Crise du 16 mai 1877
La Modèle:Terme défini est une crise politique et institutionnelle de la Troisième République française qui oppose le président de la République, le maréchal Patrice de Mac Mahon, monarchiste, à la Chambre des députés élue en 1876, à la majorité républicaine, menée par l'une de ses grandes figures, Léon Gambetta.
Si cette crise s'est bien ouverte le 16 mai, lorsque le président a nommé un chef de gouvernement conforme à ses vues politiques, qui étaient opposées à celles du parlement, elle s'est, de fait, poursuivie tout au long de l'année 1877 et n'a trouvé son épilogue que le Modèle:Date-, lorsque Mac Mahon a reconnu sa défaite politique.
La portée de cette crise politique est immense : elle a ancré dans les esprits le régime républicain, alors tout jeune<ref group=note>Proclamée le Modèle:Date-, la république a été définitivement installée en droit en Modèle:Date- seulement.</ref> en France, ruinant les espoirs des divers courants monarchistes Modèle:Incise de voir une restauration dans un avenir prévisible, et elle a, par-dessus tout, orienté définitivement la pratique politique des institutions, en mettant de côté l'interprétation « orléaniste » des lois constitutionnelles de 1875 Modèle:Incise, au profit d'une interprétation strictement républicaine, révolutionnaire même, où le gouvernement ne dépend que du parlement, qui l'investit et le révoque.
Contexte historique
Un régime parlementaire dualiste
Entre la monarchie constitutionnelle et la république parlementaire
Le Modèle:Date-, dans les décombres du Second Empire vaincu par la Prusse, la république est proclamée. Jusqu'en 1877, monarchistes et républicains se livrent une lutte politique intense pour le contrôle des institutions et la définition juridique à leur donner.
Après la large victoire des monarchistes le Modèle:Date-<ref>Modèle:Lien web.</ref> lors des élections législatives, Adolphe Thiers est nommé « chef du pouvoir exécutif de la République française », en attendant la signature de la paix et le rétablissement de l'ordre. Cependant, l'intransigeance du comte de Chambord, chef des monarchistes légitimistes qui exige l'adoption du drapeau blanc à la place du drapeau tricolore, brise toute possibilité d'une restauration royaliste à brève échéance, alors qu'il avait obtenu le soutien du parti orléaniste.
Les monarchistes conservent Adolphe Thiers au pouvoir le temps de solder les conséquences de la guerre tout en préparant le retour de leurs prétendants. Thiers, à la tête d'un groupe de conservateurs, considérant qu'une nouvelle monarchie est impossible, prend alors position pour une république conservatrice. Après la mort de [[Napoléon III|Napoléon Modèle:III]] en janvier 1873, les bonapartistes s'allient aux royalistes pour préserver les chances du prince impérial. Thiers démissionne en mai. Il est alors remplacé par le maréchal Patrice de Mac Mahon, élu par 390 voix sur 391 exprimées (une voix pour Jules Grévy) et 380 abstentions (la gauche composée alors de républicains).
Sous sa présidence d'obédience orléaniste, Mac Mahon, dont l'ambition politique semble se limiter au retour du roi, laisse la tâche du gouvernement au duc Albert de Broglie, qui entreprend une politique très conservatrice de retour à « l'ordre moral ».
Dans ce contexte, la droite prépare des institutions qui seraient susceptibles de fonctionner et d'être modifiées en monarchie. Le duc de Broglie fait voter le 20 novembre la loi portant le mandat du président à sept ans pour prolonger la présidence de Mac Mahon. Malgré l’effritement de la majorité monarchiste du fait de multiples élections partielles remportées par des républicains, Mac Mahon va faire confiance à des gouvernements de droite jusqu’aux élections de 1876.
La constitution de la Troisième République
Le principe républicain du régime semble établi définitivement en droit le Modèle:Date- par l'adoption, à une voix de majorité en première lecture par 353 voix contre 352, puis à une plus large majorité en deuxième lecture à 413 voix contre 248, de l’amendement Wallon. Celui-ci dispose : Modèle:Citation bloc
Les lois constitutionnelles de 1875 ont ensuite été votées entre février et juillet 1875. Elles ont donné une constitution à la Troisième République qui fonctionnait depuis 1870 avec des institutions provisoires (la loi Rivet par exemple).
