Baccon
Modèle:Méta bandeau de note Modèle:Infobox Commune de France Baccon est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
Géographie
Localisation
La commune de Baccon se trouve à l'extrémité ouest du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce de Patay<ref name="RegAgri">Modèle:Lien web.</ref> et l'aire urbaine d'Orléans<ref name="FC"/>. À vol d'oiseau, elle se situe à Modèle:Unité d'Orléans<ref> Modèle:Lien web.</ref>, préfecture du département, et à Modèle:Unité de Meung-sur-Loire, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Meung-sur-Loire<ref name="FC"> Modèle:Lien web.</ref>.
Les communes les plus proches, les distances étant mesurées à vol d'oiseau entre chefs-lieux, sont : Coulmiers (Modèle:Unité), Charsonville (Modèle:Unité), Le Bardon (Modèle:Unité), Huisseau-sur-Mauves (Modèle:Unité), Épieds-en-Beauce (Modèle:Unité), Ouzouer-le-Marché (Modèle:Unité, en Loir-et-Cher), Villermain (Modèle:Unité, en Loir-et-Cher), Rozières-en-Beauce (Modèle:Unité), Cravant (Modèle:Unité) et Meung-sur-Loire (Modèle:Unité)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Géologie et relief
Géologie
La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques<ref name="BasPar">Modèle:Lien web.</ref>.
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a Modèle:Nobr d'années. Les plus anciennes sont du calcaire de Pithiviers remontant à l’époque Miocène de la période Néogène. Les plus récentes sont des alluvions récentes des lits mineurs remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans les feuilles « n°362 - Patay » et « n°397 - Beaugency » de la carte géologique au Modèle:Nobr du département du Loiret<ref>Modèle:Géoportail</ref>,<ref name=SIGES>Modèle:Lien web</ref> et leurs notices associées<ref>Modèle:Lien web</ref>,<ref>Modèle:Lien web</ref>.
Relief
La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web</ref>,Modèle:Note. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de Modèle:Unité<ref name=SIGES/>. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint Modèle:Unité. L'altitude du territoire varie entre Modèle:Unité et Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web</ref>.
Hydrographie
Le réseau hydrographique communal, d'une longueur totale de Modèle:Unité, comprend un cours d'eau notable, la Mauve de la Détourbe (Modèle:Unité), et divers petits cours d'eau dont la Mauve de Fontaine (Modèle:Unité) <ref name="SIGES-fiche">Modèle:Lien web.</ref> et la Grande Évière.
La Mauve de la Détourbe, d'une longueur totale de Modèle:Unité, prend sa source dans la commune de Baccon et se jette dans la Loire à Baule, en coulant du nord au sud et après avoir traversé Modèle:Unité<ref name="Sandre-K4414000 ">Modèle:Lien web.</ref>. Ce cours d'eau est également classé dans la liste 1 au titre de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur le Bassin Loire-Bretagne. Ce classement est réservé aux des cours d'eau qui sont en très bon état écologique, ou identifiés par les SDAGE des eaux comme jouant le rôle de réservoir biologique nécessaire au maintien ou à l'atteinte du bon état écologique des cours d'eau d'un bassin versant, ou dans lesquels une protection complète des poissons migrateurs est nécessaire. Aucune autorisation ou concession ne peut être accordée pour la construction de nouveaux ouvrages s'ils constituent un obstacle à la continuité écologique et le renouvellement de la concession ou de l'autorisation des ouvrages existants est subordonné à des prescriptions permettant de maintenir le très bon état écologique des eaux<ref name=" AP-LB-liste1 ">Modèle:Lien web.</ref>. Sur le plan piscicole, ce cours d'eau est classé en deuxième catégorie piscicole. L'espèce biologique dominante est constituée essentiellement de poissons blancs (cyprinidés) et de carnassiers (brochet, sandre et perche). Depuis les années 1990 ce type de rivières est également peuplé de silures.
