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) de 1980. Le Siepa est l’origine du district du Grand Amiens, créé en 1994 avec 18 communes<ref name="Télescope20092013">Modèle:Article.</ref>.
Conformément à la loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale (loi Chevènement du 12 juillet 1999), celui-ci se transforme en 2000 en communauté d'agglomération<ref>Délibération du conseil de district du 29 décembre 1999 et arrêté préfectoral du 30 décembre 1999. </ref>,<ref name="BANATIC">Modèle:Lien web.</ref> sous l’impulsion de Gilles de Robien, alors maire d’Amiens<ref name="Télescope20092013"/>, et devient Amiens Métropole, à laquelle adhèrent immédiatement Allonville et Bertangles. L’intercommunalité regroupe alors les 20 communes de l’ancien district.
Dès l’origine, la communauté d’agglomération exerce un grand nombre de compétences : les compétences obligatoires pour toutes les communautés d’agglomération : développement économique, habitat, aménagement (dont les transports) et politique de la ville, mais également l’ensemble des compétences optionnelles prévues par la loi<ref name="CGCTL5216-5">Modèle:Légifrance, sur Légifrance.</ref> : voirie, assainissement, eau, environnement, équipements culturels et sportifs. Elle assume également d’importantes compétences facultatives : collecte des déchets ménagers, politique de formation, création et gestion d’un crématorium, développement des technologies de l’information et de mission locale<ref name="Télescope20092013"/>. Pour cela, l’intercommunalité se constitue en 2007 comme employeur de la quasi-totalité du personnel municipal d’Amiens, la ville lui remboursant le montant des charges assumées dans son intérêt<ref name="GUP">Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Rapport d’activité 2012, document mentionné en liens externes, p. 7.</ref>.
Neuf communes ont demandé en 2017 leur intégration dans Amiens Métropole, et le conseil communautaire d’Amiens Métropole a émis un avis favorable le Modèle:Date- (Pour 51, Contre 23 et 15 abstentions)<ref name="CP41827">Modèle:Article.</ref>.
La commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) du Modèle:Date- a donné un avis défavorable à l'adhésion des communes de Rainneville, Coisy et Fréchencourt, qui ont donc vocation à rester dans la communauté de communes du Territoire Nord Picardie, et un avis favorable à l'adhésion des 6 autres communes (Cardonnette, Ferrières, Querrieu, Seux, Saint-Vaast-en-Chaussée, Vaux-en-Amiénois)<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Article.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>, qui intègrent Amiens Métropole au Modèle:Date-<ref>Modèle:Article.</ref>.
Territoire communautaire
Géographie
La communauté d'agglomération est centrée sur Amiens (Modèle:Unité en septembre 2016), capitale de l’ancienne région Picardie. Néanmoins, elle est loin de regrouper l’ensemble des communes de l’aire urbaine d'Amiens, qui regroupe 210 communes et Modèle:Unité en 1999.
Depuis sa création, Amiens Métropole n'a cessé de s’étendre :
Date d’entrée | Communes |
---|---|
Modèle:1er janvier 1994 | Amiens, Blangy-Tronville, Boves, Cagny, Camon, Dreuil-lès-Amiens, Dury, Glisy, Longueau, Pont-de-Metz, Poulainville, Rivery, Sains-en-Amiénois, Saint-Fuscien, Saleux, Salouël, Saveuse, Vers-sur-Selle |
Modèle:1er janvier 2000 | Allonville, Bertangles, |
Modèle:1er janvier 2003 | Thézy-Glimont |
Modèle:1er janvier 2004 | Bovelles, Clairy-Saulchoix, Creuse, Guignemicourt, Pissy, Revelles, |
Modèle:1er janvier 2007 | Estrées-sur-Noye, Grattepanche, Hébécourt, Remiencourt, Rumigny, Saint-Sauflieu, |
Modèle:1er janvier 2018 | Cardonnette, Ferrières, Querrieu, Saint-Vaast-en-Chaussée, Seux, Vaux-en-Amiénois |
Composition
La communauté d'agglomération est composée des Modèle:Nobr suivantes : Modèle:Tableau Liste commune de France 2 Coisy : la commune est en instance pour rejoindre prochainement Amiens Métropole en 2023.
Démographie
{{#invoke:Démographie|demographie}}
Administration
Siège
Le siège de la communauté d’agglomération est en l’hôtel de ville d’Amiens<ref>Article 2 des statuts d’Amiens métropole.</ref>.