La théorie constitutionnelle fait du président de la République le principal acteur du pouvoir exécutif Modèle:Incise contre un parlement bicaméral (au sein duquel la Chambre des députés a au moins une prééminence politique de fait sur le Sénat puisqu'elle est issue du suffrage universel direct) qui, principalement, vote les lois et contrôle le gouvernement.
Le gouvernement est nommé par le président de la République (Modèle:Citation disent les lois constitutionnelles) mais tire son pouvoir d'une majorité au sein du parlement (sans elle il prend le risque d'être renversé par l'une ou l'autre des chambres à la moindre occasion). Il est donc, en théorie toujours, à la fois soumis au président et aux chambres — c'est ce qu'on appelle un régime parlementaire « dualiste ».
Le gouvernement est ainsi le Modèle:Citation<ref name=morabito>Marcel Morabito, Histoire constitutionnelle de la France (1789-1958), éd. Montchrestien, Paris, 2004, Modèle:8e.</ref>.
Les protagonistes
Le président de la République
Le président de la République, Patrice de Mac Mahon, monarchiste, a été nommé à ce poste en remplacement d'Adolphe Thiers en Modèle:Date-, et confirmé à ce poste pour une durée de sept années par la suite (loi du 20 novembre 1873). Il œuvre au retour de la monarchie.
Les chambres
Les élections de 1876 ont donné aux républicains une confortable majorité, à la Chambre des députés, avec 363 sièges sur 533<ref group="note" name="legislatives-WP">Article Élections législatives sous la Troisième République.</ref>.
Le Sénat lui, garde une majorité conservatrice (151 sièges contre 149<ref name="chevallier">Jean-Jacques Chevallier, Histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à 1958, éd. Armand Colin, coll. « Classic », Paris, 2001, Modèle:9e.</ref>) pour sa première législature. Les sénateurs inamovibles, au nombre de 75, ont été élus par l'Assemblée nationale avant sa séparation en Modèle:Date- ; les 225 autres sièges le sont par un collège électoral le Modèle:Date-.
Le gouvernement
Au gouvernement de Jules Dufaure nommé au lendemain des législatives de 1876, mais encore trop marqué à droite pour les républicains<ref name=morabito/>, a succédé, le Modèle:Date-, le ministère de Jules Simon. Ministre de l'Intérieur et président du Conseil, Jules Simon est un homme Modèle:Citation, il devait donc être en mesure d'équilibrer les forces contraires. Il forme un gouvernement un peu plus à gauche que le précédent.
Les événements
Ouverture de la crise
Genèse de la crise
Jules Simon donne des gages à la gauche en épurant la haute administration (préfets et magistrats), ce qui lui vaut l'hostilité de Mac Mahon<ref name="Lejeune">Dominique Lejeune, La France des débuts de la {{#ifeq: | s | Modèle:Siècle | IIIe{{#if:| }} }} République (1870-1896), éd. Armand Colin, Paris, 1994.</ref>. Malgré cela, les républicains menés par Léon Gambetta formulent des exigences accrues. Simon ne s'oppose pas à l'abrogation par la Chambre des députés d'une loi « réactionnaire<ref name=chevallier/> » de 1875 sur les délits de presse. Début Modèle:Date-, un débat à propos de la restauration du pouvoir temporel du pape entraîne l'adoption d'un ordre du jour condamnant les manifestations ultramontaines sans que le gouvernement s'y oppose. C'est à cette occasion que Léon Gambetta, paraphrasant Alphonse Peyrat, prononce la phrase suivante : Modèle:Citation<ref>Jacqueline Lalouette, « L'anticléricalisme », dans L'histoire religieuse en France et en Espagne, Collection de la Casa de Velázquez, Modèle:N°, 2004, page 334.</ref>
Le 16 mai
Le Modèle:Date-, le président de la République, Mac Mahon, reproche au président du Conseil, Jules Simon, son manque de fermeté<ref name="morabito" /> et exige une Modèle:Citation<ref name=chevallier/>. La lettre est publiée aussitôt au Journal officiel. Jules Simon présente logiquement sa démission au président après ce désaveu alors même qu'il n'a été mis en minorité par aucune des deux chambres : Modèle:Citation bloc
D'après Émile de Marcère, Mac Mahon aurait alors dit : Modèle:Citation<ref>Émile de Marcère, Le seize mai et la fin du septennat, p. 46-47.</ref>.
