Régime semi-présidentiel

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}} Modèle:Régime politique Le régime semi-présidentiel ou régime semi-parlementaire est une catégorie de régime politique théorisée par le juriste français Maurice Duverger comme présentant des caractéristiques mixtes de deux autres grandes catégories<ref name=":0"> C'est néanmoins un terme très contesté, la France n'est donc pas un pays Modèle:Citation, dans Modèle:Ouvrage.</ref> :

Ces régimes sont principalement différenciés selon l’existence ou non de remise en cause réciproque du pouvoir exécutif et du Parlement<ref name=":2">Modèle:Ouvrage.</ref>.

Caractéristiques

Les variables de Maurice Duverger

La notion de Modèle:Citation est énoncée pour la première fois en France en Modèle:Date- par Hubert Beuve-MéryModèle:Sfn dans un article paru dans Le Monde du Modèle:Date-Modèle:Sfn,Modèle:Sfn,<ref>Site la-croix.com, article de Laurent de Boissieu, article « Que reste-t-il de la Constitution de 1958 ? », consulté le Modèle:Date-.</ref>. Maurice Duverger la reprend et la développe pour la première fois en Modèle:Date-Modèle:Sfn dans la onzième édition de son manuel de droit constitutionnelModèle:Sfn,Modèle:Sfn avant de l'affiner par la suite dans plusieurs de ses travauxModèle:Sfn, tel l’Échec au roi en Modèle:Date-Modèle:Sfn,Modèle:Sfn.

Maurice Duverger est l’auteur ayant, le premier, formulé le semi-présidentialisme comme type de régime distinct. En effet, auparavant, l’analyse dichotomique « parlementaire/présidentiel » prévalait, et les débats (notamment entre Don Price, en 1943, et Harold Laski, en 1944) se focalisaient uniquement sur cette opposition<ref name=":1">Modèle:Article.</ref>.

Le régime semi-présidentiel peut se définir par les critères suivants :

Les responsabilités sont donc partagées entre le chef du gouvernement et le chef de l’État, un partage qui peut varier selon les constitutions des pays.

Maurice Duverger identifie trois variables pour expliquer les différentes modalités de l’influence présidentielle<ref name=":1" /> :

  1. Les pouvoirs constitutionnels du président :
    Il établit un classement par importance de l’influence des présidents dans les six pays ouest-européens qu’il prend en compte ;
  2. Le contexte d’élaboration du système :
    Il souligne l’importance de la Modèle:Citation (Duverger 1980: 180) ;
  3. La relation du président avec la majorité au parlement :
    C’est sa variable principale, de laquelle dépendrait réellement le pouvoir présidentiel.

Autres auteurs

Oleh Protsyk examine seulement les pays avec des constitutions ayant des caractéristiques de régime semi-présidentiels et se concentre sur les variations institutionnelles au sein de cette catégorie.

Ainsi, il constate que les variations qui existent en Europe au sein des régimes semi-présidentiels sont les résultats de l’appartenance du pays au sous-type président-parlementaire ou premier-présidentialisme.

Il note aussi l’importance d’autres variables comme la caractéristique clientéliste du système ou non, si les élections présidentielles et législatives sont concurrentes ou non<ref name=":1" />.

Neto & Strøm ont formulé l’hypothèse que le niveau de pouvoirs présidentiels, ainsi que les perspectives électorales du Premier ministre, pourraient expliquer les variations des types de régimes semi-présidentiels. Ils utilisent pour cela la méthode de Shugart et Carey pour la mesure des pouvoirs constitutionnels du président<ref name=":1" />.

La littérature déductive récente du semi-présidentialisme suggère que les modèles dérivés de théories peuvent fournir des explications transnationales plus robustes sur les questions fondamentales de Duverger. Duverger se concentre effectivement sur la France seulement pour ensuite extrapoler à partir de ce modèle. C’est cette méthode inductive qui est critiquée par les auteurs contemporains.

Liste de pays avec un système semi-présidentiel

Modèle:Article détaillé

Robert Elgie, en 1999, donne une liste de régimes qu'il considère comme semi-présidentiels :

La classification des pays est souvent incertaine. Ainsi, la Constitution finlandaise de 2000 a réduit les pouvoirs du président de la République et fait évoluer le régime dans le sens parlementaire ; cependant, un rapport parlementaire français de 2015 présente toujours la Finlande comme un pays de régime semi-présidentiel où le président garde des attributions importantes, notamment en politique étrangère<ref>Philip Cordery, Pierre Lequiller, Rapport d'information sur le traitement des affaires européennes à l'Eduskunta finlandaise, Commission des affaires européennes p. 101.</ref>.