Élus
Modèle:Article détaillé Après l'adhésion de six nouvelles communes en 2018, la communauté d’agglomération est administrée par un conseil communautaire de 96 membres désignés par les conseils municipaux respectifs au prorata de la population, soit, à compter du Modèle:Date- :
- 48 délégués pour Amiens ;
- 4 délégués pour Longueau ;
- 3 délégués pour Camon, et Salouel ;
- 2 délégués pour Boves, Rivery et Saleux ;
- 1 délégué et son suppléant pour les autres communes, qui ont toutes moins de Modèle:Nombre<ref>Modèle:Article.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
À la suite des élections municipales de 2020 dans la Somme, le conseil communautaire du Modèle:Date- a réélu son président, Alain Gest, maire-adjoint d’Amiens, ainsi que ses 15 vice-présidents, qui sont<ref name="CP09072020">Modèle:Article.</ref> :
- Patrick Desseaux (maire de Thézy-Glimont) – délégation : Entretien et usage des services publics
- Brigitte Fouré (maire d’Amiens) – délégation : Ressources humaines et administration générale
- Jean-Claude Renaux (maire de Camon) – délégation : Mobilités
- Marc Foucault (conseiller municipal d’Amiens) – délégation : Développement économique, emploi et insertion
- Anne Pinon (maire de Dury) – délégation : Enseignement supérieur et à la recherche
- Benoit Mercuzot (maire-adjoint d’Amiens) – délégation : Finances
- Margaux Delétré (conseillère municipal d’Amiens) – délégation : Intelligence des territoires et innovation
- Guy Penaud (maire de Glisy) – délégation : Habitat et rénovation urbaine
- Pierre Savreux (conseiller municipal d’Amiens) – Culture et patrimoine
- Eric Guéant (Maire de Blangy-Tronville) – délégation : Secteur Est
- Guillaume Duflot (conseiller municipal d’Amiens) – délégation : Sport
- Georges Dufour (maire de Saveuse) – délégation : Secteur Ouest
- Eric Maquet (Adjoint au maire de Longueau) – délégation : Protection de la ressource en eau
- Isabelle Savariego (conseillère municipal d’Amiens) – délégation : Environnement et biodiversité
- Paul-Eric Décle (conseiller municipal d’Amiens) – délégation : Tourisme
Ensemble, ils constituent le bureau d’Amiens métropole pour la mandature 2020/2026.
Liste des présidents
Modèle:ÉluDébut Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu actuel Modèle:ÉluFin
Organisation administrative
La communauté a adopté une structure administrative très inhabituelle, puisque c’est la même administration qui gère la Commune d’Amiens et la Communauté d’agglomération Amiens Métropole. Les élus en attendent plus d’efficacité en évitant les doublons administratifs, mais l’on peut craindre que cela ne soit ressenti comme une forme d’annexion par Amiens des bourgs et villages de la Communauté<ref name="GUP"/>.
Compétences
Amiens métropole exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales. Il s'agit de :
Production, distribution d'énergie
- Soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie (MDE)
Environnement et cadre de vie
- Eau (Traitement, Adduction, Distribution)<ref>NOTA : Sous la responsabilité d’Amiens Métropole ont été distribués Modèle:Unité d’eau potable à 37 542 abonnés en 2005</ref>
- Assainissement collectif
- Assainissement non collectif
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés<ref>SOURCE : base de données ASPIC du ministère de l’intérieur</ref>
- Lutte contre les nuisances sonores
- Lutte contre la pollution de l'air
- Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
- Autres actions environnementales
Services funéraires
- Création, gestion et extension des crématoriums et sites cinéraires
Sanitaires et social
- Action sociale
Politique de la ville / Prévention de la délinquance
- Elaboration du diagnostic du territoire et définition des orientations du contrat de ville ; animation et coordination des dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale ainsi que des dispositifs locaux de prévention de la délinquance ; programmes d'actions définis dans le contrat de ville
Développement et aménagement économique
- Actions de développement économique ; création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire ; politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales<ref>Code général des collectivités territoriales - Article L4251-17</ref>
Développement et aménagement social et culturel
- Construction, aménagement, entretien et gestion d'équipements culturels et sportifs
- Programme de soutien et d'aides aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche et aux programmes de recherche
- Activités culturelles ou socioculturelles
- Activités sportives
Aménagement de l'espace
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Schéma de secteur
- Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
- Constitution de réserves foncières
- Organisation de la mobilité, au sens des articles L.1231-1 et suivants du code des transports
- Transport scolaire
Voirie
- Création, aménagement, entretien de la voirie
- Parcs de stationnement
Développement touristique
- Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme
Logement et habitat
- Programme local de l'habitat
- Politique du logement non social
- Politique du logement social
- Action et aide financière en faveur du logement social
- Action en faveur du logement des personnes défavorisées
- Amélioration du parc immobilier bâti
- Droit de préemption urbain (DPU) pour la mise en œuvre de la politique communautaire d'équilibre social de l'habitat
- Actions de réhabilitation et résorption de l'habitat insalubre
Diverses
- Aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage
Régime fiscal et budget
Modèle:Article détaillé L'intercommunalité est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.
