Baule
Modèle:Confusion Modèle:Infobox Commune de France
Baule est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
Ses habitants sont appelés les Baulois<ref>Gentilé des communes du Loiret</ref>.
La commune est située dans le périmètre du Val de Loire inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO<ref>Modèle:Lien web ; Modèle:Lien web.</ref>.
Toponymie
Le nom de la commune, Baule, vient du latin boola, qui signifie terre inculte<ref>Modèle:Lien brisé.</ref>.
Géographie
Localisation
La commune de Baule se trouve dans le quadrant sud-ouest du département du Loiret, dans la région agricole du Val de Loire<ref name="RegAgri">Modèle:Lien web.</ref> et l'aire urbaine d'Orléans<ref name="FC"/>. À vol d'oiseau, elle se situe à Modèle:Unité d'Orléans<ref> Modèle:Lien web.</ref>, préfecture du département et à Modèle:Unité de Beaugency, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Meung-sur-Loire<ref name="FC"> Modèle:Lien web.</ref> dont elle est éloignée de Modèle:Unité<ref> Modèle:Lien web.</ref>.
Les communes les plus proches sont : Meung-sur-Loire (Modèle:Unité), Messas (Modèle:Unité), Dry (Modèle:Unité), Le Bardon (Modèle:Unité), Lailly-en-Val (Modèle:Unité), Beaugency (Modèle:Unité), Villorceau (Modèle:Unité), Cléry-Saint-André (Modèle:Unité), Tavers (Modèle:Unité) et Cravant (Modèle:Unité)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
L'annuaire départemental du Loiret datant du milieu du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle présentait la commune de la manière suivante : « La commune de Baulle, la plus importante des communes rurales du canton, est à Modèle:Unité de Beaugency, Modèle:Unité de Meung-sur-Loire ; le chemin de fer d’Orléans-Tours et la route royale no 152 la traversent dans sa longueur. Les principaux hameaux qui la composent sont Baule proprement dit, Baulette, Lavau, les Ribaudières, Foisnard, la Bruère, l’Anglochère, les Groix, Villeneuve et les Vallées. »
Géologie et relief
Géologie
La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques<ref name="BasPar">Modèle:Lien web.</ref>.
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a Modèle:Nobr d'années. Les plus anciennes sont du calcaire de Pithiviers remontant à l’époque Miocène de la période Néogène. Les plus récentes sont des alluvions récentes des lits mineurs remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « n°397 - Beaugency » de la carte géologique au Modèle:Nobr du département du Loiret<ref>Modèle:Géoportail</ref>,<ref name=SIGES>Modèle:Lien web</ref> et sa notice associée<ref>Modèle:Lien web</ref>.
Relief
La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web</ref>,Modèle:Note. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de Modèle:Unité<ref name=SIGES/>. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint Modèle:Unité. L'altitude du territoire varie entre Modèle:Unité et Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web</ref>.
Hydrographie
La commune est longée sur son flanc est par la Loire (Modèle:Unité), qui s'écoule d'est en ouest. Le réseau hydrographique communal, d'une longueur totale de Modèle:Unité, comprend un autre cours d'eau notable, la Mauve de la Détourbe (Modèle:Unité), et divers petits cours d'eau <ref name="SIGES-fiche">Modèle:Lien web.</ref>.