Le même jour, Mac Mahon nomme Albert de Broglie président du Conseil (troisième gouvernement de Broglie), qui forme un ministère de droite<ref name=chevallier/>, d'ordre moral, dit « ministère du 16 mai », en concordance avec les vues du président de la République.
Les jours qui suivent
Ce faisant, Mac Mahon fait une lecture dualiste<ref name=chevallier/> de la constitution : pour lui le gouvernement est tout autant son émanation que celle de la Chambre des députés. Le lendemain, Gambetta fait voter une motion refusant la confiance<ref>Extrait de l'intervention de Gambetta.</ref> au gouvernement d'Albert de Broglie<ref group=note>Cela signifie que le parlement refuse d'investir le gouvernement.</ref>. Le Modèle:Date-, le président de la République donne à lire un message aux chambres dans lequel il explique sa position, et il y joint un décret ajournant les chambres pour un mois<ref group=note>Ce qui a pour effet de mettre fin à la session parlementaire en cours, et d'empêcher les chambres de se réunir.</ref> (conformément à l'article 2 de la loi du Modèle:Date-). Modèle:Article détaillé
Le Modèle:Date-, des députés des différents groupes républicains de la Chambre, le Centre gauche d'Édouard de Laboulaye, l'Union républicaine de Gambetta, la Gauche républicaine de Jules Ferry et l'Extrême gauche de Louis Blanc, se réunissent en séance plénière à Versailles, et signent le « manifeste des 363 », adressé à la France, dénonçant Modèle:Citation. Le texte qui a été rédigé par un ami de Gambetta, Eugène Spuller<ref name="Mayeur">Modèle:Harvsp.</ref>, reçoit trois cent soixante-trois signatures.
Dissolution de la Chambre des députés
Le Modèle:Date-, la session de la Chambre reprend — un mois après son renvoi. Le jour même, Patrice de Mac Mahon demande au Sénat son « avis conforme » pour dissoudre la Chambre des députés<ref name=chevallier/>, ainsi que l'article 5 de la loi du 25 février l'y autorise (Modèle:Citation).
Le Modèle:Date-, lors d'un débat à la Chambre, Gambetta prononce un discours véhément contre la politique du gouvernement, dans lequel il dit notamment : Modèle:Citation<ref name=chevallier/>, allusion à la fois à l'ordre du jour voté par la Chambre, et à « l'adresse des 221 » de 1830.
En effet, l'ordre du jour adopté le Modèle:Date-, signé par les présidents des groupes de gauche au nom des signataires du manifeste du 18 mai<ref name=muel/> est défiant vis-à-vis de l'exécutif : Modèle:Citation<ref name=muel/>. La défiance est votée par 363 députés contre 158<ref name="Mayeur" />.
Le Modèle:Date-, le Sénat rend son avis en approuvant la demande de dissolution par 149 voix contre 130<ref name=muel/>. Le décret dissolvant la Chambre des députés est publié le 25 juin<ref name=morabito/>,<ref name=muel/>.
La campagne électorale
La campagne électorale officielle s'ouvre trois mois après la dissolution, le Modèle:Date-. Néanmoins, les mois qui la précèdent sont très agités politiquement.
Cette campagne est l'une Modèle:Citation<ref name=morabito/> de l'histoire de France. Le ministre de l'Intérieur Oscar Bardi de Fourtou déplace nombre de préfets et fonctionnaires, révoque des maires et adjoints, multiplie les appels et manifestes conservateurs<ref name="Lejeune" />.
Les candidatures officielles
Mac Mahon effectue des voyages de propagande dans le pays<ref name=chevallier/>.
Le procédé des « candidatures officielles » semble refaire son apparition quand le maréchal, par un message, fait dire : Modèle:Citation<ref name=chevallier/>. Les républicains dénoncent cette méthode issue du Second Empire.
Le Modèle:Date- le président de la République adresse une proclamation aux soldats de la garnison de Paris où il écrit : Modèle:Citation<ref name=AN>Page sur le discours de Lille, site internet de l'Assemblée nationale.</ref>. La rumeur court alors que le maréchal de Mac Mahon pourrait tenter de résister si les résultats des élections lui étaient défavorables<ref name=chevallier/>.