Amiens métropole, comme toutes les communautés d’agglomération, est financé par la fiscalité professionnelle unique (FPU), qui a succédé a la Taxe professionnelle unique (TPU), et qui assure une péréquation fiscale entre les communes regroupant de nombreuses entreprises et les communes résidentielles<ref name="BANATIC"/>.
Elle perçoit également la taxe d'enlèvement des ordures ménagères<ref name="BANATIC"/>, dont le taux baisse de 9,53 % en 2017 à 8,53 % en 2018, grâce à une amélioration du tri des déchets par les habitants<ref name="CP22122017">Modèle:Article.</ref>.
Réalisations et projets
Réalisations
- Stade de la Licorne
- Zénith d'Amiens
- Université de Picardie : aménagement du pôle citadelle
- Enseignement
En 2017, la communauté d'agglomération gère 82 écoles qui accueillent Modèle:Nombre scolarisés en maternelle et élémentaire<ref name="CP18092017"/>.
Projets
- Transports publics
Amiens métropole est l’autorité organisatrice de la mobilité sur son territoire, et, à ce titre, est l’autorité concédante des transports en commun d'Amiens, connus sous la marque Amétis. Lors de mandature 2014-2020 a été élaboré le projet du tramway d'Amiens<ref>Modèle:Article.</ref>. Celui-ci fut l’un des sujets des polémiques électorales des municipales de 2014<ref>Modèle:Lien web.</ref>, et la nouvelle équipe élue a, conformément à son programme, abandonné ce projet<ref name="FR3-18042014"/>,<ref>Modèle:Article.</ref> au profit du développement de trois lignes de bus à haut niveau de service (BHNS), dont la première phase pourrait être mise en service début 2019<ref>Modèle:Lien web.</ref>. La métropole mène une concertation en 2015-2016 sur ce projet, dénommé Projet Ametis 2.0<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Si la communauté d'agglomération gère l'aérodrome d'Amiens - Glisy, celui-ci n'a plus d'activité douanière, et Amiens Métropole a décidé d'intégrer en 2018 le syndicat mixte de l’aéroport Albert-Picardie, qui gère l'aéroport Albert-Picardie, désormais le seul terrain douanier de la Somme pour les pilotes étrangers. Amiens métropole continue néanmoins à financer Amiens - Glisy, dont l'activité activité loisirs se développe avec de la voltige ou du parachutisme, à hauteur de Modèle:Unité, pour un budget global de Modèle:Unité<ref>Modèle:Article.</ref>.
- Équipements sportifs
Amiens Métropole gère 250 sites sportifs hébergeant 300 clubs, Modèle:Nombre sur 72 disciplines, ainsi que l'accueil des scolaires. Elle a approuvé un projet sportif et un plan pluriannuel d’investissements, sur cinq ans (2015-2020) afin de rénover le Coliseum, le Nautilus (qui rouvre en septembre 2017) et le stade de la Licorne (dont les travaux évalués à Modèle:Unité devraient s'achever en 2018), et de construire un nouveau centre nautique en remplacement de celui de Vallerey. Ce plan prévoit également la réalisation de travaux sur de nombreux autres équipements<ref name="CP18092017">Modèle:Article.</ref>.
- Équipements culturels
Amiens Métropole prévoit d'investir en 2018 pour rénover et étendre le Musée de Picardie à hauteur de Modèle:Unité<ref name="CP10112017">Modèle:Article.</ref>.
Notes et références
Voir aussi
Articles connexes
Bibliographie
Liens externes
- Modèle:Officiel (site commun à la ville d’Amiens et à Amiens métropole)
- Modèle:Bases géographie
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- Modèle:Lien web.
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