Le cours de la Loire s’insère dans une large vallée qu’elle a façonnée peu à peu depuis des milliers d’années. Elle traverse le sud du département du Loiret depuis Beaulieu-sur-Loire jusqu'à Beaugency, avec un cours large et lent. La Loire présente des fluctuations saisonnières de débit assez marquées. La station hydrométrique la plus proche située en amont de la commune et servant de référence en cas de crue est celle d'Orléans, au droit du pont Royal. Le débit mensuel moyen (calculé sur Modèle:Unité pour cette station) varie de Modèle:Unité au mois d'août à Modèle:Unité au mois de février. La Loire connaît toutefois en cas d'intempéries exceptionnelles des pics de débits très importants, le maximum ayant été atteint sur cette station le Modèle:Date- avec Modèle:Unité. Le débit maximal de la Loire calculé pour les crues maximales de 1856 ou 1866 est de l'ordre de Modèle:Unité<ref name="Réf-Hydro">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Station1">Modèle:Lien web.</ref>. La hauteur maximale a été atteinte le 2 juin 1856 avec Modèle:Unité<ref>Modèle:Ouvrage, Modèle:P..</ref>.Son débit est régulé par des barrages amont (Naussac en amont sur l’Allier et Villerest). Ces barrages interviennent pour le soutien d’étiage (débit minimum de Modèle:Unité en étiage à Gien) et Villerest permet également d’écrêter les crues. La Loire est un cours d’eau domanial classé en deuxième catégorie piscicole. Les espèces biologiques dominantes sont essentiellement les poissons blancs (cyprinidés) et des carnassiers (brochet, sandre et perche). Depuis les années 1990 ce type de rivières est également peuplé de silures<ref name="PLU-Chat ">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
La Mauve de la Détourbe, d'une longueur totale de Modèle:Unité, prend sa source dans la commune de Baccon et se jette dans la Loire à Baule, en coulant du nord au sud et après avoir traversé Modèle:Unité<ref name="Sandre-K4414000 ">Modèle:Lien web.</ref>. Ce cours d'eau est classé dans la liste 1 au titre de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur le Bassin Loire-Bretagne. Ce classement est réservé aux des cours d'eau qui sont en très bon état écologique, ou identifiés par les SDAGE des eaux comme jouant le rôle de réservoir biologique nécessaire au maintien ou à l'atteinte du bon état écologique des cours d'eau d'un bassin versant, ou dans lesquels une protection complète des poissons migrateurs est nécessaire. Aucune autorisation ou concession ne peut être accordée pour la construction de nouveaux ouvrages s'ils constituent un obstacle à la continuité écologique et le renouvellement de la concession ou de l'autorisation des ouvrages existants est subordonné à des prescriptions permettant de maintenir le très bon état écologique des eaux<ref name=" AP-LB-liste1 ">Modèle:Lien web.</ref>. Sur le plan piscicole, la Mauve de la Détourbe est classée en deuxième catégorie piscicole. Les espèces biologiques dominantes sont essentiellement les poissons blancs (cyprinidés) et des carnassiers (brochet, sandre et perche). Depuis les années 1990 ce type de rivières est également peuplé de silures<ref name="Decret1958 ">Modèle:Lien web.</ref>.
Milieux naturels et biodiversité
Sites Natura 2000
Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État Membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés<ref name="MEDDE-Natura1a">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="MEDDE-Natura1b">Modèle:Lien web.</ref>.
Les sites Natura 2000 présents sur le territoire communal de Baule sont au nombre de deux<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>.
Sites d'importance communautaire (Directive "Habitats")
Numéro | Type | Nom | Arrêté | Localisation |
---|---|---|---|---|
FR2400528 | SIC | Vallée de la Loire de Tavers à Belleville-sur-Loire | Arrêté du 13 avril 2007<ref name="Natura-FR2400524-Arrete2014">Modèle:Lien web.</ref>. | Frange sud de la commune<ref name="Cartelie">Modèle:Lien web.</ref>. |
Le site de la Modèle:Citation, d'une superficie de Modèle:Unité, concerne Modèle:Unité. La délimitation de ce site Natura 2000 est très proche de celle correspondant à la Directive Oiseaux. L'intérêt majeur du site repose sur les milieux ligériens liés à la dynamique du fleuve, qui hébergent de nombreuses espèces citées en annexe II de la directive Habitats<ref name="FR2400528_fiche" group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>.