Dès le Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle, les Mauves, dont les courants émanent des sources de la nappe phréatique de Beauce, ont été aménagés afin d'assainir les marécages. Le premier moulin aurait été bâti à Meung-sur-Loire sous l'impulsion du moine Liphard, retiré à Meung avec ses disciples. À partir du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle, les premiers moulins hydrauliques apparaissent. Ils appartiennent alors aux seigneurs locaux ou à des communautés religieuses. Dès 1585, les moulins à eau sont régis par une réglementation générale applicable à la rivière, qui est actualisée par une ordonnance royale de 1787, amendée en 1854, 1889 et 1890. Cette réglementation reste en vigueur jusqu'en 2013 où elle est remplacée par un arrêté du règlement d'eau des moulins du bassin des Mauves<ref name="AP-18dec2013">Modèle:Lien web.</ref>. Aujourd'hui, parmi les trente-sept moulins encore visibles sur les Mauves, deux sont localisés sur la commune de Baccon : les moulins de La Motte et de Chérelle<ref name="Moulins">Modèle:Lien web.</ref>.
Lieux-dits et écarts
- La Renardière (château)
- Montapeine (grottes)
- Fontaine (château de La Touanne)
- La Barreterie
Toponymie
Formes attestées : BascunaModèle:Quand<ref>Recherches Historiques sur L'Orléanais, page 421.</ref>, Belcontus en 845 (actes de Charles II le Chauve)<ref>Dictionnaire toponymique de la région Centre, Denis Jeanson</ref>,<ref>Documents comptables de Saint-Martin de Tours, Vezin Jean, op. cit.Modèle:Quoi, p.196-19.</ref>, Beccons en 1202<ref>Modèle:Ouvrage.</ref>,<ref>Cartulaire de Sainte-Croix d'Orléans (814-1300), page 216</ref>, Bacuns en 1254<ref>Cartulaire de Sainte-Croix d'Orléans (814-1300), page 293</ref>, Baccons en 1754<ref name=guyot>Modèle:Ouvrage.</ref>.
Albert Dauzat qui ne cite qu'une seule forme ancienne, y voit un nom de personne gaulois Bacco<ref name=guyot/> ou encore le nom de personne germanique Bacco que l'on retrouverait dans Baconnes (Marne, Baconna vers 850)Modèle:Sfn.
Histoire
À côté de l'église Saint-Quentin se trouve une auberge chargée d'histoire, Modèle:Citation. Jeanne d'Arc y aurait séjourné en sortant d'Orléans pour aller battre les Anglais à Patay le 18 juin 1429. Un monument commémore d'ailleurs son passage à quelques kilomètres. Par ailleurs, les gens d'armes de l'évêque de Meung y arrêtèrent François Villon dans la grand'salle pour avoir dérobé les vases sacrées de l'église de Baccon, contigüe à l'auberge. Enfermé dans les geôles du château de Meung, il ne fut délivré que par le passage de Louis XI<ref>Recherches Historiques sur L'Orléanais, page 422.</ref>.
Urbanisme
Typologie
Baccon est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee<ref group=Note>Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le Modèle:Date- en comité interministériel des ruralités.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne<ref group=Note>La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.</ref>. Cette aire, qui regroupe Modèle:Unité, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de Modèle:Unité<ref name="AAV2020">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="AAV20202b">Modèle:Lien web.</ref>.
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (89,3 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (90,6 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (88 %), forêts (7,3 %), mines, décharges et chantiers (2,3 %), zones agricoles hétérogènes (1,3 %), zones urbanisées (1,1 %)<ref name="CLC">Modèle:Lien web.</ref>.
L’évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)<ref group=Carte>Modèle:Lien web.</ref>.
-
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols en 2018 (CLC) de la commune en 2018.
-
Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Planification
Le conseil municipal prescrit l'élaboration d'une carte communale le 6 septembre 2002. Après une enquête publique qui se déroule du 6 décembre 2004 au 7 janvier 2005, le document est approuvé le 18 avril 2005<ref name="Urba-procedures">Modèle:Lien web.</ref>.