Une étude menée en 2005 et publiée en 2007 par l'Union interparlementaire et la Banque mondiale reconnaît un régime semi-présidentiel à 17 pays : Angola, Arménie, Cameroun, république démocratique du Congo, fédération de Russie, France, Gabon, Guinée-Bissau, Madagascar, Mali, Niger, République centrafricaine, Roumanie, Serbie-et-Monténégro, Tunisie, Ukraine, Yémen<ref>Hironori Yamamoto, Les outils du contrôle parlementaire: étude comparative, Union interparlementaire, 2007, p. 87.</ref>.

Plusieurs pays ont connu des changements institutionnels depuis cette date. En Angola, la Constitution de 2010 attribue l'essentiel des pouvoirs au président de la République élu par le parti MPLA<ref>Addis Ababa Othow Akongdit, The Role of Institutions In Achieving Financial Stability and Sustainable Economic Development In South Sudan, Christian Faith Publishing, 2019 [1].</ref>. La Serbie-et-Monténégro s'est scindée en 2006 en deux États, Monténégro et Serbie. Le régime politique de la Turquie est passé en 2014 d'un régime parlementaire à un régime semi-présidentiel dominé par le président de la république de Turquie<ref>Jean Marcou, Le bilan 2014 de la politique intérieure turque, Ovipot, 30 décembre 2014</ref> puis présidentiel à l'issue du référendum constitutionnel de 2017<ref>Benjamin Gourisse, 20 idées reçues sur la Turquie: politique, économie, société, Le Cavalier bleu, 2017 [2].</ref>.

Critiques

Robert Elgie, dès l’introduction de son article « Modèle:Langue », précise que « la contribution principale de Duverger (…) était l’identification originale du concept [de semi-présidentialisme] et sa perception implicite de différents types de semi-présidentialisme »<ref name=":1" />,<ref>(Traduit de l'anglais).</ref>. Il recommande d’éviter de s’appuyer sur la France comme archétype du semi-présidentialisme, et préconise un travail comparatif basé sur la théorie.

Elgie critique ainsi la focalisation sur la France, en se basant notamment sur les éléments suivants<ref name=":1" /> :

  • La première analyse du semi-présidentialisme par Duverger a eu lieu alors que peu de pays (à part la France) possédaient ce type de régime. Or, désormais, plus de Modèle:Nombre le possèdent ;
  • Dans sa définition de 1980, Duverger ne précise pas suffisamment l’étendue des pouvoirs présidentiels requise pour qualifier un régime de « semi-présidentiel » ; de ce fait, il y aurait une tendance à définir le semi-présidentialisme comme la seule combinaison, premièrement, d’un président élu populairement avec un mandat à durée déterminée et, en même temps, d’un Premier ministre et d’un cabinet tous deux responsables devant la législature ;
  • Les pays semi-présidentiels fonctionnant de diverses manières, l’idée d’un archétype en la matière est malvenue.

La section précédente montre par ailleurs que l’exemple français n'est pas totalement représentatif de la réalité du système semi-présidentiel sur d’autres continents, et même au niveau européen.

Il faut noter que l’objectif de Robert Elgie n’est pas d’exclure la France de son analyse ; il conclut même que la prise en compte de la France sert la visée généralisatrice de son étude.

D’autres auteurs tels que Marie-Anne Cohendet, Jean Gicquel, Jean-Louis Quermonne ou encore Olivier Duhamel critiquent le terme en lui-même en se basant principalement sur la France. Ils lui préfèrent des formes plus précises comme « régime parlementaire bi-représentatif », « régime parlementaire présidentialisé » ou encore « lecture présidentielle de la Constitution ». Ils rejoignent en ce sens l’argument de Robert Elgie selon lequel la France ne serait l’exemple que d’un type, ou sous-type de régime semi-présidentiel.

Par exemple, Marie-Anne Cohendet fait la différence entre « régime politique » (c'est-à-dire ce qui est prévu par la Constitution, le principe) et « système politique » (la réalité politique, la pratique), et qualifie ainsi le régime français de « régime parlementaire (bireprésentatif moniste) » mais de « système présidentialiste (dualiste) » hors période de cohabitation et de « système parlementariste (moniste) » lors des périodes de cohabitation.

Voir aussi

Bibliographie

Articles connexes

Liens externes

Notes et références

Modèle:References

Modèle:Portail

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