Zones de protection spéciale (Directive "Oiseaux")
Numéro | Type | Nom | Arrêté | Localisation |
---|---|---|---|---|
FR2410017 | ZPS | Vallée de la Loire du Loiret | Arrêté du 4 mai 2007<ref name="Natura-FR2410017-Arrete">Modèle:Lien web.</ref>. | Frange sud de la commune<ref name="Cartelie"/>. |
Le site de la Modèle:Citation s'étend sur Modèle:Unité et concerne la vallée de la Loire dans le Loiret. Cette ZPS se poursuit en amont et en aval sur les départements voisins. L'intérêt majeur du site repose sur les milieux et les espèces ligériens liés à la dynamique du fleuve. Ces milieux hébergent de nombreuses espèces citées en annexe I de la directive Oiseaux. Le site est caractérisé par la présence de colonies nicheuses de sternes naine et pierregarin et de mouette mélanocéphale. Des sites de pêche du Balbuzard pêcheur sont également présents. Le site est également lieu de reproduction du bihoreau gris, de l'aigrette garzette, de la bondrée apivore, du milan noir, de l'œdicnème criard, du martin-pêcheur, du pic noir, de la pie-grièche écorcheur<ref name="FR2410017_fiche" group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>.
- Sélection de représentants de l'avifaune de la zone Natura 2000 « Vallée de la Loire du Loiret ».
Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Baule comprend une ZNIEFF<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>.
Désignation | Type | Superficie | Description |
---|---|---|---|
Modèle:Citation | Modèle:Nobr | Modèle:Unité | La zone s'étend sur Modèle:Nobr, dont Ouzouer-sur-Loire, et se superpose pour la commune à la zone Natura 2000 de nom similaire. Elle correspond à la boucle septentrionale du fleuve<ref group="DREAL" >Modèle:Lien web.</ref>. Son altitude varie entre 80 et Modèle:Unité<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>. Elle se caractérise par un lit mineur largement occupé par des îles et grèves sableuses. Ces milieux soumis au marnage annuel recèlent de multiples habitats plus ou moins temporaires. C'est pratiquement la seule section qui présente des méandres. On observe, sur les basses terrasses, quelques formations sablo-calcaires<ref group="INPN">Modèle:Lien web.</ref>. |
Histoire
Au Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle, la baronnie de Baule dépendait du comté de Beaugency<ref>Modèle:Lien brisé.</ref>.
Ancienne activité viticole.
Urbanisme
Typologie
Baule est une commune urbaine, car elle fait partie des communes denses ou de densité intermédiaire, au sens de la grille communale de densité de l'Insee<ref group=Note>Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le Modèle:Date- en comité interministériel des ruralités.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>,<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Elle appartient à l'unité urbaine de Meung-sur-Loire, une agglomération intra-départementale regroupant Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web.</ref> et Modèle:Unité en 2017, dont elle est une commune de la banlieue<ref name="UU2020">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="UU20202b">Modèle:Lien web.</ref>.
Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans dont elle est une commune de la couronne<ref group=Note>La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé, en Modèle:Date-, celle d'aire urbaine afin de permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.</ref>. Cette aire, qui regroupe Modèle:Unité, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de Modèle:Unité<ref name="AAV2020">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="AAV20202b">Modèle:Lien web.</ref>.
Occupation des sols
Planification
Plan local d'urbanisme
Le conseil municipal prescrit l'élaboration d'un plan local d'urbanisme le 2 mai 2006, en application de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains, dite loi SRU et afin de remplacer le plan d'occupation des sols qui avait été approuvé en 1983 puis révisé en 1995. Après l'enquête publique qui s'est déroulée du Modèle:1er juin au Modèle:1er juillet 2010, le document est approuvé le 16 septembre 2010. Une demande de modification est ensuite instruite et approuvée en juillet 2007<ref name="Urba-procedures-jan2016">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>,<ref name="Urba-procedures">Modèle:Lien web.</ref>.
Documents d'orientations intercommunaux
La commune est membre du Pays Loire Beauce, qui regroupe 38 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCOT. Le comité syndical du Pays Loire Beauce se prononce majoritairement en janvier 2013 pour prendre la compétence Modèle:Citation dans ses statuts<ref name="SCOT1">Modèle:Lien web.</ref>. Le périmètre de SCoT à l'échelle des 38 communes composant le Pays Loire Beauce est arrêté par le Comité Syndical le 26 juin 2013<ref name="SCOT_1">Modèle:Lien web.</ref>. Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le 21 juin 2014<ref name="SCOT_2">Modèle:Lien web.</ref>, l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études<ref name="SCOT_3">Modèle:Lien web.</ref>. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018<ref name="SCOT3">Modèle:Lien web.</ref>.