Documents d'orientations intercommunaux
La commune est membre du Pays Loire Beauce, qui regroupe 38 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Pays Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCOT. Le comité syndical du Pays Loire Beauce se prononce majoritairement en janvier 2013 pour prendre la compétence Modèle:Citation dans ses statuts<ref name="SCOT1">Modèle:Lien web.</ref>. Le périmètre de SCoT à l'échelle des 38 communes composant le Pays Loire Beauce est arrêté par le Comité Syndical le 26 juin 2013<ref name="SCOT_1">Modèle:Lien web.</ref>. Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le 21 juin 2014<ref name="SCOT_2">Modèle:Lien web.</ref>, l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études<ref name="SCOT_3">Modèle:Lien web.</ref>. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018<ref name="SCOT3">Modèle:Lien web.</ref>.
Logement
Voies de communication et transports
Infrastructures routières
La commune est traversée par trois routes départementales à faible trafic<ref group="Note">Une route est dite à faible trafic lorsqu'elle supporte un trafic inférieur à Modèle:Unité.</ref> : la RD 2 qui relie Baule à Épieds-en-Beauce et supporte en 2014 un trafic de Modèle:Unité<ref name="Geoloiret-Routes">Modèle:Lien web.</ref>, la RD 104 (Modèle:Unité) qui relie Le Bardon à Cravant et constitue une limite séparative de la commune avec Cravant<ref name="Geoloiret-Routes"/> et la RD 105 (Modèle:Unité), qui relie Baccon à Huisseau-sur-Mauves et traverse le hameau de La Renardière<ref name="Geoloiret-Routes"/>.
Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.
Transports en commun routiers
En 2016, Baccon est desservie par la ligne régulière n°9 du réseau d'autocars interurbains Ulys<ref name="Ulys1">Modèle:Lien web.</ref> qui relie Beaugency - Meung-sur-Loire - Saint Ay - Chaingy - Orléans<ref>Fiche horaire de la ligne Beaugency-Orléans pour la période du Modèle:Date- au 31 août 2016, Modèle:Lire en ligneModèle:Pdf.</ref>. Des correspondances SNCF sont assurées à la gare d'Orléans et TAO et Transbeauce à la Gare routière d'Orléans. À compter du Modèle:Date, la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du 7 août 2015<ref name="Notre-Transports">Modèle:Lien web.</ref>.
Risques naturels et technologiques
La commune de Baccon est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à deux risques technologiques : G3le risque nucléaire et le risque de transport de matières dangereuses <ref name="DDRM-liste">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>. Entre 1989 et 2019, deux arrêté ministériel ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle a été pris pour le territoire de la commune : un pour des inondations et coulées de boues et un pour des mouvements de terrains<ref name="Georisques1">Modèle:Lien web.</ref>.
Risques naturels
Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités<ref name="Cavités-Baccon">Modèle:Lien web.</ref>.
Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa Modèle:Citation face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Depuis le Modèle:Date-, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante<ref name ="decret22oct2011">Modèle:Légifrance portant délimitation des zones de sismicité du territoire français</ref>. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible<ref name="Georisques1"/>.
Risques technologiques
Dans le domaine des risques technologiques, une partie du territoire de la commune peut être concernée par le risque nucléaire. En cas d’accident grave, certaines installations nucléaires sont en effet susceptibles de rejeter dans l’atmosphère de l’iode radioactif. Or la commune se situe partiellement à l'intérieur du périmètre de Modèle:Nobr du Plan particulier d'intervention de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux. À ce titre les habitants de la commune, comme tous ceux résidant dans le périmètre proche de Modèle:Unité de la centrale ont bénéficié, à titre préventif, d'une distribution de comprimés d’iode stable dont l’ingestion avant rejet radioactif permet de pallier les effets sur la thyroïde d’une exposition à de l’iode radioactifModèle:Note. En cas d'incident ou d'accident nucléaire, des consignes de confinement ou d'évacuation peuvent être données et les habitants peuvent être amenés à ingérer, sur ordre du préfet, les comprimés en leur possession<ref name="DDRM-nucl">Modèle:Lien web.</ref>.
La commune est concernée par le risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un gazoduc<ref name="Gaz">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="DDRM-liste"/>,<ref name="DDRM-TMD">Modèle:Lien web.</ref>.