Le discours de Lille
De la même manière, Gambetta parcourt le pays — il est surnommé alors le « commis voyageur de la République ».
En réponse à Mac Mahon, il prononce à Lille le Modèle:Date- un discours dont la péroraison est restée célèbre. Il est acclamé par l'auditoire<ref name=AN/> et termine en ces termes : Modèle:Citation bloc
Les élections et leurs conséquences
Résultats des élections
Les 14 et Modèle:Date-, les législatives ont eu lieu dans tout le pays au scrutin uninominal à deux tours par arrondissements, au suffrage universel masculin. Elles se déroulent bloc contre bloc avec une forte participation électorale. Sur cinq cent trente-et-une circonscriptions, seules quinze ne sont pas pourvues au premier tour<ref name="Mayeur" />.
La victoire des républicains est incontestable, mais elle n'a pas l'ampleur que Gambetta a prédite au début de la crise : les députés de l'Union républicaine remportent 323<ref group="note">Les sources divergent : M. Morabito et J.-J. Chevallier parlent de 323, le Quid 2006 de 313, différents sites internet donnent le même chiffre, l'Assemblée nationale donnent un total de 534 députés (contre 521 ou 531 suivant que l'on utilise le premier ou le second résultat)… L'ordre de grandeur reste de toute façon le même.</ref> sièges — avec environ 4 367 000 voix contre 3 578 000 allant aux conservateurs.
Plus remarquable est donc la remontée de la droite conservatrice, qui passe de 140 députés à 208<ref group=note name=legislatives-WP/>, avec surtout une remontée des bonapartistes, de 76 députés à 104<ref group=note name=legislatives-WP/>, ce qui fait d'eux le premier groupe parlementaire de l'opposition dans la nouvelle chambre. Le nombre de légitimistes passe de 24 à 44. En revanche, les orléanistes, proches du parlementarisme, sont les grands perdants, passant de 40 à 11 : la « droite parlementaire », qui a accepté de transiger en 1875 et d'instaurer la République, est défaite<ref name=morabito/>.
Dernières tentatives de résistance du président
Mac Mahon songe à dissoudre une nouvelle fois la Chambre des députés mais le président du Sénat, le duc d'Audiffret-Pasquier, l'en dissuade en refusant le concours de la chambre haute<ref name=morabito/>.
Le Modèle:Date-, le ministère de Broglie démissionne. Le président de la République tente alors de constituer un « ministère d'affaires<ref name=morabito/> » sous la conduite de Gaëtan de Rochebouët (gouvernement Gaëtan de Rochebouët) hors de la majorité parlementaire, mais, le Modèle:Date-, une motion, déposée par Émile de Marcère, conduit la Chambre à refuser par 325 voix contre 208<ref name=chevallier/> de reconnaître ce nouveau gouvernement, qui est pour elle Modèle:Citation<ref name=chevallier/>.
Pour Jean-Jacques Chevallier, dans ces semaines, Modèle:Citation.
Le président se soumet
Le Modèle:Date-, le président Mac Mahon se soumet finalement aux résultats électoraux. Il rappelle Jules Dufaure pour former un ministère de centre gauche (cinquième gouvernement Dufaure), et, le 14 décembre, il adresse un message au parlement qui sonne comme une capitulation politique<ref name=chevallier/>. Il reconnaît que la dissolution ne peut être une façon normale de gouverner un pays, et il conclut en disant : Modèle:Citation<ref>Message du président aux chambres.</ref>.
Ce message est donc le désaveu Modèle:Citation de sa lettre à Jules Simon du 16 mai, et des thèses qu'elle portait.
La Chambre, qui vérifie elle-même ses pouvoirs, invalide 70 élections sous prétexte de pressions cléricales ou politiques. Ces nouvelles partielles portent à près de 400 le nombre des républicains<ref name="Mayeur" />.
Événements ultérieurs
Après le 13 décembre, la Chambre des députés est à majorité républicaine, le gouvernement l'est aussi, mais le président de la République et le Sénat demeurent conservateurs. L'équilibre institutionnel demeure incertain jusqu'en 1879, Modèle:Citation<ref name=morabito/>.