Logement
Voies de communication et transports
Infrastructures routières
La commune est traversée par l'autoroute A10 et deux routes départementales supportant un trafic important : la RD 2152 et la RD 2.
L'autoroute A10, dite « L'Aquitaine », relie Paris à Bordeaux (au niveau de sa rocade) via Orléans, Tours, Poitiers et Niort. Elle traverse la commune dans sa partie nord, mais n'a aucun échange avec son territoire (la voie communale qui relie le hameau de Langlochère à celui du Buisson franchit l'autoroute par un passage supérieur). L'accès le plus proche à cette autoroute est le diffuseur de Meung-sur-Loire, situé à Modèle:Unité<ref>Modèle:Lien web.</ref> et constituant la sortie Modèle:N°.
La RD 2152 est une route à grande circulation<ref name="RGC-decret">Modèle:Lien web.</ref>. Il s'agit de l'ancienne RN 152 qui reliait Briare à Angers par la rive droite de la Loire lors de sa création en 1824, et qui succédait à la Route impériale 172<ref name="RN152">Modèle:Lien web.</ref>. En 2005, elle est déclassée dans sa totalité et transférée au département du Loiret par arrêté préfectoral du 22 décembre 2005<ref name="Transfert-RN-2005">Modèle:Lien web.</ref>, consécutivement au décret du 5 décembre 2005<ref>Modèle:Légifrance.</ref> qui définit la nouvelle consistance du réseau routier national et qui prévoit de maintenir dans le réseau routier national que la partie la plus méridionale de la route, entre le débouché de l'A66 et l'Espagne. Cet axe traverse la commune du nord-est au sud-ouest et supporte en 2014 un trafic de Modèle:Unité au sud de l'agglomération, en direction de Blois, et de 8 061 au nord. Le trafic poids-lourds journalier supporté est de 580 véhicules (8,6 % du trafic total) au sud du bourg et de 766 (6,4 %) au nord<ref name="Geoloiret-Routes">Modèle:Lien web.</ref>.
La RD 2 qui relie Baule à Épieds-en-Beauce supporte un trafic de Modèle:Unité dans la traversée de la commune<ref name="Geoloiret-Routes" />,
Transports en commun routiers
En 2016, Baule est desservie par la ligne régulière 9 du réseau d'autocars interurbains Ulys qui relie Beaugency - Meung-sur-Loire - Saint-Ay - Chaingy - Orléans<ref name="Ulys1">Modèle:Lien web.</ref>. Cette ligne propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine<ref>Fiche horaire de la ligne Beaugency-Orléans pour la période du Modèle:Date- au 31 août 2016, Modèle:Lire en ligneModèle:Pdf.</ref>. Des correspondances SNCF sont assurées à la gare d'Orléans et TAO et Transbeauce à la Gare routière d'Orléans. À compter du Modèle:Date, la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du 7 août 2015<ref name="Notre-Transports">Modèle:Lien web.</ref>. Dans ce cadre, le Réseau de mobilité interurbaine Modèle:Citation remplace chacun des réseaux de transports interurbains départementaux et en particulier le réseau Ulys dans le Loiret et entre en service à compter de la rentrée scolaire du Modèle:Date-<ref name="Rep-28avr2017">Modèle:Lien web.</ref>.
Infrastructures ferroviaires
La commune est traversée par la ligne de Paris-Austerlitz à Bordeaux-Saint-Jean, l'une des grandes lignes de chemin de fer radiales françaises partant de Paris en direction du Sud-Ouest du pays. La gare de Baule est desservie par des trains TER Centre-Val de Loire circulant entre Blois ou Tours et Orléans<ref name="TER">Modèle:Lien web.</ref>.
Risques majeurs
La commune de Baule est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement de la Loire), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à deux risques technologiques : le risque nucléaire et le risque de transport de matières dangereuses<ref name="DDRM-liste">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>. Entre 1989 et 2019, sept arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune : deux pour des inondations et coulées de boues et cinq pour des mouvements de terrains<ref name="Georisques1">Modèle:Lien web.</ref>.