Politique et administration
Découpage territorial
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse de Baccons acquiert le statut de municipalité avec le décret du Modèle:Date- de l'Assemblée Nationale<ref name="Motte24">Modèle:Harvsp.</ref> puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (Modèle:Date-)<ref name="Motte23">Modèle:Harvsp.</ref>. Il faut toutefois attendre la loi du Modèle:Date- sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central<ref name="Loi1884">Modèle:Lien web.</ref>. Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création<ref name="Cassini1"/>.
La commune de Baccon n'appartient à aucune intercommunalité à fiscalité propre jusqu'en 2011 et fait partie, à cette date, des Modèle:Unité du Loiret dites « isolées »<ref name="Interco2011">Modèle:Lien web.</ref>. La commune adhère à la communauté de communes du Val des Mauves lors de la création de cette intercommunalité le Modèle:Date-<ref name="CCvalMauves">Modèle:Lien web.</ref>.
Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement
Modèle:Article détaillé Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Baccon et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :
| Élections | Circonscription électorale | Élu de la circonscription | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Niveau | Type | Titre | Nom | Début de mandat | Fin de mandat | |
| Groupe communal | Municipales et communautaires | Commune de Baccon | Maire | Anita Benier | 2014 | 2020 |
| Communauté de communes des Terres du Val de Loire | Présidente de l'intercommunalité | Pauline Martin | 2014 | 2020 | ||
| Département | Départementales | Canton de Beaugency | Conseillère départementale | Shiva Chauvière | 29 mars 2015 | 2021 |
| Conseiller départemental | Claude Boissay | |||||
| Région | Régionales | Région Centre-Val de Loire | Président du conseil régional | François Bonneau | 18 décembre 2015<ref name="Nrep-18dec2015">Modèle:Lien web.</ref> | 2021<ref name="Cmaires-15jan2015">Modèle:Lien web.</ref> |
| Pays | Législatives | [[Deuxième circonscription du Loiret|Modèle:2e]] | Députée | Caroline Janvier | Modèle:Date | Modèle:Date |
Circonscriptions de rattachement
Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Baccons était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans<ref name="Bloch506">Modèle:Harvsp.</ref>,<ref name="Patron421">Modèle:Harvsp.</ref>.
La loi du Modèle:Date- divise le pays en Modèle:Unité découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Baccons est alors incluse dans le canton de Huisseau, le district de Beaugency et le département du Loiret<ref name="Prudhomme162">Modèle:Harvsp.</ref>.
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838<ref name="Hist-decentr-3">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions<ref name="Hist-decentr-41">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes<ref name="Hist-decentr-61">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'Modèle:Nobr intervient en 2003-2006<ref name="Hist-decentr-118">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>, puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Baccon aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
| Circonscription | Nom | Période | Type | Évolution du découpage territorial |
|---|---|---|---|---|
| District | Beaugency | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district de Beaugency de 1790 à 1795<ref name="Cassini1">Modèle:Cassini-Ehess</ref>,<ref name="Prudhomme162"/>. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de Modèle:Nobr supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance<ref name="COG43">Modèle:Lien web.</ref>. |
| Canton | Huisseau | 1790-1801 | Administrative et électorale | Le 10 février 1790, la municipalité de Baccons est rattachée au canton de Huisseau<ref name="Jeanson-canton">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Cassini1"/>. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral<ref name="COG43"/>. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés<ref name="Hist-decentr-6">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
| Méun | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31<ref name="COG44">Modèle:Lien web.</ref>. Baccons est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Méun, sous le nom de Bacon<ref name="Arrete1801-46">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Cassini1"/>. | ||
| Beaugency | 2015- | Électorale | La loi du Modèle:Date-<ref>Modèle:Lien web.</ref> et ses décrets d'application publiés en février et Modèle:Date-<ref name="Décret 2014">Modèle:Lien web.</ref> introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Beaugency<ref name="Décret 2014"/>. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental<ref name="Canton Q460">Modèle:Lien web.</ref>. | |