C'est en effet en 1879 que les républicains obtiennent la majorité au Sénat et que Mac Mahon démissionne, remplacé par Jules Grévy. Jules Grévy renonce à exercer le droit de dissolution, droit dont les lois constitutionnelles de 1875 le dotent pourtant, au motif que l'Assemblée, élue au suffrage universel, possèderait une plus grande légitimité que le président de la République. C'est le désaveu final du « monarque républicain » prévu par les lois constitutionnelles en vue d'une restauration qui n'est jamais venue. Le basculement du Sénat rend totalement impossible la dissolution, et la pratique des institutions de Grévy fait du président une simple figure, influente, mais dépourvue de pouvoirs réels<ref name=morabito/>.
Répercussions
Jean-Jacques Chevallier conclut ainsi ses pages sur cette crise : Modèle:Citation bloc
La crise du 16 mai donne donc aux lois constitutionnelles de 1875 leur interprétation définitive.
Dans la mythologie républicaine, le 16 mai est à ranger, avec le 18 brumaire ou le 2 décembre 1851, dans la catégorie des dates honnies<ref name=morabito/>.
Pour autant, le dualisme professé par Mac Mahon Modèle:Incise ne saurait être qualifié de coup d'État. La lettre de la constitution conforte le dualisme parlementaire et la puissance du président, hérités de la tradition orléaniste dont les constituants se sont largement inspirés.
Mais la disparition de la dissolution et l'effacement du président, consécutifs à la crise du 16 mai, font dévier la pratique institutionnelle depuis l'orléanisme vers la tradition révolutionnaire, où la chambre est la pièce maîtresse du jeu politique<ref name=morabito/>, et où les ministères sont soumis à ses mouvements d'humeur, puisque la dissolution ne peut plus les protéger<ref name=morabito/>. En ce sens, la crise du Modèle:Date- marque le début effectif du basculement du régime depuis le parlementarisme rationalisé vers le parlementarisme absolu.
Mention dans la littérature
Charles Péguy y fait plusieurs fois référence dans son essai L’Argent (1913), sur les changements de la culture française après la fin de l'Ancien régime, entre autres sur le statut des ouvriers et sur les méthodes d'enseignement scolaire<ref>Modèle:Lien web.</ref>.
Marcel Proust en fait mention dans A l'ombre des jeunes filles en fleurs pour décrire le talent ou l'opportunisme de son personnage, le marquis de Norpois, qui est parvenu à jouer un rôle important avant et après cette date<ref>Modèle:Ouvrage</ref>.
Notes et références
Références
Notes
Voir aussi
Bibliographie
Histoire de la Troisième République
- Jean-Jacques Chevallier, Histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à 1958, éd. Armand Colin, Paris, 2001, Modèle:9e Modèle:ISBN. Modèle:Plume
- Dominique Lejeune, La France des débuts de la {{#ifeq: | s | Modèle:Siècle | IIIe{{#if:| }} }} République, 1870-1896, éd. Armand Colin, Paris, 2007, Modèle:4e.
- Modèle:Ouvrage. Modèle:Plume
- Marcel Morabito, Histoire constitutionnelle de la France (1789-1958), éd. Montchrestien, Paris, 2004, Modèle:8e Modèle:ISBN Modèle:Plume
- Léon Muel, Gouvernements, ministères et constitutions de la France de 1789 à 1895, éd. Guillaumin et Modèle:Cie, Paris, 1893 Modèle:Lire en ligne. Modèle:Plume
- Modèle:Ouvrage. Modèle:Commentaire biblio
Ouvrages consacrés au Seize Mai
- Modèle:Ouvrage.
- Modèle:Ouvrage.
- Émile de Marcère, Le seize mai et la fin du septennat, Plon, 1900.
- Fresnette Pisani-Ferry, Le coup d'état manqué du 16 mai 1877, Préface d'Edgar Faure. Editions Robert Laffont (1965).
- Modèle:Chapitre.
- Modèle:Périodique.
- Modèle:Ouvrage
- Modèle:Ouvrage.
- Frédéric Stévenot, « La politique au village. La crise du 16 mai 1877 dans l’arrondissement de Vervins », Mémoires de la Fédération des sociétés d’histoire de l’Aisne, tome XLII, 1997, p. 237-274 (lire en ligne).
Articles connexes
- Monisme et dualisme dans le régime parlementaire
- Régime parlementaire
- Organigramme des institutions de la Troisième République
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