Risques naturels
La zone inondable de la commune fait partie du val d'Ardoux. Une faible partie de la commune se situe en zone inondable. Le bourg de Baule s'est installé le long de la route départementale reliant Meung s/ Loire à Beaugency. Il est situé comme les autres bourgs de la vallée sur le coteau mais, à cet endroit, celui-ci n’est pas contre le lit de la Loire mais est à environ 100 m de la rive. Dans cette petite portion de plaine alluviale, entre coteau et lit mineur, coule un affluent de la Loire, la Mauve. La zone inondable est limitée par le coteau à l'ouest, le village est donc hors d’eau à l'exception d’une partie de “ la Baulette ” qui se situe en zone d’aléa fort. Les biens situés en zone inondable sont quelques maisons d’habitation et résidences secondaires (en zone d’aléa moyen) et un hangar en aléa fort<ref name="PPRI-Ard-22">Modèle:Harvsp, Modèle:P..</ref>. Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) du val d'Ardoux, approuvé le Modèle:Date-<ref name="PPRI-Ard">Modèle:Harvsp.</ref>.
Le territoire de la commune peut également être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités<ref name="Cavités-Baule">Modèle:Lien web.</ref>.
Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sècheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse<ref>Modèle:Lien web.</ref>. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est exposée à un aléa Modèle:Citation face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Depuis le Modèle:Date-, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante<ref name ="decret22oct2011">Modèle:Légifrance portant délimitation des zones de sismicité du territoire français</ref>. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible<ref name="Georisques1"/>.
Risques technologiques
Dans le domaine des risques technologiques, une partie du territoire de la commune peut être concernée par le risque nucléaire. En cas d’accident grave, certaines installations nucléaires sont en effet susceptibles de rejeter dans l’atmosphère de l’iode radioactif. Or la commune se situe en totalité à l'intérieur du périmètre de Modèle:Nobr du Plan particulier d'intervention de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux. À ce titre les habitants de la commune, comme tous ceux résidant dans le périmètre proche de Modèle:Unité de la centrale ont bénéficié, à titre préventif, d'une distribution de comprimés d’iode stable dont l’ingestion avant rejet radioactif permet de pallier les effets sur la thyroïde d’une exposition à de l’iode radioactifModèle:Note. En cas d'incident ou d'accident nucléaire, des consignes de confinement ou d'évacuation peuvent être données et les habitants peuvent être amenés à ingérer, sur ordre du préfet, les comprimés en leur possession<ref name="DDRM-nucl">Modèle:Lien web.</ref>.
La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un gazoduc et d'un oléoduc exploité par la société Trapil<ref name="Gaz">Modèle:Lien web.</ref>, d'une ligne de transport ferroviaire et d'itinéraires routiers structurants supportant un fort trafic (la route départementale D2152)<ref name="DDRM-liste"/>,<ref name="DDRM-TMD">Modèle:Lien web.</ref>.
Politique et administration
Découpage territorial
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse de Baule acquiert le statut de municipalité avec le décret du Modèle:Date- de l'Assemblée Nationale<ref name="Motte24">Modèle:Harvsp.</ref> puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (Modèle:Date-)<ref name="Motte23">Modèle:Harvsp.</ref>. Elle apparait sous le toponyme de Bault-et-Villeneuve dans l'arrêté de 1801. Il faut attendre la loi du Modèle:Date- sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central<ref name="Loi1884">Modèle:Lien web.</ref>. Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création<ref name="Cassini1"/>.
La commune est membre de la communauté de communes du canton de Beaugency depuis sa création le Modèle:Date<ref name="CCJeanson">Modèle:Lien web.</ref>. Depuis le Modèle:Date-, la commune est membre de la communauté de communes des Terres du Val de Loire<ref name="RAA-Arrete2dec2016">Modèle:Lien web Modèle:P..</ref>.
Circonscriptions de rattachement
Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Baule était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'archidiaconé de Beaugency, sur le plan judiciaire au bailliage royal de Beaugency<ref name="Jeanson-Bailliages">Modèle:Lien web.</ref>, sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans<ref name="Patron280">Modèle:Harvsp.</ref>.