| Arrondissement | Orléans | 1801- | Administrative | Bacon est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801<ref name="Cassini1"/>,<ref name="Arrete1801-46"/>. |
| Circonscription législative | [[Deuxième circonscription du Loiret|Modèle:2e]] | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du Modèle:Date-. En attribuant un siège de député « par tranche » de Modèle:Nombre, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21<ref name="Législatives2012">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Loi_juil2009">Modèle:Lien web.</ref>. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six<ref name="Carte-législatives-Loiret">Modèle:Lien web.</ref>. La réforme n'affecte pas Baccon qui reste rattachée à la deuxième circonscription<ref name="Rattachements-elect">Modèle:Lien web.</ref>. |
Collectivités de rattachement
La commune de Baccon est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire<ref name="Rattachmts-adm1">Modèle:Lien web.</ref>, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Baccon, commune de moins de Modèle:Unité, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul<ref name="Loi 2013-403">Loi Modèle:N° du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.</ref>, pour un mandat de six ans renouvelable<ref name="Elec_CM">Modèle:Lien web.</ref>. Il est composé de 15 membres<ref>Article Modèle:Légifrance du code général des collectivités territoriales</ref>. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Anita Benier est maire depuis 2014<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Modèle:Élu Modèle:Élu actuel Modèle:Élu actuel Modèle:ÉluDonnées Modèle:ÉluFin
Équipements et services
Environnement
Gestion des déchets
Modèle:Article détaillé Au 31 décembre 2016, la commune est membre du syndicat mixte intercommunal pour le ramassage et le traitement des ordures ménagères (SMIRTOM) de la région de Beaugency, créé en 1971. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles<ref group="Note">Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.</ref> en porte à porte, des emballages ménagers recyclables en porte à porte ou en points d’apport volontaire, du verre en points d’apport volontaire et des papiers en points d’apport volontaire <ref name="SMIRTOM-Beau">Modèle:Lien web.</ref>. Un réseau de sept déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). Les deux déchèteries les plus proches de la commune sont situées sur la commune d'Épieds-en-Beauce et Meung-sur-Loire<ref name="SMIRTOM-Beau"/>. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets est effectuée dans l'UIOM de Saran depuis 1996, exploitée par la société Orvade, filiale du groupe Véolia, par délégation de service de la communauté urbaine Orléans-Métropole<ref name="Déchets-Rapport-px-2015-31">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
Depuis le Modèle:Date-, la Modèle:Citation ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes des Terres du Val de Loire, en application de la loi NOTRe du Modèle:Date-<ref name="SDCI45-4">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Dans ce nouveau cadre, le préfet du Loiret indique dans un courrier du Modèle:Date- aux présidents des communautés de communes concernées que le SMIRTOM de la région de Beaugency sera dissout le Modèle:Date-<ref name="Terres-VL-CC4jan2017">Modèle:Lien web.</ref>.
Production et distribution d'eau
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques<ref name="SP-Ass">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>. Au Modèle:Date-, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même<ref name="Serv-EAU-2016">Modèle:Lien web.</ref>. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du Modèle:Date. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes<ref name="CGCT-L1321-1">Modèle:Légifrance et suivants</ref>,<ref name="AMF-LoiNotre">Modèle:Lien web.</ref>.
Assainissement
La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte<ref name="Ass-16">Modèle:Harvsp, Modèle:P..</ref>, est assurée par la commune elle-même<ref name="Serv-AC-2016">Modèle:Lien web.</ref>. La commune dispose de deux stations d'épuration. La première, située dans le bourg, a été mise en service le Modèle:Date- et a une capacité nominale de traitement de Modèle:Unité, soit Modèle:Unité. Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type filtre à sable. Son exploitation est assurée par la commune<ref name="STEP-Sandre">Modèle:Lien web.</ref>. La deuxième, située au lieu-dit La Renardière, a été mise en service le Modèle:Date- et a une capacité nominale de traitement de Modèle:Unité, soit Modèle:Unité. Elle utilise le même procédé d'épuration<ref name="STEP2016">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="STEP-Sandre2">Modèle:Lien web.</ref>.