La loi du Modèle:Date- divise le pays en Modèle:Unité découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Baule est alors incluse dans le canton de Baule, le district de Beaugency et le département du Loiret<ref name="Prudhomme162">Modèle:Harvsp.</ref>.
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838<ref name="Hist-decentr-3">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions<ref name="Hist-decentr-41">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes<ref name="Hist-decentr-61">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. L'Modèle:Nobr intervient en 2003-2006<ref name="Hist-decentr-118">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>, puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Baule aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
Circonscription | Nom | Période | Type | Évolution du découpage territorial |
---|---|---|---|---|
District | Beaugency | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district de Beaugency de 1790 à 1795<ref name="Cassini1">Modèle:Cassini-Ehess</ref>,<ref name="Prudhomme162"/>. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de Modèle:Nobr supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance<ref name="COG43">Modèle:Lien web.</ref>. |
Canton | Baule | 1790-1801 | Administrative et électorale | Le 10 février 1790, la municipalité de Baule est rattachée au canton de Baule<ref name="Jeanson-canton">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
Beaugency | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31<ref name="COG44">Modèle:Lien web.</ref>. Baule est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Beaugency<ref name="Arrete1801-45">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Cassini1"/>. | ||
Beaugency | 2015- | Électorale | La loi du Modèle:Date-<ref>Modèle:Lien web.</ref> et ses décrets d'application publiés en février et Modèle:Date-<ref name="Décret 2014">Modèle:Lien web.</ref> introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Beaugency<ref name="Décret 2014"/>. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale destinée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental<ref name="Canton Q460">Modèle:Lien web.</ref>. | |
Arrondissement | Orléans | 1801- | Administrative | Baule est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801<ref name="Cassini1"/>,<ref name="Arrete1801-45"/>. |
Circonscription législative | [[Première circonscription du Loiret|Modèle:1re circonscription]] | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du Modèle:Date-. En attribuant un siège de député « par tranche » de Modèle:Nombre, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21<ref name="Législatives2012">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Loi_juil2009">Modèle:Lien web.</ref>. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six<ref name="Carte-législatives-Loiret">Modèle:Lien web.</ref>. La réforme n'affecte pas Baule qui reste rattachée à la première circonscription<ref name="Rattachements-elect">Modèle:Lien web.</ref>. |
Collectivités de rattachement
La commune de Baule est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire<ref name="Rattachmts-adm">Modèle:Lien web.</ref>, à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Baule, commune de plus de Modèle:Unité, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)<ref name="Loi 2013-403">Loi Modèle:N° du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.</ref>, pour un mandat de six ans renouvelable<ref name="Elec_CM">Modèle:Lien web.</ref>. Il est composé de 19 membres<ref>Article Modèle:Légifrance du code général des collectivités territoriales</ref>. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.
Liste des maires
Modèle:ÉluDébut Modèle:Élu Modèle:Élu Modèle:Élu actuel Modèle:ÉluDonnées Modèle:ÉluFin
Équipements et services
Environnement
Gestion des déchets
Modèle:Article détaillé Au 31 décembre 2016, la commune est membre du syndicat mixte intercommunal pour le ramassage et le traitement des ordures ménagères (SMIRTOM) de la région de Beaugency, créé en 1971. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles<ref group="Note">Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.</ref> en porte à porte, des emballages ménagers recyclables en porte à porte ou en points d’apport volontaire, du verre en points d’apport volontaire et des papiers en points d’apport volontaire <ref name="SMIRTOM-Beau">Modèle:Lien web.</ref>. Un réseau de sept déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est localisée à Meung-sur-Loire<ref name="SMIRTOM-Beau"/>. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets est effectuée dans l'UIOM de Saran depuis 1996, exploitée par la société Orvade, filiale du groupe Véolia, par délégation de service de la communauté urbaine Orléans Métropole<ref name="Déchets-Rapport-px-2015-31">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>.
La loi NOTRe du 7 août 2015 rend obligatoire l’exercice de la compétence Modèle:Citation pour les communautés de communes à partir du Modèle:Date-<ref name="SDCI45-4">Modèle:Lien web, Modèle:P..</ref>, qui ne fait donc désormais plus partie des compétences de la commune mais de celle de la communauté de communes des Terres du Val de Loire. Dans ce cadre, le préfet du Loiret indique dans un courrier du Modèle:Date- aux présidents des communautés de communes concernées que le SMIRTOM de la région de Beaugency sera dissout le Modèle:Date-<ref name="Terres-VL-CC4jan2017">Modèle:Lien web.</ref>.
Production et distribution d'eau
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques<ref name="SP-Ass">Modèle:PdfModèle:Lien web.</ref>. Au Modèle:Date-, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable et d'Assainissement de Baule - Messas, un syndicat créé en 1946<ref name="SIAEP-58">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="SIAEPb-58">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Serv-EAU-2016">Modèle:Lien web.</ref>. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du Modèle:Date. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes<ref name="CGCT-L1321-1">Modèle:Légifrance et suivants</ref>,<ref name="AMF-LoiNotre">Modèle:Lien web.</ref>.
Assainissement
La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte<ref name="Ass-16">Modèle:Harvsp, Modèle:P..</ref>, est assurée par le Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement de Baule - Messas<ref name="SIAC-14">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="SIACb-14">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="Serv-AC-2016">Modèle:Lien web.</ref>. La commune est raccordée à une station d'épuration dénommée Modèle:Citation, mise en service le Modèle:Date- et dont la capacité nominale de traitement est de Modèle:Unité, soit Modèle:Unité. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée en 2017 par VEOLIA EAU - OLIVET<ref name="STEP2016">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="STEP-Sandre">Modèle:Lien web.</ref>.
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel<ref name="ANC-Info">Modèle:Lien web.</ref>. Depuis le Modèle:Date-, la Communauté de communes des Terres du Val de Loire assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), après la fusion des communautés de communes du Val des Mauves, du Canton de Beaugency, du Val d'Ardoux et de la Beauce oratorienne située dans le Loir-et-Cher qui l'assuraient auparavant. Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations<ref name="Serv-ANC-2016">Modèle:Lien web.</ref>,<ref name="SPANC-CC">Modèle:Lien web.</ref>.
Prix de l'eau
Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets...)<ref name="Tarif-eau">Modèle:Lien web.</ref>. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance<ref name="Observ">Modèle:Lien web.</ref>. Le prix au mModèle:3 est calculé pour une consommation annuelle de Modèle:Unité (référence INSEE)<ref name="Px120m3">Modèle:Lien web.</ref>.
Domaine | Commune | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Eau potable | Baule | NC<ref name="pxeau-45024-2010">Prix de l'eau en 2010 à Baule.</ref> | 1,07<ref name="pxeau-45024-2011">Prix de l'eau en 2011 à Baule.</ref> | 1,18<ref name="pxeau-45024-2012">Prix de l'eau en 2012 à Baule.</ref> | 1,46<ref name="pxeau-45024-2013">Prix de l'eau en 2013 à Baule.</ref> | 1,47<ref name="pxeau-45024-2014">Prix de l'eau en 2014 à Baule.</ref> | 1,47<ref name="pxeau-45024-2015">Prix de l'eau en 2015 à Baule.</ref> |
Loiret | 1,76<ref name="pxeau-Loiret-2010">Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.</ref> | 1,7<ref name="pxeau-Loiret-2011">Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.</ref> | 1,66<ref name="pxeau-Loiret-2012">Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.</ref> | 1,69<ref name="pxeau-Loiret-2013">Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.</ref> | |||
France | 1,93<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 1,96<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 2<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 2,03<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> | |||
Assainissement | Baule | NC<ref name="pxeau-45024-2010" /> | 1,44<ref name="pxeau-45024-2011" /> | 1,46<ref name="pxeau-45024-2012" /> | 2,00<ref name="pxeau-45024-2013" /> | 2,01<ref name="pxeau-45024-2014" /> | 2,00<ref name="pxeau-45024-2015" /> |
Loiret | 2,07<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 2,19<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 2,25<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 2,38<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> | |||
France | 1,73<ref name="pxeau-Loiret-2010"/> | 1,82<ref name="pxeau-Loiret-2011"/> | 1,85<ref name="pxeau-Loiret-2012"/> | 1,89<ref name="pxeau-Loiret-2013"/> |
Population et société
Démographie
Modèle:Article détaillé Modèle:Population de France/introduction
Enseignement
Baule se situe dans l'Académie d'Orléans-Tours (Zone B) et dans la circonscription de Saint Pryvé Saint Mesmin.