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel<ref name="ANC-Info">Modèle:Lien web.</ref>. Depuis le Modèle:Date-, la communauté de communes des Terres du Val de Loire assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), après la fusion des communautés de communes du Val des Mauves, du Canton de Beaugency, du Val d'Ardoux et de la Beauce oratorienne située dans le Loir-et-Cher qui l'assuraient auparavant. Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations<ref name="Serv-ANC-2016">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="SPANC-CC">Modèle:Lien web.</ref>.
Prix de l'eau
Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine,...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets,...)<ref name="Tarif-eau">Modèle:Lien web.</ref>. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance<ref name="Observ">Modèle:Lien web.</ref>. Le prix au mModèle:3 est calculé pour une consommation annuelle de Modèle:Unité (référence INSEE)<ref name="Px120m3">Modèle:Lien web.</ref>.
| Domaine | Commune | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Eau potable | Baccon | 1,06<ref name="pxeau-45019-2010">Prix de l'eau en 2010 à Baccon.</ref> | 1,14<ref name="pxeau-45019-2011">Prix de l'eau en 2011 à Baccon.</ref> | NC<ref name="pxeau-45019-2012">Prix de l'eau en 2012 à Baccon.</ref> | <ref name="pxeau-45019-2013">Prix de l'eau en 2013 à Baccon.</ref> | <ref name="pxeau-45019-2014">Prix de l'eau en 2014 à Baccon.</ref> | <ref name="pxeau-45019-2015">Prix de l'eau en 2015 à Baccon.</ref> |
| Loiret | 1,76<ref name="pxeau-Loiret-2010">Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.</ref> | 1,7<ref name="pxeau-Loiret-2011">Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.</ref> | 1,66<ref name="pxeau-Loiret-2012">Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.</ref> | 1,69<ref name="pxeau-Loiret-2013">Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.</ref> | |||
| France | 1,93<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 1,96<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 2<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 2,03<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> | |||
| Assainissement | Baccon | NC<ref name="pxeau-45019-2010" /> | 1,03<ref name="pxeau-45019-2011" /> | NC<ref name="pxeau-45019-2012" /> | |||
| Loiret | 2,07<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 2,19<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 2,25<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 2,38<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> | |||
| France | 1,73<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 1,82<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 1,85<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 1,89<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> |
Population et société
Démographie
Modèle:Article détaillé Modèle:Population de France/introduction
Patrimoine
- Le château de la Touanne, privé, construit entre le Modèle:S mini et le Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle, inscrit à l'inventaire des monuments historiques<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- Le château de la Renardière, privé ; ancien fief aux Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle et Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle des Tassin de Charsonville ;
- Une maison du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle située sur la place de l'Église ;
- L’église Saint-Quentin du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle, refaite à la fin du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle. Modèle:Référence nécessaire ;
- Un colombier à Orsières ;
- Le dolmen des Mouïse inscrit à l'inventaire des monuments historiques depuis le Modèle:Date<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- Le tumulus au lieu-dit de la Vallée de Thorigny inscrit à l'inventaire des monuments historiques depuis le Modèle:Date<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- La tour Chappe, tour de télégraphe optique de 1823<ref>Modèle:Lien web</ref> ;
- La Mauves et ses rives.
-
Dolmen des Mouïse.
-
Tumulus au lieu-dit de la Vallée de Thorigny.
Enseignement
Baccon se situe dans l'Académie d'Orléans-Tours (Zone B) et dans la circonscription de Saint Jean de la Ruelle. L'école élémentaire accueille les élèves de la commune.
Culture
Modèle:Article connexe Le musée du Télégraphe est installé dans une ancienne tour Chappe de la ligne reliant Paris à Bayonne<ref>Le musée du Télégraphe de Baccon sur le site du Conseil général du Loiret</ref>.
Personnalités liées à la commune
- François Villon (1431-1463), poète français, commit un vol dans l'église de Baccon et fut enfermé par la suite au château de Meung-sur-Loire ;
- Augustin Prosper Tassin de la Renardière (1728 - 1814), industriel orléanais.
- Guy Delvingt, judoka olympique français, est né dans la commune en 1958.
Voir aussi
Bibliographie
Article connexe
Liens externes
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Notes et références
Notes et cartes
- Notes
- Cartes