L'école maternelle Les Plesses et l'école élémentaire Les Plesses accueillent les élèves de la commune.
Culture locale et patrimoine
Un circuit<ref>Modèle:Lien web.</ref> permet d'explorer et de comprendre l'histoire locale.
Lieux et monuments
- L'église Saint-Aignan est édifiée en 1866 : conçue en style néogothique par l'architecte Benjamin Ricard, elle est construite à l'emplacement de l'ancienne église, détruite par un incendie en 1861.
- Elle est notamment ornée de deux vitraux réalisés en 1929 et 1932 par les ateliers Lorin de Chartres, alors dirigés par Charles Lorin : la fuite en Égypte et le Christ apparaissant à sainte Claire et à saint François<ref>Modèle:Base Palissy.</ref>. Elle contient également un petit orgue de tribune qui a été démonté et dont certaines pièces ont été laissées sur place.
- Elle a été bombardée lors de la Seconde Guerre mondiale, le Modèle:Date<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- Le presbytère du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- L'ancien presbytère datant de 1624<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- Le château des {{#switch: e
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| Modèle:S mini-{{#ifeq: e|-| – | e }}Modèle:S mini- siècleXIX
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| Modèle:S mini-{{#ifeq: et|-| – | et }}Modèle:S mini- siècles
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}} transformé en bâtiment administratif pour l'institut médico-éducatif<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- La ferme de Langlochère<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- Une ferme de maître vigneron<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> et de vignerons<ref>Modèle:Base Mérimée et Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- La mairie-école de garçons datant du Modèle:Lien siècleModèle:Vérification siècle et transformée en mairie<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- Les maisons du Modèle:S mini-<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> et du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- La maison de maître des Modèle:S mini-, {{#switch: e
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}}<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- La maison de notable dite château de l'Avocat, du Modèle:S mini- siècleModèle:Vérification siècle<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- Le pont de l'avocat datant de 1858 et réalisé par les entrepreneurs Désiré Sylvestre et Louis Petit. Le pont est constitué d'une arche cintrée<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- L'ancienne école primaire de filles datant de 1861 et transformée en école de musique<ref>Modèle:Base Mérimée.</ref> ;
- La commune est située dans la zone de protection spéciale vallée de la Loire du Loiret du réseau Natura 2000<ref>Modèle:Lien web.</ref> ;
- La gare de Baule.
Personnalités liées à la commune
- Robert Bothereau (1901-1985), né à Baule, était un résistant et syndicaliste français, fondateur du syndicat Force ouvrière.
- Émile Pasty (1878-1944), curé du village de 1920 à 1944 : pendant la Première Guerre mondiale, il fut infirmier et aumonier des armées ; et pendant la Seconde Guerre mondiale, il anima un groupe de résistance, appelé « groupe 55 A », rattaché au réseau Prosper-PHYSICIAN du SOE britannique.
Pour approfondir
Bibliographie
Ouvrages
- Modèle:Ouvrage.
- Modèle:Ouvrage
- Modèle:Ouvrage
- Modèle:Ouvrage
- Modèle:Ouvrage
- Modèle:Ouvrage
- Hélène Honegger-Grouard : Une histoire d'enfance - 1935-1950 - Modèle:ISBN
Rapports
- Modèle:Ouvrage - Règlement - Carte du zonage réglementaire de Baule.
- Modèle:Ouvrage
- Modèle:Ouvrage
Articles connexes
Liens externes
- Site de la mairie
- Baule sur le site de l'Insee
- Modèle:Base Mérimée